Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation 1
Convocation - convocation 29.3.12
Convocation - convocation 13
Convocation - convocation 4
Convocation - 08.04.2022 convocation
Convocation - convocation cm 06 avril
Convocation - 2016. convocation 1er avril 0
Convocation - Convocation au CM du 24 04 2026
Convocation - 29.03.2024 convocation
Convocation - Convocation 11 04 2025
Convocation - convocation 23 1
Document publié le Vendredi 18 avril 2014 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 23 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie.saint-silvain-bel@wanadoo.fr
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en session ordinaire, à la Mairie de SAINT SILVAIN BELLEGARDE
Vendredi 18 avril 2014
à 20h30
Salle du Conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Vote des taux d’imposition
- Indemnités du Maire et des Adjoints
- Vote des budgets
- Désignation des délégués
- Création des commissions
- Acte de vente au profit de M. VAN DER SPEK
- Procédure de convocation aux réunions du Conseil Municipal
- Questions diverses
Fait à St Silvain Bellegarde,
Le 12 avril 2014,
Le Maire,
Alain BUJADOUX
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le …………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ……………………………………………………………………………………………………….
Fait à ………………………………………, le ………………………………………