RECUEIL
SPECIAL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
Avril
2012
2012
— 13
Parution
le
3 Avril
2012 PREFECTURE
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
RECUEIL
SPECIAL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
2012-13 Avril 2012 SOMMAIRE
La
version
intégrale
de
ce recueil
des
actes
administratifs
est en
ligne
sur
le site Internet
de
la Préfecture
:
www.«lpes-de-haute-provence.pref
gouv.fr,
rubrique
"Nos
Publications".
PRÉFECTURE SECRÉTARIAT
GÉNÉRAL
POUR
L'ADMINISTRATION
DÉPARTEMENTALE
Arrêté
préfectoral
n°
2012-729
du
30
mars
2012
chargeant
Monsieur
François
AMBROGGIANI,
Sous-Préfet
de
l'arrondissement
de
Forcalquier,
de
la suppléance
de
Monsieur
Michel
PAPAUD,
Préfet,
le 4 avril
2012
pg 1
DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
Arrêté
préfectoral
n°
2012-736
du
2
avril
2012
portant
création
de
la
Mission
Interservices
de
l'Eau
et de
la Nature
"MISEN"
du
département
des Alpes-de-Haute-Provence
pg3
DÉLÉGATION
TERRITORIALE
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
DE
L'AGENCE
REGIONALE
DE
SANTÉ
PROVENCE-ALPES-COTE
D'AZUR
Arrêté
préfectoral
n°
2012-735
du
2
avril
2012
portant
approbation
du
plan
blanc
élargi
des
Alpes-de-Haute-Provence
pg
11 at
|
=
«
LE
si
e—
Liberté
« Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
PREFECTURE Secrétariat Général
pour
l’ Administration
Départementale
Digne-les-Bains,
Le 30
mars
2012
ARRETE
PREFECTORAL
n°
2012
- 729
chargeant
Monsieur
François
AMBROGGIANI,
Sous-préfet
de
l’arrondissement
de
FORCALQUIER,
de
la suppléance
de
Monsieur
Michel
PAPAUD,
Préfet
le 4 avril
2012
LE
PREFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Chevalier
de
l'ordre
national
du
Mérite
VU
Ia
loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions
;
Vu
le décret n° 92.604
du
1° juillet
1992
modifié,
portant
charte de la déconcentration ;
Vu
le décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié,
relatif aux
pouvoirs
des
préfets,
à l’organisation
et à l’action
des
services
de
l’Etat
dans
les régions
et les
départements ;
VU
le
décret
de
Monsieur
le
Président
de
la
République
en
date
du
14
septembre
2011
nommant
Monsieur
François
AMBROGGIANI,
Sous-préfet
de
l’arrondissement
de FORCALQUIER
;
VU
le décret
de
Monsieur
le Président
de
la République
du
18 novembre
2011
nommant
Monsieur
Rodrigue
FURCY,
administrateur
civil
détaché
en
qualité
de
sous-préfet,
secrétaire
général
de
la
préfecture
des Alpes-de-Haute-Provence ;
Vu
le
décret
de
Monsieur
le
Président
de
la
République
du
11
janvier
2012
nommant
Monsieur
Michel
PAPAUD,
Préfet
des Alpes-de-Haute-Provence ;
Considérant
l'absence
simultanée
de
Monsieur
Michel
PAPAUD,
Préfet
et
de
Monsieur
Rodrigue
FURCY,
secrétaire
général
de
la préfecture,
le 4
avril
2012 ;
SUR
la proposition
de
Monsieur
le Secrétaire
Général
;
ARRETE
:
PREFECTURE
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
8 RUE
DU
DOCTEUR
ROMIEU
04016
DIGNE
LES
BAINS
CEDEX
- Tél.
: 64
92 36
72
00
- Fax
: 04
92 31
04 32
Horaires
d'ouverture
au public
: de
8h30
à 11h30
et de
13h30
à 16h00
http://www. alpes-de-haute-provence.
pref.gouv.fr
1 ARTICLE
ler
:
Monsieur
François
AMBROGGIANI,
sous-préfet
de
l’arrondissement
de
FORCALQUIER,
est
chargé
de
la
suppléance
de
Monsieur
Michel
PAPAUD,
Préfet
des
Alpes-de-Haute-Provence
le
4
avril
2012.
ARTICLE 2
:
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
l'arrondissement
de
FORCALQUIER,
est
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture.
mn MICHEL
PAPAUD
2 Liberté
*
Liberté
»
Egalité
» Fraternité e
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Digne-les-Bains, le
fj 2
AVR.
2012
Service
Environnement
- Risques
‘
ARRETE
PREFECTORAL
N° 2012- 7-3€,
portant
création
de
la Mission
Inter
Services
de
l'Eau
et de
la Nature
« MESEN
»
du
département
des
Alpes-de-Haute-Provence
HER
RERRRÉRRRRRER
EN
EMMIMIRT
LE
PRÉFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVEN
CE,
Chevalier
de
l'Ordre
National
du
Mérite,
VU
le Code
de
l’Environnement ;
VU
le Code
du
Domaine
Public
Fluvial
et de
la Navigation
Intérieure ;
VU
le Code
de
la Santé
Publique
;
VU
le Décret
n°
2044-374
du
29
avril
2004
relatif aux
pouvoirs
des
Préfets,
à l’organisation
et à
Paction
des
services
de
l’Etat
dans
les
régions
et les
départements,
modifié
;
VU
le
Décret
n°
2005-636
du
30
mai
2005
relatif
à
l’organisation
de
l’administration
dans
le domaine
de
l’eau et aux
missions
du
Préfet
coordonnateur
de
bassin,
modifié
;
VU
le
Décret
n°
2009-235
du
27
février
2009
relatif
à
l’organisation
et
aux
missions
des
Directions
Régionales
de
l’Environnement,
de
l Aménagement
et du
Logement,
modifié ;
VU
le
Décret
n°
2009-1484
du
3
décembre
2009
relatif
aux
Directions
Départementales
Interministérielles,
modifié
;
VU
le Décret
n°
2010-336
du
31
mars
2010
portant
création
des
Agences
Régionales
de
Santé,
modifié
;
VU
le
Schéma
Directeur
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
(SDAGE)
du
bassin
Rhône
Méditerranée
approuvé
par
arrêté
du 20
novembre
2009 ;
VU
la circulaire
interministérielle
du
26
novembre
2004
relative
à
la
déclinaison
de
la politique
de
l’Etat
en
département
dans
le domaine
de
l’eau
et à l’organisation
de
la police
de
l’eau
et
des
milieux
aquatiques
; DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
AVENUE
DEMONTZEY
BP
211
04002
DIGNE-LES-BAINS
CEDEX
— Téléphone
04.92.30.55,00
Horaires
d'ouverture
au public: de 9hà
11h
30
et de
14h
15à
16h
15, du
lundi
au vendredi
Site
internet
: www.alpes-de-haute-provence.pref
gouv.fr
3 VU
la
circulaire
du
12
novembre
2010
relative
à l’organisation
et
à la
pratique
du
contrôle
par
les
services
et
établissements
chargés
de
mission
de
police
de
l’eau
et
de
la
nature
;
VU
la
lettre
circulaire
du
30
août
2011
relative
à
l’organisation
des
services
de
l’Etat
et
des
établissements
publics
en
matière
de
politiques
et
polices
de
l’eau
et
de
la
biodiversité
;
VU
la
décision
du
Conseil
de
Modernisation
des
Politiques
Publiques
du
4
avril
2008
de
rapprocher
les
services
de
Polices
de
l'Eau
et
de
la
Nature
en
les
plaçant,
pour
l'exercice
des
missions
de
police,
sous
l'autorité
du
Préfet
dans
le
cadre
de
la
constitution
des
Directions
Départementales
des
Territoires
;
VU
la
feuille
de
route
des
services
déconcentrés
2011-2012
du
8 juin
2011
en
matière
d'eau
et
de
biodiversité
:
VU
Parrêté
préfectoral
n°
2010-1054
du
19
mai
2010
portant
désignation
du
Service
unique
de
Police
de
l'Eau
et
répartition
des
compétences
des
services
de
l'Etat
dans
le
domaine
de
l'eau
;
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
2010-1055
du
19
mai
2010
portant
désignation
du
Guichet
Unique
pour
la
réception
des
dossiers
instruits
au
titre
de
la
Loi
sur
l'Eau
(articles
L.
214-1
à
L.
216-14
du
Code
de
l'Environnement)
;
VU
la lettre
de mission
du
19 mai
2010
au Chef de la Mission
Inter-Services
de
l'Eau
des Alpes
de
Haute-Provence ;
VU
la Convention
du
19 janvier
2012
relative
à la coopération
de
l’Office
National
de
la Chasse
et
de
la Faune
Sauvage
et
de
l'Office
National
de
l'Eau
et des
Milieux
Aquatiques
avec
les
services
départementaux
de
l’Etat
dans
le
département
des
Alpes-de-Haute-Provence,
en
matière
de polices
de
l'eau
et de
la nature ;
CONSIDERANT
la nécessité
d'étendre
le champ
d'intervention
de
la Mission
Inter-Services
de
l'Eau
dans
le département
des
Alpes
de
Haute-Provence
au
domaine
de
la nature
et
de
créer
une
Mission
Inter-Services
de
l'Eau
et de
la Nature
« MISEN
» afin
de
définir
et de
mettre
en
œuvre
[a déclinaison
départementale
des politiques
de
l'eau
et de
la biodiversité
;
CONSIDERANT
la nécessité
de
définir
les priorités
d’action
départementale
et les modalités
de
leur
mise
en
œuvre
dans
les
domaines
de
l’eau
et
de
la
nature,
en
cohérence
avec
les
réglementations
nationales
et européennes
et les politiques
sectorielles
;
CONSIDERANT
que
la
mise
en
place
des
politiques
publiques
environnementales
passe,
au-
delà
des
actions
d’information
et
de
sensibilisation,
par
une
police
de
l’environnement
efficace,
tant
sur
le
plan
administratif
que
judiciaire;
qu’il
convient
d’articuler
et
de
coordonner
cette police
afin
d’apporter
une
réponse
administrative
et répressive
adaptée
;
SUR
la proposition
du
Secrétaire
Général
de
la Préfecture
des
Alpes-de-Haute-Provence,
4 ARRETE RRRRREREE
ARTICLE
1
: Création
et
définition
de
la
Mission
Inter-Services
de
l'Eau
et
de
la
Nature
Il
est
institué,
dans
le
département
des
Alpes-de-Haute-Provence,
un
pôle
de
compétence
dénommé
« Mission
Inter-Services
de
l’Eau
et
de
la
Nature
»
(MISEN)
chargé
de
mettre
en
œuvre,
au
niveau
départemental,
la déclinaison
de
la politique
de
l'Etat
dans
le domaine
de
l’eau
et de
la biodiversité
et d'en
assurer
la coordination.
ARTICLE
2
: Objectifs
et champ
de
compétence
Les
actions
de
la
MISEN
doivent
concourir :
>
à la préservation
de
la ressource
en eau,
des
milieux
aquatiques,
des
zones
humides
et
des
milieux
naturels
et
à
la
conciliation
des
différents
usages,
notamment
économiques,
collectifs,
écologiques
et de
loisirs
;
>
à la reconquête
de
la qualité
des
masses
d'eau
superficielles
et souterraines
à travers,
en particulier,
la lutte
contre
les pollutions
:
°
d'origine
urbaine
(assainissement
collectif ou
non
collectif),
°
d'origine
industrielle
(substances
dangereuses),
°
d'origine
agricole
(azote
et produits
phytosanitaires
notamment)
;
>
au
maintien
dans
un
bon
état
de
conservation
des
habitats
naturels
et des
espèces
de
faune
et de
flore
sauvage,
et
si
besoin
leur
rétablissement,
ainsi
que
le maintien
des
équilibres
agro-sylvo-cynégétiques.
ARTICLE
3
: Missions
de
la MISEN
En
vue
de répondre
aux
objectifs
définis
à l'article 2, la MISEN
a pour
missions
de :
3.1
- Décliner
la politique
de
l'eau
et de
la nature
dans
le département
La
MISEN
identifie
les enjeux
liés
à l'eau,
aux
milieux
aquatiques
et à la nature
dans
le département
et définit les priorités
d'actions
départementales
pluriannuelles
en prenant
en
compte
Îles
priorités
déterminées
dans
les
différents
documents
de
planification
aux
niveaux
national
(circulaires
et
feuilles
de
route),
de
bassin
Rhône-Méditerranée
et
Corse
(Schéma
Directeur
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
« SDAGE
»,
état
des
lieux
Directive
Cadre
sur
l'Eau,
programmes
de
mesures),
régional
et
départemental
(Schémas
d'Aménagement
et de
Gestion
des
Faux
« SAGE
», Contrats
de Rivière).
La
MISEN
associe
les
partenaires
institutionnels
compétents
en
matière
d'eau
et
de
nature
dans
le
département
afin
de
mettre
leurs
propres
politiques
en
cohérence
avec
la
politique
de
l'Etat.
3.2
- Proposer
au
Préfet
un
plan
d'actions
opérationnel
de
mise
en
œuvre
de
la
politique
de
l'eau
et de
Ja
nature
À
partir
des
enjeux
et
des
priorités
d'actions
identifiés
et
validés
par
le
Préfet,
la
MISEN
propose,
au
Préfet,
un
plan
d'actions
opérationnel
territorialisé
et
pluriannuel
permettant
la mise
en
œuvre
de
la politique
départementale
de
l'eau
et de
la nature.
5 Ce
plan
d'actions
opérationnel
est
basé
sur
la
mise
en
œuvre
et
l'amélioration
au
niveau
départemental
de
la
cohérence
de
l'ensemble
des
leviers
d'actions
dont
dispose
l'Etat
et
ses
Etablissements
Publics,
dont
notamment
:
°
des
outils
régaliens
en
lien
direct
ou
indirect
avec
l'eau
et
la
nature
soit
principalement
:
la
police
de
l'eau,
des
milieux
aquatiques
et
de
la
pêche,
la
police
de
la
nature,
l'inspection
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement,
la
police
sanitaire,
le
droit
de
l'urbanisme,
la
mise
en
œuvre
du
régime
d'incidences
en
zone
Natura
2000,
etc...
;
.
Les
incitations
financières
et
contractuelles,
notamment
les
aides
de
l'Agence
de
l'Eau,
les
aides
européennes
(FEDER
et
FEADER),
les
dispositifs
contractuels
de
l'Etat
(Mesures
Agro-Environnementales
«
MAE
»
territorialisées,
contrats
et
chartes
Natura
2000)
;
°
la
production
et
la
valorisation
de
données
liées
à
l'eau
et
à
la
nature,
et
leur
mise
à disposition
du
public
;
°
les outils
d'animation
et d'accompagnement.
Le
plan
d'action
de
la
MISEN
est
arrêté
par
le
Préfet
sur
proposition
du
Comité
Stratégique
de
la
MISEN.
3.3
- Evaluer
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
de
l'Etat
dans
le
département
La
MISEN
s'assure
que
les
moyens
mis
en
œuvre
concourent
aux
objectifs
fixés
par
la
production
de
rapports
d'activités
annuels
et
de
tableaux
de
bords
intégrant
les
indicateurs
définis
par
la
Direction
de
l'Eau
et
de
la
Biodiversité
du
Ministère
de
l'Ecologie,
du
Développement
Durable,
des
Transports
et
du
Logement
« M.E.D.D.T.L.
»,
sous
la
coordination
de
la
Direction
Régionale
de
l'Environnement
de
l'Aménagement
et
du
Logement
Provence
Alpes
Côte
d'Azur.
3.4
-Construire
et
proposer
au
Préfet,
l'avis
synthétique
de
l'Etat
sur
les
sujets
touchant
à l'eau
et
à
la
nature
La
MISEN
organise
les
échanges
entre
services
et
prépare
la
parole
de
l'Etat sur
:
s
les
documents
de
planification
{SDAGF,
SAGE}
ct
de
programmation
{contrats
territoriaux,
contrats
de
rivière)
;
e
les
dossiers
d'aménagements
importants
ayant
un
impact
sur
l'eau
ou
la
nature,
sur
demande
des
services
instructeurs
concernés
;
°
tout
sujet
lié
à
la
protection
de
l'eau
et
de
la
nature
sensible
ou
important,
sur
demande
du
Préfet.
3.5
- Coordonner
l'exercice
de
la
police
de
l'eau
et
de
la
police
de
la
nature
à
l'échelle
du
département
et
proposer
au
Préfet
un
Plan
de
Contrôle
territorialisé
La
MISEN
coordonne
l'action
des
services
en
charge
des
polices
de
l'environnement
dans
le
département,
à savoir
:
°
Délégation
Territoriale
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
« A.R.S.
»,
°
Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Sociale
et
de
la
Protection
des
Populations
« D.D.C.S.P.P.
»,
°
Direction
Départementale
des
Territoires
« D.D.T
.»,
6 °
Direction
Régionale
de
l'Alimentation,
de
l'Agriculture
et
de
la
Forêt
« D.R.A.A.F.
»,
°
Unité
Territoriale
de
la
Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l'Aménagement
et du
Logement
« D.R.E.A.L.
»,
°
Office
National
de
l'Eau
et des Milieux
Aquatiques
« ONEMA
»,
°
Office National
de
la Chasse
et de
la Faune
Sauvage
« ONCEFS
»,
suivant
leurs
compétences
respectives.
Elle
s'appuie
notamment
sur
le
Guichet
Unique
de
la Police
de
l'Eau
qui,
hébergé
en
D.D.T.,
constitue
le point
d'entrée
unique
des
dossiers
soumis
à la Loi
sur
l'Eau.
La
MISEN
est chargée
d'élaborer
le Plan
de
Contrôle
territorialisé.
Celui-ci
inclut
les
actions
de
l'ensemble
des
services
chargés
de
la Police
de
l'Eau
et de
la Police
de
la Nature.
Il identifie,
chaque
année,
les
priorités
de
contrôle
par
thème
et par
secteur
géographique,
en fonction
des
enjeux
et priorités
d'action
identifiés
et validés
par
le Préfet.
Ce
Plan
de
Contrôle
n'exclut
pas
les
contrôles
faits
au titre
de
la police judiciaire
à la
demande
du Procureur
de
la République
et sous
son
autorité.
Après
validation
par
le
Procureur
de
la
République
sur
proposition
du
Comité
Stratégique,
le Préfet
arrête
le Plan
de
Contrôle
annuel
de
la MISEN.
3.6
- Organiser
la
communication
et
les
échanges
d'informations
et
de
données
relatives
à l'eau
et à la nature
dans
le département.
LA
MISEN
prépare
la
communication
large
de
l'Etat
dans
le
département
en
application
des
orientations
fixées
par
le Préfet.
La
MISEN
élabore
des
outils
de
communication
pour
la
sensibilisation
du
grand
public
et des
différents
acteurs
à la préservation
des ressources
naturelles.
Les
échanges
de
données,
entre
services,
établissements
publics
et partenaires
de
la
MISEN
sont
organisés
au sein
de
la MISEN.
ARTICLE
4 : Composition
de
la MISEN
La
MISEN
est
composée
des
services
et
des
établissements
publics
de
l'Etat
intervenant
dans
le
domaine
de
l'eau
et
de
la
biodiversité,
à savoir
:
Services
de
l'Etat
>
Préfecture
des Alpes-de-Haute-Provence
;
>
Direction
Régionale
de
l’Environnement
de
l’Aménagement
et
du
Logement
Provence
Alpes
Côte
d'Azur ;
>
Unité
Territoriale
04/05
de
la D.R.E.A.L. ;
>
Direction
Régionale
de
l'Alimentation,
de
l'Agriculture
et de
la Forêt
Provence
Alpes
Côte
d'Azur ;
Direction
Départementale
des Territoires
des Alpes-de-Haute-Provence
;
Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Sociale
et de
Ia Protection
des
Populations
des
Alpes-de-Haute-Provence
;
>
Délégation
Territoriale
des
Alpes
de
Haute-Provence
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
Provence
Alpes
Côte
d'Azur
;
>
Groupement
de
gendarmerie
des
Alpes-de-Haute-Provence
;
>
Douanes.
VV
7 Etablissements
publics
Agence
de
l’Eau
Rhône-Méditerranée
et Corse
« A.E.
RMC.
» ;
Office
National
de
l'Eau
et des Milieux
Aquatiques
;
Office
National
de
la Chasse
et de
la Faune
Sauvage
;
Agence
Départementale
de
l'Office National
des Forêts
:
Parc National
du Mercantour
« P.N.M.
».
VNVNNYN NV Peuvent
être
invités.
en
tant
que
de
besoins.
à certaines
réunions
le
Procureur
de
ia
République
des
Alpes-de-Haute-Provence
;
Conseil
Général
des
Alpes-de-Haute-Provence
;
Conseil
Régional
Provence
Alpes
Côte
d'Azur
:
Autres
Collectivités
Territoriales
;
Chambre
d'Agriculture
des
Alpes-de-Haute-Provence
:
Autres
Chambres
consulaires
;
Associations
environnementales
;
Associations
d'usagers.
VNYNNNYNNNYV
Peuvent
être
appelés
en
consultation
Collectivités
Territoriales,
maîtres
d'ouvrage
;
Établissements
Publics
Territoriaux
de
Bassin
« ETPB
» ;
Fédération
Départementale
pour
la Pêche
et la Protection
du
Milieu
Aquatique
:
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
;
Parcs
Naturels
Régionaux ;
Comités
de
Rivière
;
Commissions
Locales
de
l'Eau ;
Experts
ou
organismes
compétents
;
Centre
Permanent
d'Initiative pour
l'Environnement.
VYY NY NN NN
ARTICLE 5
: Responsable
de
la MISEN
Le
Chef
de
la
MISEN
est
le
Directeur
Départemental
des
Territoires
des
Alpes-de-Haute-
Provence.
[l
est
l’interlocuteur
du
Préfet
dans
les
domaines
de
compétence
de
la
MISEN.
En
cas
d'empêchement,
le
Chef
de
la
MISEN
peut
se
faire
représenter
par
le
Chef
du
service
Environnement-Risques
de
la
Direction
Départementale
des
Territoires.
Le
Chef
de
la
MISEN
est
chargé
en
particulier
de
préparer
les
avis
de
la
MISEN
à partir
de
l’ensemble
des
contributions
apportées
par
les
services
qui
la
constituent.
Dans
le
cadre
des
orientations
stratégiques
et
du
programme
d’actions
validé,
il
peut
s’exprimer
au
nom
de
la
MISEN
et la
représenter
dans
les
instances
où
une
telle
représentation
est
prévue.
Par
ailleurs,
il
peut
confier
ces
tâches
à un
ou
plusieurs
autres
membres
de
la
MISEN,
en
concertation
avec
les
services
membres.
ARTICLE
6
:
Organisation
et fonctionnement
de
la MISEN
La
MISEN
des
Alpes-de-Haute-Provence
s'organise
en
deux
formations
distinctes
:
>
Un
Comité
Stratégique
Le
Comité
Stratégique,
regroupant
les
directeurs
de
services
déconcentrés
et
les
représentants
des
établissements
publics
(cf.
article
4)
de
la
MISEN,
est
présidé
par
le
Préfet
ou
son
représentant
et
en
présence
du
Procureur
de
la
République.
8 Ce
Comité
fixe
les
orientations
stratégiques,
Les
priorités
d'actions,
les
programmes
annuels
ou
pluriannuels
d'actions
dans
les
domaines
de
l'eau,
de
la
biodiversité
et
de
la
police
de
l'environnement.
De
plus,
il
valide
son
programme
de
travail
annuel
constitué
du
programme
d'actions
et
du
plan
de
contrôle
inter-services
en
y intégrant
les
orientations
régionales.
Il se réunit
en tant que
de
besoin
et au moins
une
fois par
an.
>
Un
Comité
Permanent
Le
Comité
Permanent
est
présidé,
par
délégation
du
Préfet,
par
le
Directeur
Départemental
des
Territoires,
Chef
de
la
Mission
Inter-Services
de
l’Eau
et
de
la
Nature,
qui
est
assisté
d'un
animateur.
Ce
Comité
se
réunit
en
tant
que
de
besoin
sur
ordre
du
jour
et
est
composé
des
représentants
des
directeurs
des
services
déconcentrés
et
des
établissements
publics
ainsi
que
de
toutes
personnalités
et
compétences
utiles
à ses
travaux.
I
suit
la
mise
en
œuvre
opérationnelle
de
la
politique
de
l’eau
et
de
la
nature
définie
par
le
Comité
Stratégique,
constitue
un
lieu
d’échanges
et
de
veille
sur
les
différents
thèmes
liés
à
l’eau
et
à
la
biodiversité
et
donne
des
avis
d’expertise
sur
les
dossiers
les
plus
sensibles.
Il
prépare
également
les
réunions
du
Comité
Stratégique
en
proposant
des
orientations
et
les
projets
de
plan
d’actions
et
de
contrôles.
>
Les groupes
thématiques
Le
Comité
Permanent
peut
instituer
en
son
sein
tout
groupe
de
travail
thématique
ou
permanent
nécessaire
à
l’exécution
de
ses
missions
citées
à
l'article
3,
notamment,
au
regard
de
la
diversité
des
sujets
à traiter
et
dans
un
souci
d’optimisation
dans
l’organisation
et
de
coordination
des
missions.
Ces
groupes
de
travail
seront
configurés
de
la
manière
suivante
:
>
Un
comité
Eau
(Mission
Inter-Services
de
l’Eau
« MISE
»),
chargé
d’examiner
les
question
relatives
au
domaine
de
l’eau
et
des
milieux
aquatiques
:
>
Un
comité
Biodiversité
et
Nature
(Mission
Inter-Services
de
la
Biodiversité
« MISB
»)
chargé
d’examiner
les
questions
relatives
au
domaine
de
la
nature
et
de
la
biodiversité
;
>
Un
comité
Police
(Mission
de
coordination
Inter-services
des
Polices
de
l'Environnement
« MIPE
»)
chargé
de :
*
définir
une
stratégie
thématique
et
territorialisée
de
contrôle,
*
élaborer
un
plan
de
contrôle
inter-services
et
le
décliner
en
programmes
de
contrôles
par
service
et
suivre
sa
réalisation,
*
assurer
le
lien
avec
le
Parquet
en
veillant
à la
bonne
articulation
entre
police
administrative
et
judiciaire
et
d’examiner
toute
question
relative
à
la
police
de
l'environnement
lors
de
réunions.
Le
secrétariat
du
Comité
Stratégique,
des
Comités
Permanents
et
des
groupes
thématiques
est
assuré
le
service
de
la
Direction
Départemental
des
Territoires
en
charge
de
la
mise
en
œuvre
des
politiques
de
l'eau
et
de
la
nature.
9 ARTICLE
7 : Abrogation
La
lettre
de
mission
du
19
mai
2010
au
Chef
de
la
Mission
Inter-Services
de
l'Eau
des
Alpes-de-Haute-Provence
est
abrogée.
ARTICLE
8
: Publication
Le
présent
arrêté
sera
publié
au
Recueil
des
Actes
Administratifs
de
la
Préfecture
des
Alpes-de-Haute-Provence,
consultable
sur
le
site
internet
Hifp:/www.
alpes-de-haute-
provence.pref.gouv.fr
».
ARTICLE
9
: Recours
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Marseille
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
date
de
publication.
ARTICLE
10
: Exécution
Le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
des
Alpes-de-Haute-Provence
et
le
Directeur
Départemental
des
Territoires
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera notifié
à tous
les
membres
de
la
MISEN
et
dont
copie
sera
adressée
à :
+
Monsieur
le
Procureur
de
la
République
des
Alpes-de-Haute-Provence
;
*
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Général
des
Alpes
de
Haute-Provence
:
°
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Régional
Provence
Alpes
Côte
d'Azur
:
*
Monsieur
le
Président
de
l'Association
des
Maires
des
Alpes
de
Haute-Provence
;
*
Monsieur
le
Président
de
la
Chambre
d'Agriculture
des
Alpes-de-Haute-Provence.
Michel
PAPAU
10 EX
=
=" À
Liberté
+ Égalité
= Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PREFECTURE
DES
ALPES
DE
HAUTE-PROVENCE
DELEGATION
TERRITORIALE
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
DE
L'AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
PROVENCE-ALPES-COTE-D’'AZUR
Digne-les-Baïns,
le
#
?
AUT
eo E
ARRETE
PREFECTORAE
N°2012-+435
portant
approbation
du
plan
blanc
élargi
des
Alpes
de
Haute-Provence
Le
Préfet
des
Alpes
de
Haute-Provence,
Chevalier
de
l’ordre
national
du
Mérite,
VU
les
articles
L.3131-7,
L.3110-8,
L.3110-9,
R.3131-6
et
R.3131-7
du
code
de
la
santé
publique
;
VU
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l’organisation
et à l’action
des
services
de
l’Etat
dans
les régions
et les
départements
;
VU
le
décret
n°2005-1764
du
30
décembre
2005
relatif à l’organisation
du
système
de
santé
en
cas
de
crise
sanitaire
grave.
VU
le
décret
n°
2010-224
du
4
mars
2010
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets
des
zones
de
défense
et de
sécurité ;
VU
le
décret
n°
2010-338
du
31
mars
2010
relatif
aux
relations
entre
les
représentants
de
l'Etat
dans
le
département,
dans
la zone
de
défense
et
dans
la région
et
l'agence
régionale
de
santé
pour
l'application
des
articles
L.
1435-1,
L.
1435-2
et
L.
