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Compte-Rendu - Liste des délibérations 2022
Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 16.12.24
Déliberation - Liste des délibérations Conseil Municipal 15.12.25
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 27 ju
Compte-Rendu - Liste des délibérations 20.04.26
Compte-Rendu - Liste des délibérations 04.03.2024
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations 04.03.2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DE LA
SÉANCE DU 4 MARS 2024 A 18 H 30
Salle du Conseil Municipal
DEL_001_2024 1 Attribution de subventions et de droits de tirage 2024 pour l'utilisation du Parc des expositions Approuve
DEL_002_2024 2 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives Approuve
DEL_003_2024 3 Acquisition 1241 chemin des Boutats - Commune associée de LOCHÉ Approuve
DEL_004_2024 4 Externalisation temporaire des missions d'instruction des autorisations d'urbanisme en application de l'article L. 423-1 du Code de l'urbanisme Approuve
DEL_005_2024 5 Approbation des Zones d'Accélération de la production des Energies Renouvelables (ZAER) et bilan de la concertation Approuve
DEL_006_2024 6 Signature d'une convention de servitude avec ENEDIS - 5 rue de la République - Parcelle BL 158 Approuve
DEL_007_2024 7 Avenir des Halles - Cession du tènement immobilier situé 27 rue des Minimes à MÂCON à la SAS OMC PROMOTION Approuve
DEL_008_2024 8 Cession à Mâcon Habitat - Hameau de la Lyre Approuve
DEL_009_2024 9
Médiathèque - Demande de subvention au Centre National du Livre dans le cadre de la participation de la Médiathèque à l'opération Partir en livre 2024
Approuve
DEL_010_2024 10 Musée des Ursulines - Opérations 2024 – Demande de subventions à la Direction régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté Approuve
DEL_011_2024 11
Musée des Ursulines - Demande de subvention 2024 à la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre de l’exposition consacrée à Denise FERRIER
Approuve
DEL_012_2024 12
Musée des Ursulines - Demande de subvention 2024 au Conseil Départemental de Saône-et-Loire dans le cadre de l’exposition consacrée à Denise FERRIER
Approuve
DEL_013_2024 13
Signature d'une convention d'objectifs entre la Ville de Mâcon et le Comité d'organisation Saône-et-Loire 2024 du Congrès National des Sapeurs- Pompiers de France
Approuve
DEL_014_2024 14 Demande de subvention - Commémoration du 80ème anniversaire de la Libération Approuve
DEL_015_2024 15 Augmentation du capital de la SEMA Approuve
DEL_016_2024 16 Concession d’aménagement « ZAC Monnier » - Signature d’un protocole transactionnel avec la SEMA Approuve
DEL_017_2024 17 ZAC Monnier - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022 Approuve
DEL_018_2024 18 Opération de Restauration Immobilière - Signature d'un avenant n° 1 au contrat de concession d'aménagement Approuve
DEL_019_2024 19 Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Approbation du compte- rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022 Approuve 2
DEL_020_2024 20 Attribution de subventions - Comité de Jumelage Approuve
DEL_021_2024 21 Modification n° 5 du règlement d'intervention de l'OPAH-RU Approuve
DEL_022_2024 22 Signature du contrat de ville de MÂCON « Engagements Quartiers 2030 » Approuve
DEL_023_2024 23
PEM gare : participation à l’appel à partenariat du CEREMA « Expertisons le stationnement pour mieux l’organiser dans le cadre de politiques de mobilité et d’aménagements durables »
Approuve
DEL_024_2024 24 Octroi de garantie annuelle 2024 à certains créanciers de l’Agence France Locale Approuve
DEL_025_2024 25 Signature d'une convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour la réalisation de campagnes de capture et de stérilisation des chats errants Approuve
DEL_026_2024 26
Approbation du principe de recours à une Délégation de Service Public pour la gestion du Parc des Expositions et de la salle évènementielle de la Ville de Mâcon
Approuve
DEL_027_2024 27 Organisation des rythmes scolaires Approuve
DEL_028_2024 28 Adhésion à l'ANDEV (Association Nationale des Directeurs et des Cadres de l'Education des Villes et des Collectivités Territoriales) Approuve
DEL_029_2024 29 Signature d'une convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales Approuve
DEL_030_2024 30 Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture des risques Prévoyance et Santé des agents Approuve
DEL_031_2024 31 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur la Ville de Mâcon Prend acte
DEL_032_2024 32 Approbation du règlement budgétaire et financier de la Ville de Mâcon Approuve
DEL_033_2024 33 Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 Prend acte
DEL_034_2024 34 Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales Prend acte