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Déliberation - D 2020 06 01 COMMISSIONS COMMUNALES
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - D 2020 06 01 COMMISSIONS COMMUNALES)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
Département
de
l’AIN
DELIBERATION
ANNEE
2020
Canton
de
CHATILLON
de
la
Commune
de
S/CHALARONNE
MOGNENEINS
Objet
: Constitution
des
Commune
de
MOGNENEINS
Commissions
communales
2020-06-01
Le quu3a
juin
deux
mille
vingt
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Franck
CALAS,
Maire.
Présents:
MM.
Franck
CALAS,
Thierry
CHABANON,
Jean-Pierre
CHAMPION,
Marie-Laure
KNEPPERT,
Philippe
MABRU,
Frédéric
MARTINEZ,
Emilie
PAULE,
Camille
PERRAUD,
Christophe
POULAIN,
Alexandre
QUILLIEN,
Didier
REY,
Magali
ROBERT,
Jocelyne
ROLLET,
Thomas
VANNIER
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Excusé(s)
: Eric
DE
CLAVIERE
(a
donné
pouvoir
à
Franck
CALAS)
Secrétaire
de
séance
élu
: Christophe
POULAIN
Date
convocation
:
8
juin
2020
Membres
en
exercice
:
15
Présents
:
14
Votants
:
15
KXXKXK
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
délibérer
Monsieur
le
Maire
expose
que
suite
à
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints
qui
a
eu
lieu
le
25
mai
2020,
le
Conseil
Municipal
doit
constituer
les
commissions
communales.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
ce
point.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
- CONSTITUE
les
commissions
communales
dont
le
détail
est
présenté
en
annexe.
Ainsi
fait
et
délibéré,
le
18
Juin
2020
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Le
Maire,
Franck
CALAS
accusé
de
réception
sur
l'acte
: D_2020
06 01,
télétransmis
par
Jennyfer
VERRIER.
Il
porte
le
numéro
d'identifiant
unique
: 001-210102521-20200615-D_
2020 06
O1-DE.
Informations
sur
l'acte
Numero
: D_2020
06
01
Objet
: Constitution
des
commissions
communales
Date
de
décision
: 15/06/2020
Date
de
transmission
: 17/06/2020
Nature
de
l'acte
: Délibération
Matière
de
l'acte
: 5.
Institutions
et vie
politique
/ 5.6.
Exercice
des
mandats
locaux COMMISSIONS
COMMUNALES
2020
Le
Maire,
Franck
CALAS,
est
membre
de
droit
de
chaque
commission
Administration
générale
Finances
et
Moyens,
Action
Sociale,
Gestion
du
Cimetière,
Gestion
du
numérique
(réseaux
sociaux,
site
internet...)
Gestion
du
Territoire
Voirie,
Terrains,
Bois
et
Forêts,
Bâtiments
Communaux,
Fleurissement,
Gestion
du
Patrimoine
Vice-Président
:
Jean-Pierre
CHAMPION
Frédéric
MARTINEZ
Thomas
VANNIER
Emilie
PAULE
Vice-Président
:
Didier
REY
Frédéric
MARTINEZ
Alexandre
QUILLIEN
Marie-Laure
KNEPPERT
Camille
PERRAUD
Thierry
CHABANON
Magali
ROBERT
Eric
DE
CLAVIERE
Jeunesse
et
Affaires
Culturelles
Animation,
Culture,
Sport,
Manifestations,
Milieu
associatif,
Bulletin
Municipal,
Réception
Cadre
et
Qualité
de
Vie
Urbanisme,
Développement
Durable
Vice-Président
:
Philippe
MABRU
Frédéric
MARTINEZ
Alexandre
QUILLIEN
Emilie
PAULE
Thomas
VANNIER
Magali
ROBERT
Thierry
CHABANON
Vice-Présidente : Jocelyne
ROLLET
Camille
PERRAUD
Eric
DE
CLAVIERE
Emilie
PAULE
Christophe
POULAIN
Jean-Pierre
CHAMPION
accusé
de
réception
sur
l'acte
: D_2020
06
01,
télétransmis
par
Jennyfer
VERRIER.
Il porte
le
numéro
d'identifiant
unique
: 001-210102521-20200615-D_
2020 06
O1-DE.
Informations
sur
l'acte
Numero
: D_2020
06
01
Objet
: Constitution
des
commissions
communales
Date
de
décision
: 15/06/2020
Date
de
transmission
: 17/06/2020
Nature
de
l'acte
: Délibération
Matière
de
l'acte
: 5.
Institutions
et vie
politique
/ 5.6.
Exercice
des
mandats
locaux