1435-7
du
code
de
la
santé
publique
;
VU
le
protocole
en
date
du
31
mai
2010
relatif
aux
modalités
de
coopération
entre
le
représentant
de
l’Etat
dans
la zone
de
défense
et
de
sécurité
et
le
directeur
général
de
ARS
de
zone
;
VU
le protocole
départemental
en
date
du
20 juillet
2010
relatif aux
modalités
de
coopération
entre
le représentant
de
l’Etat
dans
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
et
l’ Agence
Régionale
de
Santé
de
PACA ;
VU
l’avis
favorable
du
comité
départemental
de
l’aide
médicale
urgente,
de
la
permanence
des
soins
et des
transports
sanitaires
réuni
en
séance
du
5 mars
2012 ;
Agence
régionale
de
santé
PACA
- Délégation
territoriale
des
Alpes
de
Haute-Provence
Rue
Pasteur
-
B.P.
229
- 04013
DIGNE
LES
BAINS
CEDEX
Téi.
: 04.92.30.88.00
/
Fax
: 04.92.31.46.13
/
www.ars.paca.sante.fr
11 ARRETE
:
Article
1°” -
Le
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute-Provence,
annexé
au
présent
arrêté,
est
approuvé. Article 2
-
Le
Secrétaire
Général
des
Alpes
de
Haute-Provence,
la
Déléguée
Territoriale
des
Alpes
de
Haute-Provence
de
l’ARS
PACA
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
Recueil
des
Actes
Administratifs
de
la
Préfecture
des
Alpes
de
Haute-Provence.
Le
Préfet,
Agence
régionale
de
santé
PACA
- Délégation
territoriale
des
Alpes
de
Haute-Provence
Rue
Pasteur
-
B.P.
229
- 04013
DIGNE
LES
BAINS
CEDEX
Tél.
: 04.92.30.88.00
/
Fax
: 04.92.31.46.13
/ www.ars.paca.sante.fr
12 Ar @Dhece Régional
de Sante
Provence-Alpes Cie
d'Azur
PLAN
BLANC
ELARGI
des
Alpes
de
Haute-Provence
ITALIE
Vi
pour
être
annexé
à
l'arrêté
pré fecioral
nZALRS
À
4e Et
| ou. 3-2
|
Ur
(12
|
|
Le
Préfet:
|
£
5
A
pe
#
pr
|
-Michei
APANO
AE
POTER
LE
DT
04
ARS
PACA
-
Veille
et
sécurité
sanitaire
Mars
2012
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
1/1:
4
13 SOMMAIRE
Glossaire
Sennnnenn
en
nan
een
e nn
nee
neme
ann
nnn
en n
nn ne
teur
nes
ne cena
ce nnneceeree
4
PARTIE
1
Bases
réglementaires
eee
7
l-
Préambule...
rnenenrnrnenneneennenenennrennanan
nn
10
.1
- place
du
plan
blanc
face
aux
différents
outils
de
gestion
de
crise...
11
2
- présentation
et
rôle
des
différents
acteurs
(SAMU,
SDIS,
CÜMP...)
12
Il
- Présentation
du
département
11.1
- la
démographie..."
16
11.2
- le
découpage
administratif..."
16
I1.3
- géographie
physique...
17
1.4
- le
climat...
iii
17
IS
- les
réseaux
terrestres,
fluviaux,
aériens...
18
11.6
- les
captages
et
les
UDI............
ue
18
H.7
-les
spécificités...
19
IH
-
L'inventaire
des
risques
du
département
111.1
- fes
risques
naturels...
reeserneesee
21
lil.2
- les
risques
technologiques...
36
IIL3
- les
risques
NRBC
(risques
à
réponses
SPÉCIFIQUES)..................................
40
V
-
Les
ressources
sanitaires
humaines
et
matérielles
IV.1
-les
établissements
de
santé...
42
-
missions
générales
et
particulières...
ES
els
cernes
42:
-
présentation
des
établissements
45
-
classement
des
établissements...
45
-
Capacités
d'accueil
et
d’hospitalisation
(UA/UR}
…
46
-
Capacités
de
libération
de
lits
arsnssernee
A7
[V.2
- les
établissements
médico-sociaux...
48
IV.3
- le
secteur
ambulatoire
49
IV.4
- les
partenaires
de
recours...
51
IV.5
- les
personnels
de
l'ARS..............
de
51
IV.6
- les
matériels
et
équipements...
Deneeeeeenesreeeceneeeeeneeeeeeeneeeeennnee
53
IV.7
- les
principes
de
prise
en
charge
des
victimes...
56
-
Victimes
non
contaminées
nseseeeeeeeseeeeeeeeecenneeeeen
58
-
Victimes
contaminées
par
un
risque
NRC
asseesss
61
-
victimes
contaminées
par
un
risque
B
arseeeesrseeseses
64
-
gestion
des
décès
contaminés
64
IV.8
- les
limites
des
ressources
65
V
- Les
outils V.1
- outils
de
conception...
66
V.2
- outils
d'évaluation
Daneeneneeecennanseecenneeeee
cocon eee cunanne tee enneeececneeacccecee 66
VI.1
- exercices
:RETEX
cer
67
VI.2
- indicateurs
de
moyens,
de
pertinence,
d’efficience
67
VL3
- actualisation...
67
14 PARTIE
2
L-
Le
schéma
de
l'alerte
Le
circuit
de
l'alerte
ss
ansaneeenneseneneesennns
.….
69
L'astreinte
ancsennseeennnnseeeeeeeeeereesennes
arssaneseeenenerereeeeseee
nsceneeenneseneneeiennnee
70
Le
rappel
des
personnels
ss
70
I-
Le
COD
..nnnnnnsnrrnnrnes
nn
nn
en
en
mcm
ne ne
nnne
een
en
en nn
nn
nnnneneennenan
se nnn
nn
once
71
lIL-
Le
déclenchement
du
PBÈE
ss
sssrnnsssesscnennenneneenenensencsenneensenennns
73
IV
- La
cellule
de
crise
en
DT
74
IV.1
- la
composition
et
le
rôle
des
intervenants...
75
[V2
- la
salle
:équipement,
organisation
ss...
76
V
- La
Cellule
régionale
d'appui
et
de
pilotage
(CRAP)
rôle
de
la
CRAP
eue
eceeneerrenneeeennneeeeneneeeeneneeeeeeneeeeeneeneeneneeee
77
VI
- La
Cellule
zonale
d'appui
(CZA)
rôle
de
la
CZA
iii
ceseseeeeeeeeeeeneseeeeeeseeeeneeeceseene
79
VII
- Les
outils
d'aide
à
la
décision
VI1.1
- le
PBE
et
les
plans
correspondant
à
l'événement
81
VII.2
- le
plan
de
rappel
nnnrecneeeeeeecnceneeneeree
cesser
eeensesersee
ensensssnre
81
PARTIE
3
: ies
annexes
En:
R
DUT
ei
_—
83
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
3/15:
15 ADEEI AEP ARH ARS
PACA
CEA CH CHICAS CHS CIRE CMIC CMIR COD CODIS CODAMUPSTS COMEX CORRUSS CRAP CRSS CSP CUMP CZ DASRI DDA
ou
DDAF
DDASS DGARS DGS DHOS DREAL DSM DDCSPP DDT DLU DT
04
EEEH EMIZ-COZ
GLOSSAIRE
Automatisation
Des
Listes
Adduction
eau
potable
Agence
régionale
de
l'hospitalisation
(remplacé
par
l'ARS)
Agence
régionale
de
santé
Provence
Alpes
Côte
d'Azur
Commissariat
à
l'énergie
atomique
Centre
hospitalier
Centre
hospitalier
intercommunal
des
Alpes
du
Sud
(CH
de
Gap
et de
Sisteron)
Centre
hospitalier
spécialisé
Cellule
Interrégionale
d'épidémiologie
Cellule
mobile
d'intervention
pour
les
risques
chimiques
Cellule
mobite
d'intervention
radiologique
Centre
opérationnel
départemental
Centre
opérationnel
départemental
d'incendie
et de
secours
Comité
départemental
de
l'aide
médicale
urgente,
de
la
permanence
des
soins
et
des
transports
sanitaires
Commission
exécutive
Centre
opérationnel
de
réception
et de
régulation
des
urgences
sanitaires
et sociales
Cellule
régionale
d'appui
et
de
pilotage
Comité
régionale
de
sécurité
sanitaire
Code
de
la santé
publique
Cellule
d'urgence
médico-psychologique
Cellute
zonale
Déchets
d'activité
de
soins
à
risques
infectieux
Direction
départementale
de
l'agriculture
et des
forêts
(remplacé
par
la
DPT)
Direction
départementale
des
affaires
sanitaires
et
sociales
(remplacé
par
l'ARS)
Directeur
général
de
l'ARS
Direction
générale
de
la santé
Direction
de
l'hospitalisation
et de
l'organisation
des
soins
Direction
régionale
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et du
logement
Directeur
des
secours
médicaux
Direction
départementale
de
la cohésion
sociale
et
protection
des
populations
Direction
départementale
des
territoires
Dossier
de
liaison
d'urgence
Délégation
territoriale
des
Alpes
de
Haute-Provence
de
l'ARS
Etablissement
expérimental
enfance
handicapée
Etat
major
interministériel
de
zone-Centre
opérationnel
zonal
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
-
mars
2012
- page
4/155
16 EMIZDS EPRUS ERRZ ES ESSR GALA HAD HFDS IADE IBODE IDE InVS MISP NRBC ORSEC PBE PCA PCT PDS PMA POI PPI PRE PRV PSM ROR RPPS SAMU SDIS SIDPC SIRACEDPC SMUR TMD UA
- UR
UDI VSS
Etat
major
interministériel
de
zone
défense
et sécurité
Etablissement
de
préparation
et de
réponse
aux
urgences
sanitaires
Etablissement
régional
de
référence
zonal
Etablissement
de
santé
Etablissement
de
soins
de
suite
et
de
réadaptation
Gestion
de
l’Alerte
Locale
Automatisée
Hospitalisation
à
domicile
Haut
fonctionnaire
de
défense
et de
sécurité
infirmier
anesthésiste
diplômé
d'état
Infirmier
de
bloc
opératoire
diplômé
d'état
Infirmier
diplômé
d'état
institut
de
veille
sanitaire
Médecin
inspecteur
de
santé
publique
Nucléaire,
radiologique,
biologique
et chimique
Dispositif
d'organisation
des
secours
Plan
blanc
élargi
Plan
de
continuité
d'activité
Peste,
charbon,
tularémie
Permanence
des
soins
Poste
médical
avancé
Plan
d'opération
interne
Plan
particulier
d'intervention
Point
de
rassemblement
des
évacuations
Point
de
rassemblement
des
victimes
°
Poste
sanitaire
mobile
Répertoire
opérationnel
des
ressources
Répertoire
partagé
des
professions
de
santé
Service
d'aide
médicale
urgente
Service
départemental
d'incendie
et de
secours
Service
interministériel
de
défense
et de
protection
civile
Service
interministériel
régional
des
affaires
civiles
et
économiques
de
défense
et
de
la
protection
civile.
Service
mobile
d'urgence
et
de
réanimation
Transport
de
matière
dangereuse
Urgence
absolue
- Urgence
relative
Unité
de
distribution
(d'eau
potable)
Veille
et
sécurité
sanitaire
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
5/155
17 PARTIE
1
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
6/155
18 BASES
REGLEMENT AIRES
1/
Les
références
réglementaires
:
4.1.
La
loi
relative
à
la politique
de
santé
publique
(N°2004-806
du
09/08/2004)
Cette
loi
a
introduit
les
articles
L.
3131-7
à
L.
3131-9
du
code
de
la
santé
publique
:
L.
3131-7
: "chaque
établissement
de
santé
est
doté
d'un
dispositif
de
crise
dénommé
plan
blanc
d'établissement,
qui
lui
permet
de
mobiliser
immédiatement
les
moyens
de
toute
nature
dont
il dispose
en
cas
d'afflux
de
patients
ou
de
victimes
ou
pour
faire
face
à
une
situation
sanitaire
exceptionnelle".
L.
3110-8
: « Si
l'afflux
de
patients
ou
de
victimes
ou
la
situation
sanitaire
le justifient,
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
peut
procéder
aux
réquisitions
nécessaires
de
tous
biens
et
services,
et
notamment
requérir
le
service
de
tout
professionnel
de
santé,
quel
que
soit
son
mode
d'exercice,
et
de
tout
établissement
de
santé
ou
établissement
médico-social
dans
le
cadre
d'un
dispositif
dénommé
plan
blanc
élargi
».
L.
3110-9
Dans
chaque
zone
de
défense,
des
établissements
de
santé
de
référence
ont
un
rôle
permanent
de
conseil
et
de
formation
et,
en
cas
de
situation
sanitaire
exceptionnelle,
ils
peuvent
assurer
une
mission
de
coordination
ou
d'accueil
spécifique.
[Dans
la
zone
de
défense
Sud,
le
l'établissement
de
santé
de
référence
est
l'Assistance
Publique
des
Hôpitaux
de
Marseille].
1.2.
Les
décrets
d'application
(n°2005-1764
DU
31/12/2005
et
n°2007-1273
du
27
août
2007)
Ils prévoient
le contenu
du
plan
blanc
élargi
et les
modalités
de
préparation
et d'approbation :
R.
3131-6
: «
Le
plan
blanc
élargi
mentionné
à
l'article
L.
3131-8
recense
à
l'échelon
du
département
l'ensemble
des
personnes,
biens
et
services
susceptibles
d'être
mobilisés
pour
une
crise
sanitaire
grave,
notamment
les
professionnels
de
santé,
les
établissements
de
santé
et
les
établissements
médico-sociaux.
En
fonction
de
risques
qu'il
identifie,
il
définit
les
modalités
de
leur
mobilisation
et
de
leur
coordination,
en
liaison,
en
particulier,
avec
le
service
d'aide
médicale
urgente.
Il tient
compte
du
schéma
régional
d'organisation
sanitaire
prévu
à
l'article
L.
6121-1
et
du
plan
régional
de
santé
publique
mentionné
à
l'article
L.
1411-11
»
R.
3131-7:
«
Le
plan
blanc
élargi
est
préparé
par
le
directeur
général
de
l'agence
régionale
de
santé.
Il
est
arrêté,
après
avis
du
comité
départemental
de
l'aide
médicale
urgente,
de
la
permanence
des
soins
et
des
transports
sanitaires,
par
le
préfet
du
département
et,
à
Paris,
par
le
préfet
de
police.
Il
est
transmis
notamment
aux
établissements
de
santé
du
département
et
au
conseil
départemental
de
l'ordre
des
médecins. Il est
révisé
chaque
année.
»
1.3
La
circulaire
du
DHOS/CGR/2006/401
du
14
septembre
2006
Cette
circulaire
explicite
les
modalités
de
mise
en
œuvre
de
ces
dispositions.
Elle
est
accompagnée
d’un
guide
«
plan
blanc
et
gestion
de
crise
». Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
7/155
19 1.4
Les
autres
circulaires
:
A
cette
circulaire,
il convient
d'associer
les
différentes
circulaires
spécifiques
relatives
à
l'organisation
de
l'offre
de
soins
notamment
hospitalière
:
a) b)
Circulaire
n°750/SGDSN/PSE/PPS
du
18
février
2011
relative
à
la
découverte
de
plis,
colis
contenants
et
substances
suspects
de
renfermer
des
agents
radiologiques,
biologiques
ou
chimiques
dangereux ;
Circulaire
n°700/SGDN/PSE/PPS
du
7
novembre
2008
relative
à
la
doctrine
nationale
d'emploi
des
moyens
de
secours
et
de
soins
face
à
une
action
terroriste
mettant
en
œuvre
des
matières
chimiques
;
Circulaire
n°
800/SGDN/PSE/PPS
du
18
février
2011
relative
à
la
doctrine
d'emploi
des
moyens
de
secours
et
de
soins
face
à
une
action
terroriste
mettant
en
œuvre
des
matières
radioactives
;
Circulaire
n°277
DHOS/HFD/DGSNR
du
2
mai
2002
relative
à
l'organisation
des
soins
médicaux
en
cas
d'accident
nucléaire
ou
radiologique
;
Circulaire
interministérielle
DHOS/01/DDSC/BSIS
n° 2007-457
du
31
décembre
2007
relative
à
la
nécessité
d'établir
une
mise
en
cohérence
des
schémas
départementaux
d'analyse
et
de
couverture
des
risques
(SDACR)
et des
schémas
régionaux
d'organisation
sanitaire
(SROS)
1.5
Les
autres
décrets :
>
Décret
n°
2010-338
du
31
mars
2010
relatif
aux
relations
entre
les
représentants
de
l'Etat
dans
le
département,
dans
la
zone
de
défense
et
dans
la
région
et
l'agence
régionale
de
santé
pour
l'application
des
articles
L.
1435-1,
L.
1435-2
et
L.
1435-7
du
code
de
la
santé
publique ; Décret
n°2010-224
du
4
mars
2010
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets
de
zone ;
Décret
n°2005-1764
du
30
décembre
2005
relatif à l’organisation
du
système
de
santé
en
cas
de
crise
sanitaire
grave.
L
1424-7
du
CGCT
relatif
au
schéma
départemental
d'analyse
et
de
couverture
des
risques
R
1424-45
du
CGCT
relatif
au
rôle
du
CODIS
Décret
2005-1157
du
13
septembre
2005
relatif
au
dispositif
ORSEC
21
Le
protocole
ARS/préfet :
Suite
à
la
création
des
agences
régionales
de
santé,
les
modalités
de
coopération
entre
le
représentant
de
l'Etat
et
le
directeur
général
de
l'ARS
ont
été
définies
par
un
protocole
en
date
du
20
juillet
2010.
Ce
protocole,
signé
pour
une
durée
de
3
ans,
concerne
notamment
les
thématiques
suivantes
:
-
santé
environnementale,
-
veille,
sécurité
et gestion
des
crises
sanitaires,
-
modalités
d’astreinte.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
8/155
20 3/
Les
autres
références :
>
plan
national
de
prévention
et
de
lutte
contre
une
pandémie
grippale
(circulaire
interministérielle
N°DGS/DUS/DGSCGC/2011/418
du
29
novembre
2011)
>
guide
de
déclinaison
du
plan
gouvernemental
NRBC
du
25
février
2011
(annexe
à la circulaire
NOR/IOC/A/11/04281/C)
;
>
instruction
du
ministre
du
travail,
de
l'emploi
et
de
la
santé
du
2
novembre
2011
relative
à
la
préparation
de
la
réponse
aux
situations
exceptionnelles
dans
le
domaine
de
la
santé
;
>
du
guide
«
peste-charbon-tularémie
»
du
13
juillet
2007
(circulaire
DGS/DEUS/2007-282)
annexe
au
plan
Biotox.
>
guide
méthodologique
national
"Plan
blanc
et
gestion
de
crise
- Guide
d'aide
à
l'élaboration
des
schémas
départementaux
et
des
plans
blancs
des
établissements
de
santé"
(Ministère
de
la santé
et de
la
protection
sociale
- 2006)
;
>
arrêté
du
30
décembre
2005
relatif à la liste
des
établissements
de
santé
de
référence ;
>
du
guide
à
l'usage
des
professionnels
de
santé
"Accidents
collectifs,
attentats,
catastrophes
naturelles
: conduite
à
tenir
pour
les
professionnels
de
santé"
(Ministère
de
la
santé,
de
la
famille
et des
personnes
handicapées
2003)
;
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
9/155
21 En
T7 USINE
Objectif
d'un
plan
blanc
élargi
(PBE)
: Aider
à
la
gestion
d'une
crise
à
impact
sanitaire
exceptionnel
par
sa
rareté,
sa
gravité
et/ou
son
expansion
géographique.
Le
précédent
plan
blanc
élargi
des
Alpes
de
Haute-Provence
a
été
approuvé
par
arrêté
préfectoral
du
23
mai
2006.
A
l’occasion
de
sa
révision,
le
présent
document
est
organisé
selon
le
modèle
commun
aux
départements
de
la
région
PACA.
Il doit
conduire
à :
1.
Assurer
au
mieux
la
prise
en
charge
d'un
afflux
de victimes
dans
:
-
les
établissements
de
santé
disposant
des
moyens
adaptés
à
leur
état
;
-
les
délais
compatibles
avec
l'état
des
patients
;
-
les
conditions
de
sécurité
adaptées
pour
le personnel.
2.
Assurer
la
régulation
du
dispositif
en
organisant
la
complémentarité
entre
les
établissements
de
santé,
les
structures
médico-sociales,
les
professionnels
de
santé
du
secteur
ambulatoire.
Il s'inscrit
dans
une
perspective
opérationnelle,
ce
qui
suppose
d'avoir
regroupé
au
sein
d'un
même
document
- le
PBE
- l'ensemble
des
éléments
suivants:
Monographie
départementale
l'inventaire
des
risques
Un
bilan
des
ressources
humaines
et
matérielles
La
définition
du
rôle
des
acteurs
Les
outils
de
communication
et
d'information
Il est
arrêté
par
le
préfet
de
département
et déclenché
par
celui-ci.
il intègre
une
dimension
d'anticipation
de
la crise
et il est
conçu
comme
évolutif.
|
Les
informations
contenues
dans
ce
PBE
doivent
permettre
à
tout
agent
de
l'ARS
en
COD,
en
cellule
de
crise
en
DT
ou
en
CRAP
d'apporter
immédiatement
uné
première
réponse
à
tous
les
questionnements
(préfet,
DGARS...).
Principes
d'élaboration
du
schéma
organisationnel :
*
Lors
d'une
catastrophe
conduisant
à
la
mise
en
œuvre
du
plan
blanc
élargi
plusieurs
éléments
permettent
de
la
caractériser :
L'identification
du
danger
et la
nature
du
risque
(naturel,
technologique,
sanitaire,
NRBC....).
La
cinétique
du
risque
(lente,
rapide).
La
durée
attendue
du
risque
(immédiat,
court,
long).
Le
nombre
prévisionnel
ou
avéré
de
victimes.
Les
types
de
pathologies
causées
par
la
catastrophe.
Les
établissements
de
santé
« victimes
»
de
ce
risque
(ex.
inondation
d'un
hôpital
lors
d’une
crue). Les
établissements
de
santé
«ressources
»
(ceux
qui
seront
en
mesure
de
fonctionner
maigré
la catastrophe).
*
Dans
certains
cas
la
problématique
sera
le
manque
de
places
d’hospitalisation
(ex.
lors
de
l’inondation
d'un
établissement
nécessitant
son
évacuation,
il faudra
« reloger
»
ses
occupants
;
canicule)
;
dans
d'autres
cas,
le
problème
résidera
dans
l’afflux
massif
de
victimes
dans
les
services
d'urgences,
ces
victimes
nécessitant
ou
non
par
la suite
une
hospitalisation.
"
La
prise
en
charge
d'un
afflux
massif
de
victimes
peut
conduire
à
un
fonctionnement
«
dégradé
»
tant
en
amont
des
établissements
qu’au
sein
de
ceux-ci.
L'objectif
dans
de
telles
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
10/155
22 situations
étant
de
répondre
à
une
très
forte
demande,
il
peut
être
nécessaire
d'adopter
une
stratégie
propre
à
la
médecine
de
catastrophe,
y
compris
au
sein
même
de
l ‘établissement:
dans
un
tel
contexte
où
les
ressources
disponibles
peuvent
être
rares
ou
insuffisantes,
les
notions
de
«
priorisations
»,
de
choix
et
d'efficacité
prennent
le
pas
sur
le
fonctionnement
habituel
de
ces
institutions
(lorsque
les
moyens
sont
dépassés,
il
faut
aller
à
l'essentiel).
Le
PBE
est
aussi
un
dispositif
dynamique
décrivant
le
paysage
sanitaire
du
département.
A
ce
titre,
la
méthodologie
d'élaboration
et
les
informations
qu'il
contient
permettent
de
participer
à
la
gestion
d'une
crise
dans
le
cadre
du
dispositif
ORSEC
en
dehors
du
déclenchement
du
PBE.
[.1
La
place
du
plan
blanc
élargi
face
aux
différents
outils
institutionnels
de
gestion
de
crise
:
Le
plan
blanc
élargi
est
un
outil
de
gestion
de
crise
parmi
d'autres.
Il s'inscrit
dans
un
ensemble
de
moyens
nécessaires
pour
faire face
aux
catastrophes.
>
Le
dispositif
ORSEC
La
place
et
le contenu
du
dispositif
ORSEC
ont
été
redéfinis
par
la
loi°
2004-811
du
13
août
2004
de
modernisation
de
la
sécurité
civile.
“
|| détermine,
compte
tenu
des
risques
existants,
l'organisation
générale
des
secours.
"|!
recense
les
moyens
publics
et
privés
susceptibles
d'être
mis
en
œuvre
en
situation
de
catastrophe.
=
|| définit
tes
conditions
de
leur
emploi
par
l'autorité
compétente
pour
diriger
les
secours.
“"
_|l est
décliné
en
plan
ORSEC
départemental,
zonal
et national.
=
Le
décret
n°
2005-1157
du
13
septembre
2005
relatif
au
dispositif
ORSEC
prévoit
une
modernisation
de
ce
dernier
{J.O.
du
15/09/05).
=
|| comprend:
Un
livre
I, relatif aux
dispositions
générales,
constituant
le tronc
commun
du
dispositif
ORSEC ;
Un
livre
H,
relatif
aux
dispositions
spécifiques,
propres
à
certains
risques
préalablement
identifiés.
>
Le
dispositif
NOVI
de
l'ORSEC
-— Organisation
des
secours
à
personnes
(ex
plan
rouge)
=
C'est
un
plan
destiné
à
porter
secours
à
de
nombreuses
victimes.
Il est
décienché
par
le
Préfet.
=
||
prévoit
notamment
l'organisation
de
la
zone
d'intervention
et
la
stratégie
de
mise
en
œuvre
de
la
chaîne
médicale
en
pré-hospitalier :
=
gestion
opérationnelle
assurée
d’un
point
de
vue
sanitaire,
par
le
Directeur
des
Secours
Médicaux
(DSM)
mise
en
place
de
PRM
(Point
de
Rassemblement
des
Moyens)
mise
en
place
éventuelle
de
PRV
(Point
de
Rassemblement
de
Victimes)
mise
en
place
de
PRI
(Point
de
Regroupement
des
Personnes
« éclopés
ou
Indemnes
»)
mise
en
place
de(s)
PMA
(Poste
Médical
Avancé)
régulation
dynamique
par
le
SAMU
(anticipation
des
places
disponibles
au
niveau
départemental
et régional
avec
transmission
au
médecin
évacuateur)
«
évacuation
vers
un/des
établissement(s)
de
soins
=
éventuellement
déploiement
du
Poste
Sanitaire
Mobile
(PSM)
>
Les
plans
particuliers
d'intervention
(PPI)
lls
concernent
les
industries
classées
«
SEVESO
II
seuil
haut
»,
les
installations
nucléaires,
aménagements
hydrauliques.
Dans
ce
cas
le lieu
et le risque
sont
connus
à l'avance.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
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11/155
23 “
_|Is comportent:
“
une
description
générale
de
l'installation,
de
l'ouvrage,
des
lieux;
“
une
liste
des
communes
sur
lesquelles
s'applique
le
plan
"
des
mesures
d'information
et
de
protection
de
la
population
>
Les
plans
de
secours
spécialisés
(PSS)
Ces
plans
sont
établis
à la demande
du
préfet
lorsqu'il
existe
des
risques
technologiques
(ou
naturels)
ne
répondant
pas
aux
critères
d'un
plan
particulier
d'intervention.
>
Les
autres
plans
*
Les
plans
gouvernementaux
"Pirate"
(Vigipirate,
NRBC,
Piranet,
Piratair),
classés
« confidentiel
défense
»
pour
tout
ou
partie
d'entre
eux.
|| s'agit
de
plans
gouvernementaux
de
réaction
en
cas
de
suspicion
où
d'acte
terroriste
et
à
ce
titre
déclenchés
par
le
Premier
ministre.
Les
circulaires
700/SGDN/PSE/PPS
du
7
novembre
2008,
750/SGDSN/PSE/PPS
du
18
février
2011
et
800/SGDN/PSE/PPS
du
18
février
2011
respectivement
relatives
aux
matières
chimiques
et
aux
matières
radioactives,
précisent
la doctrine
nationale
d'emploi
des
moyens
de
secours
et de
soins
face
à
une
action
terroriste.
Les
plans
sanitaires
spécifiques
(variole,
pandémie
grippale,
SRAS,
fluoroquinolones,
iode,
eau
potable,
air,
canicule)
La
liste
de
ces
différents
plans
figure
en
annexe
1.
1.2
Présentation
et
rôle
des
différents
acteurs
:
A.
L’échelon
départemental
Ce
niveau
recouvre
le
champ
de
l'anticipation
(élaboration
des
différents
plans)
et
de
la
gestion
de
la
crise
(déclenchement
des
plans,
mise
en
place
des
cellules
de
crise,
mobilisation
des
moyens,
communication).
A.1
Niveau
opérationnel
A.1.1
Le
SAMU:
L'action
du
SAMU
s'inscrit
tant
au
niveau
opérationnel
qu'au
niveau
de
coordination.
En
ce
qui
concerne
le volet
opérationnel,
le SAMU
intervient
dans
:
#2
la
régulation,
#
la mise
en
œuvre
des
secours
médicaux
d'urgence
en
concertation
avec
le CODIS.
Il s'assure
par
ailleurs
de
la
disponibilité
des
moyens
d'hospitalisation
publics
et
privés
adaptés
à
l'état
du
patient,
en
recensant
les
disponibilités
départementales
et régionales.
A.1.2
Le
SDIS
L'action
du
SDIS
s'inscrit
tant
au
niveau
opérationnel
qu’au
niveau
de
coordination.
En
ce
qui
concerne
le volet
opérationnel,
il intervient
dans :
|
*
la
protection
et
à
la
lutte
contre
les
accidents,
sinistres
et
catastrophes;
"
les
secours
d'urgence.
