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Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 11 04 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
26, AVENUE A NDRÉ MORIZET 92104 B OULOGNE -B ILLANCOURT C EDEX – TÉL. 01 55 18 53.00 – www.boulognebillancourt.com
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DES ASSEMBLEES
S ERVICE DES A SSEMBLÉES Le 5 avril 2014
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
VENDREDI 11 AVRIL 2014 A 9 HEURES
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2014.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1 - Délégations du conseil municipal au Maire en vertu des dispositions du L 2122-22 du CGCT
2 - Indemnité de conseil attribuée au Receveur municipal - Collaborateurs de cabinet - Conseil de discipline de recours.
3 - Recours à l’emprunt et aux instruments de couverture - délégation au Maire pour l’exercice 2014. Programme de billets de trésorerie - Autorisations pour l’année 2014.
4 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission compétente en matière de Délégation de Service public.
5 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité du syndicat intercommunal du cimetière de Clamart. 2
6 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité du Syndicat des eaux d'Ile de France (SEDIF)
7 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux.
8 - Correspondant Défense
Vous trouverez annexés à la présente convocation les projets de délibérations valant notes de synthèse relatifs aux points qui seront examinés lors de cette séance.
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET