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Procès Verbal - 1. Designation Secretaire de Seance et Approbation pv du 18.10.2022
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. Designation Secretaire de Seance et Approbation pv du 18.10.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
DELIBERATION N° 221115 _001
OBJET : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 18 OCTOBRE 2022
L'AN DEUX MIL VINGT-DEUX, LE QUINZE NOVEMBRE à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en
mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 9 novembre 2022
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents: Pierre VERICEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Ludovic PADUANO - Annie
CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE -
Christiane BRUYAT - Corinne CHEVRON - Emmanuelle NEEL - Frédéric BERTHET - Nathalie
JOUBAND - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Mickaël HATRON - Gérard
HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves GORD - Christine MONTAGNY - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration: Michel NEEL à Jeanine RONGERE - Maryvonne MOUNIER à -
Annie CHAPUIS - Thierry PONCHON à Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX à Marie-Christine BERTHOLLET - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET -
Secrétaire élue pour la session : Jeanine RONGERE
Conformément à l'article L.2121-15 du CGCT, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de
désigner un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire invite également l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil municipal du 18 octobre 2022.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DÉSIGNE, à l'unanimité, Jeanine RONGERE secrétaire de séance,
APPROUVE, à l'unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18
octobre 2022.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
La secrétaire de séance,
Jeanine RONGERE
Monsieur le Mair
Pierre VERICEL
042-214200594-20221115-23M1
Accusé certifié exécutoire
Réception parle préfet: 22/11/202@ À
Publication . 24/11/2022