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Ordre du Jour - odj 18 12 2014
Document publié le Vendredi 12 décembre 2014 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 18 12 2014)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
26, AVENUE A NDRÉ MORIZET 92104 B OULOGNE -B ILLANCOURT C EDEX – TÉL. 01 55 18 53.00 – www.boulognebillancourt.com
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES
GÉNÉRALES ET JURIDIQUES
Service Vie des assemblées Le 12 décembre 2014
JEUDI 18 DECEMBRE 2014 A 18 HEURES 30
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2014.
- Communication sur l’actualité GPSO
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Désignation d’un nouveau représentant au Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Énergie et les Réseaux de Communication (SIPPEREC).
2. Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein des conseils d’administration de certains établissements publics locaux d’enseignement.
3. Lancement du projet portant sur la reconquête des berges de Seine.
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
M. Gauthier MOUGIN
4. Impasse Bellevue - Acquisition - Transfert d'office et sans indemnité de la voie dans le domaine public communal
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
5. 57/59, rue de Bellevue - 56, rue de Bellevue - Déclassement des parcelles du domaine public communal - Cession de parcelles de voirie à la copropriété - Autorisation donnée au 2
Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
6. 9 rue de la Belle Feuille – 16 rue de l’Ouest – Acquisition d’une parcelle de voirie - Classement au domaine public routier - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
7. ZAC Seguin Rives de Seine - Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU de l'Ile Seguin.
Commission de l’urbanisme et des travaux
8. ZAC Seguin Rives de Seine - Rapport des représentants de la ville de Boulogne- Billancourt au conseil d'administration de la SAEM Val de Seine Aménagement (Année 2013) – Approbation.
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
9. ZAC Seguin Rives de Seine - Parc de stationnement du Pont Daydé - Cession à la communauté d'agglomération GPSO - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
10. ZAC Seguin Rives de Seine - Réalisation de la Passerelle piétonne reliant l'Ile Seguin à Sèvres, dite "passerelle Sud".
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
11. Avis sur le projet de décret portant dissolution des établissements publics fonciers des Hauts-de-Seine, du Val d’Oise et des Yvelines et modifiant le décret n°2006-1140 du 13 septembre 2006 portant création de l’établissement public foncier d’Ile-de-France Commission de l’urbanisme et des travaux
Mme Marie-Laure GODIN
12. Personnel communal – Mesures diverses.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
13. Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire et à un agent de la Ville. Commission des affaires générales et sociales
14. ZAC Seguin Rives de Seine - Convention ANRU - Avenant intermédiaire -
Autorisation donnée au Maire pour signer l’avenant correspondant.
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des affaires générales et sociales
15. Composition du Conseil Economique, Social et Environnemental Local. Commission des affaires générales et sociales
Mme Béatrice BELLIARD 3
16. Communication sur les rapports annuels des syndicats intercommunaux et de la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest pour l’année 2013.
17. Communication sur les rapports annuels des délégataires de service public pour l’année 2013 – Rapport des travaux rendus par la Commission consultative des services publics locaux pour l’année 2014.
Mme Christine BRUNEAU
18. Démocratie de proximité – Désignation des membres des Conseils de Quartier Commission des affaires générales et sociales
M. Léon SEBBAG
19. Délégation des logements locatifs sociaux relevant du contingent préfectoral - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commissions des affaires générales et sociales
M. Frédéric MORAND
20. Séjours de vacances pour les enfants de 4 ans ½ à 17 ans - Approbation du règlement des séjours de vacances.
Commission des affaires générales et sociales
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
21. Tarification des activités proposées à la population applicable à compter du 1er janvier, du 1 er juin ou du 1 er septembre 2015.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
22. Révision des tarifs d'occupation du domaine public et de diverses redevances à compter du 1er janvier 2015.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
23. ZAC Seguin Rives de Seine – Réaménagement des emprunts contractés par la SAEM Val de Seine Aménagement – Modification des garanties d’emprunts communales – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des finances
24. Renouvellement de convention de refacturation conclue entre la Ville et GPSO - Refacturation de charges entre la Communauté d'agglomération GPSO et la Ville pour la mise à disposition de locaux.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
25. Mise à la réforme de véhicules municipaux en vue de leur cession ou de leur destruction – Autorisation
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
26. Attribution de subventions aux associations et établissements publics, au titre de l’exercice 2015.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances 4
27. Conventions d’objectifs et de mise à disposition de locaux entre la Ville et certaines associations subventionnées – Autorisation donnée au maire pour signer les conventions correspondantes.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
28. Attribution de subventions de fonctionnement exceptionnelles
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
M. Philippe TELLINI
29. Bâtiments communaux - Marchés à bons de commande - Autorisation donnée au Maire pour signer les marchés correspondants.
Commission de l’urbanisme et des travaux et Commission des finances
30. Protocole d’accord transactionnel – Marché relatif à la réhabilitation d’un ancien pavillon de gardien et études d’insertion paysagère des activités équestres au parc Edmond de Rothschild –Autorisation donnée au Maire pour signer ledit protocole.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
M. Xavier DENIS
31. Bourses de l’initiative à caractère humanitaire, social, culturel ou sportif – Attribution d’aides financières en faveur de jeunes Boulonnais de 16 à 23 ans.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
- Questions orales