Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBAT
Procès Verbal - 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBAT
Procès Verbal - 1. DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION
Procès Verbal - 1. DESIGNATION SECRETAIRE SEANCE ET APPROBATION PV
Procès Verbal - 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBAT
Procès Verbal - 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBAT
Procès Verbal - 1. DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION
Procès Verbal - 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBAT
Procès Verbal - 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBAT
Procès Verbal - 1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBAT
Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation pv du 27.02.2024
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation pv du 27.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20240326-240326_001-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 02/04/2024]
Publication : 03/04/2024
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
DELIBERATION N° 240326 _001
OBJET: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 27 FEVRIER 2024
L'AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE VINGT-SIX MARS à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle
du théâtre Marcel Pagnol, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 mars 2024
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents: Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé
LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX -
Emmanuelle NEEL - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - Mickaël HATRON -
Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Yves GORD - Christine MONTAGNY.
Absents ayant donné procuration : Ludovic PADUANO à Isabelle POULARD - Frédéric BERTHET à Marie-Christine BERTHOLLET - David BOURKAIB à Cyril D'IPPOLITO - Julienne BERTHET à Maryvonne MOUNIER - Aline CIZERON à Christian BLANCHARD.
Absent excusé : Maxime PEILLER
Secrétaire élu pour la session : René GRANGE
Conformément à l'article L.2121-15 du CGCT, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de
désigner un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire invite également l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 27 février 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
-_ DESIGNE, à l'unanimité, René GRANGE secrétaire de séance,
- APPROUVE, à l'unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27
février 2024.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Le secrétaire de séance,
René GRANGE
Monsieur le Maire,
Pierre VERICEL