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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eygliers.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2024
Publié
le
ID
: 005-210500526-20240409-2024
0904
010-BF
République
Française
Délibération
N°2024/0904/010
Département
des
Hautes-Alpes
Commune
d’Eygliers
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’EYGLIERS
Séance
du
: 9
avril
2024
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 27
mars
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
neuf
avril,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Eygliers,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
CHOUVET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
: 14,
présents
: 10
; votants
: 12
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Anne
CHOUVET,
Jean-Marc
POULLILIAN,
Jean-François
PORTET,
Etienne
HUMBERT,
Séverine
QUICHOT,
Joseph
DEVEVEY,
Tom
VAN
DE
VELDE,
et
Agnès
SIMOND,
Marietta
DE
WEERT,
Anne-Laure
DUPASQUIER
Absents
:Mickaël
CHEBANCE
Procuration
:Eric
COUDRON
(procuration
à Anne
CHOUVET),
Jacques
ROUX
(procuration
à Anne-Laure
DUPASQUIER),
Vincent
PELLETIER
(procuration
à Tom
VAN
DE
VELDE)
Secrétaire
de
séance
:Jean-Marc
POULLILIAN
Objet
:Approbation
du
compte
administratif
année
2023
de
la
Caisse
des
Ecoles
d’Eygliers
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.1612-12,
L.2121-14,
L.2121-31,
L.2122-21,
L.2343-1
et
2,
Siégeant
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
POULLILIAN,
1°
adjoint,
Entendu
l'exposé
sur
les
conditions
d'exécution
du
Budget
de
l’exercice
2023,
Après
s'être
fait
présenter
les
documents
budgétaires
de
l’exercice
considéré,
qui
sont
conformes
au
Compte
de
gestion
établi
par
le
comptable
de
la
commune,
Madame
le
Maire
et
Présidente
du
comité
de
la
Caisse
des
Ecoles
ayant
quitté
la
séance,
conformément
à l’article
L.2121-14
précité,
elle
n’est
pas
comptée
dans
le
quorum
et
ne
prend
part
ni
aux
débats
ni
au
vote
Considérant
que
Madame
Anne
CHOUVET,
Présidente,
a
normalement
administré
au
cours
de
l'exercice
2023
les
finances
en
poursuivant
le
recouvrement
de
toutes
les
créances
et
en
ordonnançant
les
dépenses
justifiées
et
utiles,
Procédant
au
règlement
définitif
du
budget
2023, Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2024
Publié
le
ID
: 005-210500526-20240409-2024
0904
010-BF
Arrête
le
compte
administratif
de
la
Caisse
des
Ecoles
comme
suit
:
Réalisations
de
l’exercice
2023
:
Fonctionnement
:
Investissement
:
Dépenses
:
Dépenses
:
Prévu
:
0,00
€
Prévu
:
0,00
€
Réalisé
:
0,00
€
Réalisé
0,00
€
Reste
à
réaliser
:
0,00
€
Reste
à
réaliser:
0,00
€
Recettes
:
Recettes
:
Prévu
:
0,00
€
Prévu
:
0,00
€
Réalisé
:
0,00
€
Réalisé
0,00
€
Reste
à
réaliser
:
0,00
€
Reste
à
réaliser:
0,00
€
Résultat
de
l’exercice
2023 :
Investissement :
0,00
€
Fonctionnement :
0,00
€
Total
:
0,00
€
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
précédent
(2022)
:
Investissement
:excédent
:
10,16
€
Fonctionnement
:excédent
:
24,51
€
Résultat
global
:excédent
:
34,67
€
Résultat
de
clôture
de
l’exercice
2023
:
Investissement :
10,16
€
Fonctionnement :
24,51
€
Résultat
global :
34,67
€
La
Présidente
sort
de
la
salle.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
Vote
:
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
Déclare
que
le
compte
administratif
dressé,
pour
l'exercice
2023,
est
adopté.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOURS,
MOIS
ET
AN
SUSDITS.
Le
1°
adjoint,
Jean-Marc
POULLIL