S'agissant
du
CODIS,
il assure
les
relations
avec
le
préfet,
les
autorités
responsables
de
la
zone
de
défense,
les
autorités
départementales
et
municipales
ainsi
qu'avec
les
autres
organismes
publics
ou
privés
qui
participent
aux
opérations
de
secours.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
-— mars
2012
- page
12/155
24 ÀA.1.3
Les
établissements
de
santé
:
Les
établissements
de
santé
sont
investis
de
différentes
missions
et
notamment
dans
le
cadre
des
plans
blancs :
“
Accueil
des
urgences
(établissements
disposant
de
structures
pour
l'accueil
des
urgences);
*
Hospitalisation
des
patients
nécessitant
une
surveillance,
un
traitement,
une
isolation,
…
=
Stockage
et
distribution
de
produits
de
santé
(médicaments,
matériel
médical,
produits
sanguins,
…….)
ils
assurent
en
outre
des
prestations
de
médecine,
chirurgie,
obstétrique
(MCO)
et/ou
de
Soins
de
Suite
et de
Réadaptation
(SSR)
ou
de
psychiatrie.
En
cas
de
crise,
ils
sont
tenus
de
renseigner
en
temps
réel
le
Répertoire
Opérationnel
des
Ressources
{ROR)
pour
ce
qui
concerne
la
disponibilité
des
lits au
sein
de
leur
établissement.
A.1.4
Les
établissements
médico-sociaux
:
Ils
intègrent
la
logique
du
plan
blanc
élargi
via
leur
plan
bleu
d'établissement:
en
particulier
évacuation,
confinement,
risque
biologique.
À.1.5.
Le
secteur
ambulatoire
: l'ensemble
des
professionnels
de
santé
libéraux.
À.1.6
La
cellule
d’urgence
médico-psychologique
(CUMP)
”
Un
événement
à
caractère
exceptionnel
peut
toucher
sur
un
plan
psychique,
de
manière
plus
ou
moins
aiguë,
l’ensemble
de
la
population.
Cette
atteinte
peut
concerner
les
victimes
directes
et
indirectes,
dont
les
familles,
ainsi
que
le
personnel
des
établissements
de
santé.
"
Une
prise
en
charge
spécifique,
adaptée
aux
besoins
de
chacun
doit
être
mise
en
place
précocement,
y
compris
en
pré-hospitalier,
sur
les
lieux
de
l'événement.
Elle
doit
se
poursuivre
tant
que
nécessaire,
sur
le
terrain
et/ou
en
milieu
hospitalier.
=
{a
CUMP
a
pour
but
de
soulager
les
victimes,
de
les
informer
et
de
les
orienter.
Elle
ne
prétend
pas,
actuellement,
prévenir
la
survenue
des
états
de
stress
post-traumatiques.
Par
contre,
elle
peut
dépister
les
victimes
à
risque
et
les
adresser
précocement
aux
relais
spécialisés.
s
La
CUMP
est
constituée
de
personnels
volontaires
du
centre
hospitalier
de
Digne-es-Bains.
Le
psychiatre
hospitalier
référent
départemental
a
été
nommé
par
arrêté
préfectoral
du
4
novembre
2010.
La
liste
des
personnels
volontaires
susceptibles
d'intervenir
en
cas
d'urgence
médico-
psychologique
a été
mise
à jour
par
arrêté
préfectoral
du
11
octobre
2011.
*
Dans
tous
les
cas,
c'est
la
régulation
médicale
du
SAMU
qui
déclenche
l'intervention
des
personnels
dont
il détient
la
liste
ainsi
que
les
coordonnées
professionnelles
et
personnelles.
En
cas
de
catastrophe
ou
d’évènement
majeur
ou
lorsque
le
préfet
juge
que
la
situation
est
suffisamment
grave
pour
justifier
l'intervention
de
volontaires
de
l'urgence
médico-psychologique,
il charge
le médecin
responsable
du
SAMU
de
les
mobiliser,
en
liaison
avec
le
psychiatre
référent
départemental.
A.2
Niveau
de
coordination
A.2.1
Le
préfet
de
département
:
|! prépare
et arrête
les
plans
de
secours
qui
s’intègrent
dans
le
dispositif
ORSEC
en
liaison
avec
les
autorités,
les
services
et
organismes
qui
sont
compétents
pour
prendre
des
mesures
de
sauvegarde
ou
dont
les
moyens
sont
susceptibles
d’être
mis
en
œuvre
pour
faire
face
à
des
risques
particuliers
(par
exemple,
plans
particuliers
d'intervention
portant
sur
les
risques
technologiques).
*
|| prépare
le
plan
NOVI
(plan
pré-hospitalier
destiné
à
porter
secours
à
de
nombreuses
victimes)
en
liaison
avec
les
autorités
locales
et
les
services
et
organismes
qui
participent
à
l’aide
médicale
urgente
et
aux
transports
sanitaires.
=
||
prépare
les
plans
départementaux
qui
s’intègrent
dans
le
dispositif
ORSEC
; à
ce
titre,
il
prévoit
les
mesures
de
sauvegarde
et
coordonne
les
moyens
de
secours
publics
dans
le
département.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
-— mars
2012
- page
13/1535
25 *
En
cas
de
déclenchement
du
dispositif
ORSEC
ou
d'un
plan
de
secours,
les
opérations
sont
placées,
dans
chaque
département,
sous
l’autorité
du
préfet,
représentant
du
gouvernement.
A.2.2
L'ARS
L’ARS
a
pour
mission,
dans
le
cadre
des
plans
blancs
:
*
D'éfaborer,
en
collaboration
technique
avec
le
SAMU,
le
plan
blanc
élargi
y
compris
les
scénarios
d'intervention
en
cas
de
risques
NRBC,
tant
au
niveau
départemental
que
dans
une
inscription
dans
le plan
blanc
élargi
régionat ;
#"
D'anticiper
et
de
préparer
la
gestion
d'une
crise;
»*
De
participer
à
la
mise
en
œuvre
du
plan
blanc
élargi
(activation
d'une
cellule
de
crise
départementale,
voire
régionale
ou
zonale)
“
De
participer
à
la
cellule
de
crise
préfectorale.
A.2.3
Le
SAMU
L'action
du
SAMU
s'inscrit
tant
au
niveau
opérationnel
qu'au
niveau
de
coordination.
En
ce
qui
concerne
le volet
coordination,
l& SAMU
intervient
dans :
“Participation
à l'élaboration
du
plan
blanc
élargi
;
“Coordination
globale
de
la
régulation
(rôle
d'alerte
du
SAMU
régional
et
des
établissements
de
santé
par
rapport
à
l’afflux
de
victimes
contaminées
ou
non)
;
"Il
est
par
ailleurs
l'interlocuteur
privilégié
de
l’ARS
et
plus
particulièrement
dans
le
cadre
du
COD A.2.4
Le
SDIS
L'action
du
SDIS
s'inscrit
tant
au
niveau
opérationnel
qu'au
niveau
de
coordination.
En
ce
qui
concerne
le volet
opérationnel,
il intervient
dans :
*
la
protection
et
à
la
lutte
contre
les
accidents,
sinistres
et
catastrophes ;
*
l'évaluation
et
la
prévention
des
risques
technologiques
ou
naturels
;
*
les
secours
d'urgence.
S'agissant
du
CODIS,
il assure
les
relations
avec
le
préfet,
les
autorités
responsables
de
la
zone
de
défense,
les
autorités
départementales
et
municipales
ainsi
qu'avec
les
autres
organismes
publics
ou
privés
qui
participent
aux
opérations
de
secours.
B.
L'échelon
zonal
“
La
zone
de
défense
est
une circonscription territoriale
supra
régionale
destinée
à
faciliter
la
gestion,
par
les
autorités
déconcentrées
de
l'État,
d'un
événement
calamiteux
ou
d’une
situation
de
crise
dont
Flimportance
implique
la
mise
en
œuvre
de
moyens
dépassant
le
niveau
départemental. Elle
est
le
cadre
privilégié
pour
assurer
la
coordination
des
efforts
civils
et
militaires.
«
La
préparation,
la
conduite
et
la
coordination
des
efforts
en
matière
de
défense
sont
assurées
dans
le
cadre
d'une
organisation
territoriale
dans
laquelle
les
circonscriptions
administratives
spécialisées
dans
des
objets
intéressant
la
défense
et
les
circonscriptions
militaires
ont
les
mêmes
limites.
»
(Article
21
de
l'ordonnance
59-147
du
7 janvier
1959).
“*
Le
préfet
de
zone
de
défense
est
le
préfet
du
département
où
se
trouve
le chef-lieu
de
celle-ci.
“||
dispose
d'un
centre
opérationnel
de
zone
qui
exerce
une
fonction
de
coordination
opérationnelle
au
niveau
de
la
zone.
Il est
l'interlocuteur
privilégié
du
CODIS
en
ce
qui
concerne
notamment
la
mise
à disposition
et la coordination
des
renforts
extra
départementaux
(moyens
des
autres
SDIS,
moyens
nationaux
(aériens,
militaires,
..…). Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
14/155
26 amsn
Articulation
départementale
et
zonale
:
Le
CSP
prévoit
le
passage
de
l'échelon
départemental
à
l'échelon
zonal
selon
l'ampleur
de
la
situation
dans
son
article
L3131-9
: « La
compétence
attribuée
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
par
l'article
L.
3131-8
peut
être
exercée,
dans
les
mêmes
conditions,
par
les
préfets
de
zone
de
défense
et par
le
Premier
ministre
si la nature
de
la situation
sanitaire
ou
l'ampleur
de
l'afflux
de
patients
ou
de
victimes
le
justifient.
Les
réquisitions
prévues
au
deuxième
alinéa
de
l'article
L.
3131-8
sont
alors
prononcées
par
arrêté
du
préfet
de
zone
de
défense
ou
par
décret
du
Premier
ministre
».
L'articte
R3131-8
précise
: «
Le
préfet
de
zone
de
défense
exerce
la
compétence
prévue
à
l'article
L.
3131-9
si la nature
de
la
crise
sanitaire
le justifie
et notamment
en
cas
de
risque
ou
d'accident
nucléaire,
radiologique,
biologique
ou
chimique
».
Les
Alpes
de
Haute-Provence
se
situent
dans
la
zone
de
défense
Sud
(chef-lieu
de
la
zone :
Marseille).
Zone
de
défense
Sud
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
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15/1553
27 Il -
Présentation
du
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
Il —
1 —- DEMOGRAPHIE
Le
département
compte
une
population
de
162.911
habitants
(source
INSEE
—
populations
légales
en
vigueur
au
1” janvier
2011-
référence
statistique
1°
janvier
2008),
répartis
sur
200
communes.
Les
deux
plus
grandes
villes,
Manosque
et
Digne
les
Bains,
comptent
respectivement
22.918
et
18.530
habitants. Trois
communes
seulement
dépassent
le
seuil
des
5.000
habitants
:
-
Château-Arnoux/Saint-Auban
: 5.270
habitants
-
Oraison
: 5.208
habitants
-
Sisteron
: 7.326
habitants.
29
communes
enregistrent
une
population
comprise
entre
1.000
et 5000
habitants.
La
population
se
concentre
essentiellement
dans
les
vallées
de
la
Durance,
de
la
Bléone
(jusqu'à
Digne)
et
sur
les
plateaux
proches.
Le
reste
du
département
est
très
peu
peuplé
(moins
de
10
habitants
au
km?
sur
la majeure
partie
du
territoire).
\ F
D _
AIX
- MARSEILLE
#
Lac. #
.
sine ;
*
,
DRAGUGHAN
Gaves
des
Marie:
{taie
La
densité
moyenne
de
population
est
de
23,5
habitants
au
km2
(cf.
tableau
ci-dessous).
La
liste
des
communes
avec
leurs
populations
figure
en
annexe
2.
11 —- 2 -
DECOUPAGE
ADMINISTRATIF
Le
département
comporte
4 arrondissements
et
30
cantons.
Arrondissements
Nb
de
Nb
de
Population
Superficie
|Densité
1999
cantons
communes
(km2)
(hab/km2)
Barcelonnette
2
16
8 388
1 028
8,2
Castellane
5
32
9 648
1 320
7,3
Digne
les
Bains
10
65
57
228
2 465
23,2
Forcaiquier
43
87
87
647
2
112
41,5
total
30
200
162
911
6
925
23,5
On
peut
ainsi
constater
que
les
densités
«
hab/km2
»
varient
du
triple
au
quintuple
en
fonction
des
secteurs.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
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16/155
ti
28 IL — 3 —- GEOGRAPHIE
PHYSIQUE
Le
département
est
limité
au
Nord
par
le
département
des
Hautes-Alpes,
à
l'Est
par
l'Italie
et
le
département
des
Alpes-Maritimes,
au
Sud
par
le
département
du
Var,
à
l'Ouest
par
les
départements
de
Vaucluse
et de
la
Drôme.
Il s'étend
sur
le flanc
Sud-Ouest
des
Alpes
du
Sud.
Avec
une
superficie
totale
de
6.925
Km°,
il constitue
le département
plus
étendu
de
la
région
PACA
et
l’un
des
départements
les
plus
étendus
de
France
(17ème
rang
national},
d'où
la
faible
densité
de
population
évoquée
plus
haut.
Distances
du
chef-lieu
départemental
aux
chefs-lieux
d'arrondissement :
-
Barcelonnette..…....86
km
-
Castellane...….….…… 54
km
-
Forcalquier..…...… 49
km
Le
relief
du
département,
violemment
contrasté,
se
compose
de
masses
montagneuses
dont
l'altitude,
variant
de
200
m
à
3
400
m,
ne
décroît
qu'à
la
limite
méridionale
du
département
au
confluent
de
la
Durance
et
du
Verdon.
Dans
cet
ensemble
montagneux,
on
peut
distinguer
:
>
la
haute
montagne,
à
l'Est,
qui
recouvre
la
région
de
lUbaye
et
du
Verdon,
avec
des
sommets
dépassant
3
000
m
(Mt
Pelat,
Le
Chambeyron,
Les
Trois
Evêchés).
Le
point
culminant
du
département
est
le Brec
de
Chambeyron,
3 411
m.
Le
point
le
plus
bas
est
le
lit de
la
Durance
à
Corbières,
280
m.
>
la
moyenne
montagne
des
Préalpes
qui
occupe
la
plus
grande
partie
du
département
de
part
et
d'autre
du
sillon
durancien
;
>
les
plateaux
de
Valensole
et de
Forcalquier
;
>
la
vallée
de
la
Durance
qui
s’étire
de
Voionne
jusqu’à
Corbières,
zone
en
développement
où
passe
l’autoroute
À.51
(Marseille-Grenoble),
véritable
épine
dorsale
du
département.
Carte
de
situation
du
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
dans
la
région
PACA :
5
H—4-LE
CLIMAT
Les
caractéristiques
climatiques
du
département
son
présenté
en
annexe
3.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
17/155
dti
29 Il — 5 —
RESEAUX
TERRESTRES,
FLUVIAUX,
AERIENS
Réseaux
terrestres
:
Le
réseau
routier
des
Alpes
de
Haute-Provence
comprend
65
kms
d'autoroute
et
2671
kms
de
nationale
et
départementale.
La
vallée
de
la
Durance
est
bien
desservie
sur
le
plan
routier
ainsi
Marseille
est
à
50
minutes
de
Manosque.
Inversement
le
reste
du
département
(arrondissements
de
Castellane
et
de
Barcelonnette
principalement)
présente
des
axes
routiers
étroits
et
sinueux
rendant
l'accès
peu
commode
voire
difficile
en
hiver.
S'agissant
des
infrastructures
routières,
les
axes
majeurs
sont :
l'axe
Durance
: autoroute
À
51
et routes
nationales
96
et 85,
liaison
Durance
—
Digne
—
Nice :
routes
nationales
85
et 202,
vallée
de
l'Ubaye
: route
départementale
900,
vers
Avignon :
route
nationale
100,
vallée
du
Verdon
: route
départementale
908.
VYVYYYV
La
rivière
principale
est
la
Durance,
qui
circule
à
l'ouest
du
département.
C'est
dans
cette
vallée
qu'on
trouve
les
axes
de
circulation
les
plus
importants
(autoroute
A51,
voie
ferrée,
nationale).
La
quasi-
totalité
du
département
est
dans
le
bassin
versant
de
la
Durance,
à
l'exception
de
l'extrême
sud-est
(cantons
d'Annot
et
Entrevaux)
drainé
par
le Var.
Ses
principaux
affluents
dans
le
département
sont
l'Ubaye,
la
Bléone,
l'Asse
et
le
Verdon
pour
la
rive
gauche,
le
Buëch,
le
Jabron
et
le
Largue
pour
la
rive
droite.
Tous
ces
affluents
ont
un
caractère
torrentiel,
et
peuvent
être
sujets
à
des
crues
violentes
et
brutales
lorsque
de
violents
orages
s'abattent
en
automne,
ainsi
qu'à
des
hautes
eaux
liées
à
la
fonte
des
neiges
au
printemps
pour
les
cours
d'eau
de
montagne.
Le
département
est
desservi
par
les
Transports
Express
Régionaux
de
la SNCF
avec
une
seule
ligne :
>
Ligne
Marseille
- Aix-en-Provence
- Manosque
— Sisteron
-— Gap ;
Il existe
une
seconde
ligne
reliant
Digne
à
Nice,
le
train
des
Pignes
géré
par
les
chemins
de
fer
de
Provence.
Cette
ligne
principalement
à
vocation
touristique
est
exploitée
toute
l’année
et
dessert
les
villes
de
Saint
André
les
Alpes,
Annot,
Entrevaux.…
Réseaux
fluviaux
:
il n'existe
pas
de
réseaux
fluviaux
sur
le
département.
En
outre,
de
nombreux
aménagements
ont
été
réalisés
pour
exploiter
les
potentialités
hydrauliques
de
la
Durance
et
du
Verdon.
Ainsi
le département
compte
les
grands
barrages
de
Castillon,
Chaudanne,
Serre-Ponçon,
Sainte-Croix,
Gréoux
et
Quinson
ainsi
que
des
barrages
de
taille
plus
modeste :
Espinasse,
La
Saulce,
Saint-Lazare,
l'Escale,
Malijai,
Seuil
de
Gréoux.
Réseaux
aériens
:
Dans
le
département,
if existe
5
aérodromes
dans
le
département:
Château-Arnoux
—
Saint-Auban,
La
Motte-du-Caire,
Puimoisson,
Saint-Pons
et
Vaumeilh.
Ils
sont
essentiellement
utilisés
pour
des
activités
sportives
(vol
à
voile,
écolage,
parachutisme...).
Sur
le
plan
des
hélisurfaces,
seul
le
CH
de
Digne
et
le
CH
de
Manosque
disposent
d'une
drop-zone
(DZ)
permettant
des
atterrissages
jour/nuit.
Une
hélistation
de
là
gendarmerie
est
par
ailleurs
implantée
au
CH
de
Digne.
À
signaler
que
les
hélicoptères
de
la
sécurité
civile
sont
aptes
aux
vols
de
nuit
sous
JVN
(jumelles
de
vision
nocturne)
et
donc
habilités
à
se
poser
sur
de
nombreuses
DZ
occasionnelles
ou
en
« campagne
».
il — 6 - CAPTAGES
ET
UNITES
DE
DISTRIBUTION
S'agissant
des
captages
AEP
(adduction
eau
potable),
tous
sont
vulnérables
à
une
éventuelle
pollution
de
la
nappe
alluviale
ou
de
la
rivière
Durance.
Certains
captages
de
Sisteron
et
Manosque
prélèvent
directement
l'eau
de
surface
de
la
rivière
Durance,
ils
sont
donc
très
vulnérables
à
une
pollution
de
la
rivière.
Les
autres
sont
des
puits
de
pompage
dans
la
nappe
alluviale,
ils
prélèvent
l’eau
souterraine
(naturellement
filtrée)
mais
restent
sensibles. La
liste
des
captages
du
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
figure
en
annexe
4.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
18/1535
30 1
— 7 — SPECIFICITES
DU
DEPARTEMENT
1
—
7
—
a
—
Domaine
touristique
L'existence
de
stations
de
ski,
l'attractivité
du
Lac
de
Sainte
Croix
et des
Gorges
du
Verdon
entraînent
un
afflux
touristique
pouvant
quasiment
doubler
la
population
résidente
selon
les
périodes.
En
hiver,
lors
des
vacances
scolaires,
la
population
des
stations
de
ski
d’Allos
ou
de
Pra-Loup
peut
être
équivalente
à celle
de
Digne.
Ainsi
en
2009,
14,3
millions
de
nuitées
ont
été
enregistrées
dans
le département.
Sur
les
10
dernières
années,
une
moyenne
annuelle
de
14,2
millions
de
nuitées
touristiques
a
été
enregistrée
(source
observatoire
du
tourisme
-— mémento
du
tourisme
2009).
Le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
concentre
6%
des
nuitées
régionales
(dans
la
moyenne
des
10
dernières
années.
RÉPARTITION
RÉGIONALE
DE
LA
FRÉQUENTATION
(en
%
des
nuitées)
(2410
Ales
Maritimes
£
2%
|
s1%
La
fréquentation
du
département
reste
fortement
marquée
par
une
concentration
des
nuitées
touristiques
en
période
estivale,
même
si
le
poids
des
autres
saisons
n'est
pas
négligeable.
La
répartition
en
2008
était
la
suivante :
Nutèes 200
050
176
090
140
0e
125
000
25
030
3 1
IG
C0
-
75010 59
0
JA"ANICSS
“arances
facances
d'été
iLAUEeS
je
Féver
de
Frntet
in
le
Toussænt
WE
Yâques
|
Porllscensipr
22-24
mars
:
+4
mai
s
Répartition
des
nuitées
en
2008
|
|
—
fFicde
fréquentahio:
|
UE
< L'Û7
vendredi
15 août
12-14
juitet
\
pré
ll
_
.
l
Fort-
5e ntecôté
#
ÿ-12mar
k à
Jeucr
Pont
1311
289
»
6-11noænitre
À
:
mA
4
PATS
avr
val
un
ui
août
Sépl
ect
n°
dc
Le
pic
de
fréquentation
a
été
enregistré
dans
la
nuit
du
14
au
15
août
avec
un
peu
plus
de
172.000
nuitées
touristiques
effectuées
dans
le
département.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
19/155
31 1
—
7
—
b
—
Domaine
sanitaire
Cinq
zones
de
couverture
du
département
en
matière
de
services
mobiles
d'urgences
et
de
réanimation
ont
été
définies.
Deux
d’entre
elles,
au
nord
du
département
et
à
l'extrême
sud-est
sont
couvertes
respectivement
par
les
SMUR
de
Gap
(Hautes-Alpes)
et
de
Nice
(Alpes
Maritimes)
—
cf.
annexe
5.
En
outre
une
partie
du
département
des
Alpes
de
Haute-Provence,
la
vailée
de
l'Ubaye,
est
régulée
par
le
C15
des
Hautes-Alpes.
La
carte
suivante
de
l'annexe
5
indique
les
temps
de
trajets
estimés
pour
relier
les
communes
aux
services
d'urgence.
On
peut
noter
qu’un
certain
nombre
de
communes
se
situe
au-delà
d’un
temps
d'accès
de
45
mn.
Pour
autant,
ces
délais
peuvent
être
réduits
grâce
à
l'intervention
des
moyens
héliportés
d'état.
117
—
c
—
Frontière
italienne
Une
des
spécificités
du
département
est
qu'il
possède
une
frontière
avec
l'Italie.
L'accès
au
territoire
italien
peut
se
faire
via
le
col
de
Larche
(1991
mètres)
qui
est
maintenu
ouvert
pendant
l'hiver.
La
ville
de
Barcelonnette
est
située
à
32
kilomètres
de
la frontière
italienne
(au
cot)
et
à
103
kilomètres
de
la
ville de
Cuneo
en
ltalie.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
20/155
32 IH —
INVENTAIRE
DES
RISQUES
dans
les
ALPES
de
HAUTE-PROVENCE
La
situation
du
département
des
Alpes
de
Haute
Provence
au
regard
des
risques
naturels
et
technologiques
existants
est
récapitulée
ci-après
(source
:
Schéma
Départemental
d'Analyse
et
de
Couverture
des
Risques
— Auteur: SDIS
04
—
Edition
révisée
de
2007).
ll —
1 —
Les
risques
naturels
&
Le
risque
feux
de
forêts
Dans
les
Alpes-de-Haute-Provence,
les
espaces
naturels
(forêts
et
landes)
représentent
61,4
%
de
la
surface
départementale,
soit
695
842
hectares.
Un
gradient
Sud-Ouest/Nord-Est
caractérise
la
sensibilité
des
espaces
au
feu
dans
les
Alpes
de
Haute
Provence.
En
cas
de
feux
de
forêt,
les
victimes
sont
rares
et ce
sont
très
souvent
les
pompiers
qui
interviennent
sur
le foyer.
On
peut
observer
deux
types
de
feux
:
>
les
feux
ayant
lieu
en
hiver
et
jusqu'au
début
du
printemps
(février,
mars,
avril),
d’origine
agricole
essentiellement,
représentent
50
%
des
feux
annuels
et
concernent
37
%
des
surfaces
brûlées ;
>
les
feux
d'été
représentent
31
%
des
feux
annuels
et
45
%
des
surfaces
brûlées.
Dix
sept
massifs
sont
classés
dans
une
échelle
de
risques
: modéré,
moyen,
fort,
très
fort.
Parmi
ces
massifs
:
>
3
sont
considérés
à
risque
très
élevé
: le
Lubéron
oriental,
le
plateau
de
Valensole
et
les
collines
de
la Durance,
2 sont
classés
à
risque
fort
: les
collines
de
Forcalquier
et
le plateau
d'Entrevennes,
9 ont
un
risque
moyen,
3 sont
affectés
par
un
risque
modéré.
VV Y
Phénomènes
marquants :
1886
- Selonnet
: destruction
du
village
par
le feu
1982
- Saint-André
les
Alpes
: 1950
ha
de
forêts
incendiées
dans
le
massif
de
Chamatte
2005
- 2
458
ha
de
forêts
sont
parcourus
par
le feu
lors
de
deux
incendies,
445
ha
sur
les
communes
de
Saint-Martin-de-Brôme
et
Manosque
entraînant
la
mise
en
sécurité
de
plus
de
600
personnes,
puis
2
013
ha
sur
les
communes
d'Esparron-de-Verdon,
Quinson
et
Saint-Martin-de-Brôme,
Communes
et établissements
concernés :
Parmi
les
communes
concernées
par
un
aléa
très
fort,
7
d'entre
elles
comptent
un
ou
plusieurs
établissements
de
santé
et/ou
établissements
médico-sociaux
pour
personnes
âgées
ou
handicapées.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
21/155
33 Penn
tr
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:
2
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2
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Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— mars
2012
- page
22/1535
34 ENTREVAUX
:
Etablissement
Activité
Nb
delits
Etab.
Public
de
santé
SSR,
EHPAD
76
ORAISON :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Les
Tilleuls
EHPAD
80
Les
Bois
de
Galfard
EHPAD
90
MANOSQUE
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Centre
Hospitalier
Médecine,
chirurgie,
obstétrique
199
Centr.
Hémodialyse
Diaiyse
2
+
13
postes
Clinique
Giono
SSR
80
Clinique
Toutes
Aures
Chirurgie
47
Saint-André
EHPAD
80
Les
Cèdres
EHPAD
80
SAINTE-TULLE :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
EHPAD
du
Lubéron
EHPAD
75
GREOUX-LES-BAINS
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Le
Verdon
SSR
et
USLD
80
PEYRUIS
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Les
Fontaines
Foyer
d'accueil
médicalisé
20
VOLX :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Les
Jardins
du
Cigaloun
EHPAD
80
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
23/155
35 &
Le
risque
inondations
et
crues
torrentielles
Le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
est
confronté
à
quatre
types
d'inondation
:
>
les
crues
à
caractère
torrentiel
des
rivières
et
des
torrents,
caractérisées
par
une
brusque
montée
des
eaux.
Dans
le
département,
elles
peuvent
se
produire
sur
la
Durance,
l’'Ubaye,
le
Var,
le
Verdon,
l’Asse,
la
Bléone,
le
Sasse
et
le
Largue.
>
les
inondations
de
plaines,
liées
à
une
montée
lente
et
durable
des
eaux
des
rivières
dans
les
plaines
à
faible
pente.
Ce
phénomène
est
rarement
observé
dans
les
Alpes
de
Haute-
Provence.
Toutefois,
certains
secteurs
de
la
Durance
et
du
Verdon
peuvent
connaître
une
montée
des
eaux
de
ce
type.
>
le
ruissellement
pluvial
urbain,
qui
naît
de
la
saturation
des
réseaux
hydrauliques
naturels
et
artificiels,
incapables
d'évacuer
les
débits
générés
(orages
violents).
>
les
ruptures
de
barrages
Dans
le département,
les
risques
peuvent
être
gradués
selon
trois
niveaux
(cf.
carte
ci-après) :
>
1=
risque
faible
: 10
communes
sont
concernées
par
ce
niveau
de
risque
>
2 =
risque
moyen
: 155
communes
sont
concernées
par
ce
niveau
de
risque
>
_3=
risque
fort
: 35
communes
sont
concernées
par
ce
niveau
de
risque.
Ces
phénomènes
peuvent
être
dévastateurs
au
niveau
des
habitations
et
des
infrastructures
routières.
Au
XXème
siècle,
le
département
des
Alpes
de
Haute
Provence
a
été
impacté
de
nombreuses
fois
par
ces
phénomènes
:
1905
Volonne
crue
exceptionnelle
du
Vancon
emportant
le pont
de
Volonne
1926
Beauvezer-
crue
exceptionnelle
du
Verdon,
emportant
les
routes
sur
plusieurs
centaines
Colmars
de
mètres
1928
Didne
dégâts
importants
au
niveau
des
digues.
Crues
du
Mardaric
et des
Eaux
g
Chaudes
avec
inondation
du
Bourg
et du
Boulevard
Gassendi
1934
Vallée
du
crue
exceptionnelle
du
Sasse.
