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Compte-Rendu - Liste des délibérations 19.06.23
Compte-Rendu - Liste des délibérations 08.07.24
Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 16.12.24
Déliberation - Liste des délibérations Conseil Municipal 15.12.25
Déliberation - DEL 087 2022 Subv sport
Compte-Rendu - Liste des délibérations 2022
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations 2022)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Culture et patrimoine,
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CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DE LA
SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2022 A 18 H 30
Salle du Conseil Municipal
DEL_083_2022 1 Attribution de subvention - Comité de Jumelage Approuve
DEL_084_2022 2
Maîtrise d’œuvre (phase conception) - Travaux de restauration et de mise en valeur du Vieux Saint-Vincent - Demandes de subventions auprès de la DRAC de Bourgogne Franche-Comté et du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté
Approuve
DEL_085_2022 3 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles Approuve
DEL_086_2022 4 Signature d'une convention de partenariat avec le Comité Régional Olympique et Sportif Bourgogne Franche-Comté (CROS BFC) Approuve
DEL_087_2022 5 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives Approuve
DEL_088_2022 6
Création de deux terrains de tennis padle éclairés et couverts - Demandes de subventions auprès de l'Agence Nationale du Sport et du Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté
Approuve
DEL_089_2022 7
Création de trois terrains de basket 3x3 au sein du quartier des Blanchettes - Demandes de subventions auprès de l'Agence Nationale du Sport et du Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté
Approuve
DEL_090_2022 8
Rénovation énergétique des équipements sportifs du Centre Omnisport de Mâcon - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport
Approuve
DEL_091_2022 9 Signature d'une convention de mise à disposition avec FUCHS SPORTS Approuve
DEL_092_2022 10 Signature d'un avenant n° 1 au contrat de partenariat avec la Fédération Française d'Escrime Approuve
DEL_093_2022 11 Signature d'une convention avec l’Association Amicale Féline des chats du Val Lamartinien Approuve
DEL_094_2022 12 Signature d'une convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour la réalisation de campagnes de capture et de stérilisation des chats errants Approuve
DEL_095_2022 13
Signature d'une convention avec Mâconnais-Beaujolais Agglomération relative à la répartition des recettes issues des forfaits de post- stationnement
Approuve
DEL_096_2022 14 Attribution de subventions exceptionnelles dans le cadre de la Cérémonie du 14 juillet Approuve
DEL_097_2022 15 Cession de terrains à la société L.V.I – Rue du Vallon à Mâcon Approuve
DEL_098_2022 16 Instauration d'une servitude - Passage des réseaux rue de la Grosne Approuve
DEL_099_2022 17 Signature d'une convention d'objectifs avec la MAISON DE SANTÉ DU MÂCONNAIS Approuve
DEL_100_2022 18 Attribution de subventions et de droits de tirage 2022 pour l'utilisation du Parc des expositions Approuve
DEL_101_2022 19
Approbation du principe de recours à une Délégation de Service Public pour l'exploitation du stationnement hors voirie des parkings du Centre, Rambuteau, Lamartine et des Halles
Approuve
DEL_102_2022 20 Approbation du tableau de classement des voies communales Approuve
DEL_103_2022 21 Cession d'une parcelle rue Thimonnier à Mâconnais-Beaujolais Agglomération Approuve
DEL_104_2022 22 ZAC Monnier - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021 Approuve 2/2
DEL_105_2022 23 ZAC Grand Sud - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021 Approuve
DEL_106_2022 24 ZAC Val de Bioux - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021 Approuve
DEL_107_2022 25 Concession Îlot Laguiche - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021 Approuve
DEL_108_2022 26 Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Approbation du compte- rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2021 Approuve
DEL_109_2022 27
Déchets ménagers et assimilés - Approbation de la convention relative aux conditions techniques et financières d'implantation de colonnes enterrées - rue de Strasbourg, place Saint-Vincent et place Lamartine - 2ème semestre 2022
Approuve
DEL_110_2022 28 Création d'une maison de produits du terroir dans le cadre du plan « Cœur de ville, cœur de vie » - Demandes de subventions et fonds de concours Approuve
DEL_111_2022 29 Théâtre Scène Nationale : Désignation des représentants au sein du comité des partenaires Approuve
DEL_112_2022 30 Noël des écoles maternelles - Subventions aux coopératives scolaires - Année 2022 Approuve
DEL_113_2022 31 Modifications du règlement intérieur du Conseil Municipal Approuve
DEL_114_2022 32 Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales Prend acte