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Déliberation - D 2020 06 02 COMMISSION AO
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - D 2020 06 02 COMMISSION AO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Département
de
l'AIN
DELIBERATION
ANNEE
2020
Canton
de
CHATILLON
de
la
Commune
de
S/CHALARONNE
MOGNENEINS
Objet
: Election
des
délégués
à
Commune
de
MOGNENEINS
la
commission
appel
2020-06-02
d'offres
Le
qui
juin
deux
mille
vingt
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Franck
CALAS,
Maire.
Présents
:
MM.
Franck
CALAS,
Thierry
CHABANON,
Jean-Pierre
CHAMPION,
Marie-Laure
KNEPPERT,
Philippe
MABRU,
Frédéric
MARTINEZ,
Emilie
PAULE,
Camille
PERRAUD,
Christophe
POULAIN,
Alexandre
QUILLIEN,
Didier
REY,
Magali
ROBERT,
Jocelyne
ROLLET,
Thomas
VANNIER
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Excusé(s)
: Eric
DE
CLAVIERE
(a
donné
pouvoir
à
Franck
CALAS)
Secrétaire
de
séance
élu
: Christophe
POULAIN
Date
convocation
:
8
juin
2020
Membres
en
exercice
:
15
Présents
:
14
Votants
:
15
KKXK
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
délibérer
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
lieu
de
procéder
à
l'élection
des
délégués
amenés
à
siéger
à
la
commission
d'appels
d'Offres.
Le
Maire,
Franck
CALAS,
est
élu
président
de
droit
précise
qu'il
convient
d'élire
3
titulaires
et
3
suppléants.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a
élu
:
Titulaires
: Jean-Pierre
CHAMPION,
Emilie
PAULE,
Marie-Laure
KNEPPERT
Suppléants
: Alexandre
QUILLIEN,
Thomas
VANNIER,
Thierry
CHABANON
Ainsi
fait
et
délibéré,
le
15
juin
2020.
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
Le
Maire,
Franck
CALAS
accusé
de
réception
sur
l'acte
: D_2020
06 02,
télétransmis
par
Jennyfer
VERRIER.
Il porte
le
numéro
d'identifiant
unique
: 001-210102521-20200615-D
2020 06
O2-DE.
Informations
sur
l'acte
Numero
: D_2020
06
02
Objet
: Election
délégués
commission
appel
d'offres
Date
de
décision
: 15/06/2020
Date
de
transmission
: 17/06/2020
Nature
de
l'acte
: Délibération
Matière
de
l'acte
: 5.
Institutions
et
vie
politique
/ 5.6.
Exercice
des
mandats
locaux