Plusieurs
ponts
détruits
et routes
emportées
Sasse
sur
plusieurs
centaines
de
mètres
1957
Jausiers
crue
exceptionnelle
de
l'Ubaye
inondant
une
partie
du
Village
crue
importante
- un
mêtre
d'eau
dans
plusieurs
rues
de
Riez,
plusieurs
1960
Colostre
ouvrages
emportés
(crue
importante
également
en
1987)
1973
Digne
crue
exceptionnelle
de
la
Bléone
emportant
une
partie
du
pont
de
Digne
précipitations
très
importantes
dans
le Centre
et l'Ouest
du
département.
La
1994
Département
Durance,
le Jabron,
le Largue
et l'Asse
connaissent
des
crues
exceptionnelles.
Déclenchement
du
plan
ORSEC.
Communes
et établissements
concernés
:
Parmi
les
communes
concernées
par
un
risque
fort,
8
d’entre
elles
comptent
des
établissements
sanitaires
et/ou
médico-sociaux
pour
personnes
âgées
et
personnes
handicapées
:
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
24/155
a
36 mn ——— _—— - _—— _— —— - l _ a — —
aUaro-meHan-c din
D SU AO
SAT ETC ATN
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N 7.
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PROMO
U
SLeEC ein
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CRAN AN FÉES
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— mars
2012
- page
25/155
al
37 BARCELONNETTE
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Etab.
Public
de
santé
Médecine,
SSR,
EHPAD
64
La
Sousta
Logemt-foyer
pers.
Âgées
60
JAUSIERS
:
Etablissement
Activité
Nb
de lits
Etab.
Public
de
santé
SSR,
EHPAD
65
FHOARD
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Femand
Tardy
EHPAD
70
CHAMPTERCIER
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Les
Lavandines
EHPAD
84
ÎTEP
Le
Parc
Institut thérapeutique,
éducatif
et
pédagogique
_24
DIGNE-LES-BAINS
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Centre
ier
irurgie,
obst
ue
342
Le
Cousson
60
Saint-Vincent
23
N.D.
du
G
56
Saint-Domnin
70
Reine
B
rsonnes
es
100
CASTELLANE
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Etab.
Public
de
santé
Médecine,
SSR,
EHPAD
79
VALENSOLE :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Val
Ensoleillé
EHPAD
75
GREOUX-LES-BAINS
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Le
Verdon
SSR
et
US
LD
80
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
26/155
38 &
Le
risque
ruptures
de
barrages
Dans
les
Alpes
de
Haute-Provence,
de
nombreux
aménagements
ont
été
réalisés
pour
exploiter
les
potentialités
hydrauliques
de
la
Durance
et
du
Verdon.
La
Vallée
de
la
Durance
est
également
soumise
aux
influences
des
retenues
d'eau
implantées
dans
sa
partie
amont
(ex
: Buech
dans
les
Hautes-Alpes). 52
communes,
soit
environ
126
000
habitants,
sont
concernées
par
le
risque
de
rupture
des
six
grands
barrages
de
Castillon,
Chaudanne,
Serre-Ponçon,
Sainte-Croix,
Gréoux
et Quinson.
Le
risque
dominant
concerne
l'ensemble
des
communes
riveraines
de
la
Durance,
en
cas
d'accident
survenant
sur
la
retenue
de
Serre-Ponçon,
ainsi
que
celles
riveraines
du
Verdon
en
avai
de
Castellane,
notamment
les
agglomérations
de
Castellane,
Quinson
et
Gréoux.
Dans
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence,
les
6
grands
barrages
évoqués
ci-dessus
nécessitent
un
PPI:
|
Hauteur
(en
m)
|
Volume
(en
M
de
|
ons
SORITUNES
Ye
:
et
ne
___ mâ)
cu
débit
Serre-Ponçon
Rousset
(05)
Barrage
123
|
1272
Curbans
Curbans
Digue
Max
23
- 5,5
km
220
m3/s
Sisteron
Sisteron
Digue
Max
35
- 32
km
225
m3/s
Oraison
Oraison
Digue
| Max
27
- 25,5
km
250
m3/s
Castillon
Barrage
95
149
Chaudanne
Barrage
57
16
Sainte-Croix
Barrage
85
767
Quinson
Quinson
Barrage
44,5
18,5
Gréoux
Gréoux
Barrage
54
78,5
Les
PPI
des
barrages
du
Verdon
(Castillon,
Chaudanne,
Sainte-Croix,
Gréoux
et
Quinson
sont
en
cours
de
révision.
> Les
installations
sous
contrôle
de
la
DDT
(anciennement
la
DDAF) :
Il
existe
de
nombreuses
installations
permettant
l'irrigation,
l’approvisionnement
en
eau
potable
ou
l'enneigement
artificiel.
Actuellement,
13
installations
sont
significatives.
Les
plus
importantes
sont
sur
la
Durance
:
Barrage
d’Espinasse
: barrage
mobile
d'une
hauteur
de
11
m
et
d'une
capacité
de
6
millions
de
m3,
destiné
à
la production
d'électricité
pour
l'entonnement
dans
le canal
de
Curbans.
Barrage
de
La
Saulce
: barrage
mobile
d'une
hauteur
de
12
m
et
d'une
capacité
de
1,8
millions
m3,
destiné
à la production
d'électricité
pour
lentonnement
dans
le canal
de
Sisteron.
Barrage
de
Saint-Lazare
: barrage
poids
mobile
d'une
hauteur
de
19
m
et
d’une
capacité
de
6,2
millions
m3,
destiné
à la
production
d'électricité
pour
l’entonnement
dans
le canal
de
Salignac.
Barrage
de
l’Escale
: barrage
poids
en
rive droite
et mobile
en
rive gauche,
d'une
hauteur
de
24
m
et d’une
capacité
de
15,7
millions
m3,
destiné
à la production
d'électricité
pour
l'entonnement
dans
le canal
d'Oraison.
Barrage
du
Malijai
: barrage
mobile
d’une
hauteur
de
7,5
m,
constituant
une
simple
prise
d'eau,
Barrage
du
Seuil
de
Gréoux
: barrage
poids
en
rive
gauche
et mobile
en
rive
droite
d'une
hauteur
de
5,5m.
S'y
ajoutent
des
digues
et canaux,
en
terre
ou
en
déblai
(Curbans,
Sisteron,
Salignac,
Oraison,
Brillane,
Le
Largue
Manosque,
Sainte-Tuile
f et 2,
Beaumont).
La
carte
ci-après
indique
les
zones
de
submersion
de
ces
barrages.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
27/155
39 a,
RER LEA EN CI PMR BR
UE CNT DE vi]
AMEN LMI WITH
OOPMOUILL EEE"
RAR + PP PA PA
ST on ee ET LJE ]
pus D] [1]
TTL FREA MMEARAL,| CE]
sAon PANNE PC
d'ou
o6eueq sp 2imdnisnhsthan
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— mars
2012
- page
28/155
fu
40 Nombre
de
communes
situées
dans
ces
zones
de
submersion
comportent
un
établissement
de
santé
et/ou
un
établissement
médico-social
:
LA
BREOLE
:
Etablissement
|
Activité
Nb
de lits
Les
Jardins
d'Asclépios
JEHPAD
52
SISTERON
:
Etablissement
Activité
Centre
italier
Ï
HPAD
Centre
d'Autodialyse
Les
Visitandines
.
70
THOARD
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Fernand
Tardy
EHPAD
10
MONTFORT
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
EEAP
Tony
Lainé
Enfants
polyhandicapés
17
CHÂTEAU-ARNOUX
- ST-AUBAN
:
Etablissement
|
Activité
Nb
de
lits
IME
La Durance
[Institut
médico-éducatif
60
IME
Les
Oliviers
{Institut
médico-éducatif
54
MAL{YAI
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
L'Oliveraie
EHPAD
62
LES
MEES
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Etab.
Public
de
santé
SSR,
EHPAD
71
PEYRUIS
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Les
Fontaines
Foyer
d'accueil
médicalisé
20
ORAISON :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Les
Tilleuls
EHPAD
80
Les
Bois
de
Galfard
EHPAD
90
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
29/155
41 FORCALQUIER :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Etab.
Public
de
santé
Rééducation
fonctionnnelle,
EHPAD
136
Centre
d'Accueil
spécialisé
Adultes
handicapés
65
Lou
Seren
EHPAD
44
Résid.
St-MICHEL
Logemt-foyer pers.
Âgées
55
MANE
: Etablissement
Activité
Nb
de
lits
EHPAD
de
Mane
EHPAD
70
VALENS OLE
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Val
Ensoleiilé
EHPAD
75
MANOSQUE
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Centre
Hospitalier
Médecine,
chirurgie,
obstétrique
199
Centr.
Hémodialyse
Dialyse
2 +13
postes
Clinique
Giono
SSR
80
Clinique
Toutes
Aures
Chirurgie
47
Saint-André
EHPAD
80
Les
Cèdres
EHPAD
80
SAINTE-TULLE :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
EHPAD
du
Lubéron
EHPAD
15
GREOUX-LES-BAINS :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Le
Verdon
SSR
et
USLD
80
CASTELLANE
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Etab.
Public
de
santé
Médecine,
SSR,
EHPAD
81
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
30/155
42 &
Le
risque
mouvements
de
terrains
Les
phénomènes
de
mouvements
de
terrains
sont
très
présents
dans
le
département
et
ont
déjà
causé
des
dommages
sur
les
infrastructures
notamment
routières.
Ces
mouvements
peuvent
être
:
>
des
mouvements
de
falaise,
>
des
glissements
de
terrain
(exemple
à Saint-Pons)
>
des
effondrements
de
terrain
au-dessus
de
cavités
souterraines
artificielles
ou
naturelles.
36
communes
sont
concernées
par
lexistence
de
cavités
souterraines
(anciennes
mines)
et
sur
4
d'entre
elles
des
enjeux
humains
sont
identifiés
(Manosque,
Pierrevert,
Saint-Maime
et Sigonce).
>
des
tassements
différentiels
de
sols.
Quelques
exemples
de
phénomènes :
1916
- Digne-les-Bains
: effondrement
d'une
partie
du
village
de
Courbons
|
1982
(depuis
1982)
Saint-Pons
: réactivation
du
glissement
de
terrain
de
la
Valette
- 3°"
de
France
par
le volume
de
matériaux
en
mouvement
1987
- Meyronnes
: chute
de
rocher
sur
un
car
tuant
une
adolescente
1998
- Saint-Paul-sur-Ubaye
: éboulement
de
la
Reyssole.
Communes
et établissements
concernés
:
Toutes
les
communes
du
département
sont
soumises
au
risque
de
mouvement
de
terrain.
La
carte
ci-après
recense
les
communes
concernées
par
un
risque
faible
(59
communes),
un
risque
moyen
(122
communes)
et
un
risque
fort
(19
communes).
Parmi
les
19
communes
concernées
par
un
risque
fort,
5 d'entre
elles
comptent
un
ou
plusieurs
établissements
de
santé
et/ou
médico-social
:
BARCELONNETTE :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Etab.
Public
de
santé
Médecine,
SSR,
EHPAD
64
La
Sousta
Logemt-foyer
pers.
Âgées
60
JAUSIERS
:
Etablissement
Activité
NE
de
lits
Etab.
Public
de
santé
SSR,
EHPAD
65
THOARD
:
Etablissement
Activité
Nb
de lits
Femand
Tardy
EHPAD
70
CHAMPTERCIER
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Les
Lavandines
EHPAD
84
ITEP
Le
Parc
Institut
thérapeutique,
éducatif
et
pédagogique
24
LES
MEES
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Etab.
Public
de
santé
SSR,
EHPAD
11
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
31/155
43 | = = Led
BD, } Æ ‘ RD ISIN Op dr DPF 1m
PEER ES SE a "4 1
CHAN PEACE T
sie onbsel [77]
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D'D)R:M.
AIp88°0
27
AUTEPTE:
ME) ET EONE NE TE :
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
32/155
ht
44 +
le
risque
sismique
L'arrêté
du
22
octobre
2010
impose
une
nouvelle
classification
et
de
nouvelles
règles
de
construction
parasismique
à partir du
1° mai
2011.
Concernant
le
département
des
Alpes
de
Haute
Provence,
la
nouvelle
classification
engendre
une
augmentation
de
la
classification
sismique.
Ainsi,
comme
le
présente
la
carte
ci-dessous,
la
majeure
partie
du
département
est
classée
en
rouge
(sismologie
moyenne)
et
deux
zones
en
orange
(sismologie
modérée).
Si
plusieurs
failles
sont
présentes
sur
le
département,
la faille
de
la
Moyenne
Durance
(Beaumont
de
Pertuis/Volx)
est
la
plus
active
et
qui
représente
le
plus
de
risque
potentiel.
De
part
le
passé,
cette
faille a connu
4 séismes
majeurs
:
13
décembre
1509
Intensité
VII
14
aout
1708
Intensité
VHI
20
mars
1812
Intensité
VII-VII
14
mai
1913
Intensité
VII-VIII
Plus
récemment,
3 séismes
de
faible
magnitude
ont
eu
lieu
sur
le département :
>
3 octobre
1997
—
Barcelonnette
—
magnitude
4,8
>
9 février
2009
— Seyne-les-Alpes
— magnitude
2,9
>
8 juillet 2010
—
Manosque
—
magnitude
3
Zones
de sismicité
[___]
très falble
|
faible
bn
modérée
UM
moyenne
nr)
forte
RHONE-ALPES
DiGNESDE
SAINS)
ICASTELCANE)
Zone
réglementaire
au
1
mai
2011
- Source
: www.developpement-durable.gouv.fr
Communes
et
établissements
concernés
:
Au
regard
de
la
cartographie,
la
quasi-totalité
des
établissements
sont
concernés
par
un
risque
sismique
dit moyen.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
33/155
45 +
le
risque
avalanches
Seul,
le
nord-est
est
concerné
par
ce
type
de
risque
mais
les
Alpes
de
Haute
Provence
sont
peu
impactés
par
ce
type
de
phénomène.
Sur
le
département,
on
distingue
deux
types
d'avalanches
:
>
Les
avalanches
qui
atteignent
les
habitations.
Ainsi,
en
1972,
l'avalanche
du
Combal
vers
le
col
de
Larche
à
détruite
4
habitations
sans
faire
de
victime
:
>
Les
avalanches
dues
aux
activités
de
montagne
(ski,
randonnées
en
raquette….).
Trois
niveaux
de
risques
apparaissent
dans
le département
(cf.
carte
ci-après)
:
>
158
communes
ne
sont
pas
concernées
par
un
risque
d'avalanche,
>
33
communes
sont
concernées
par
un
risque
faible,
>
9
communes
sont
concernées
par
un
risque
fort.
Parmi
ces
dernières,
une
commune
compte
un
établissement
de
santé
:
SEYNE
LES
ALPES :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Hôpital
Local
Médecine,
EHPAD
63
Cependant
compte
tenu
de
la
localisation
de
cet
EPS
dans
le
centre
du
village,
il
n'est
pas
soumis
au
risque
d’avalanche
(cf
carte
CLPA
de
2007
-
carte
de
localisation
des
phénomènes
d'avalanches,
http:/wmw.avalanches.fr/).
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
34/155
46 “ . ;
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Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
35/155
4
47 Ill —
2
—
Les
risques
technologiques
4
Le
risque
industriel
Dans
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence,
Pindustrie
s’est
concentrée
sur
l’axe
de
communication
«
Durance-Bléone
».
Le
département
compte
2
établissements
de
plus
de
500
salariés
(Sanofi
à Sisteron
et
Arkéma
à
Saint-Auban,
commune
de
Château-
Arnoux),
mais
le
tissu
industriel
est
essentiellement
composé
de
petites
entreprises
dont
certaines
sont
répertoriées
en
tant
qu'installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement.
Cinq
établissements
sont
classés
SEVESO.
Compte
tenu
des
risques,
les
exploitants
de
ces
établissements
doivent
avoir
réalisé
un
Plan
d'Organisation
Interne
à
l'établissement,
le
POI.
Celui-ci
prévoit
l'organisation
humaine
et
le
matériel
adapté
pour
gérer
un
incident
limité
à
lenceinte
de
l'établissement.
Dans
le cadre
du
POI,
l'industriel
est
seul
responsable
de
l’organisation
des
secours.
En
parallèle,
sur
la
base
des
études
de
dangers,
un
Plan
Particulier
d'Intervention
(PPI)
est
élaboré
pour
chaque
installation
qui
est
déclenché
lorsque
l'incident
n’est
plus
limité
à
l'établissement.
Les
établissements
classés
Seveso
seuil
haut
sont
:
-
lusine
SANOFI
CHIMIE
à
Sisteron,
qui
produit
TAC
IENT)
RIEL.E
A”
VALERMES
4
SANT-GEHNIEZ
N
1
“ge
en
JABRON
AUBIGHOSE
te
rt
set
d
LUuRS
*,
pif
VHr
LA
Lape
TT
107 ELLES
ORAISON
VILLENEUVES
RERLANNE
se,
MONTIUS
VALENSOLE
si
:
FR
LEMAGNE>.
PIERREVERZ/
EN-
6
|
PROVENCE
M
'
SAMTE-
\
bat E
GREOUX-
mdr),
LES-BANS
des
principes
actifs
utilisés
dans
le
domaine
pharmaceutique.
Seule
la
commune
de
Sisteron
est
située
dans
le périmètre
du
plan
particulier
d'i
-
l'usine
ARKEMA
à
Saint-Auban,
qui
produit
essentiellement
des
solvants
chlorés
et
des
PVC.
Huit
communes
sont
concernées
par
le
PP};
Légende
-
les
installations
GEOSEL
et
GEOMETHANE
à
Manosque,
qui
LC]
RENE
stockent
dans
des
cavités
souterraines
des
produits
pétroliers
bruts
Resp
mental:
où
raffinés
ainsi
que
du
gaz
naturel.
L'application
du
PPI
concerne
4
MR
cu
communes.
|
-
L'établissement
classé
Seveso
seuil
bas
est
:
-
l'entreprise
BUTAGAZ
SAS,
implantée
à
Sisteron,
stocke
du
gaz
LT
Atelin.
butane
et
propane
liquide.
La
carte
ci-après
recense
les
communes
concernées
établissements
ci-après
sont
installés
:
ntervention
(PP1) ;
Source
Préfecture
des
Alpes
de
Haute-Provence
DRRM
+]
Linéts
de
- Lise]
=
ATRETR Bat
ie
si
ledisädesrahte
mlnsiriu
par
ces
risques.
Sur
ces
communes,
les
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
-
mars
2012
- page
36/155
48 SISTERON
:
Eiab
Ë
Act
Nb
de
lits
Centre
italier
SSR,
EHPAD
132
Centre
d'A
jlalyse
Les
Visitandines
,
70
MALHUAIÏ
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
L'Oliveraie
EHPAD
62
LES
MEES
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
Etab.
Public
de
santé
SSR,
EHPAD
71
MONTFORT
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
EEAP
Tony
Lainé
Enfants
polyhandicapés
17
CHÂATEAU-ARNOUX
- ST-AUBAN :
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
IME
La
Durance
Institut
médico-éducatif
60
IME
Les
Oliviers
Institut
médico-éducatif
54
PEYRUIS
:
Ftablissement
Activité
Nb
de
lits
Les
Fontaines
Foyer
d'accueil
médicalisé
20
MANOSQUE
:
Etablissement
Activité
Nb
de
lits
H
lier
Médecine,
chi
ie,
obstétrique
Centr.
Hémodiai
D
2+13
Clinique
Giono
SSR
80 47
Saint-André
EHPAD
80
Les
Cèdres
EHPAD
80
Etablissements
sensibles
Les
établissements
sensibles
sont
très
souvent
des
sociétés
industrielles.
Il existe
83
établissements
considérés
comme
installation
classée.
La
majorité
de
ces
installations
sont
des
carrières,
des
dépôts
d'équarrissage
et des
quais
de
transferts
(http //installationsclassees.ecologie.qouv
fr/).
Installations
classées
particulières :
-
des
sociétés
d’enrobage
bitume
routier
(Manemuls
à
Manosque
; Ent
Cozzi
à
Saint-Benoît;
Alpes
Sud
Matériaux
à
Uvernet-Fours) ;
-
CMR
(Chaillon
Métaux
Recycier)
à
La
Brillane
;
-
_ Technic
Aviation
à
Manosque
;
-
Alpes
Environnement
à Peyruis.
Une
cartographie
des
installations
à
risque
technologique
est
présentée
en
annexe
6.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
37/155
49 +
Le
risque
transport
de
matières
dangereuses
-
transport
par
canalisations
Dans
les
Alpes
de
Haute-Provence,
il existe
4
grands
types
de
canalisations
souterraines
:
>
Un
réseau
de
transport
et
de
distribution
de
gaz
naturel
du
département
: ces
canalisations
partent
du
sud
du
département
des
Bouches
du
Rhône
et
alimentent
les
villes
de
Manosque,
Dignes
les
bains,
Sisteron
et
remonte
jusqu'à
Gap.
Elles
sont
aussi
reliées
aux
installations
GEOMETHANE
de
Manosque.
Ce
réseau
est
exploité
par
GDF
et
concerne
25
communes
sur
un
axe
Nord/Sud
entre
Gréoux-les-
Bains
et
Venterol
et
sur
un
axe
Ouest-Est
entre
Les
Mées
et
Digne-les-Bains,
>
Un
réseau
de
transport
d'hydrocarbure
ou
de
saumure :
il relie
les
raffineries
des
Bouches
du
Rhône
(Lavera,
La
Mède...)
aux
installations
de
stockage
de
la société
GEOSEL
par
pipeline.
Ces
canalisations
concernent
les
communes
de
Dauphin,
Manosque,
Montfuron,
Saint-Martinles-
Eaux,
Saint-Maime
et Villemus
>
Un
gazoduc
qui
achemine
de
l’éthylène
et
relie
l'installation
de
Lavera
à
Berre-l'Etang
(Bouches
du
Rhône)
à
l'usine
ARKEMA
de
Saint-Auban
(dpt
04).
Il
est
exploité
par
la
Société
TRANS-ETHYLENE. Il concerne
15
communes
situées
entre
Montfuron
et Château-Arnoux/Saint-Auban.
>
Un
gazoduc
qui
achemine
de
l'éthylène
et
relie
les
Usines
de
ARKEMA
(ATOFINA)
à
SAINT-
AUBAN
(Alpes
de
Haute
Provence)
et
RHONE-POULENC
à
PONT-DE-CLAIX
(Isère).
Il
est
exploité
par
la
Société
TRANSALPES.
La
DT
04
dispose
du
plan
d'intervention
(PSI)
révisé
en
avril
2010
(numéro
d'alerte
Transalpes
: 04.92.64.90.85).
Il
concerne
les
communes
d'Aubignosc,
Château-Arnoux/Saint-Auban,
Châteauneuf-Val-Saint-
Donnat,
Mison,
Montfort,
Peipin
et
Sisteron,
Ces
canalisations
peuvent
être
à
l'origine
d'accidents
majeurs.
L'analyse
d'accidents
survenus
sur
d'autres
sites
montre
que
la
cause
initiale
est
presque
toujours
la
détérioration
de
la
canalisation
par
un
engin
de
travaux
publics
(pelle
mécanique)
ou
un
engin
agricole.
La
cause
peut
également
être
l'oxydation
de
la canalisation,
en
cas
de
défaut
de
protection.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
38/155
au
50 > Transports
de
Matières
Dangereuses
par
©
canalisations
dans
les
Alpes
de
Haute-Provence
-
+
CauaSution
ydmocabures
Je
\
——
CaruEeation
de produits chimiques
Fr
————
Cawhiation
dé Gaz
£
EN
2008 banicée
LE
Comoene traversée par une
cansEsston de Iranspor
nie
9e 60mmunr
Î
Soc
IGR
Gelmé
DAEAL
PACA
moe
- transport
par
voies
ferrées
et
routières
Les
risques
dus
au
TMD
peuvent
être
de
3
sortes :
l’explosion,
l'incendie
et
la
pollution
(des
sols,
de
l'eau,
de
Fair).
Des
matières
dangereuses
transitent
à
destination
ou
en
provenance
des
usines
ARKEMA
et
SANOFI
CHIMIE
dans
le
Vai
de
Durance.
Les
axes
principaux
sont
la
voie
ferrée,
l'autoroute
A51,
les
routes
nationales
RN
96
(Val
de
Durance),
RN
85
(vers
Digne-les-Bains),
RN
100
{vers
le
Vaucluse)
et
RN
202
(vers
les
Alpes
Maritimes).
Les
matières
liquides
inflammables
représentent
63%
du
trafic
de
matières
dangereuses.
Environ
130
véhicules
par
jour,
transportant
des
matières
dangereuses,
empruntent
l’autoroute
A51.
® > Transports
de
Matières
Dangereuses
par
réseaux
ferré
et
routier
dans
les
Alpes
de
Haute-Provence
Rounes
pincipates
Auinroutes
°
f
"re
Voie étruie où touristique
J
vesves
Voie
norvalé
Zonemhanlsée
Linits
de
cour
Sures
IG
Gaut a
TDRÉÂL
PACS
Ha
erère
DCS
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
39/155
51 Il
—
3
—
Les
risques
NRBC:
risques
à
réponses
spécifiques
(origine
technologique
et industrielle,
terroriste,
biologique)
Ces
mesures
nécessitent
une
prise
en
charge
très
spécifique
liée
au
traitement
d'éventuelles
victimes
d'accidents
nucléaire,
radiologique,
biologique
ou
chimique.
Le
risque
peut
être
d'origine
naturelle
ou
technologique,
humaine,
ou
la combinaison
de
plusieurs
de
ces
facteurs.
Le
risque
nucléaire
est
lié
à
l'énergie
nucléaire.
Il
peut
entraîner
une
irradiation
et/ou
contamination.
Il
y
a
irradiation
lorsque
l'individu
se
trouve
sur
le
trajet
des
rayonnements
émis
par
une
source
radioactive.
L'irradiation
est
d'autant
plus
importante
que
l'exposition
sera
longue
et/ou
la
source
proche.
Il y a contamination
lorsque
les
substances
radioactives
se
sont
répandues
dans
le
milieu.
La
contamination
peut
être
atmosphérique
(les
suspensions
sont
dans
l’air)
ou
surfacique
(elles
se
sont
fixées).
On
se
protège
de
l’irradiation
par
des
écrans
(plomb,
métal),
de
la
contamination
par
le
confinement. Le
risque
radiologique
est
lié
aux
rayonnements
jonisants.
Un
rayonnement
est
un
processus
de
transmission
d'énergie
sous
forme
électromagnétique
(photon
gamma)
où
corpusculaire
(particules
alpha,
bêta,
neutrons).
Le
rayonnement
est
dit
« ionisant
»
car
it
produit
des
ions
en
traversant
la
matière.
Dans
les
tissus
vivants,
les
rayonnements
peuvent
altérer
les
cellules
et
induire
des
effets
sanitaires.
Le
risque
radiologique
peut
être
d'ordre
accidentel
(conséquences
de
la
perte
d'une
source
radioactive
non
scellée)
ou
intentionnel
(bombe
sale).
Le
risque
biologique
est
lié
à
l’ensemble
des
agents
infectieux
: virus
ou
bactérie.
Il
peut
être
d'ordre
naturel
(grippe
aviaire,
SRAS,
pandémie
grippale)
ou
intentionnel
(variole,
peste,
charbon
(anthrax),
tularémie). Le
risque
chimique
est
lié
aux
agents
chimiques
toxiques
pour
Fhomme.
||
peut
être
d'ordre
accidentel
(nuage
toxique
après
un
accident
industriel)
ou
intentionnel
(produits
toxiques
pouvant
être
employés
comme
armes).
Ce
risque
impose
l’utilisation
de
tenues
de
protection
et
l’application
de
procédures
spécifiques.
Dans
le
cas
d’un
événement
à
risque
chimique,
la
décontamination
de
la
victime
prime
sur
son
traitement.
L'objectif
des
plans
de
secours
pré-hospitaliers
est
la
décontamination
précoce
avant
hospitalisation,
le tri et l'orientation
des
victimes.
à
Le
risque
nucléaire
ou
radiologique
Dans
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence,
en
dehors
d’un
risque
terroriste,
le
risque
en
matière
d'accident
nucléaire
est
engendré
par
l'existence
de
3
installations
à
proximité
du
département :
-
le
centre
d'études
atomiques
(CEA)
de
Cadarache
(Bouches-du-Rhône)
à
15
km
au
sud
de
Manosque.
-
le centre
nucléaire
du
Tricastin
(Drôme),
à
90
km
à l'ouest
;
-
le
centre
d'études
atomiques
(CEA)
de
Marcoule
(Gard),
à
80
km
à
l'ouest
;
Un
plan
de
distribution
de
comprimés
d'inde
à
la
population
est
en
cours
d'élaboration
par
la
préfecture
des
Alpes
de
Haute-Provence
en
application
des
dispositions
de
la
circulaire
de
juillet
2011
(stockage
chez
les
grossistes
répartiteurs).
{ +
Le
risque
biologique
Le
risque
biologique
est
identique
aux
autres
départements.
Des
réponses
différentes
doivent
être
apportées
selon
le
mode
de
transmission
: aérienne,
manu-portée
ou
vectorielle.
À
ce
jour,
le
département
est
faiblement
impacté
par
le
mode
de
transmission
vectorielle
(via
un
insecte
vecteur
d'une
maladie)
mais
ce
type
de
contamination
n'est
pas
exclu
dans
un
avenir
proche.
En
effet,
l'aedes
aibopictus,
moustique
vecteur
de
la dengue
ou
du
chikungunya,
a
été
observé
sur
la
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
40/1535
52 commune
d'Entrevaux
(vallée
du
Var)
et
sur
la
commune
de
Moustiers-Sainte-Marie.
