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Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 16.12.24
Déliberation - Liste des délibérations Conseil Municipal 15.12.25
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 27 ju
Compte-Rendu - Liste des délibérations 20.04.26
Compte-Rendu - Liste des délibérations 19.06.23
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations 19.06.23)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
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CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DE LA
SÉANCE DU 19 JUIN 2023 A 18 H 30
Salle du Conseil Municipal
DEL_043_2023 1 Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité - Année 2022 Prend acte
DEL_044_2023 2 Attribution de subventions et de droits de tirage 2023 pour l'utilisation du Parc des expositions Approuve
DEL_045_2023 3 Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives et signature de conventions d'objectifs Approuve
DEL_046_2023 4 Dénomination du parc Saône Digitale Approuve
DEL_047_2023 5
Demande de subvention auprès de la Fédération Nationale des
Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre de l'appel à projets
« Lum'ACTE »
Approuve
DEL_048_2023 6
Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires de Saône-et-Loire dans le cadre de l'appel à projets d'actions de sécurité routière 2023 pour l' « Opération Moto Jeunes 2023 »
Approuve
DEL_049_2023 7 Classement du réseau de chaleur et approbation du schéma directeur du chauffage urbain Approuve
DEL_050_2023 8
Concession de service de type délégation de service public (CSP) pour l'exploitation de quatre parcs de stationnement en ouvrage de la Ville de Mâcon - Approbation du choix du concessionnaire et validation du projet de convention
Approuve
DEL_051_2023 9 Contrat de ville de Mâcon - Programmation des actions pour l'année 2023 Approuve
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DEL_053_2023 11
Médiathèque - Signature d’une convention de mise à disposition du
service de ressources en ligne Cesam71.fr avec le Département de
Saône-et-Loire
Approuve
DEL_054_2023 12
Signature d'une convention cadre relative à l’organisation de la
Prévention Spécialisée avec le Conseil Départemental et signature d'une convention d'objectifs avec l'Association Sauvegarde 71
Approuve
DEL_055_2023 13
Attribution de subventions exceptionnelles et d'une subvention
d'équipement à des associations culturelles - Signature de conventions d'objectifs et d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association LUCIOL
Approuve
DEL_056_2023 14 Extension et réaménagement du Club-House du stade de football Pierre Guérin - Demande de fonds de concours auprès de MBA Approuve
DEL_057_2023 15 Approbation du montant des attributions de compensation 2023 relatives à la compétence Petite Enfance Approuve
DEL_058_2023 16
Conservatoire communautaire : signature de la convention 2023-2025 entre la Ville de MÂCON et MBA pour un partenariat entre la
Médiathèque municipale et le Conservatoire communautaire Edgar
VARÈSE
Approuve
DEL_059_2023 17
ZAC Grand Sud - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022 Approuve 2/2
DEL_060_2023 18 ZAC Val de Bioux - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022 Approuve
DEL_061_2023 19
Autorisation de lancement d'une procédure de déclaration d'utilité
publique sur la ZAC Val de Bioux au bénéfice de la SEMA Mâconnais Val-de-Saône Bourgogne du Sud
Approuve
DEL_062_2023 20 Concession Îlot Laguiche - Signature d'un avenant n° 1 au contrat de concession d'aménagement Approuve
DEL_063_2023 21 Concession Îlot Laguiche - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022 Approuve
DEL_064_2023 22 Cession d'appartements sur le secteur de La Résidence Approuve
DEL_065_2023 23 Acquisition d'une parcelle boisée AX 37 sur la Commune d'HURIGNY Approuve
DEL_066_2023 24
Rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes formulées dans le rapport des observations définitives du 09 juin 2022
Prend acte
DEL_067_2023 25 Décision modificative n° 1 du Budget Principal et des Budgets Annexes - Admissions en non-valeur Approuve
DEL_068_2023 26 Remboursement de frais avancés par les agents pour l'exercice de leurs missions Approuve
DEL_069_2023 27 Création d'emplois et modification du tableau des effectifs Approuve
DEL_070_2023 28 Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales Prend acte