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Déliberation - Liste DES Deliberations 18.09.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 18.09.23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
7
>.
_4(
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
18
SEPTEMBRE
2023
À
18H30
Délibération
n° 2023-60
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Demande
de
réservation
de
peuplement
pour
la
récolte
de
graines
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-61
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Convention
pluriannuelle
de
pâturage
- Alpage
de
Faravel
et
Palluel
- Chichin
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-62
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Tarifs
ski
de
fond
-
saison
2023/2024
- Approuvée.
Délibération n°
2023-63
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Convention
avec
Nordic
Alpes
du
Sud
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-64
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Promesse
unilatérale
d’achat
avec
la
SAFER
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-65
- Examinée
Le
18
septembre
2023
- Décision
Modificative
n°2
- Budget
Principal
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-66
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Convention
de
mandat
- remise
des
ouvrages
relatifs
à
la
rénovation
du
Point
Information
de
Freissinières
-
Approuvée. Délibération
n° 2023-67
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Classement
de
parcelles
dans
le
domaine
public
de
La Commune
- Chemin
de
l’Aiguille
-
Approuvée. Délibération
n° 2023-68
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Attribution
des
travaux
de
remplacement
des
menuiseries
des
appartements
de
l’école
à Ville
-
Approuvée. Délibération
n° 2023-69
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Rapport
sur
Le
prix
et
qualité
du
service
- eau
potable
2022
- Approuvée.
Délibération
n° 2023-70
- Examinée
le
18
septembre
2023
- Désignation
pour
la
signature
de
la
décision
pour
la
DP00505823H0022
- Approuvée.