Depuis
octobre
2010,
le
département
a
été
classé
en
niveau
1.
Un
plan
de
lutte
contre
l’aedes
a
donc
été
élaboré
en
2011.
&
Le
risque
chimique
Le
risque
chimique
peut
être
appréhendé
de
deux
façons :
-
soit via
les
risques
technologiques
(voir
partie
11.2)
;
-
soit via
le risque
terroriste
(voir
ci-dessus).
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
41/155
53 IV
- LES
RESSOURCES
SANITAIRES
HUMAINES
ET
MATERIELLES :
IV
—-1
Les
Etablissements
de
santé
:
Les
établissements
de
santé
sont
investis
de
différentes
missions
et
notamment
dans
le
cadre
des
plans
blancs :
*
accueillir
les
victimes
contaminées
ou
non
(établissements
disposant
de
structures
pour
l'accueil
des
urgences)
;
"
hospitaliser
les
patients
nécessitant
une
surveillance,
un
traitement,
une
isolation,
…
=
stocker
et
distribuer
de
produits
de
santé
(médicaments,
matériel
médical,
produits
sanguins,
…)
;
“
s'organiser
pour
faire face
à
un
confinement
ou
une
évacuation.
ils
assurent
en
outre
des
prestations
de
médecine,
chirurgie,
obstétrique
(MCO)
et/ou
de
Soins
de
Suite
et de
Réadaptation
(SSR)
ou
de
psychiatrie.
En
cas
de
crise,
ils sont
tenus
de
renseigner
en
temps
réel
Pétat
des
lits disponibles
au
sein
de
l’ensemble
de
leurs
services
via
le serveur
de
veille
régional/ROR.
Les
établissements
de
santé
sont
classés
en
3 niveaux
(classification
ARS
PACA)
:
Etablissements
de
niveau
3:
il s’agit
de
tous
les
établissements
disposant
d’un
service
d'urgence.
Ces
ES
sont
sollicités
en
priorité
par
le SAME
en
raison
de
leur
plateau
technique
immédiatement
disponible.
Concrètement,
ces
établissements
doivent
s'organiser
pour
assurer :
“
La
prise
en
charge
de
victimes
régulées
non
contaminées
ou
décontaminées
en
phase
pré-hospitalière s
La
prise
en
charge
de
victimes
régulées
contaminées.
Etablissements
de
niveau
2
:
Tous
les
établissements
susceptibles
d'être
mobilisés
en
cas
de
saturation,
de
destruction
ou
du
caractère
non
opérationnel
des
établissements
de
niveau
3.
Ces
établissements
sont
ciblés
en
fonction
de
leur
plateau
technique
et de
leur
spécialisation.
Ces
établissements
de
santé
sont
aptes
à
apporter
un
appui
technique
comme
la
prise
en
charge
de
patients
hospitalisés
dans
certaines
spécialités
afin
de
permettre
une
montée
en
puissance
des
établissements
de
niveau
3.
Etablissements
de
niveau
1 :
Ce
sont
les
établissements
qui
ne
participent
pas
directement
à
la
prise
en
charge
des
victimes
mais
qui
concourent
à
la
montée
en
charge
des
capacités
d'hospitalisation
des
établissements
de
niveau
3
ou
2.
Ces
établissements
sont
susceptibles
d’être
sollicités
pour
permettre
un
dégagement
des
établissements
de
première
ligne.
Ils
sont
destinés
à
la
prise
en
charge
de
patients
ne
nécessitant
plus
de
soins
aigus.
Une
présence
infirmière
H/24
est
nécessaire
dans
ce
type
d'établissement.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- mars
2012
- page
42/1535
54 Concrètement
ces
établissements
doivent
s'organiser
pour
assurer
la
prise
en
charge
de
patients
dont
l'état
de
santé
en
court
séjour
dans
les
établissements
de
niveau
3 ou
2
permet
leur
transfert
anticipé.
Il s'agit
notamment
des
soins
de
suite.
Etablissements
non
classés
:
Ce
sont
les
établissements
qui
ne
peuvent
être
classés
dans
aucun
des
3
niveaux
précédents.
Etablissements
de
proximité :
+
Quel
que
soit
leur
classement,
les
établissements
situés
à
côté
du
lieu
de
l’accident
sont
considérés
comme
des
établissements
de
proximité.
Les
missions
de
ces
établissements
sont
présentées
en
page
suivante.
En
annexe
10,
sont
présentés
3
tableaux
détaillant
les
missions
des
établissements
en
fonction
de
leur
niveau.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- mars
2012
- page
43/155
55 SSL/p+ Bed - ZLOZ SieW — 2oU2A014 8jNey sp sed]y Sep IB1213 9UE]|g Led
sjenuue S991918X8 je 9SI[EN]J9E OUE|Q UEld / Z
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nuuoo sed }S9,U UOHBUILUE]UO9 9P 1219, 1UOP j9 Soa[Nfsl OU
SOUUNOIA 9P XNILEP SE9 US S[JSNUSAS UONEUILIEJUOO 9]N0] SP JUSUWISSSIIAE]9,] 8P UOREAISSSId e| e 2198SU09 enbuiosds JeJ0A Un,p JUOUI9SSI({R]9,; ep oueIq Uejd 2] SUP UoleiBaIU] /L see|n691 uou SELUNOIA S8] 11|ON2917
GL 89U99 NANVS 8] I8USIE SOUUNOIA SoJellueid Sep UoRde984 e] S9P HOP ||
“eHe|2,| 2P UOIIEUU JeUSId 2] 218 1ned JUSLESS/19219,7 : GL 8nUS) NNVYS 81 18H8[Y
sobieuo Sap 19149 SUOISSIN
JuewausA9, 9p aHUIXOId e enys jUeWiessIj4{ezs no]
aJUIXO1d 8p SJUSUISSSI[{EIZ SP SUOISSIN
56 19
établissements
de
santé
sont
implantés
dans
le département :
>
une
cartographie
de
la répartition
de
ces
établissements
est
présentée
en
annexe
7 ;
>
un
inventaire
des
plans
blancs
de
ces
établissements
est
présenté
en
annexe
8
;
>
un
annuaire
des
coordonnées
de
ces
établissements
est
présenté
en
annexe
9.
Ces
établissements
se
déclinent
comme
suit
:
>
centres
hospitaliers,
chacun
doté
d’un
service
d'urgence,
et qui
totalisent
:
207
lits de
médecine
103
lits de
chirurgie
39
lits d'obstétrique
6 lits de
réanimation
10
lits de
surveillance
continue
14
lits
d'urgence
UHTCD
8 lits de
pédiatrie
27
lits de
SSR
>
9
établissements
publics
de
santé
(ex
hôpitaux
locaux)
qui
totalisent
:
17
lits de
médecine
124
lits de
SSR
>
6
établissements
privés
qui
totalisent
:
47
lits de
chirurgie
325
lits de
SSR
>
1
centre
d’hémodialyse
qui
compte :
2
lits de
médecine
13
postes
(auquel
sont
rattachés
3 centres
d’autodialyse
comptant
18
postes
au
total).
En
outre,
le
département
compte
un
SAMU
(installé
au
centre
hospitalier
de
Digne-les-Bains,
ainsi
que
3
SMUR
basés
sur
les
centres
hospitaliers
de
Digne“les-Bains,
Manosque
et
sur
le
site
de
Sisteron
du
CHICAS
de
Gap.
La
carte
de
desserte
des
SMUR
figure
en
annexe
5.
Le
classement
des
établissements
sera
à
moduler
selon
la
nature
de
l'événement.
Etablissements
de
niveau
3
:
-
CH
de
Digne
-
CH
de
Manosque
-__
CHICAS
-— Site
de
Sisteron
Etablissements
de
niveau
2
:
-
Clinique
Toutes
Aures
—
Manosque
Etablissements
de
niveau
1 :
-__
Clinique
Jean
Giono
- Manosque
-
CM
Le
Cousson
- Digne
-
CM
Le
Verdon
—
Gréoux-les-Bains
-
CRF
Les
Carmes
- Aiglun
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
45/155
57 -
CRF
L'eau
Vive
—
Turriers
-
EPS
de
Banon
-
EPS
de
Barcelonnette
- _
EPS
de
Castellane
-
EPS
d’'Entrevaux
- __ EPS
de
Forcalquier
-
EPS
des
Mées
-
EPS
de
Jausiers
-
EPS
de
Riez
Autres
établissements
:
-
EPS
Saint
Jacques
de
Seyne
-
Centre
d'hémodialyse
des
Alpes
(site
de
Manosque,
Digne
et Sisteron)
d'hospitalisation
de Victimes
(hors risques
TO
= arrivée
aux
urgences
H+1,
H+2,
H+3
=
le
nombre
inscrit
est
le
nombre
total
de
patients
(UA
ou
UR)
pris
en
charge.
CH
de
Digne
:
|
àTO
äH#
à H+2
H+3
Urgences
absolues
(UA)
2
2
ÿ
ÿ
Urgences
relatives
(UR)
5
5
11
17
CH
de
Manosque
:
|
4TO
à H#
à H+2
H+3
Urgences
absolues
(UA)
1
2
2
2
5
Urgences
relatives
(UR)
2
7
7
10
15
1
- Si
des
UA
nécessitent
une
réanimation,
celles-ci
seront
évacuées
vers
des
établissements
adaptés.
Si
non,
elles
seront
hospitalisées
en
soins
continus.
2 -
UR
=
accueil
et
hospitalisation
CHICAS
(site
de
Sisteron) :
|
àT0
àäH#1
à H+2
H+3
Urgences
absolues
(UA) 1
1
1
3
3
Urgences
relatives
(UR)
2
4
4
8
8
1 —
UA
conditionnées
puis
transférées
2 —
UR
hospitalisées
24h
maximum
puis
transférées
La
prise
en
charge
de
13
UA
à
H+3
constitue
un
plancher.
Au-delà
de
20,
il
ne
sera
probablement
pas
possible
d'absorber
un
nombre
supplémentaire
d'UA
par
les
établissements
du
département.
En
conséquence,
le
préfet
pourra
être
amené
à
solliciter
le
préfet
de
zone
qui
organisera
le
soutien
(cf.
page
15).
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
46/1535
58 Nombre
lits disponibies
à
H+6
Clinique
de Toutes Aures
15
Clinique Jean
Giono
2
CM
Le Cousson
6
CM Le
Verdon
4
CRF Les Carmes
8
CRE
L'Eau
Vive
15
EPS
de
Banon
4
EPS
de Barcelonnette
1
EPS
de Castellane
2
._
|EPS
de
Forcalquier
14
EPS d'Entrevaux
5
EPS
de
Riez
10
EPS
Les Mées
4
EPS Sainte Anne
2
EPS
Saint Jacques
1
Les
principes
de
prise
en
charge
des
victimes
par
ces
établissements
sont
présentés
au
chapitre
IV-7.
Source
DT
04
—
inventaire
des
capacités
— février
2012
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
mars
2012
- page
47/155
59 IV
—
2
Les
Etablissements
et
services
médico-sociaux
:
66
établissements
et
services
médico-sociaux
sont
implantés
dans
le
département :
> >
une
cartographie
de
la répartition
de
ces
établissements
est
présentée
en
annexe
11 ;
un
annuaire
des
coordonnées
de
ces
établissement
est
présenté
en
annexe
12 ;
Le
département
compte
les
établissements
médico-sociaux
suivants
:
> >
33
établissements
d'hébergement
pour
personnes
âgées
(EHPAD)
dont
13
sont
rattachés
à
un
établissement
de
santé
2 établissements
qui
assurent
uniquement
de
l’accueil
de
jour
Alzheimer.
5 logements
foyers
pour
personnes
âgées
dont
4
relèvent
de
la compétence
exclusive
du
CG
04
{non
médicalisés);
«
12
services
de
soins
infirmiers
à
domicile
(SSIAD)
pour
personnes
âgées
comptant
un
total
de
476
places
;
21
établissements
et
services
pour
personnes
handicapées
(EPH),
dont
9
établissements
et
services
pour
enfants
(268
lits d'hébergement)
et
12
pour
adultes
(383
lits d'hébergement).
Les
plans
bleus
dans
les
EHPAD
non
adossés
à
un
établissement
de
santé
:
Sur
ces
20
EHPAD,
la
majorité
ont
des
plans
bleus
dans
leur
établissement.
L'inventaire
des
plans
bleus
des
établissements
pour
personnes
âgées
en
présenté
en
annexe
135.
Les
missions
: principes
et
hiérarchisation
:
ll
est
proposé
de
ne
pas
utiliser
les
structures
PA/PH
comme
ressources
en
partant
du
principe
que
les
personnes
hébergées
dans
ces
structures
le
sont
à
minima
à
la
semaine,
voire
à
l'année.
De
même
les
SSIAD
qui
ont
des
missions
de
prise
en
charge
à
domicile.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
48/155
60 IV
—
3
Le
secteur
ambulatoire :
>
Alerte,
information :
La
préfecture
des
Alpes
de
Haute-Provence
dispose
d’un
automate
d'alerte
(GALA)
où
sont
enregistrés
les
coordonnées
téléphoniques
et
fax
des
cabinets
des
médecins
généralistes
et
spécialistes,
des
infirmiers
et
des
pharmaciens.
Cependant,
ce
système
ne
peut
être
utilisé
que
pendant
les
jours
ouvrés,
faute
de
pouvoir
disposer
de
coordonnées
en
dehors
des
heures
d'ouverture
des
cabinets
et
pharmacies.
De
fait,
seul
le SAMU
04
dispose
des
n°
de
portables
des
médecins
généralistes
qui
participent
à
la
permanence
des
soins.
Le
service
« veille
et
sécurité
sanitaire
»
de
la
DT
04
dispose
également
des
adresse
mail
des
professionnels
de
santé
libéraux:
médecins
généralistes
et
spécialistes,
pharmaciens,
infirmières,
ambulanciers,
chirurgiens
dentistes,
masseurs
kiné,
laboratoires,
sages
femmes.
Ce
moyen
de
communication
est
surtout
utilisé
pour
la
transmission
d'informations
pour
les
mêmes
raisons
que
celles
évoquées
ci-dessus.
Cependant
l’actualisation
et
l’utilisation
des
bases
de
données
via
le
fichier
ADELI
sera
de
moins
en
moins
pertinente
pendant
la
période
transitoire
avant
l’opérationnalité
complète
du
RPPS
(Répertoire
Partagé
des
Professionnels
de
Santé).
Enfin,
la
DT
a
la
possibilité
d'envoyer
des
fax
en
multidiffusion
notamment
aux
établissements
sanitaires
et médico-sociaux.
>
Effectifs
départementaux
des
professionnels
de
santé
libéraux :
Type
de
professionnels
Effectifs
Médecins généralistes
189
Médeoins
spécialistes
114
infirmiers
(IDE)
270
Masseurs
kinésithérapeutes
184
Chirurgiens
dentistes
90
Autres
professionnels
(sages
femmes,
46
orthophonistes
et orthoptistes) Source
Sirsé
Paca
—
chiffres
de
2010
- Répartition
territoriale
:
Une
cartographie
présentant
la
répartition
territoriale
des
professionnels
de
santé
(médecins
généralistes,
masseurs
kinésithérapeutes
et
infirmiers
(IDE)
par
canton
est
présenté
en
annexe
14.
- Permanence
des
soins
:
La
permanence
des
soins
(PDS)
est
une
organisation
de
l'offre
de
soins
qui
permet
de
maintenir
la
continuité
et
l'égalité
de
l'accès
aux
soins,
notamment
aux
heures
de
fermeture
des
cabinets
médicaux.
Elle
permet
de
répondre
aux
demandes
de
soins
non
programmés
par
des
moyens
structurés,
adaptés
et
régulés.
Elle
est
reconnue
comme
une
«
mission
de
service
public
»
(article
L.6314-1
du
Code
de
la Santé
Publique
résultant
de
la
loi
HPST
du
21
juillet
2009).
Elle
repose
sur
la
sectorisation
des
astreintes
des
médecins
libéraux
et
relève
d’un
cahier
des
charges
arrêté
par
le
directeur
général
de
l’'ARS.
D'une
manière
générale,
la
PDS
couvre
les
plages
horaires
comprises
en
dehors
des
heures
d'ouverture
des
cabinets
libéraux
et
des
centres
de
santé,
les
nuits
de
20
heures
à
8
heures
et
les
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
49/155
61 dimanches
et
jours
fériés
de
8h00
à
20h00.
Lorsque
la
PDS
n'est
pas
assurée
la
nuit
ou
ne
l’est
qu'en
première
partie
de
nuit
(20h-24h),
le
relais
est
pris
par
les
urgences
hospitalières.
La
carte
des
secteurs
de
PDS
dans
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence,
ainsi
que
teur
mode
de
fonctionnement
à compter
du
1°” janvier
2012
est
présentée
en
annexe
15.
- Les
missions
:
Selon
les
besoins
nécessaires
à la gestion
de
la crise
sanitaire,
les
professionnels
de
santé
pourraient
être
sollicités
soit
pour
augmenter
leur
capacité
de
prise
en
charge,
soit
pour
renforcer
une
organisation
du
dispositif
mis
en
place.
Ils
sont
également
vecteurs
d'information
auprès
de
leur
patientèle
sur
la
nature
de
la
crise
et
les
conduites
à
tenir
à
partir
en
lien
avec
les
autorités
sanitaires.
>
Il existe
un
seul
centre
de
santé
dans
les
Alpes
de
Haute-Provence,
le centre
de
santé
CCAS
à
Manosque
—
Parc
de
la
Luquèce
—
Avenue
Majoral
Arnaud
—
tél
: 04.92.70.58.60
—
fax :
04.92.70.58.80).
Activités
pratiquées
:
médecine
générale,
médecine
physique
et
de
réadaptation,
soins
et
chirurgie
dentaires,
radiodiagnostic
et
imagerie
médicale,
soins
infirmiers,
laboratoire
d'analyses
médicales.
>
13
centres
médico-sociaux
(dont
services
de
PMI),
relevant
de
la
compétence
du
conseil
général,
sont
imptantés
dans
les
Alpes
de
Haute-Provence.
La
liste
et
les
coordonnées
figurent
en
annexe
16.
>
Il n'existe
pas
de
centre
de
vaccination
dans
le département.
>
Liste
des
places
autorisées
en
ACA
(anesthésie
chirurgie
ambulatoire) :
-
16
places
au
CH
de
Digne-les-Bains
-
10
places
au
CH
de
Manosque
-
5
places
à
la clinique
Toutes
Aures
à
Manosque
18
places
d'HAD
(hospitalisation
à domicile)
actuellement
gérées
par
le syndicat
inter
hospitalier
(SIH)
des
Alpes
du
Sud
seront
rattachées
au
CH
de
DIGNE
en
janvier
2012.
a/
Les
grossistes
répartiteurs
:
Il n'existe
pas
de
grossiste
répartiteur
implanté
dans
le
Département
des
Alpes
de
Haute-Provence.
La
liste
des
grossistes
répartiteurs
implantés
dans
les
départements
limitrophes
figure
en
annexe
17.
b/
Les
transporteurs
sanitaires
:
13
entreprises
de
transports
sanitaires
sont
implantées
dans
le
département
sur
17
sites
et
totalisent
:
-
51
ambulances
;
-
70
VSL;
-
2
ambulances
hors
quota
réservées
à
l’aide
médicale
urgente
dans
le cadre
des
SMUR ;
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
50/155
62 -
3
autorisations
temporaires
hivernales.
Une
cartographie
de
la garde
ambulancière
est
présentée
en
annexe
18.
La
liste
des
entreprises
figure
en
annexe
19.
ci Les
Laboratoires
d'Analyse
Médicale
:
Le
département
dispose
de
11
laboratoires
d'analyses
médicales
dont
la liste figure
en
annexe
20.
d/ les
pharmacies
d'officine
:
Le
département
est
couvert
par
61
officines
de
pharmacie.
Un
annuaire
des
pharmacies
est
présenté
en
annexe
21.
La
cartographie
des
secteurs
de
garde
des
pharmacies
est
présentée
en
annexe
22.
e/
les
entreprises
de
collecte
de
déchets
d'activité
de
soins
(DASRI) :
La
liste
de
ces
entreprises
est
présentée
en
annexe
23.
f/ Les
dispensations
à domicile
La
liste
des
établissements
autorisés
à
dispenser
de
l'oxygène
à domicile
figure
en
annexe
24.
IV
—
4
Les
autres
partenaires
de
recours
:
Les
ressources
à
activer
via
le
préfet
:
s
Le
Conseil
Générai ;
s
Les
autres
services
de
l'Etat ;
s
Les
associations
de
protection
civile
;
s
Les
grands
opérateurs
: ERDF,
Météo
France...
s
Les
conseils
des
ordres
des
professionnels
de
santé
chargés
de
tenir
à
jour
une
liste
de
professionnels
de
santé
volontaires
pour
participer
aux
secours
après
une
catastrophe
et
de
définir
leurs
missions
en
fonction
de
l'évènement.
Ces
partenaires
interviennent
en
tant
que
de
besoin
à
l'initiative
du
préfet,
notamment
dans
le
cadre
d'un
déclenchement
de
plan
ORSEC.
IV
—
5
Les
personnels
de
l'ARS
>
Les
missions
:
as
L’ARS
participe
à
l'élaboration,
la
diffusion,
la
promotion
des
plans
d'intervention
en
cas
de
crise
sanitaire
(risques
majeurs,
plan
ORSEC,
PP],
plan
eau
potable
...)
s
L’ARS
participe
à
la
gestion
des
risques
exceptionnels
et
des
crises
sanitaires
par
des
actions
de
prévention,
l'alerte
et
l'information,
l’aide
à
la
décision
a
L’ARS
organise
la
réponse
aux
alertes
sanitaires,
en
assure
la
gestion
et
la
traçabilité
(eau
potable,
risques
nucléaires,
radiologiques,
biologiques
et
chimiques,
risques
émergents,
risques
naturels,
accidents
.…..)
s
L’ARS
met
à
la
disposition
ses
personnels
qualifiés
en
santé
environnementale
(ingénieurs
et
techniciens)
et
participe
en
tant
que
de
besoin
au
PC
départemental
de
crise.
>
La
DT
des
Alpes
de
Haute-Provence
:
La
délégation
territoriale
des
Alpes
de
Haute
Provence
est
structurée
en
2
pôles :
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
51/155
63 -
gestion
des
risques
sanitaires
et
environnementaux
(veille
et
sécurité
sanitaire,
réglementation
sanitaire,
santé
environnement);
-
animation
des
politiques
territoriales
(organisation
de
l'offre
médico-sociale,
organisation
de
l'offre
sanitaire
et
régulation
financière,
prévention
et
promotion
pour
la
santé,
organisation
et
régulation
de
l'offre
de
soins
ambulatoire).
L'organigramme
de
la
DT04
est
présenté
en
annexe
25.
>
Le
siège :
Le
siège
se
compose :
- de
directions
«
métiers
» :
Direction
Patients,
Offre
de
soins
et
Autonomie
;
Direction
Stratégie
et
Prospective ;
Direction
Santé
Publique
et
Environnementale.
- de
directions
« supports
» (agence
comptable,
ressources
humaines,
logistique...)
- de
ressources
transversales
(statistiques,
systèmes
d'information...)
S'agissant
plus
particulièrement
des
missions
de
veille
et sécurité
sanitaire
(VSS),
l’organisation
des
services
(siège
et DT)
est
la suivante
:
+
Au
siège
:
. cellule
de
veille,
d'alerte
et de
gestion
sanitaire
(CVAGS)
. cellule
interrégionale
d'épidémiologie
(CIRE)
. coopération
accentuée
avec
la cellule
régionale
de
défense
et de
sécurité
(CRDS)
et
le service
zonal
de
défense
et de
sécurité
&
Dans
les
délégations
territoriales
:
. services
de
VSS
au
sein
des
délégations
territoriales
04,
05,
06,
83
et
84
.l'ARS
siège
assure
les
missions
de
la délégation
territoriale
13
Le
dispositif
mis
en
place
est
le
suivant
:
&
Mise
en
place
d’une
plateforme
de
réception
des
signaux
relatifs
à
l'alerte
sanitaire,
avec
un
point focal
régional
central
de
contact
sur
l'ensemble
de
la
région :
Tél.
: 04
13
55
8000
Mel :
ars13-alerte@ars.sante.fr
Echelon
départemental
(04),
1°’ niveau
de veille :
Tél.
: 04
13
55
8000
Mel
: ars-paca-dt04-alerte@ars.sante.fr
&
Equipe
dédiée
opérationnelle
24h/24h
et 7 jours
sur
7 via
“astreintes”
;
&
Interaction
avec
l'échelon
central
Ministère
(DUS)
et
InVS
Organisation
opérationnelle :
Système
d'échange
d’information
régional
: Portail
VSS
(ORAGES)
Organisation
des
astreintes
: 24h/24h
et 7 jours
sur
7 avec
plateforme
régionalisée
1°" niveau
: astreinte
administrative
en
DT
2%
niveau :
astreintes
techniques
:
-
régionales
: médicale,
santé
environnement,
-
interrégionale
: CIRE
(PACA,
Corse)
-
zonale
: (PACA
—
Languedoc
Roussillon
— Corse)
niveau
: astreinte
de
direction
: Comex
ARS
&
collèges
techniques
VSS
et
Santé
Environnement
périodiques
réunions
d'information
: retours
d'expérience,
actualisation
des
connaissances
communication
et retour
d’information
+= PS +
aème
Fr €
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
52/155
64 IV
—- 6
Les
matériels
et
équipements :
a/
Les
équipements
d'imagerie
médicale
-
Centre
Hospitalier
de
DIGNE:
service
d'imagerie
médicale
qui
comprend
radiographie,
échographie
et scanner ;
-
Centre
Hospitalier
de
MANOSQUE:
service
de
radiodiagnostic
et
d'imagerie
médicale
qui
comprend
radiographie,
échographie,
scanner
et
IRM*
- _
CHICAS
site
de
Sisteron
: radiographie,
échographie,
scanner.
* géré
par
le
GIE
«
IRM
04
»
qui
regroupe
la SCM
«
Radiologie
de
Haute-Provence
»
et les
centres
hospitaliers
de
Digne
et de
Manosque.
b/
Laboratoires
d'analyse
biologique
P3
(laboratoire
répondant
aux
normes
règlementaires,
afin
de
permettre
la
manipulation
de
micro-organismes
hautement
pathogènes
en
toute
sécurité). Le
département
04
ne
dispose
pas
de
laboratoire
d'analyse
biologique
P3.
|
Pour
la
région
PACA,
le
laboratoire
est
l’'APHP
au
CHU
de
la
Timone
(Marseille)
—
Professeur
Raoult
— Tel
: 04.91.32.43.75
et Fax
: 04.91.83.03.90.
c/
Laboratoire
départemental
d'analyse
de
l'eau
et
laboratoire
de
zone
Dans
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence,
les
analyses
d’eau
sont
réalisées
par
le
laboratoire
IPL
à
Montpellier,
qui
est
également
le
laboratoire
de
zone
:
EUROFINS-IPL
ENVIRONNEMENT
Parc
Euromédecine
/78
rue
de
la
croix
verte
34196
MONTPELLIER
CEDEX
5
Tél
/ 04.67.84.74.00
Fax
/ 04.67.04.17.67
Portable
d'astreinte
: 06-75-21-18-25
(H/24)
d/
Lots
de
catastrophe
hors
PSM
Le
SDS
possède
un
PMA
composé
d'un
lot
central
situé
à
Manosque
(logistique
et
accueil)
composé
d'une
berce
de
10
Tonnes
possédant
tente,
support
de
brancard,
brancards,
énergie,
chauffage,
matériel
médical
(en
cours
de
complément
pour
scope,
respirateur,
seringue
électrique,
.….}
et lot
pharmaceutique
avec
logique
de
mutualisation
avec
le
lot
PSM
du
SAMU,
le
PMA
travaillant
avec
le lot
PSM
en
cas
de
déclenchement
du
plan
NOVI.
Il est
complété
par
des
lots
de
proximité
au
nombre
de
3
(les
Mees,
Barcelonnette
et
St
André)
destinés
à
raccourcir
les
temps
d'arrivée
sur
les
lieux
; ils
sont
composés
d'une
tente
gonflable,
support
de
brancard,
brancard,
énergie,
chauffage
et
matériel
médical
de
premier
abord.
el
Inventaire
des
PSM
La
liste
des
matériels
et
produits
contenus
dans
le
PSM
de
niveau
1
du
Centre
Hospitalier
de
Digne
figure
en
annexe
26.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
53/155
65 f/
Inventaire
des
respirateurs
:
L'inventaire
des
respirateurs
est
présenté
en
annexe
27.
g/
Stock
d'oxygène
:
L'inventaire
des
stocks
d'oxygène
est
présenté
en
annexe
27.
Ce
stock
ne
tient
pas
compte
des
capacités
détenues
par
le
SDIS,
les
ambulanciers,
l'association
départementale
de
protection
civile
et la Croix-Rouge...
h/
Les
tenues
de
protection
et
dosimètre
:
L'inventaire
des
tenues
de
protection
est
présenté
en
annexe
28.
i/ Les
unités
de
décontamination
hospitalières
(UD
Fixe
et
Mobile).
>
CH
de
Manosque
: il dispose
d’une
unité
de
décontamination
fixe
localisée
au
sein
du
sas
ambulances
des
urgences
(cf.
annexe
11
—
page
63
du
plan
blanc
du
CH
de
Manosque
du
29
mars
2011).
>
CH
de
Digne
(SAMU)
: un
dispositif
fixe
de
décontamination
est
prévu
dans
les
travaux
d'aménagement
du
service
des
urgences
programmés
en
2012/2013.
