Compte-Rendu - Liste des délibérations 18.09.23

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Compte-Rendu - Liste des délibérations 18.09.23 Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Mâcon. Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations 18.09.23)Thèmes du document : Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, 1/2

CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DE LA

SÉANCE DU 18 SEPTEMBRE 2023 A 18 H 30

Salle du Conseil Municipal

DEL_071_2023 1 Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la Cérémonie du 14 juillet Approuve

DEL_072_2023 2 Attribution de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions Approuve

DEL_073_2023 3 Noël des écoles maternelles - Subventions aux coopératives scolaires - Année 2023 Approuve

DEL_074_2023 4 Signature d'une convention avec l’Éducation Nationale dans le cadre du projet de l'école Annexe « Notre École, faisons-la ensemble » Approuve

DEL_075_2023 5 Attribution d'une subvention à la coopérative de l’école maternelle Roberjot dans le cadre du projet « Mosaïque » Approuve

DEL_076_2023 6

Participation des communes à la prise en charge des frais de personnel AESH (Accompagnant pour l’Enfant en Situation de Handicap) pour les enfants scolarisés en classe ULIS sur le temps de restauration scolaire Approuve

DEL_077_2023 7 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives Approuve

DEL_078_2023 8

Signature d'une convention tripartite entre la Ville de MÂCON, la Fondation du Patrimoine et l'Association « SOCIÉTÉ D'ÉTUDES MÂCONNAISES » en vue du lancement d'une souscription dans le cadre de l'opération de restauration et de mise en valeur du Vieux Saint-Vincent

Approuve

DEL_079_2023 9

Musée des Ursulines - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté pour le projet « C'est mon Patrimoine ! »

Approuve

DEL_080_2023 10

Musée des Ursulines - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté et signature d’une convention de financement avec l’EHPAD Julien Griffon de CLUNY dans le cadre du projet « Dans le Sillon »

Approuve

DEL_081_2023 11

Musée des Ursulines - Signature d’une convention de financement avec l’Université BORDEAUX MONTAIGNE pour la journée d’études consacrée à Pierre-Alexandre MORLON

Approuve

DEL_082_2023 12 Signature d'une convention de partenariat avec le Comité Régional Olympique et Sportif Bourgogne Franche-Comté (CROS BFC) Approuve

DEL_083_2023 13

Signature de conventions de mécénat avec MAKONFC, ECKES- GRANINI FRANCE, 5A DÉVELOPPEMENT, LEROY MERLIN FRANCE et l’AGENCE STÉPHANE PLAZA IMMOBILIER - Contes et Lumières 2023

Approuve

DEL_084_2023 14 Signature d'une convention de partenariat avec l'Info Jeunes Bourgogne Franche-Comté Approuve

DEL_085_2023 15

Signature d'une convention avec l'Association « AUTOUR DU SOUFFLE DE L'ESPOIR » en vue de l'acquisition du logiciel STATIONNEMENT HANDICAPÉ

Approuve

DEL_086_2023 16 Versement d'une indemnité d’éviction agricole suite à acquisition Approuve

DEL_087_2023 17 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles et signature de conventions d’objectifs Approuve

DEL_088_2023 18 Aménagement d'une piste cyclable rue Mermoz - Demande de subventions Approuve

DEL_089_2023 19 Itinéraire de randonnées - Servitude de passage sur les communes de SAINT-JEAN-LE-PRICHE et SENNECÉ-LES-MÂCON Approuve2/2

DEL_090_2023 22 Acquisition d'une parcelle de terrain chemin de la Lye auprès de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud Approuve

DEL_091_2023 21

Rapports annuels d'activités et documents financiers et comptables des Sociétés d’Économie Mixte et de la Société Publique Locale Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud pour l'exercice 2022

Approuve

DEL_092_2023 22 Cession au profit de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud - ZAC Monnier - Parcelle AC 475 Approuve

DEL_093_2023 23 Habitat : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) Approuve

DEL_094_2023 24

Signature d'une convention avec Mâconnais-Beaujolais Agglomération relative à la répartition des recettes issues des forfaits de post- stationnement

Approuve

DEL_095_2023 25

Renouvellement du dispositif « Point d’accès au droit de MÂCON » - Signature d'une convention avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Saône-et-Loire et Mâconnais-Beaujolais Agglomération Approuve

DEL_096_2023 26

Signature d'une convention entre la Ville de MÂCON et Mâconnais- Beaujolais Agglomération pour un partenariat entre le Musée des Ursulines et le Conservatoire communautaire Edgar VARÈSE

Approuve

DEL_097_2023 27

Approbation de conventions relatives aux conditions techniques et financières d'implantation de colonnes enterrées - Ajout d'une colonne supplémentaire rue Vrémontoise à SENNECÉ-LES-MÂCON et renouvellement de la convention relative aux colonnes enterrées place Gardon

Approuve

DEL_098_2023 28 Approbation d’une convention relative à un « kit de survie numérique » entre Mâconnais-Beaujolais Agglomération et la Ville de MÂCON Approuve

DEL_099_2023 29 Signature d'une convention d'entretien du rond-point des 4 saisons de LOCHÉ avec le Département de Saône-et-Loire Approuve

DEL_100_2023 30 Signature d'une convention d'entretien du cheminement piéton de la D169 avec le Département de Saône-et-Loire Approuve

DEL_101_2023 31 Élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) Approuve

DEL_102_2023 32

Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes relatif à l'entretien et au nettoyage des espaces publics entre la Ville de MÂCON et Mâcon Habitat

Approuve

DEL_103_2023 33 Participation au groupement de commandes Assurances Responsabilité Civile exploitant et environnement d'aérodrome Approuve

DEL_104_2023 34 Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) Approuve

DEL_105_2023 35 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Approuve

DEL_106_2023 36 Budget principal de la Ville : Règles et durées d'amortissement sous la nomenclature budgétaire et comptable M57 Approuve

DEL_107_2023 37 Désignation d'un Référent Déontologue pour les élus - Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de Saône-et-Loire Approuve

DEL_108_2023 38 Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales Prend acte