Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation 23 1
Convocation - convocation 29.3.12
Convocation - convocation 13
Convocation - convocation 4
Convocation - 08.04.2022 convocation
Convocation - convocation cm 06 avril
Convocation - 2016. convocation 1er avril 0
Convocation - Convocation au CM du 24 04 2026
Convocation - 29.03.2024 convocation
Convocation - Convocation 11 04 2025
Convocation - convocation 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
MAIRIE
de
SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE 1,
le
Bourg
Code
Postal
: 23190
Tél.
05
55
67
62
47
Email
: mairie saint-silvain-bel@wanadoo.fr
Site
Internet
: http://www _saintsilvainbellegarde .fr/
Ouverture
: lundi,
jeudi,
13h30
-
17h00,
samedi
9h00
-
12h00
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
en
session
ordinaire,
à la Mairie
de
SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
Samedi
08
avril
2017
à
16h30
Salle
du
Conseil
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
je
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
:
-__
Approbation
du
compte
rendu
de
la dernière
réunion
du
Conseil
Municipal
-
Approbation
des
comptes
de
gestion
2016
- __
Approbation
des
comptes
administratifs
2016
-__
Affectation
des
résultats
2016
-
Vote
des
taux
d'imposition
2017
-
Vote
des
budgets
2017
-
Aménagement
du
bourg
- décision
du
tribunal
et
travaux
-
Ecoulement
des
eaux
chemin
de
la carrière
à Sannegrand
-
Questions
diverses
Fait
à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le
31
mars
2017,
Le
Maire,
Alain
BUJADOUX
POUVOIR
Je
soussigné
….…................................
agissant
en
qualité
de
.
empêché(e)
d'assister
à
mm.
qui
se
tiendra
le
…….,
donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
M...
ns
PR
re
mennrnnmnenennres