Dans
l'attente,
il
dispose
d’une
tente
qui
pourrait
être
utilisée
en
tant
qu'unité
de
décontamination
mobile
(tente
de
type
PSM
Utilis
qu’il
conviendrait
d’équiper
en
arrivée
d'eau
et douchettes)
et qui
pourrait
être
installée
aux
abords
du
sas
de
tri sas
ambulances
des
urgences
(cf.
annexe
11
—
page
65
du
plan
blanc
du
CH
de
Digne
du
3
octobre
2007).
Cependant,
si
cette
tente
à
visée
départementale
était
positionnée
au
PMA,
près
du
lieu
du
sinistre,
celle-ci
ne
serait
donc
plus
disponible
pour
le
CH
de
Digne.
>
Site
de
Sisteron
du
CHICAS-Gap
: il ne
dispose
pas
d'unité
de
décontamination.
À
noter
que
le
SDIS
04
ne
disposant
pas
d'unité
mobile
de
décontamination
normalisée,
il
mettra
en
œuvre
des
moyens
simples
de
décontamination
de
proximité
(déshabillage,
tunnel
d'arrosage
….).
Pour
une
décontamination
plus
poussée,
il pourra
être
fait
appel
aux
moyens
du
SDIS
13,
du
BMPM
ou
de
l’UISC7.
Cependant
la
mise
en
œuvre
de
ces
moyens
dans
le
04
nécessite
un
délai
d'environ
3 heures.
j/ Les
médicaments
du
stock
Biotox
:
Il n'existe
plus
de
stock
Biotox
dans
le
département.
Les
stocks
Biotox
sont
directement
gérés
par
l'EPRUS. k/
Les
capacités
de
transport :
L'inventaire
des
capacités
de
transport
est
présenté
en
annexe
27.
Les
moyens
de
secours
du
SDIS
seront
utilisés
en
priorité
pour
lutter
contre
le
sinistre
ou
la
catastrophe
et
ses
moyens
de
médicalisation,
de
para
médicalisation
et de
transports
utilisés
dans
le cadre
de
la
petite
et grande
Noria
ainsi
qu’au
PMA.
Ils seront
disponibles
a
posteriori
si
besoin.
l/ Les
capacités
de
gestion
des
corps
(chambres
mortuaires
: lieu
— place
- contact)
La
gestion
des
corps
ne
relève
pas
de
l’'ARS.
L'inventaire
des
chambres
mortuaires
en
établissements
de
santé
est
présenté
en
annexe
27.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
54/155
66 I n'y
a
pas
d’institut
médico-légal
dans
le département.
Les
actes
de
thanatologie
sont
désormais
pratiqués
au
CHU
de
Marseille
(cf.
réforme
de
la
médecine
légale).
m/
Inventaire
des
dépôts
de
sang
Les
centres
hospitaliers
de
Digne,
Manosque
et
CHICAS-Sisteron
disposent
d'un
dépôt
mixte
relais
et d'urgence
vitale.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
55/155
67 IV
—
7
Les
principes
de
prise
en
charde
des
victimes
Ce
chapitre
reprend
les
éléments
contenus
dans
Plan
Blanc
et
gestion
de
crise
-
Guide
d'aide
à
l'élaboration
du
plan
blanc
élargi
et
des
plans
blancs
des
établissements
de
santé
édité
par
le
Ministère
de
la
santé
et
de
la
protection
sociale
en
septembre
2006
(pages
30
à
32).
Les
principes
d'organisation
reposent
sur
la
mise
en
place
la
plus
rapide
possible
d'une
structure
de
commandement,
de
soins
et
de
régulation
médicale
en
coordination
avec
les
autres
services
publics.
La
doctrine
française
s'appuie
sur
le
principe
suivant
: toute
victime
doit
être
vue
médicalement,
catégorisée
en
fonction
de
la
gravité
de
sa
pathologie,
identifiée,
stabilisée,
soignée
pour
permettre
son
évacuation
vers
des
établissements
de
soins
au
plateau
technique
adapté
à
son
état.
La
chaîne
médicale
des
secours
est
sous
l’autorité
d’un
directeur
des
secours
médicaux
(DSM)
préalablement
désigné
par
le
préfet.
Ce
DSM
est
l’adjoint
du
commandant
des
opérations
de
secours
(COS),
sous
l’autorité
du
directeur
opérationnel
des
secours
(DOS)
: le
préfet.
Les
principales
missions
des
premières
équipes
médicales
envoyées
sur
le
terrain
reposent
sur
l'évaluation,
le
renseignement
et le
début
de
mise
en
place
de
la
chaîne
médicale.
La
médicalisation
au
plus
près
des
victimes
ne
s'effectue
qu’en
l'absence
de
risque
résiduel
et
si
le
nombre
d'équipes
médicales
est
suffisant
pour
que
la
chaîne
fonctionne.
Elle
n’est
donc
pas
systématique
et
la
présence
médicale
se
limite
parfois
à
un
seul
médecin
qui
indique
les
priorités
de
ramassage
par
les
équipes
de
sapeurs-pompiers
et secouristes.
Pour
que
toute
victime
soit
médicalement
vue,
triée,
traitée
et
orientée,
il est
nécessaire
de
mettre
en
place
une
structure
médicale
vers
laquelle
convergent
les
victimes
: c'est
le
poste
médical
avancé
(PMA).
Dans
ce
véritable
centre
de
soins
de
l'avant,
la
catégorisation
s'effectue
selon
la
gravité
de
la
pathologie
:
*
urgence
absolue
(UA);
"urgence
relative
(UR) ;
“impliqués
(présents
à
proximité
de
la
catastrophe
mais
non
blessés
somatiquement)
et
des
traumatisés
psychiques
immédiatement
décelés
(un
impliqué
peut
être
un
traumatisé
psychique
qui
s'ignore).
La
présence
d'un
médecin
y
est
indispensable
pour
affirmer
l'absence
réelle
de
lésions
physiques
qui
auraient
pu
passer
inaperçues.
La
cellule
d'urgence
médico-psychologique
(CUMP)
déclenchée
par
le
SAMU
assure
la
prise
en
charge
des
victimes
traumatisées
psychiques,
si
possible
à distance
du
lieu
du
sinistre.
Les
informations
médicales,
la
catégorisation
ainsi
que
l'identification
(avec
un
n°
et
une
fiche
d'identification)
de
la
victime
sont
indiquées
sur
la
“fiche
médicale
de
l'avant”
qui
correspond
à
un
dossier
médical
spécifique
aux
situations
exceptionnelles.
Les
soins
sont
effectués
dans
les
zones
réservées
à cet effet.
L'évacuation
des
victimes
se
fera
en
lien
dynamique
avec
le SAMU.
Le
médecin
chargé
des
évacuations,
en
lien
avec
le
médecin
régulateur
du
SAMU
et
l'officier
d'évacuation,
Va :
*
orienter
le patient
en
fonction
de
la
pathologie
et des
disponibilités
d'accueil
;
s
fournir
les
critères
permettant
à
l'officier
évacuation
de
choisir
le
vecteur
de
transport
et
les
modalités
de
celui-ci.
À
chaque
maillon
de
cette
chaîne,
le
partenariat
avec
les
sapeurs-pompiers
est
indispensable
ainsi
que
la
mise
en
place
d'un
périmètre
de
sécurité
par
les
forces
de
l’ordre.
Lors
de
situations
exceptionnelles
avec
un
risque
de
contamination
chimique,
une
chaîne
de
décontamination,
à
laquelle
peuvent
participer
les
équipes
SMUR
(dotées
d'équipements
spécifiques
et entraïînées),
doit
être
mise
en
place
pour
protéger
les
établissements
de
soins
de
tout
risque
de
contamination.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
56/155
68 Il assure
les
missions
qui
lui
sont
dévolues
en
situation
de
catastrophe
:
s
centralise
les
informations
sanitaires
immédiates
relatives
à
la
catastrophe
;
”
alerte
les
SMUR
et
le
SAMU
régional
qui
met
en
alerte,
selon
l'évaluation
de
la
situation,
l'établissement
de
santé
de
référence
(APHM)
*
envoie
sur
le
terrain
les
équipes
médicales
et
le
matériel
sanitaire
disponibles
(avec
les
précautions
et
protections
qui
s'imposent
face
à
un
risque) ;
s
alerte
l'établissement
de
santé
de
proximité :
-
de
l’afflux
potentiel
de
victimes
non
régulées
afin
que
cet
établissement
puisse
s'organiser
pour
les
prendre
en
charge
-
du
risque
NRBC
potentiel
pour
qu'il
prenne
les
dispositions
d'urgence
pour
y
faire
face
(accueil
/ sécurisation
—
protection
/ réorientation
en
cas
de
risque
NRC)
;
La
confirmation
de
la
pré-alerte
sera
donnée
par
l'autorité
préfectorale
;
”
recense:
*
[les
personnels
et
les
moyens
sanitaires
pouvant
être
nécessaires
sur
le
terrain ;
*
les
vecteurs
de
transports
sanitaires
;
“
les
lits
d’hospitalisation,
les
blocs
opératoires
susceptibles
d'accueillir
des
victimes
dans
les
établissements
de
soins
publics
et
privés
;
"”
organise
:
“*
l’envoi
des
renforts
en
liaison
avec
le
directeur
des
secours
médicaux
et
le
commandant
des
opérations
de
secours ;
“
[es
évacuations
en
liaison
avec
le
médecin
qui
en
est
responsable
sur
le
terrain
(lui
fournit
une
liste
de
places
disponibles
dans
les
structures
du
département
où
de
la
région
;
s
d'éventuels
transferts
inter-établissements
dans
le
cadre
d’un
déclenchement
de
plan
blanc
avec
évacuation
de
l'hôpital ;
«
_eninterne
l'adaptation
des
moyens
humains
dédiés
à
la
régulation
#
déclenche
la cellule
d'urgence
médico-psychologique
(CUMP)
sur
proposition
de
l’ARS,
du
préfet
ou
de
sa
propre
initiative
;
*
informe:
=
-les
établissements
d'accueil
des
victimes
régulées
qui
leur
sont
adressées
;
=
- a
cellule
de
crise
(si
plan
blanc
déclenché) ;
”
-les
autorités
à leur
demande
;
"gère
le
personnel
de
santé
engagé ;
Dans
ces
circonstances,
lors
de
l'alerte,
l’interconnexion
du
SAMU
avec
le
centre
de
traitement
de
l’alerte
(CTA)
du
SDIS
est
impérative
pour
que
les
éléments
d'information
soient
communs
aux
deux
services
et les
décisions
immédiatement
répercutées.
La
connaissance
rapide
des
possibilités
d’accueil
(ROR)
facilite
l'orientation
des
victimes
vers
une
structure
adaptée.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
57/155
69 déècèdes
PS
Victimes
impliqués SET
\
;
#
Re
2e?
Le.
CAI
Centré
d'aidé
aux
énpliqués
Noria
d'évacuation
Le
\
ve
7
-R
:
4%
Hôpitaux
victimes
on
CONTANMUIRE
|
fie
eismeE
nondation.
canicule)
_
Pr
A
a
a
«
"1
a
A
——
le
3
__
Ë
né
ee
Es
_
o
CE
TS
Le
flux
des
patients
régulés
(PMA)
concerne
(retour
d'expérience}
30
%
du
nombre
total
des
victimes,
il se
décompose
le
plus
souvent
en
80
%
UA
et
20
%
d'UR.
Ces
victimes
régulées
au
niveau
du
PMA
seront
directement
orientées
vers
des
structures
de
soins
adaptées
à
leur
plateau
technique
en
fonction
de
leur
pathologie.
Ces
structures
sont
nominativement
désignées
dans
ce
plan
: établissements
de
niveau
3,
2
où
1
du
département
et
hors
département.
En
cas
de
dépassement
des
capacités
départementales
de
la
prise
en
charge
sanitaire
de
ces
victimes,
le
placement
s’appuiera
sur
une
organisation
régionale
voire
zonale
Le
flux
des
patients
non
régulés
concerne
(retour
d'expérience)
70
%
des
victimes
essentiellement
des
UR
et
des
impliqués.
Le
ou
les
établissements
de
soins
de
proximité
recevront
donc
un
flux
important
de
victimes
nécessitant
une
prise
en
charge
médicale
adaptée
en
attendant
l'évacuation
après
régulation
par
le
SAMU
vers
des
établissements
de
niveau
3
ou
2
pour
traitement
et
hospitalisation. Tous
les
établissements
peuvent
être
amenés
à
accueillir
et
à
prendre
en
charge
les
victimes
se
présentant
spontanément,
et
donc
à
devenir
des
établissements
de
proximité.
La
catégorisation
en
établissement
de
proximité
est
une
classification
purement
évènementielle
liée
à sa
situation
géographique.
|
L'établissement
de
proximité,
selon
sa
localisation,
peut
être
submergé
par
l’arrivée
des
premières
victimes,
parfois
avant
même
que
les
autorités
préfectorales
et
lui
même
ne
soient
informés
de
la
situation.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
58/155
70 L’activation
de
son
plan
blanc,
d'emblée
à
son
grade
le
plus
élevé,
par
l'établissement
ainsi
concerné,
constitue
la
seule
réponse
possible
pour
répondre
au
flux
des
victimes.
Le
premier
afflux
:
e
peut
être
quasi
immédiat
et
correspond
à
l’arrivée
spontanée
de
victimes
par
leurs
propres
moyens
vers
la
structure
de
soins
la
plus
proche
du
lieu
de
l'événement
;
est
non
régulé
et
non
connu
du
SAMU.
Il devra
donc
en
être
informé
;
l'établissement
touché
par
cet
afflux
« spontané
» de
victimes
sera
considéré
de
fait
comme
«
Victime
»
de
la
situation
et
sera
éventuellement
«
sorti
»
des
capacités
mobilisables
;
e
cet
établissement
sera
bien
évidemment
conseillé
par
le
SAMU
et
aidé
pour
faire
face
au
flux
des
victimes
admises
où
non
en
son
sein.
Le
flux
régulé
par
le
SAMU
à
la
sortie
du
PMA
s'oriente
en
priorité
vers
les
établissements
de
santé
de
niveau
3
en
raison
de
leur
plateau
technique
immédiatement
disponible
(incluant
les
établissements
préalablement
ciblés)
Dans
le
cadre
de
la
régulation
des
flux,
le
SAMU
est
en
contact
avec
les
établissements
de
santé.
Concrètement
ces
établissements
doivent
s'organiser
de
telle
manière
à
assurer
:
s
La
prise
en
charge
de
victimes
régulées
non
contaminées
ou
décontaminées
en
phase
pré-
hospitalière
”
La
prise
en
charge
de
victimes
régulées
contaminées.
Selon
l'importance
de
l'événement,
les
établissements
de
niveau
2 sont
susceptibles
d'être
mobilisés
notamment
en
cas
de
saturation,
de
destruction
où
du
caractère
non
opérationnel
des
établissements
de
niveau
3.
Ces
établissements
de
santé
sont
aptes
à
apporter
un
appui
technique
comme
la
prise
en
charge
“
des
urgences
classiques
en
soulagement
de
l'établissement
de
niveau
3,
s
de
patients
hospitalisés
dans
certaines
spécialités
afin
de
permettre
une
montée
en
puissance
de
l'établissement
de
niveau
3.
Enfin,
les
établissements
de
niveau
1,
qui
ne
participent
pas
directement
à
la
prise
en
charge
des
victimes
de
la
catastrophe,
peuvent
être
activés
afin
de
faciliter
la
montée
en
charge
des
capacités
d'hospitalisation
des
établissements
de
niveau
3
ou
2.
Concrètement
ces
établissements
doivent
s'organiser
pour
assurer
la
prise
en
charge
de
patients
dont
l'état
de
santé
en
court
séjour
dans
les
établissements
de
niveau
3
où
2
permet
leur
transfert
anticipé
notamment
en
soins
de
suite.
Le
graphique
ci-dessous
illustre
l’organisation
des
flux
de
victimes
et
la
prise
en
charge
de
ceux-ci
par
les
établissements
de
santé
selon
leur
catégorisation
(cf.
page
45).
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
59/1535
71 Lieu
de
l'évènement
Ù
Flux
NON
Régulé
«
En
cas
de
Flux
Régulé Ÿ PMA Ÿ
Évacuation
régulée par
le
SAMU
di
Établissement(s)
de niveau1
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
60/155
72 sp rise
en
C
narqe
des
personnes
contaminées
D&:
Concernant
les
urgences
absolues
:
>
risque
chimique
: la décontamination
prime
sur
l’urgence
médico-chirurgicale
>»
risque
radiologique,
nucléaire
: l'urgence
médico-chirurgicale
prime
sur
la
décontamination
on
re
victimes
duléespotentiellementeontamineéess
protection
et
décontamination
Les
cabinets
libéraux
les
plus
proches
et
les
établissements
de
proximité
sont
susceptibles
d'être
sollicités
dans
un
très
court
délai
par
un
afflux
de
victimes
dont
l'état
de
contamination
sera
méconnu.
Il feur
revient
de
prendre
immédiatement
l'attache
du
SAMU/Centre
15
afin
de
connaître
la
conduite
à
tenir
avant
toute
prise
en
charge.
De
plus,
les
établissements
de
proximité
doivent
également
prévenir
l’'ARS
et la
préfecture.
Elles
émanent
en
principe
du
PMA
ou
de
l'établissement
de
proximité.
Il
peut
s'agir
de
personnes
décontaminées
justifiant
uniquement
des
soins
somatiques
ou
nécessitants
une
décontamination
approfondie.
+
Principes
d'organisation
s
Le
"ramassage"
des
victimes
est
confié
aux
SDIS
en
première
intention
conformément
aux
dispositions
des
plans
de
secours
;
s
Afin
de
maintenir
opérationnels
les
moyens
de
transports
sanitaires,
il
conviendra
d'évacuer
les
patients
de
préférence
après
décontamination
ou
selon
un
protocole
propre
à
ce
risque.
Inventaire
des
moyens
dédiés
aux
risques
nucléaires
ou
radiologiques
:
L'inventaire
des
moyens
(tenues,
douches...)
est
présenté
en
annexe
28.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
61/155
73 Victimes corntaininées Lieu
de
l'évènement
Flux
non
régulé
Flux
régulé
Ÿ
En
cas
de
débordement
du
PMA
PMA
Evacuation
régulée
par
le
SAMU
Etablissement de
niveau
1
--
Le
tri
doit
être
effectué
par
du
personnel
protégé
--
Plan
Blanc
Élargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
62/155
74 Entreprises
de
désinfection
des
locaux
:
La
désinfection
des
locaux
doit
être
effectuée
par
des
équipes
spécialisées
selon
des
protocoles
précis.
Seules
certaines
entreprises
sont
habilitées
à
effectuer
cette
tâche.
Coordonnées
des
entreprises
pour
la désinfection
des
locaux :
>
EURO
Hygiène
SARE
Arceau
Tel
: 04
90
47
09
87
67
Bd
Talabot
.
>
ASTREE
PROVENCE
ZAC
des
Escampades
Tel
: 04
90
66
36
83
84170
MONTEUX
Fax
: 04
90
61
03
17
(disponible
365/365
jours)
>
AMBOILE
SERVICES
1140
rue
André
Ampère
13851
AIX
EN
PROVENCE
Tel
: 04
42
39
74
76
Fax
: 04
42
39
49
31
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
63/155
75 01
mise
en
Ccharoe
qes
nersonnes
COntannnees
par
des
risques
EF
Le
principe
est
de
séparer
les
contaminants
des
non-contaminés
et
d'organiser
deux
circuits
de
prise
en
charge
au
sein
des
établissements
de
santé
(haute
densité
virale
/ basse
densité
virale).
Arrivée
des
patients
Retour
à
Domicile
F
4
pee) pa
PEUR
ns
lle
CONTAGIEUX
CONTAGIEUX
be
|
Orientation
/ soins
en
fonction
de
la pathologie NN
;
>
»
Structures
extra
hospitalières
N
à
Hospitalisation
en
zone
non
contaminée
Retour
à Domicile
——+
Circuit
contagieux
: Symptômes
d’une
maladie
contagieuse
avec
ou sans
pathologie
associée
=
—
—
7
>
Circuit
non
contagieux
: Pathologie
X
sans
symptôme
d’une
maladie
contagieuse
EE
th
Crestion
des
deces
La
gestion
des
décès
contaminés
est
du
ressort
de
la
préfecture.
Les
corps
contaminés
doivent
être
mis
dans
des
housses
biodégradables.
Pian
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
64/155
76 IV
—
8
: Les
limites
des
ressources :
+
Humaines
:
Les
moyens
risquent
d'être
rapidement
dépassés
selon
la
nature
des
crises
(plateaux
techniques
très
limités
en
spécialistes)
; dans
ce
cadre
les
appels
aux
moyens
régionaux
et
zonaux
seront
activés. Beaucoup
de
médecins
et
IDE
salariés
des
établissements
de
santé
sont
également
des
personnels
volontaires
intervenant
au
SDIS.
Par
souci
d’opérationnalité,
il serait
intéressant
que
les
établissements
de
santé
disposent
de
la liste
de
leurs
personnels
soignants
(médecins
et
IDE)
qui
sont
pompiers
volontaires
et susceptibles
d'être
indisponibles
en
cas
de
crise.
+
Matérielles :
capacités
d'alerte
des
professionnels
de
santé
libéraux
(impossibilité
de
les
alerter
en
dehors
des
heures
d'ouverture
des
cabinets),
ce
qui
réduit
leur
mobilisation
pour
participer
à
la
prise
en
charge
des
victimes
dans
l'attente
de
la
pleine
opérationnalité
du
RPPS
(répertoire
partagé
des
professionnels
de
santé)
difficultés
pour
maintenir
les
listes
de
ces
professionnels
à jour
: actuellement
ne
sont
plus
enregistrés
dans
ADELI
les
médecins,
pharmaciens,
chirurgiens-dentistes
et
sages-femmes.
Il
s'en
suit
la
même
difficulté
pour
la
tenue
à
jour
de
l’automate
d'alerte
GALA
(cf.
paragraphe
lV-3-
1) nécessité
pour
les
professionnels
institutionnels,
les
professionnels
de
santé
d’être
formés
au
savoir
être
et
au
savoir
faire,
à
gérer
des
situations
de
crise
1
seule
tente
Utilis
sur
le
département
et
un
seul
établissement
disposant
d’une
structure
fixe
de
décontamination Établissements
de
santé
peu
armés
pour
réaliser
une
décontamination
adaptée
de
victimes
contaminées
NRC
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
65/155
77 V
- Les
outils
V.1
-
De
conception
:
les
documents
et
les
ressources
nécessaires
à
l'élaboration
et
à
l'actualisation
La
DT
dispose
:
des
plans
de
secours,
PPI,
établis
par
la
préfecture
et
dans
lesquels
la
DT/ARS
est
partie
prenante
(cf.
fiches
missions
et
fiches
réflexes).
Un
certain
nombre
de
ces
plans
sont
en
cours
d'actualisation des
plans
de
lutte
contre
les
maladies
(grippe
aviaire,
grippe
HIN1
—
à
réactualiser
en
2012
au
regard
de
la circulaire
interministérielle
du
29
novembre
2011
-,
dengue
&
chikungunya
….)
des
listes
des
coordonnées
des
établissements
de
santé
et
médico-sociaux
(téléphones,
fax
et
mails).
Ces
annuaires
sont
présentés
dans
les
annexes
de
la
liste
des
professionnels
de
santé
libéraux
avec
leurs
coordonnées
(la
mise
à
jour
se
fera
désormais
à
partir
du
RPPS
pour
ce
qui
concerne
les
médecins,
pharmaciens,
chirurgiens-
dentistes
et
sages-femmes)
du
plan
blanc
élargi.
V2
- D'opérationnalité :
diffusion.
formation,
information
des
intervenants
santé
>
Information
des
intervenants
de
santé
:
L'information
des
intervenants
de
santé
repose
principalement
par
l'envoi
de
mails
à
ces
différents
intervenants.
L'utilisation
d’autres
moyens
tels
que
la
multidiffusion
par
fax
ou
par
téléphone
est
présenté
en
partie
IV.3.1
et fait appel
au
système
de
la
préfecture
GALA.
A
noter
le
rôle
de
l’'INPES
et
de
l'ORU
PACA
dans
ce
domaine.
>
Formation
:
Les
professionnels
concernés
par
la
gestion
de
crise
doivent
être
régulièrement
formés.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
66/155
he
mare
78 VI
-
Evaluations
et
actualisations
VI.1
- Exercices
: RETEX
En
collaboration
avec
les
services
de
la
préfecture,
la
CRDS
de
FARS,
la
zone
de
défense
sud,
divers
exercices
seront
organisés
chaque
année.
À
la suite
de
ces
exercices,
des
retours
d'expérience
seront
rédigés.
Exercices
réalisés
sur
le
département
:
-
en
2010,
l'ARS
a
participé
à
un
exercice
«
Eaux
Fortes
»,
un
exercice
de
déclenchement
du
PPI
SANOFI, - en
2011
à
un
exercice
de
déclenchement
du
PPI
ATOCHEM,
un
exercice
de
mise
en
œuvre
du
plan
de
secours
spécialisé
au
Tunnel
de
la
Baume
et
un
exercice
«
séisme
».
VI1.2
- Modalités
d'organisation,
de
pertinence,
d'efficience
:
Plusieurs
indicateurs
permettent
de
mesurer
l'efficience
du
PBE :
-
actualisation
régulière
des
données ;
-
organisation
de
l’astreinte
de
1°”
niveau
des
cadres
de
la
DT
04
;
-
identification
précise
des
moyens
matériels
disponibles
en
cas
de
crise ;
-
bonne
connaissance
des
partenaires
locaux
(établissements
de
santé
et médico-
sociaux)
ainsi
que
du
territoire
;
-
participation
régulière
à
différents
exercices
et
RETEX
permettant
de
faire
évoluer
le
plan
blanc
élargi.
V1.3
- Dispositif
d’actualisation
:
Compte
tenu
de
l’évolution
des
données
présentées
dans
les
annexes
de
ce
plan
blanc
élargi,
3
types
d'actualisation
sont
envisagés
:
-
annuelle
des
bases
de
données
ou
lors
d'une
modification
(nouvelle
implantation,
fermeture,
transformation...) ;
-
suite
à
des
mesures
correctrices
consécutives
à
un
RETEX
;
-
suite
à
une
demande
institutionnelle.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
67/155
79 PARTIE
2
La
gestion
de
crise
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
68/155
un
80 1 —
Le
schéma
de
l’alerte
de
l’ARS
Un
évènement
de
grande
ampleur
pouvant
aboutir
au
déclenchement
d'un
plan
blanc
élargi
entraîne
la
mise
en
alerte
de
l'ARS,
soit
par
canal
direct
d'information,
soit
par
le
canal
de
la
préfecture.
&
Le
circuit
de
l'alerte
- Pendant
les
heures
ouvrées
de
semaine
(du
lundi
au
vendredi
de
8h30
à
18h00)
:
Signalement
d'un
événement
|
Information
par
téléphone
ou
par
mail
DT
04 Ÿ
Evaluation
et
vérification
du
signal
par
le service
récenteur
Evénement
grave
où
Evénement
Cf
CRT
ent
médiatique
Informer
la
préfecture
par
mail
|
informer
la
préfecture
par
téléphone
et
par
mail
Informer
le siège
de
l’ARS
par
mail
Informer
le siège
de
lARS
par
téléphone
et
par
mail
Informer
le CORRUSS
par
mail
- Hors
heures
ouvrées
(les soirs
de
semaine,
les
WE
et les jours
fériés) :
Signalement
d'un
événement
|
Information
du
cadre
par téléphoné
ou
par
mail
Cadre
d’astreinte
DT
04
Ÿ
Evaluation
et
vérification
du
signal
par
le cadre
d’astreinte
Evénement
grave
ou
Evénement
significatif
potentiellement
médiatique
Informer
la
préfecture
par
téléphone
et
Informer
la
préfecture
par
téléphone
et
par
mail
par
mail
Informer
le
cadre
d’astreinte
du
COMEX
de
l’ARS
par
Informer
le
cadre
d'astreinte
du
téléphone
et
par
mail
COMEX
de
l’ARS
par
mail
Informer
le CORRUSS
par
mail
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
69/155
81 &
L'astreinte
L'ARS
PACA
propose
un
fonctionnement
d’astreinte
à 3
niveaux.
Le
premier
niveau
d’astreinte
est
départemental
et
est
accessible
: le
soir
à
partir
de
18h
et
jusqu'à
8h30
le
matin,
les
week-ends
et
les jours
fériés
au
04
13
55
8000.
Elle
est
assurée
par
les
cadres
de
la
DT
04.
Le
cadre
d'astreinte
dispose
des
coordonnées
téléphoniques
des
autres
cadres
d’astreinte
ainsi
que
ceux
du
délégué.
Les
astreintes
de
niveaux
2
et
3
sont
régionalisées
et
assurées
par
les
cadres
de
l’'ARS.
Ces
astreintes
sont
les
suivantes
:
-
santé
environnementale
;
-
médicale;
|
-
CIRE
(cellule
interrégionate
d'épidémiologie)
;
-
zone
de
défense ;
- __ COMEX
(direction
de
l’ARS).
+
Le
rappel
des
personnels
En
cas
d'évènement
grave
et
au
cas
où
la
situation
le
justifierait,
il
peut
être
procédé
au
rappel
de
personnels.
Cette
décision
appartient
au
DGARS
ou
cadre
du
COMEX
(cf.
note
DGARS
du
9
août
2011)
qui
dispose
des
coordonnées
personnelles
de l’ensemble
des
agents
de
la délégation.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
70/1535
82 TER
Xe e]»
Le
Centre
Opérationnel
Départemental
regroupe
en
préfecture
l'ensemble
des
services
nécessaires
à
la
conduite
stratégique
d'une
crise.
