Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250410 budget primitif 2025
Déliberation - 20260428 budget primitif 2026
Déliberation - 20240423 budget primitif 2024
unknown - 20230319 annexe budget primitif 2023
unknown - 20230319 annexe budget primitif 2023 2
unknown - 20240423 annexe budget primitif 2024
unknown - 20260428 budget primitif 2026 annexe
Arrêté - 2026 04 budget primitif corrige
unknown - 20250410 budget primitif 2025 annexe
unknown - 20250410 budget primitif 2025 annexe 2
Déliberation - 20230319 budget primitif 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - 20230319 budget primitif 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République Française RE
Département de l'Aube
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
RE
SEANCE DU 29 MARS 2023
Nombre de Membres
Membres
en Présents Votants
exercice
22 17 17
+3
Date de convocation
23 mars 2023
Date d'affichage
23 mars 2023
Objet : Budget primitif 2023
N° de délibération : 20230319
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf mars à dix-huit heures
trente minutes, le conseil municipal, régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en conseil municipal
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Nicolas MENNETRIER, maire.
Présents : Christine ROBILLARD, Marie-Laure HRVOJ,
Pascal GENET, Laurence FOURNIER, Marcel CHRISTEL,
Jean-Yves BRUNEAU, Géraldine PÉRÉE, Liliane VOYARD,
Denis PHILPPE, Valérie PELLERIN, Annie SALAMI, Laurent
JÉROME, Urbain VELUT, Anne-Josèphe CHARLOT,
Véronique STOLTZ et Bruno LÉOTIER.
Représentés : Robert BESANÇON représenté par Laurent
JÉROME, Sophie MENZIN représentée par Christine
ROBILLARD, Yohan MULLER représenté par Bruno
LÉOTIER.
Absents excusés : Vincent BLANCHOT, Julien SEYSSEL
Géraldine PÉRÉE a été nommée secrétaire de séance.
Stéphanie KUSTERMANN est désignée secrétaire auxiliaire.
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif 2023 arrêté lors de la réunion de la commission des finances du 10 mars 2023 comme suit :
Section BP2023 RAR 2022 TOTAL 2023
Dépenses réelles 3 207 482,00 3 207 482,00
Dépenses d'odre______._| 401400 | =. | 4 014,00
. Total dépenses 3 211 496,00 : 3 211 496,00 Fonctionnement
Recettes réelles 3 211 496,00 3 211 496,00
Recettes d'ordre _____ | —_. JRESRE 74 ÆL_ _ _ _ _.
Total recettes [3 211 496, 00 | . 3 211 496,00
Dépenses réelles 838 452,00 476 971,00 | 1315 423,00
Dépenses d'odre_ _ ___. Les | =.
. Total dépenses 838 452,00 476 971, 00 1315 423,00 investissement |
Recettes réelles 1150 845,00 | 160 564,00 | 1311 409,00
Recettes d'ordre _____._ | 401400 nn nn. _ 401400
Total recettes 1154 859,00 160 564,00 1 315 423,00
XXXXXXXXXX
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 06/04/2023 à 16h51 Réference de l'AR : 010-211003389-20230329-DCM20230319-DE Affiché le 06/04/2023 ; Certifié exécutoire le 06/04/2023 Le conseil, entendu cet exposé et après en avoir délibéré :
ADOPTE le budget tel que ci-dessus présenté et détaillé dans la note jointe en annexe.
Conseillers Suffrages | Non
présents exprimés Dore one oO participants
17 20 20 0 0 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Géraldine PÉRÉE Nicolas MENNETRIER
Secrétaire
Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 06/04/2023 à 16h51
Réference de l'AR : 010-211003389-20230329-DCM20230319-DE
Affiché le 06/04/2023 ; Certifié exécutoire le 06/04/2023