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Procès Verbal - LDD DU 28 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Picauville.
Lien du pdf (Procès Verbal - LDD DU 28 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Département
de
la Manche
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Arrondissement
de
CHERBOURG
COMMUNE
DE
PISAUNAREE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
SEPTEMBRE
2023
N°
OBJET
VOTE
Procès-Verbal
de
la séance
du
11 juillet
2023
Approuvé
à l’unanimité
01-09-23
Création
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
ANNULEE
02-09-23
Création
d’un
poste
d’agent
de maîtrise
principal
Adopté
à l’unanimité
03-09-23
3
Projets
de
l’association
US
Normandie
mémoire
et |
-Adopté
à la majorité
gratitude
-Adopté
à l’unanimité
-Adopté
à l’unanimité
04-09-23
Dénomination
des
rues
Adopté
à l’unanimité
05-09-23
Indemnité
de
gardiennage
Adopté
à l’unanimité
06-09-23
Choix
du
logo
Adopté
à l’unanimité
07-09-23
City
Bus
Kangoo
municipal
Adopté
à l’unanimité
08-09-23
Présentation
du
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du | Adopté
à l’unanimité
Service
Public
d’assainissement
09-09-23
Aire
accueil
tourisme
itinérant
Prend
acte
de
l’avancée
du
projet
10-09-23
DIA
Refus
à l’unanimité
11-09-23-A
|
Reprise
de
concessions
Adopté
à l’unanimité
11-09-23-B
|
Demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
l’ALEPP
Adopté
à l’unanimité
La
présente
liste
a été
légalement
publiée
et affichée
le
4
Jo_
13
Le
Maire
Marie-Hélène
PERROTTE