Dispositif
à
géométrie
variable,
il
est
activé
en
fonction
des
exigences,
suivant
la
crise
et
son
évolution.
Le
COD
est
situé
à
la
préfecture
des
Alpes
de
Haute-
Provence. Le
COD,
sous
l'autorité
du
préfet,
est
l'instance
de
pilotage,
d'aide
à
la
décision,
de
coordination
et
d'engagement
des
moyens
des
services
de
l'Etat
et
des
établissements
ayant
mission
de
service
public. Dans
ce
cas,
le préfet
peut
demander
la
présence
en
COD,
d'un
agent
expérimenté
de
l’ARS
(cadre
A
-
délégation
départementale),
si
la
situation
comporte
une
composante
sanitaire
constatée
ou
attendue. Celui-ci
doit
disposer
du
matériel
(annuaire
à
jour
et
base
documentaire**)
et
des
moyens
(informatiques,
téléphoniques
et
logistiques)
nécessaires
pour
lui
permettre
d'assurer
sa
mission
en
lien
avec
les
autres
services
présents
en
COD.
** À
titre
d'illustration,
le Plan
Blanc
Elargi
du
département
est
l’une
des
ressources
documentaires
et
stratégiques
essentiels
pour
la
gestion
de
crise
sanitaire.
>
Pendant
les
heures
ouvrées
de
semaine,
(du
lundi
au
vendredi
de
8h30
à
18h)
le
personnel
de
la
délégation
départementale,
désigné
par
le
délégué
départemental
(ou
son
représentant),
rejoint,
dans
les
meilleurs
délais
(une
heure
maximum),
te COD
en
préfecture.
Lors
de
la
survenance
d’un
COD,
le
délégué
territorial
tient
le
DGARS
informé
sans
délai,
par
mail
et
par
téléphone.
Il
doit
(outre
la
description
du
contexte)
signaler
toute
difficulté
rencontrée
dans
l'organisation
retenue
(notamment
en
cas
d’impossibilité
majeure
de
rejoindre
le
COD)
et
peut
solliciter
des
moyens
humains
et/ou
logistiques
supplémentaires,
si
la
situation
l'exige.
En
cas
de
crise
ou
d'évènement,
à
cinétique
longue
ou
nécessitant
des
moyens
et
expertises
supplémentaires
(impliquant
une
présence
complémentaire,
technique
ou
prolongée
en
COD),
il est
donné
au
DGARS
la
possibilité
d'engager,
en
liaison
avec
le délégué
territorial
la
procédure
de
rappel
des
cadres
désignés
de
l’ARS,
pour
venir
en
appui
ou
prendre
le
relais
des
cadres
de
la
délégation
départementale.
>
Hors
heures
ouvrées
(les
soirs
de
semaine,
les
WE
et
jours
fériés),
le
cadre
d’astreintes
de
premier
niveau
de
la
DT,
après
en
avoir
tenu
informé,
sans
délai,
le
cadre
d'astreinte
du
COMEX
par
téléphone
et
par
mail,
se
rend
au
COD
dans
les
meilleurs
délais
(une
heure
maximum).
Comme
pendant
les
heures
ouvrées,
le
cadre
d’astreinte
de
la
DT
04
de
l’'ARS
qui
se
rend
au
COD
doit
{outre
la
description
du
contexte)
signaler
toute
difficulté
rencontrée
dans
l'organisation
retenue
et
peut
solliciter,
auprès
du
cadre
du
COMEX
(qui
pourra
engager
sous
l'autorité
du
DGARS,
une
procédure
de
rappel
des
agents
en
liaison
avec
le
délégué
territorial)
des
moyens
humains
et/ou
logistiques
supplémentaires,
si
la
situation
l'exige
(notamment
si
le
cadre
d'astreinte
est
astreint
à
gérer,
en
même
temps,
des
mesures
de
soins
sans
consentement).
Le
cadre
COMEX
tient
le
DGARS
informé
sans
délai,
ainsi
que
l’astreinte
médicale
et
environnementale,
de
la
situation.
Les
représentants
de
Pastreinte
technique
régionale
peuvent
Pian
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
71/155
ht
83 également
être
amenés
à
intervenir,
en
appui
technique,
de
façon
déportée.
Si
la
situation
l'exige,
ta
procédure
de
rappel
et
de
renforcement
des
moyens
peut
également
s'engager.
Que
ce
soit
en
heures
ouvrées
ou
pendant
les
heures
d’astreintes
:
o
sauf
demande
exprimée
par
le
préfet
ou
le
DGARS,
le
délégué
départemental
n'est
pas
présent
en
COD,
o
conformément
aux
dispositions
énoncées
dans
les
protocoles
départementaux,
le
représentant
de
l’ARS
doit
être
présent
au
COD
dans
un
délai
maximal
d’une
heure,
o
le
représentant
au
COD
doit
régulièrement
rendre
compte
de
la
situation
à
sa
«
base
arrière
»,
en
DT.
Son
rôle
est
de
représenter
l'ARS
au
COD,
d'être
en
fonction
d'appui,
de
conseil
et
d'expertise,
mais
aussi
de
relais
des
demandes
exprimées
par
le
préfet
ou
par
le
DGARS.
If assure
en
outre
l'interface
avec
la
«
base
arrière
»,
en
DT.
Le
représentant
de
l’ARS
au
COD
est
pour
emploi
du
préfet
en
cas
de
crise
au
sens
des
dispositions
du
décret
du
31
mars
2010,
et
comme
expert
technique
dans
le
domaine
de
compétence
de
l’ARS,
dans
les
autres
situations
(ex: mobilisation
de
l'ARS
pendant
deux
WE,
en
2010
pour
répondre
aux
sollicitations
médiatiques
suite
aux
cas
autochtones
de
dengue
et
de
chikungunya
dans
les
Alpes
Maritimes
et le
Var
: pas
de
COD
déclenché,
mais
engagement
important
au
niveau
de
l'ARS,
placée
en
fonction
d'expert
et de
conseil
technique
auprès
du préfet).
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
72/155
84 ER
ete
alenl-
111-101
msi
L'objectif
général
du
plan
blanc
élargi
est
de
permettre
l’organisation
du
dispositif
de
soins
au
niveau
d'un
département,
dans
une
situation
face
à
laquelle
le
déclenchement
partiel
ou
total
du
plan
blanc
d’un
établissement
ne
lui
permet
pas
d'y
faire
face.
Déclenchement
du
plan
blanc
élargi
:
Le
plan
blanc
élargi
est
déclenché
par
le préfet,
sur
proposition
de
l'ARS
et du
SAMU.
Lors
du
déclenchement
du
plan
blanc
élargi,
le
préfet
informe
sans
délai
le
directeur
de
l'ARS
PACA,
les
représentants
des
collectivités
territoriales
concernées,
le
SAMU
informant
les
SMUR.
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
du
plan
blanc
élargi,
le
préfet
peut
réquisitionner
:
- tout
bien
et
service
;
- tout
professionnel
de
santé,
quel
que
soit
son
mode
d'exercice,
tout
établissement
de
santé
ou
établissement
médico-social.
L'arrêté
préfectoral
de
déclenchement
du
PBE
est joint en
annexe
29.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
73/155
85 ARE
Te
ET
RP
RE
TEE)
Dans
le
cadre
d’une
crise,
les
missions
de
la
DT
sont
les
suivantes
:
>
En
matière
de
secours
:
- Participe
aux
structures
de
commandement
en
détachant
un
représentant
auprès
du
COD.
- Constitue,
le cas
échéant,
le relais
du
SAMU
au
COD.
-
Constitue
si
besoin
une
cellule
de
crise
(interne
à
la
DT)
afin
d'apporter
une
réponse
aux
sollicitations
du
COD
notamment
dans
les
domaines
sanitaires.
- Diffuse
aux
établissements
relevant
dé
sa
compétence
les
alertes
et
messages
d’information
émis
par
la
préfecture
(les
centres
hospitaliers,
les
établissements
médico-sociaux,
les
professionnels
médicaux
et paramédicaux,
les
ambulances
privées.….).
- Conseille
l'autorité
préfectorale
sur
Pinformation
de
la
population
et
les
actions
à
mener
en
matière
de
santé
publique
- s'assure
du
déclenchement
des
plans
blancs
(dispositif
structuré
de
gestion
de
crise
au
sein
des
établissements
de
santé,
permettant
de
mobiliser
l'ensemble
des
moyens
matériels
et
humains
des
structures
de
soins
dans
des
délais
réduits
pour
faire
face
à
un
afflux
de
victimes)
lorsque
la
situation
le
nécessite
-
Contribue
à
la
couverture
des
besoins
sanitaires
des
impliqués
(accueil
hospitalier,
transports...)
conformément
au
plan
blanc
élargi.
-
Centralise
les
informations
concernant
les
victimes
hospitalisées,
établit
les
listes
et
effectue
régulièrement
les
mises
à jour
par
établissements
de
santé.
- Met,
le cas
échéant,
du
personnel
à
disposition
de
la
Cellule
d'Information
du
Public
(CIP)
mise
en
place
en
préfecture
- Sollicite,
en
fonction
de
la
gravité
de
la
situation
au
regard
des
ressources
disponibles,
laide
de
la
cellule
régionale
d'appui
de
l’ARS.
>
En
matière
d’eau
potable
:
- Conseille
l'autorité
préfectorale
pour
les
situations
d'urgence
affectant
le
réseau
de
distribution
de
l’eau
potable.
-
Evalue
la
situation
(origine
et
durée
prévisible
de
l’évènement,
risque
sanitaire,
population
affectée,
.…)
en
se
rapprochant
de
la
mairie
et
du
service
responsable
de
la
distribution
de
l’eau.
- Alerte
la
préfecture,
les
associations
de
dyalisés
à
domicile
(cf.
service
santé
environnement),
les
établissements
de
santé
et
médico-sociaux
concernés
et
le SDIS
-
Propose
les
mesures
de
police
sanitaire:
restriction
ou
interdiction
de
la
consommation
de
l’eau
potable,
traitement
des
eaux
-
Propose
les
mesures
d’alimentation
alternative
en
eau
potable
sur
la
base
d'une
évaluation
des
besoins
en
eau
: interconnexion,
…
- S'assure
de
l’organisation
et de
la
planification
des
prélèvements
et
analyses.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
74/155
ht
86 -
En
cas
de
tarissement
de
la
ressource
en
eau
potable,
propose
à
la
préfecture,
avec
la
DDT
(Direction
départementale
des
territoires),
des
mesures
de
police
permettant
de
restreindre
la
consommation
(interdiction
de
l’arrosage
des
jardins,
de
l'irrigation
des
cultures,
de
l'alimentation
des
piscines
..….).
IV.1
La
composition
et
le
rôle
des
intervenants
Cette
cellule,
activée
en
parallèle
du
COD
en
préfecture
(ou
à
l'initiative
du
délégué,
sans
attendre
l'activation
d’un
COD
si
la
situation
sanitaire
semble
le justifier),
est
pilotée
par
te
délégué
territorial
(ou
son
représentant
désigné),
armée
en
ressources
pluridisciplinaires
et
dimensionnée
en
fonction
de
la
nature
et
de
la
durée
prévisible
de
la
crise.
Elle
doit
d'emblée
prévoir
les
modalités
de
remplacement
des
équipes.
Elle
est
activable,
H
24, 7
jours
sur
7.
De
la
même
façon,
si
la
situation
le
nécessite,
la
procédure
de
rappel
des
cadres
désignés
de
l'ARS
peut
être
mise
en
œuvre
par
le
DGARS,
pour
venir
en
appui
où
prendre
le
relais
des
cadres
de
la
délégation
départementale.
Elle
a
pour
mission
:
-_
d'assurer
le
lien
nécessaire
et
permanent
avec
le
représentant
de
l'ARS
au
COD,
ainsi
qu'avec
la CRAP
(cellule
régionale
d'appui
et de
pilotage)
si elle
est
activée,
-
de
procéder
aux
actions
de
proximité
nécessaires
pour
évaluer
la
situation
sur
le
terrain,
rencontrer
les
acteurs
(collectivités,
établissements
de
santé)
et
de
faire
des
propositions,
sous
l'égide
de
la
CRAP,
au
COD
sur
les
actions
correctives
à
mener,
-
d'assurer
le
relai
des
informations
et
recommandations
arrêtées
par
le
préfet,
ou
élaborée
par
la CRAP,
-
de
faire
des
points
de
situation
régulièrement
transmis
au
représentant
de
l'ARS
au
COD
et
à
la
CRAP,
-
de
préparer,
sous
l'égide
de
la
CRAP,
les
documents,
décisions
ou
communications
soumis
à
ma
validation
avant
leurs
envois
au
COD,
-
d'être
le
point
d'entrée
pour
les
échanges
techniques
avec
la
CRAP,
et
si
besoin
le
service
zonal.
La
composition
de
la
cellule
de
crise
en
DT
04
est
définie
en
fonction
des
personnels
présents
à
la
DT
au
moment
de
l'évènement.
Dans
la
mesure
du
possible,
4
personnes
minimum
sont
requises
pour
le
fonctionnement
de
cette
cellule :
Fonction
Catégorie/grade
Responsable
de
la cellule
de
crise
Cadre
À
re
de
crise
Main
courante
À,
BouC
Messages
entrants
et
sortants
À,
B ou
C
(2
personnes)
Une
fiche
de
procédure
pour
chaque
poste
a
été
établie.
Les
différentes
fiches
de
postes
de
la
cellule
d'appui
en
DT
sont
présentées
en
annexe
30.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
75/155
87 IV.2
-
La
salle
: équipement,
organisation.
La
salle
de
crise
pour
la
DT
04
est
située
au
rez-de-chaussée
en
salle
«
Bléone
».
Matériel : - 4 lignes
téléphoniques
- 2
ou
3
ordinateurs
- 1
imprimante
dans
la
salle
et
accès
aux
imprimantes
d'administration
générale
à
proximité
- ordinateur
portable
avec
vidéoprojecteur
pour
tenue
main
courante
- 1
fax
- paper
board
- papeterie,
stylos,
fluos,
scotch,
agrafeuse,
etc.
- visioconférence Documents
:
- carte
du
département
- carte
de
la région
- annuaire
téléphonique
DT
04
- annuaire
téléphonique
du
siège
- annuaire
de
la
poste
- liste
des
bai
utiles
- notice
d'utilisation
de
la
visioconférence
- carte
avec
implantation
CIS
et
ambulances
- inventaire
des
établissements
sanitaires,
médico-sociaux
et
sociaux
- fiches
de
postes
- fiche
de
procédure
accès
au
portail
internet
ORSEC
(pour
les
personnes
autorisées)
- PPT
ou
plan
concerné
par
l'accident
- liste
des
sigles
utilisés
par
le
dispositif
ORSEC
notamment
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
76/155
88 V
—-
La
Cellule
Régionale
d'Appui
et
de
Pilotage
(CRAP)
Pour
assister
le
DGARS
en
situation
de
crise
où
d'évènement
exceptionnel
à
portée
sanitaire
(réelle
ou
supposée),
celui-ci
prendra
la
décision
d'activer
une
CRAP
:
o
sur
instruction
nationale,
o
ou,
à
son
initiative,
lorsque
deux
au
moins
des
départements
de
la
région
sont
concernés
où
que
la
nature
de
l’évènement,
au
sein
d’un
même
département
appelle,
où
est
susceptible
d'appeler
la
mise
en
œuvre
de
moyens
dépassant
les
moyens
de
la(les)
DT
concerné(es),
Dès
l'annonce
de
l'activation
d’un
COD,
la
CRAP
de
l'ARS
est
mise
en
pré-alerte
par
les
soins
du
DGARS
ou
par
délégation,
le
cadre
d’astreinte
du
COMEX
(qui
en
tiendra
immédiatement
informé
le
DGARS)
:
salle
de
crise
réquisitionnée
(salle
Queyras-020
de
l'immeuble
M'Square),
matériel
prêt
à
être
installé,
personnel
DSPE,
POSA,
logistiques
et
Si
Support
avertis.
Elle
est activable,
H
24,
7 jours
sur
7.
Elle
est
composée
de
personnels
du
siège
de
l'ARS.
Son
ossature
est
constituée
par
la
DSPE
(l'équipe
de
la
cellule
régionale
de
défense
et
de
sécurité
(CRDS),
appuyée
en
tant
que
de
besoin
par
l'équipe
de
la
cellule
de
veille,
d'alerte
et
de
gestion
sanitaires
(CVAGS)
et
par
le
service
zonal
de
défense
et
de
sécurité
(SZDS)).
Selon
la
nature
de
la
crise,
la
présence
physique
en
salle
Queyras
d'un
représentant
de
la
CIRE
Sud,
d'un
représentant
du
RSI,
du
service
de
communication
et
de
la
direction
de
l'offre
de
soins
et
de
l’autonomie
(POSA),
est
requise.
En
période
de
crise,
au
sens
des
dispositions
du
décret
du
31
mars
2010,
l’ensemble
du
personnel
de
la
CRAP
est
également
pour
emploi
des
autorités
préfectorales.
De
la
même
façon,
si
la
situation
le
nécessite,
la
procédure
de
rappel
des
cadres
désignés
de
l'ARS
peut
être
mise
en
œuvre
par
le
DGARS,
pour
venir
en
appui
ou
prendre
le
relais
des
cadres
de
la
CRAP. La
CRAP,
sous
l'autorité
du
DGARS,
est
pilotée
par
le
DSPE
ou
son
représentant
pendant
les
heures
ouvrées,
et
en
astreintes,
par
un
membre
du
COMEX.
Si
plusieurs
ARS
de
la
zone
de
défense
et
de
sécurité
sont
concernées,
le
pilote
désigné,
en
accord
et
sous
l'autorité
des
ARS
concernées,
animera
la
CRAP.
A
cet
effet,
il :
-
Supervise
l'installation
et
l’organisation
de
la
cellule
de
gestion
et
le
fonctionnement
de
la
CRAP
;
-
propose
l’organisation
de
la
CRAP
et
ses
modalités
de
fonctionnement
;
-
propose
le
périmètre
du
plan
de
rappel
du
personnel
ou
du
plan
de
continuité
des
activités
de
l’ARS
(si
nécessaire).
La
CRAP,
instance
de
pilotage
et
de
coordination
des
moyens
de
crise
au
sein
de
l'ARS
a
pour
mission,
en
activité
:
-
de
piloter
et
de
coordonner
l'interface
avec
le
dispositif
de
gestion
de
crise
instauré
au
niveau
zonal
(représentant
ARS
au
COZ)
et
départemental
(base
arrière)
;
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
77/155
89 de
superviser
l'activation
des
plans
blancs
et
plans
blancs
élargis
et
de
coordonner
la
mobitisation
et d'en
assurer
son
adaptation
constante
des
acteurs
de
santé
au
niveau
régional, de
valider
les
documents,
synthèses,
décisions
où
communications
soumis
à
la
validation
du
DGARS
avant
leurs
envois
au
COD
ou
vers
les
autorités
nationales
et/ou
zonales ;
de
répondre
aux
sollicitations
des
autorités
nationales
(unique
interlocuteur
du
CORRUSS
en
cas
de
crise)
ou
zonales
(EPRUS),
d'être
en
appui
et en
conseils
techniques
(lorsque
la capacité
territoriale,
exprimée
via
la
base
arrière,
est
débordée
ou
en
exprime
le
besoin)
des
sollicitations
ou
recommandations
du
préfet
(via
le représentant
de
l’ARS
en
COD),
de
transmettre,
par
l'entremise
du
service
zonal
de
défense
et
de
sécurité
(SZDS)
des
points
d’information
vers
le
COZ,
de
mobiliser,
dans
son
champ
de
compétences,
tout
moyen
externe
et
l'expertise
complémentaire
à
l’ARS,
d'être
force
de
propositions
auprès
des
autorités
nationales,
zonales
ou
préfectorales
et
d'apporter
à
la
DT
(«
base
arrière
»)
des
informations
à
caractère
national,
zonai,
régional
sur
la situation
de
crise. Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
78/155
90 VI
-
La
Cellule
Zonale
d’Appui
(CZA)
de
l’'ARS
PACA
- ARS
de
zone
sud
Rappel :
lorsque
les
capacités
intra-départementales
s'avèrent
insuffisantes,
soit
en
raison
du
nombre
de
victimes
à
prendre
en
charge,
soit
en
raison
de
la
nature
de
la
catastrophe,
notamment
NRBC,
le
préfet
sollicitera
le
préfet
de
zone
qui
mobilisera
les
moyens
extra-départementaux.
La
cellule
zonale
d'appui
(CZA)
est
activée
sur
décision
du
préfet
de
zone
ou
du
DGARS
de
zone.
. Cette
cellule
est
destinée
à
servir
d'appui
à
la
gestion
de
la
crise
dans
le
domaine
de
la
santé
publique
au
profit
du
préfet
de
zone
(EMZ
—
COZ)
et
au
profit
des
DT
et
siège
de
l'ARS,
des
services
publics
et
organismes
relevant
du
ministère
de
la santé
implantés
dans
la zone
de
défense.
Les
conditions
d'activation
sont
la suivantes
: événement
ayant
un
impact
sanitaire
interdépartemental
ou
interrégional
(zone
de
défense
et de
sécurité
SUD)
ou
nécessitant
un
appui
ou
une
mobilisation
de
services
extérieurs
à
un
département
de
la
région
PACA.
Comme
pour
l'activation
du
COZ
renforcé,
l'activation
de
la
CZA
ne
signifie
pas
obligatoirement
une
activation
de
la CRAP
de
FARS
PACA,
si l'évènement
est
situé
dans
une
autre
région
de
la zone
Sud,
où
dans
une
zone
limitrophe.
Mais,
néanmoins
une
pré-alerte
sera
systématiquement
réalisée,
pour
permettre
une
mobilisation
rapide
le
cas
échéant.
Elle
est activable,
H
24,
7 jours
sur
7.
L'organisation,
la
composition
et les
missions
ainsi
que
ses
articulations
fonctionnelles
avec
la
CRAP
sont
validée
par
les
soins
du
DGARS.
La
CZA
est
composée
des
effectifs
du
SZDS,
ainsi
que
des
conseillers
techniques
NRBC-E
de
l'ERRZ
pouvant
travailler
sur
place
ou
en
déporté.
Dans
la
plupart
des
situations,
par
souci
d'exhaustivité
et
de
personnel
mobilisable,
la
CRAP
et
la
CZA
seront
associés.
A
cette
disposition,
il faut
ajouter
la
présence
en
salle
de
crise
du
chargé
de
mission
ARS
-RSI
(règlement
sanitaire
international).
La
CZA
apporte
toutes
les
informations
techniques
et
de
communication
au
DGARS
de
zone,
relaie
les
informations
auprès
des
autres
ARS
de
la
zone
et
procède
au
recensement
et
à
la
mobilisation,
avec
l'appui
de
la
CRAP,
des
moyens
humains
(experts,
personnes
ressources)
et
des
matériels
nécessaires
pour
la
gestion
de
la
situation
sanitaire
et
évaluer
les
délais
de
leur
opérationnalité
La
présence
de
cadres
de
l'ARS
au
COZ
(comme
d'ailleurs
en
COD)
représente
une
antenne
de
la
CRAP/CZA
au
bénéfice
du
préfet
de
zone
et de
départements
en
période
de
crise.
-
la présence
d’un
représentant
de
l'ARS
à
l'EMIZDS/COZ
renforcé
à
VALABRE
Le
cadre
d’astreinte
zonal
peut
être
amené
à
armer,
sous
une
heure,
le
centre
opérationnel
de
zone
renforcé,
situé
à
VALABRE,
dès
lors
qu'il
existe
une
composante
sanitaire
ou
à
impact
sanitaire
d’un
évènement
grave
technologique
ou
environnemental
ou
social
ou
infectieux
au
moins
bi-
départemental,
ou
lors
d'un
événement
dont
l’ampleur
est
jugé
très
péiorative.
Le
cadre
d'astreinte
devient
représentant
de
l'ARS
au
COZ
renforcé,
et
assure
l'interface
entre
l’ARS
et
les
ARS
de
la
zone
et
l'EMIZ,
en
étant
en
relation
constante
avec
les
ressources
en
expertise
présentes
ou
mobilisables
par
l’ARS.
Dès
lors
qu'il
est
sollicité
dans
ce
cadre,
le
représentant
zonal
en
informe
le
DGARS
sans
délai
par
téléphone
et
par
mail
ou,
en
astreinte,
le
cadre
COMEX.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
79/155
91 Le
représentant
de
l'ARS
au
COZ
est
un
des
membres
de
la
CRAP/CZA,
installé
physiquement
à
VALABRE. il
assure
un
lien
permanent
avec
la
CRAP/CZA,
en
précisant
que,
comme
pour
la
représentation
au
COD,
toute
décision
de
gestion
engageant
l’'ARS,
comme
d’une
autre
ARS
de
la
zone
Sud,
sera
validée
par
les soins
du
DGARS,
en
accord
avec les
deux
autres
ARS
(si
elles
sont
concernées).
L'astreinte
zonale
repose
sur
cinq
cadres
:
>
les
quatre
membres
du
service
zonal
(deux
conseillers,
deux
chargés
de
missions
défense
et
sécurité,
un
chargé
de
mission
RSI}
>
et
un
membre
de
la
CRDS
PACA
anciennement
affecté
au
SZDS
et
mis
à
disposition
pour
cette
mission.
Au
COZ,
le
cadre
représentant
l’'ARS
dispose
d’une
ligne
de
téléphone
fixe
et
d’un
ordinateur
fixe
dédié
installé,
propriété
de
l’'EMIZ,
permettant
l'accès
à
la
messagerie
du
COZ,
et l'accès
à
Internet
La
DT
04
n'est
pas
en
relation
direct
avec
la
CZA.
La
CZA
est
en
lien
direct
avec
le
COZ/préfecture.
Cependant,
les
informations
diffusées
par
la
CZA
sont
consultables
sur
l'outil
Synergi
pour
lequel
fa
DT
dispose
d'un
accès.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
80/155
92 VII
-
Les
outils
d'aide
à
la
décision
VII.1
- Le
PBE
et
les
plans
correspondant
à
l'événement :
Le
plan
blanc
élargi
04
s'intègre
le
dispositif
ORSEC.
Dans
ce
dispositif
d'autres
plans
ont
été
rédigés.
L'inventaire
des
plans
d'intervention
et
de
secours
ainsi
que
leur
date
de
signature
est
présenté
en
annexe
1.
VIL.2
—
Plan
de
rappel :
La
mobilisation
des
personnels
de
l’'ARS
PACA
est
opérationnelle
via
le
plan
de
rappel
élaboré
par
l’ARS
siège.
En
cas
de
crise
grave,
ce
document
permet
de
contacter
(par
téléphone)
l'ensemble
des
agents
des
DT
et
du
siège
(voir
Partie
2
—
la fin
du
paragraphe
1).
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
81/155
an
93 in
PARTIE
3
Les
annexes
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
82/155
94 CELL
Annexe
1 :
Annexe
2
:
Annexe
3 :
Annexe
4 :
Annexe
5:
Annexe 6 : Annexe 7 : Annexe
8
:
Annexe
9:
Annexe
10
Annexe
11
Annexe
12
:
ANUS
inventaire
des
plans
de
secours
détenus
par
la DT
04...
84
liste
des
communes
avec
leur
population
ice
87
climat
des
Alpes
de
Haute-Provence
iii
iiireeeeserseeceeeereeene
90
liste
des
captages
et des
UDI
vulnérables...
eee
92
zones
de
couverture
en
matière
de
services
mobiles
d'urgences
et de
réanimation
95
cartographie
des
installations
à
risque
technologique
du
04...
97
cartographie
des
établissements
de
santé
du
département...
98
inventaire
des
plans
blancs
des
établissements
de
santé...
99
annuaire
des
établissements
de
santé
100
: missions
des
établissements
en
fonction
de
leur
classement
101
: cartographie
des
établissements
médico-sociaux...
105
annuaire
des
établissements
médico-sociaux
Mec ceccenmeneeneensseeeneesene decceceree
107
Annexe
13
: inventaire
des
plans
bleus
des
établissements
médico-sociaux
(personnes
âgées)
109
Annexe
14
: cartographie
des
professionnels
de
santé
libéraux...
110
Annexe
15
: cartographie
de
la
permanence
des
soins
(PDS)
arssrseenesses
111
Annexe
16
: centres
médico-sociaux
et services
de
PMI
(compétence
CG04)
117
Annexe
17
: liste
des
grossistes
répartiteurs.….........................
119
Annexe
18
: cartographie
de
la garde
ambulancière
.….........................................
121
Annexe
19
: annuaire
des
transporteurs
sanitaires...
rsnceenneseeneeeneceneeeeeeneeenee
122
Annexe
20
: laboratoires
d'analyses
médicales
…............................ érsseseenenneennsnes anssrerereeeeses
124
Annexe
21
: annuaire
des
pharmacies... ie
Berre
125
Annexe
22
: cartographie
des
secteurs
de
garde
des
pharmacies
128
Annexe
23
: liste
des
prestataires
DASRI
nnrececesceeneeeneesenseeneeesesesee rrnssenesennee
129
Annexe
24
: liste
des
établissements
autorisés
à dispenser
de
l'oxygène
à domicile...
131
Annexe
25
: organigramme
de
la
DT
—
Comment
joindre
l'ARS
132
Annexe
26
: inventaire
du
lot PSM1
au
CH
de
Digne...
