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Procès Verbal - 1. Designation Secretaire de Seance et Approbation du pv du 17.01.2023
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. Designation Secretaire de Seance et Approbation du pv du 17.01.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
DELIBERATION N° 230214 _001
OBJET: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 17 JANVIER 2023
L'AN DEUX MIL VINGT-TROIS, LE QUATORZE FEVRIER à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en
mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 8 février 2023
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents: Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Ludovic PADUANO - Annie CHAPUIS - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE -
Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Corinne CHEVRON - Florence
PAILLEUX - Nathalie JOUBAND - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves GORD - Christine MONTAGNY.
Absents ayant donné procuration: Pierre THOLLY à Marie-Christine BERTHOLLET - Emmanuelle
NEEL à Cyril D’IPPOLITO - Frédéric BERTHET à Annie CHAPUIS - Isabelle POULARD à Ludovic
PADUANO - Mickaël HATRON à Michel NEEL - Julienne BERTHET à Christine MONTAGNY.
Absents excusés : Maxime PEILLER
Secrétaire élue pour la session : Annie CHAPUIS
Conformément à l'article L.2121-15 du CGCT, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de
désigner un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire invite également l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil municipal du 17 janvier 2023.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DÉSIGNE, à l'unanimité, Annie CHAPUIS, secrétaire de séance,
- APPROUVE, à l'unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17
janvier 2023. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20230214-230214_001-DE
esse Accusé certifié exécutoire
Ont signé au registre tous les membres présents | Réception parle préfet 17/02/2023 Publication . 23/02/2023
Pour copie conforme,
La secrétaire de séance,
Annie CHAPUIS
Monsieur le Maire,
Pierre VERICEL