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Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Sarrebourg.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 15 05 2023 Liste des deliberations examinees publie le 16.05.2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° DCM TITRE § TITRE DECISION
I. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 24 mars 2023 APPROUVÉ
II. Communications
1°) Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2°) Résultats des appels d’offres
2023/43 III. Comptes de gestion et comptes administratifs 2022 ADOPTÉ
2023/44 VI. Affectation des résultats 2022 ADOPTÉ
2023/45 V. Décision modificative ADOPTÉ
VI. Contrats et conventions
2023/46 1°) Approbation de la convention de projet entre la ville de Sarrebourg et l’EPFGE pour la requalification de l’îlot des Cordeliers – programme pluriannuel d’intervention 2020-2024
ADOPTÉ
2023/47 2°) Approbation de la convention de projet tripartite entre la ville de Sarrebourg, la SEM La Sarrebourgeoise et l’EPFGE pour la revitalisation du centre ville – îlot grand’rue - programme pluriannuel d’intervention 2020-2024
ADOPTÉ
2023/48 3°) Convention de partenariat financier avec la communauté de communes de Sarrebourg Moselle Sud
ADOPTÉ
VII. Subventions
2023/49 1°) Subvention à l’amicale des sapeurs-pompiers de Sarrebourg pour les frais d’assurance complémentaire
ADOPTÉ
2023/50 2°) Subvention au comité mosellan de la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence (CMSEA) : solde des actions 2021-2022 et acompte 2023
ADOPTÉ
2023/51 3°) Subvention à Augustin Bey : proposition d’amendement selon l’article 15 du règlement intérieur du conseil municipal REJETÉ 2023/52 4°) Subvention à Augustin Bey ADOPTÉ
2023/53 5°) Subvention au cyclo-club de Sarrebourg pour l’organisation du 72e Grand Prix de la ville de Sarrebourg le 6 juillet 2023
ADOPTÉ
2023/54 6°) Subvention de fonctionnement aux associations sportives ADOPTÉ
2023/55 7°) Subvention de fonctionnement aux associations culturelles ADOPTÉ
2023/56 8°) Subvention à l’association « Avance au large » ADOPTÉ
2023/57 9°) Subvention à la compagnie « En musique » ADOPTÉ
2023/58 10°) Subvention exceptionnelle à l’AMEX pour l’organisation du salon Sarrebourg Expo ADOPTÉ
2023/59 11°) Ciné Juniors 2022-2023 : subvention au cinéma ADOPTÉ
VIII. Affaires domaniales et urbanisme
2023/60 1°) Constitution de servitude : passage du réseau de chaleur urbain secteur des Terrasses de la Sarre
ADOPTÉ
2023/61 2°) Cession de parcelles rue de l’Entente à Hoff ADOPTÉ
2023/62 3°) Cession d’un délaissé rue des Lilas ADOPTÉ
IX. Divers
2023/63 1°) Ratios promus-promouvables ADOPTÉ
2023/64 2°) Gestion du complexe cinématographique Cinésar : saisine de la commission consultative des services publics locaux
ADOPTÉ