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Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation pv du 12.12.2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation pv du 12.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20240116-240116_O01-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/01/2024
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON [Pubicstion 22/01/2024
Pour l'autorité compétente par délégation
ee DELIBERATION N° 240116_001
OBJET: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 12 DECEMBRE 2023
L'AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE SEIZE JANVIER à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de
la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en mairie,
sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 10/01/2024
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents: Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - Hervé LASSABLIERE -
Christiane BRUYAT - Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Frédéric
BERTHET - Nathalie JOUBAND - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Mickaël HATRON - Gérard
HAEGY - Christian BLANCHARD - Yves GORD - Christine MONTAGNY - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration : Ludovic PADUANO à David BOURKAIB - René GRANGE à Marie-
Christine BERTHOLLET- Thierry PONCHON à Corinne CHEVRON - Isabelle POULARD à Jeanine
RONGERE - Julienne BERTHET à Frédéric BERTHET.
Absente excusée : Aline CIZERON
Secrétaire élue pour la session : Marie-Christine BERTHOLLET
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de
désigner un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire invite également l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 12 décembre 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- _ DESIGNE, à l'unanimité, Marie-Christine BERTHOLLET secrétaire de séance,
- APPROUVE, à l'unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12
décembre 2023.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Monsieur le Maire, La secrétaire de séance, Pierre VERICEL Marie-Christine B HOLLET