134
Annexe
27
Annexe
28
Annexe
29
Annexe
30
Annexe
31
: inventaire
des
respirateurs,
stocks
d'oxygène,
capacités
de
transport
et de
gestion
des
COFPS
eine
ceneeeeaneccnneeenecneaceneeeneecceceneeen
censée
eeeenee
142
. moyens
NRBC.......................... annneneneneeeeeeeenenneee
eee e nee
sces ess ee nnnenenneeeeeeceennsseeceenes
145
- arrête
du
PBE
des
Alpes
de
Hautes-Provence
ie
148
: fiches
de
poste
de
la cellule
d'appui
de
la
DT
04
150
- coordonnées
des
ordres
des
professionnels
de
santé
155
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
83/155
95 Annexe
1
: Inventaire
des
plans
de
secours
détenus
par
la
DT
04
Date
NOM
DU
PLAN
approbation
Date
mise
à jour |
Observations en
cours
de
Plan
rouge
octobre
2003
révision
Plan
ORSEC
départemental
15
février
2012
Plan
ORSEC
zonal
- monographie
zonale
et
dispositions
générales
février
2009
Plan
ORSEC
zonal
- dispositions
spécifiques
en
cours
de
NRBC
édition
2010
révision
Plan
ORSEC
zonal
- dispositions
spécifiques
approvisionnement
hydrocarbures
Plan
ORSEC
zona
- dispositions
spécifiques
Feux
de
liquides
inflammables
30 juin
2011
Plan
SPELEO-SECOURS
(projet)
novembre
2005
Arrangement
administratif
franco-italien
relatif à
la
coopération
transfrontalière
en
matière
de
secours
d'urgences
en
zone
de
montagne
19
mars
2007
Plan
spécialisé
de
secours
en
montagne
octobre
1998
RISQUES
NATURELS
MOUVEMENTS
DE
TERRAIN
Plan
de
secours
spécialisé
"La
Valette
en
Ubaye”
9
novembre
1992
Plan
de
vigilance
en
aval
du
glissement
de
terrain
du
Villard
des
Dourbes
- communes
de
13 juin
2003
Digne
et de
Marcoux
INONDATIONS
Crues
Grand
Delta
16
août
2006
RISQUES
TECHNOLOGIQUES
GRANDS
BARRAGES
PPI
des
barrages
de
Castillon
et Chaudanne
en
ours
de
révision
Plan
de
secours
spécialisé
rupture
du
barrage
28
décembre
de
la
LAYE
2001
en
cours
de
Carte
onde
de
submersion
barrage
de
Quinson
révision
Carte
onde
de
submersion
barrage
de
Gréoux
en
cours
de
les
Bains
révision
Carte
onde
de
submersion
barrage
de
Sainte
en
cours
de
Croix
révision
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012 -
page
84/155
96 Plan
de
secours
spécialisé
applicable
en
cas
de
rupture
de
la
retenue
de
la
Tardée
à
la
Foux
13
octobre
2005
d'Allos PPI
barrage
de
Serre-Ponçon
(05)
juin
2009
=
INSTALLATIONS
CLASSEES
Annuaire
:
en
cours
de
PPT
Atochem
(Arkema)
- SEVESO
II
5 octobre
1989
25/10/2000
révision
PPI
du
stockage
souterrain
d'hydrocarbures
de
13 septembre
En cours
de
GEOSEL-MANOSQUE
2005
revIsIoN
PPI
du
stockage
souterrain
de
gaz
naturel
de
13
septembre
cours
de
GEOMETHANE-MANOSQUE
2005
en
cours
de
PPI
SANOFI
- Sisteron
- SEVESO
1
révision
PPI
CADARACHE
établi
par
tes
Bouches
du
En
cours
de
Rhône
13 février
2003
révision
PPI
CADARACHE
pour
le
04
dérivé
du
PPI
établi
par
les
Bouches
du
Rhône
janvier
1996
MATIERES
DANGEREUSES
TRANSAID
(transports
matières
dangereuses
par
route,
fer,
voies
navigabies)
édition
1992
octobre
2003
TRANSAEPES
(canalisation
de
transport
d'éthylène
de
LAVERA
à ST
AUBAN
et de
ST
AUBAN
à
PONT
DE
CLAIX
(38)
Avril
2010
RISQUES
RESEAUX
RESEAU
AERIEN
Plan
SATER
(secours
spécialisé
sauvetage
6
décembre
2011
aéroterrestre) Note
relative
aux
évacuations
sanitaires
secondaires
par
voie
aérienne
militaire,
précisant
les
attributions
respectives
de
l'Etat
décembre
2000
major
de
la régiona
aérienne
sud
et de
la
direction
du
service
de
santé
en
RASUD
Ordre
d'opération
zonal
hélicoptères
mai
1996
RESEAU
E.D.F.
18
novembre
Plan
électro-secours
(annexe
Orsec)
1987
Liste
des
établissements
prioritaires
-
21
septembre
délestages
électriques
2011
RESEAU
ROUTIER
Plan
de
secours
spécialisé
Autoroute
À
51
Val
de
Durance
juin
1999
D
RESEAU
SNCF
Plan
de
secours
spécialisé
accident
ferroviaire
12
février
2007
Plan
d'intervention
et
de
Sécurité
de
l'Etablissement
Infra
Circulation
Côte
d'Azur RESEAU
COMMUNICATIONS
Liste
de
prioritaires
pour
le
rétablissement
des
services
de
communication
Liste
transmise
à
préfecture
le
5/11/2008
Liste
détenue
à
la
préfecture
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
85/155
97 PROTECTION
DE
LA
POPFULATION
en
cours
de
Plan
Blanc
Elargi
2006
révision
Plan
départemental
de
distribution
de
en
cours
de
comprimés
d'iode
août
2005
révision
Plan
d'hébergement
5 mars
2002
Procédure
de
déclenchement
des
mesures
9
‘uin
2011
d'urgence
"ozone"
- fiche
réflexe
Ju
Source
DT
04
ARS
PACA
— janvier
2012
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
86/155
98 Annexe
2
: liste
des
communes
avec
leur
population
Populations
légales
des
communes
en
vigueur
au
1er
janvier
2011
Champ
: Département
des
Alpes
de
Hautes-Provence,
limites
territoriales
en
vigueur
au
1er janvier
2010
Date
de
référence
statistique
: 1er
janvier
2008
—
Source
INSEE
Pare
A
Nom
de ia commune
de
04
Aiglun
1 269
04
Allemagne-en-Provence
512
04
Allons
132
04
Allos
715
04
Angles
74
04
Annat
1 063
04
Archail
11
04
Aubenas-les-Alpes
109
04
Aubignosc
566
04
Authon
41
04
Auzet
84
04
Banon
1 104
04
Barcelonnette
2911
04
Bartes
156
04
Barras
160
04
Barrême
486
04
Bayons
261
O4
Beaujeu
155
04
Beauvezer
351
04
Bellaffaire
138
04
Bevons
213
04
Beynes
122
04
Blieux
58
04
Bras-d'Asse
502
04
Braux
133
04
La
Bréole
351
04
La
Brillanne
913
04
Brunet
260
04
Le
Brusquet
1
014
04
Le
Caire
70
04
Castellane
1 638
04
Le
Casteliard-Mélan
59
acer
Nom
de la commune
Re
04
Montfort
391
04
Montfuron
198
04
Monitjustin
51
04
Montlaux
135
04
Montsalier
107
04
Moriez
190
04
La
Moite-du-Caire
516
04
Moustiers-Sainte-Marie
719
04
La
Mure-Argens
326
04
Nibles
45
04
Niozelles
243
04
Noyers-sur-Jabron
414
04
Les
Omergues.
125
04
Ongles
338
04
Oppedette
63
04
Oraison
5 305
04
La
Palud-sur-Verdon
316
04
Peipin
1270
04
Peyroules
228
04
Peyruis
2
593
04
Piégut
141
04
Pierrerue
535
04
Pierrevert
3 765
04
Pontis
74
04
Prads-Haute-Bléone
173
04
Puimichel
255
04
Puimoisson
714
04
Quinson
453
04
Redortiers
89
04
Reïlanne
1511
04
Revest-des-Brousses
256
04
Revest-du-Bion
556
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
87/155
99 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04
Le
Castellet
Castellet-lès-Sausses Céreste Le
Chaffaut-Saint-Jurson
Champtercier Château-Arnoux-Saint-Auban Châteaufort Châêteauneuf-Miravail Châteauneuf-Val-Saint-Donat Chêteauredon Chaudon-Norante Clamensane Claret Clumanc Colmars La Condamine-Châtelard Corbières Cruis Curbans Curel Dauphin Demandolx Digne-les-Bains Draix Enchastrayes Entrages Entrepierres Entrevaux Entrevennes L'Escale Esparron-de-Verdon Estoublon Faucon-de-Barcelonnette Faucon-du-Caire Fontienne Forcalquier Le Fugeret
Ganagobie La
Garde
Gigors Gréoux-les-Bains Hautes-Duvyes L'Hospitalet
264 116 1 225 826 821
5 399
26 75 526 97 146 166 227 171 392 154 973 596 399 55 806 137
18
530 81 437 114 393 935 171 1 284 432 439 321 56 136 4 722 226 111 89 59 2519 32 92
04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04
Revest-Saint-Martin Riez La
Robine-sur-Galabre
La
Rochegiron
La
Rochette
Rougon Roumoules Saint-André-les-Alpes Saint-Benoît Saint-Étienne-les-Orgues Saint-Geniez Saint-Jacques Saint-Jeannet Saint-Julien-d'Asse Saint-Julien-du-Verdon Saint-Jurs Saint-Laurent-du-Verdon Saint-Lions Saint-Maime Saint-Martin-de-Brômes Saint-Martin-les-Eaux Saint-Martin-ès-Seyne Saint-Michel-l'Observatoire Saint-Paul-sur-Ubaye Saint-Pierre Saint-Pons Saint-Vincent-les-Forts Saint-Vincent-sur-Jabron Sainte-Croix-à-Lauze Sainte-Croix-du-Verdon Sainte-Tulle Salignac Saumane Sausses Selonnet Senez Seyne Sigonce Sigoyer Simiane-la-Rotonde Sisteron Soleilhas Sourribes
97
1 788 331 111
57 115 740 942 129
1 247 100
58 56 159 142 158 94 39 863 522 102 20
1 134 232
|
115 747 267 200 85 134 3 320 535 110 109 443 189 1 463 a11 91 580 7 624 it 176
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
88/155
100 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04
Jausiers La
Javie
Lambruisse Larche Lardiers
‘
Le
Lauzet-Ubaye
Limans Lurs Maijastres Malijai Mallefougasse-Augès Mallemoisson Mane Manosque Marcoux Méailles Les
Mées
Melve Méolans-Revel Mevyronnes Mézel Mirabeau Mison Montagnac-Montpezat Montclar
1114 400
85 74 115 235 339 380
1 990 227 1 065 1 394 22 918 498 113 3631 108 342
77 675 466
1025 422 473
04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04 04
Tartonne Thèze Thoard Thorame-Basse Thorame-Haute Les
Thuïiles
Turriers Ubraye Uvernet-Fours Vachères Val-de-Chalvagne Valavoire Valbelle Valensole Valèrnes Vaumeilh Venterol Verdaches Vergons Le Vernet
Villars-Coilmars Villemus Villeneuve Volonne Volx
143 207 139 209 233 390 408 108 662 315 67 38 243
2914 245 280 233
62 125 128 243 160
3 493 1 694 2 956
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
89/155
101 Annexe
3
: climat
des
Alpes
de
Haute-Provence
Le
climat
des
Alpes
de
Haute-Provence
est
globalement
un
climat
de
type
méditerranéen
sur
la
majorité
du
département.
Dans
le
nord-est
du
département,
l'altitude
plus
importante
engendre
un
climat
caractéristique
des
alpes
du
sud
avec
des
hivers
rigoureux
et des
orages
l'été.
Globalement,
le
département
bénéficie
d'un
excellent
ensoleillement
en
toute
saison
(2550
à
2
850
heures
par
an)
avec
des
hivers
frais
et
des
étés
très
chauds.
L’air
est
sec
et
il y a
moins
de
20
jours
de
brouillard
par
an.
Températures
du département :
PP
Comme
le
montre
le
tableau
ci-contre,
les
35
moyennes
des
températures
sur
le
site
de
Saint
:
Auban
sont
de
6,8°
C
en
hiver
et
de
18,3°C
en
été.
La
Dans
le
département
des
Alpes
de
Haute
©
f
Provence,
les
températures
sont
fraiches
pendant
*
.
la
saison
hivernale
et
assez
chaude
pendant
l'été.
:
TT
En,
\
a
ë
À
,
,
_.
È
?
«.
Ces
données
sont
à
relativiser
dans
la
partie
+4
Fd
ss
0
nord/est
ou
les
températures
sont
diminuées
du
fait
£
AT
de
l'altitude.
NÉ
ou
eu
3
1%
4
7
Ë
|
£
&
’
&
&
An
fi
12
De
plus,
il
faut
retenir
qu'il
existe
une
amplitude
thermique
élevée
entre
la
nuit
et
le jour
de
plus
de
__ > min mensuelle
10°C.
—
T°
max
mensuelle
Site
de St Auban
—
avril 2011-
source
http://climat.meteofrance. com
Précipitations
:
Les
précipitations
annuelles
observées
sont
de
737
mm
sur
Saint
Auban
avec
en
moyenne
77
jours
de
précipitation.
De
fait,
les
précipitations
sont
majoritairement
de
type
méditerranéenne,
c'est-à-dire
abondantes
(violents
orages).
Le
tableau
ci-dessous
fait
apparaitre
les
cumuls
mensuels
des
précipitations
sur
Saint
Auban.
Ti
1}
|
Eû JT
ONU
(OS
ee
ee
18
Mo
fi
a
Œ
Hauteur
mensuelle
nds ile Précodatan 29 mn
"1
ot
An: Le 4
Site
de
St
Auban
—
avril
2011-
source
httn://climat.meteofrance.com
Vents
dominants :
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
90/1355
102 Dans
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence,
on
retrouve
les
deux
zones
géographiques
précédemment
citées.
La
zone
nord/est,
montagneuse
est
peu
ventée
(cf
rose
des
vents
de
Sisteron).
La
zone
sud/ouest
subit
le
climat
méditerranéen
de
la
vallée
du
Rhône
d'une
part
et
du
littoral
varois
d'autre
part.
Ainsi,
on
observe
des
vents
forts
qui
peuvent
être
soit
de
secteur
nord-ouest
(mistral
vallée
du
Rhône)
ou
de
secteur
est-sud
(levant
ou
sirocco).
Exemples
de
rose
des
vents :
26
ê
:
140
26
£
:
340
200
160
200
Ë
160
…
160
Cetégories
025
25865
ASUS
10515
215
Caégories
0-25
2565
65105
10545
>15
de vitesse {m#)
|
devlesse
(tnfs)
|
Site
de
Sisteron
Site
de
Manosque
Source
: htip:/carmen.developpement-durable.gouv.fr/ Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
91/155
103 COURS D'EAU L'ASSE L'ASSE L'ASSE L'ASSE L'ASSE L'ASSE L'ASSE L'ASSE L'ASSE L'ASSE L'ASSE LA BLEONE
LA
BLEONE
LA
BLEONE
LA
BLEONE
LA
BLEONE
LA
BLEONE
Annexe
4 :
liste
des
captages
vulnérables
COMMUNE
en
nappe
Mézel
Puits
et forage
du
stade
Beynes
Puits
de
Château-Fruchier
Camping
La
Celestine
-
Forage
du
camping
Beynes
Domaine
de
Sargan
Forage
de
Sargan
Estoublon
Forage
de
BELLEGARDE
Bras
d'Asse
Puits
et forage
de
l'ASSE
St
Julien
.
d'Asse
Puits
des
ESPOULIERS
St
Julien
Camping
St
Pierre
-
Puits
d'Asse
de
l'ASSE
Brunet
Puits
de
BRUNET
Brunet
Forage
du
LOTISSEMENT
DU
PETIT
LOGISSON
Brunet
Forage
de
la JULIENNE
Oraison
Puits
de
SAINT
PANCRACE
La
Javie
Pompage
en
Bléone
Digne-les-
.
Bains
8 puits
Marcoux
1
puits
Le
Chaffaut
St
.
.
Jurson
Puits
en
Bléone
Aiglun
Puit
et forage
en
Bléone
Mallemoisson
Puits
des
Palus
Prise
d'eau
où
captage
EXPLOITANT
DE
LA
RESSOURCE
MAIRIE
de
MEZEL
MAIRIE
de
BEYNES
CAMPING
LA
CELESTINE
et
DOMAINE
DE
SARGAN MAIRIE d'ESTOUBLON MAIRIE
de
BRAS
D'ASSE MAIRIE
de
ST
JULIEN CAMPING
ST
PIERRE MAIRIE
de
BRUNET GIMMO PROVENCE MANOSQUE MAIRIE
de
BRUNET COM.
COM.
ILO
MAIRIE
de
LA
JAVIE REGIE
DES
EAUX
DIGNOISES MAIRIE
de
MARCOUX MAIRIE
du
CHAFFAUT SODEO MAIRIE
du
CHAFFAUT
OBSERVATIONS
UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
l’'ASSE UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la
nappe
de
PASSE UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
l'ASSE UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
l'ASSE UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
l'ASSE UGE
impactée
indirectement car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
l'ASSE UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la
nappe
de
l'ASSE_ 2. UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la
nappe
de
l’'ASSE UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
l'ASSE UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
lASSE UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
PASSE UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
13
BLEONE
UGE
impactée
indirectement
car
ayant
Un
captage
dans
la nappe
de
la
BLEONE
UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
la
BLEONE
UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
la
BLEONE
UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la
nappe
de
la
BLEONE
UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
la
BLEONE
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
92/1535
104 | PERASSO
pour
Puits
de
l'Usine
PERASSO |
puits
de
l'usine
et
GE
Impacts
nolrecementear
LA BLEONE
Malijai
| puits du stade à MALIJAI | mairie de MALIJAI
| Yan un captage dans la nappe de
.
la
BLEONE
pour
puits
du
stade
Pompage
alimentant
les
MAIRIE
de
UGE
impactée
indirectement
car
DURANCE
Venterol
Tourniaires
et
en
partie
les
VENTEROL
ayant
un
point
de
captage
dans
la
Gaillaches.
nappe
de la DURANCE
.
UGE
impactée ‘indirectement c car
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Curbans
rorages.
des
Lie
La
PRIVE
ayant
un
point
de
captage
dans
la
nappe
de
la
DURANCE
Pompage
dans
la
nappe
de
UGE
impactée
indirectement
car
DURANCE
Thèze
la
Durance
alimentant
en |
MAIRIE
de
THEZE
|
ayant
un
point
de
captage
dans
la
partie
le village
nappe
de
la
DURANCE
.
Prise
dans
le canal
EDF
au | EAUX
DE
À
DURANCE
|
Sisteron
[niveau
de
CURBANS
| PROVENCE
Alimente
70%
de
la
pop.
de
Sisteron
.
UGE
impactée
indirectement
car
DURANCE
Peipin
| POmpage -mentant
1!
MAIRIE de PEIPIN
| ayant un point de captage dans la
$
nappe de la DURANCE
[Pompage
alimentant
AUBIGNOSC
et
en
complément
toutes
les
communes
du
flanc
sud
de
la
Montagne
de
Lure
ainsi
Aubignosc
et
DURANCE
SIAEP
Durance/Albion
UGE
impactée
indirectement
car
SEM
ayant
un
point
de
captage
dans
la
nappe
de
la
DURANCE
22
2
[quela ville d'APT
|
Pompage
du
Vançon |,
MAIRIE
de
UGE
impactée
indirectement
car
DURANCE
Volonne
alimenté
indirectement
par
VOLONNE
ayant
un
point
de
captage
dans
la
la
Durance
nappe
de
la
DURANCE
Château-
MAIRIE
de
UGE
impactée
indirectement ccar
DURANCE
Arnoux
2
Pompages
des
Filières
CHATEAU-
ayant
un
point
de
captage
dans
la
| ARNOUX
nappe
de
la DURANCE
UGE
impactée
indirectement
car
‘
Pompage
de | MAIRIE
de
DURANCE
L'Escale
l'Hôte/Plantayes
L'ESCALE
ayant
un
point
de
captage
dans
la
nappe
de
la DURANCE
D
|
UGE impactée
indirectement
car
DURANCE
Les
Mées
Pompage
des
Vergers
de
MAIRIE
des
MEES
| ayant
un
point
de
captage
dans
la
Provence
nappe
de
la DURANCE
MAIRIES
de
UGE
impactée
indirectement car
DURANCE
Peyruis
Pompage
du
stade
PEYRUIS
et de
ayant
un
point
de
captage
dans
la
GANAGOBIE
nappe
de
la DURANCE
UGE
impactée
indirectement
car
DURANCE
Lurs
Pompage
de
Peyredul
MAIRIE
de
LURS
ayant
un
point
de
captage
dans
la
nappe
de
la DURANCE
SAUR
et
COM
UGE
impactée
indirectement
ca car
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La
Brillanne
|
Pompage
de
la
Princesse
COM.
ILO
°
ayant
un
point
de
captage
dans
la
|
|
nappe
de
la
DURANCE
6 —
mt
mt
——
se
—
__——
ne
=—.—
=
|
UGE
impactée
indirectement
car
DURANCE
|
Oraison
| FoMmpage
d|com.coM.ILO
| ayant un point de captage dans la
l'HIPPODROME
nappe
de
la DURANCE
UGE
impactée
indirectement
car
DURANCE
Villeneuve
; Pompage
en
Durance
COM.
COM.
ILO
ayant
un
point
de
captage
dans
la
nappe de
la DURANCE
|
UGE
impactée
indirectement car
|
DURANCE
Volx
: Pompage
du
Gravas
, COM.
COM.
ILO
| ayant
un
point
de
captage
dans
la
nappe
de
la
DURANCE
——
——
-
-
2
——
——
-
—
=
es eme
ee ee
= me
em ee
ete
+
eoccmmmmem…
+
à
ee
.
oo
—————
RE
nn
Prise
dans
le
canal
EDF
de
Manosque
.Prés-Combaux
et
Prise
de:
DURANCE
|
Pierrevert
secours
sur
le
canal
de
la’
MonUrON
| BRILLANE
| Alimente
60%
de
la pop.
de
SAUR
. Manosque
Plan. Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
93/155
105 UGE
impactée
indirectement
car
ayant
un
point
de
captage
dans
la
[nappe
de
la DURANCE
MAIRIE
de
UGE
impactée
indirectement
car
DURANCE
Corbières
Pompage
en
Durance
CORBIERES
ayant
un
point
de
captage
dans
la
nappe
de
la
DURANCE
lUGE impactée indirectement
car
_—_—_pi
"=
EE
E.
mn.
-
Ne
nr —"
7
.
.—
MAIRIE
de
STE
DURANCE
Sainte
Tulle
| Pompage
en
Durance
TULLE
Revest
des
Puits
des
Cadettes
MAIRIE
de
REVEST
LE LARGUE |
Rousses
| Puits du Villard
LES BROUSSES
LARGUE dd
dans la nappe du
D
7,27.
ÎLE
MOULIN
BRUN
!UGE
impactée
indirectement car
LE
LARGUE
Aubenas
les
Puis
© D
ge
Le
Moulin
et
MAIRIE
ayant
un
captage
dans
la nappe
du
LR
OPA
OO
PR UP EO®
| d'AUBENAS
__ _
JLARGUE
.
St
Michel
de
MAIRIE
de
St
UGE
impactée
indirectement car
LE
LARGUE
l'obs
2 puits
du
Largue
MICHEL
ayant
un
captage
dans
la nappe
du
A
|
[L'OBSERVATOIRE
|LARGUE
A
UGE impactée indirectement
car
LE
LARGUE
Reillanne
Source
et forage
de
la
MAIRIE
de
ayant
un
captage
dans
la nappe
du
FARE
REILLANNE
Un
LL,
. JLARGUE
_
UGE
impactée
indirectementcar
st
Martin
Les
.
MAIRIE
DE ST.
LE
LARGUE
Eaux
Puits
du
Largue
MARTIN
LES
EAUX
ae
UE captage
dans
la nappe
du
earoc
nc
varanurce
| CENTRÉDE
|'UGE
impactée
indirectement car
LE
LARGUE
Dauphin
SE
Pi
ne
VACANCES
ayant
un
captage
dans
la nappe
du
HIS
QU
ATQUE
| BIABAUX
LARGUE | UGE impactée indirectement car
LE
LARGUE
Dauphin
Puits
des
Grands
Prés
DAUDEIN
ayant
un
captage
dans
la nappe
du
LARGUE UGE
impactée
indirectement
car
LE
LARGUE !
Saint
Maime
| Puits
du
Largue
COM.
COM.
ILO
ayant
un
captage
dans
la nappe
du
oo
0m
go
mme
et
2
1
LARGUE
mm
mme
mm
d
Puits
du
Largue
UGE
impactée
indirectement
car
LE
LARGUE
Volx
P
COM.
COM.
ILO
ayant
un
captage
dans
la nappe
du
uits
du
Gravas
Le
“pme
>
ee
+ =
mr
|
| LARGUE
.
Gestion
des
Bories
par
la Société
du
Canal
de
Provence
(SCP)
Mane -
| SIAEP
MANE
Forcale
je
|
UGE directement impacté
.
- |
Forcalquier
par
la
irectement
impactée
en
eau
LA LAVE
rad
5
FORCALQUIER
Société des Eaux de | brute
|
Marseille
(SEM)
Gestion
de
St
Michel l'Observatoire
par
UGE
impactée
indirectement
car
LA
LAYE
Limans
Puits
du
Roset
MAIRIE
de
LIMANS _:
ayant
un
captage
dans
la nappe
de
Le
|
D
la LAYE
:
|
St
André
les
|UGE
impactée
indirectement car
|
Verdon
|
Al
: Puits
du
Verdon
! VEOLIA
EAU
NICE
ayant
un
captage
dans
la
nappe
du
|
_
UP
|
2
IVERDON
D
=
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
94/155
106 INPI, He s
# a EN EC-FN Not id ere Di pmhet
ZNISON YEN = n Wf Us EURE VERT 2 Sn Ah 2111 CON SZ ÉTEND =. OA
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Se dure LT ie Set à
Ar Pnferie
ÿ 1 ; Q LA
Se ie # Druurs ie qe n< e PR EE A “+ E ï à
ge à N Fa he + Asus rap QE DU de 2 I pins
urgences
. "
ce nn,
NONILSIS 30 HMS |
Annexe
5
: zones
de
couverture
en
matière
de
services
mobiles
d'urgences
et
de
réanimation
—
Temps
de
trajet
pour
accéder
aux
ALES Sala Te ed ME TT RTE RU MIA LA =
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
95/155
107 ;Hoyries
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Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
96/155
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Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012
-
page
97/155
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109 ———
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Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
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98/1535
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Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
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Elargi
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Alpes
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123 FONCTIONNEMENT
DE
LA
PDS
N°
SECTEURS
COMMUNES
RATTACHÉES
ORGANISATION
de
la PERMANENCE
DES
SOINS
JAUSIERS LA
CONDAMINE-CHATELARD
la nuit
:de
20h00
à 8h00
1
HAUTE-UBAYE
[LARCHE
les
Dim
& JF
:de
8h00
à
MEYRONNES
20h00
SAINT-PAUL BARCELONNETTE ENCHASTRAYES FAUCON
DE
BARCELONNETTE
|
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LAUZET-UBAYE
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BARCELONNETTE
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THUILES
|
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MEOLANS-REVEL SAINT-PONS UVERNET-FOURS
STATION
DE
SKI
DE
PRA
la
nuit
: de
20h00
à
8h00
Pendant
les
vacances
scolaires
de
Noël,
février
et
2bis
UVERNET-FOURS
les
Dim
&
JF
:de
8h00
à
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zones)
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LOUP
.
Lu
20h00
la
saison
touristique
du
1er
juillet
au
31
août
la
nuit
:de
20h00
à
8h00
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|
STATION
DE
SKIDU
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les
Dim
& JF
: de
8h00
à |
du
15
décembre
au
30
avril
SAUZE
20h00
AELOS COLMAR
la nuit
:de
20h00
à 8h00
3
ALEOS
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THORAME-BASSE
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se
8h00
à
THORAME-HAUTE VILLARS-COLMARS
ALLOS
et
STATION
DE
|
la
nuit
:de
20h00
à
8h00
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SKI
de
LA
FOUX
ALLOS
les
Dim
&
JF
:de
8h00
à
[du
15
décembre
au
15
avril
D'ALLOS
20h00
ANNOT BRAUX LE
FUGERET
la
nuit
:de
20h00
à
8h00
4
ANNOT
MEAIELES
les
Dim
&
JF
:de
8h00
à
SAINT-BENOIT
20h00
UBRAYE VERGONS CASTELLET
LES
SAUSSES
ENTREVAUX
.
,
|
ENTREVAUX/PUGET.
|LA
ROCHETTE
A
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THENIERS
SAINT-PIERRE
20h00
SAUSSES VAL
DE
CHAVAGNE
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Alpes
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124 N°
SECTEURS
COMMUNES
RATTACHÉES
ORGANISATION
de
la PERMANENCE
DES
SOINS
SAINT-ANDRE
/
BARREME
ALLONS ANGLES BARREME BLIEUX CHAUDON-NORANTE CLUMANC LA
MURE
ARGENS
LAMBRUISSE MORIEZ SAINT-ANDRE-LES-ALPES SAINT-JACQUES SAINT-LIONS SENEZ TARTONNE
ia
nuit: de
20h00
à
8h00
les
Dim
&
JF
: de
8h00
à
20h00
CASTELLANE
CASTELLANE DEMANDOLX LA
GARDE
PEYROULES ROUGON SAINT-JULIEN-DU-VERDON SOLEILHAS
la
nuit
: de
20h00
à
8h00
les
Dim
&
JF
: de
8h00
à
20h00
RIEZ
/ MOUSTIERS-
SAINTE-MARIE
ALLEMAGNE-EN-PROVENCE ESPARRON
DE
VERDON
LA
PALUD
SUR
VERDON
MONTAGNAC-MONTPEZAT MOUSTIERS-SAINTE-MARIE PUIMOISSON QUINSON RIEZ ROUMOUEES SAINTE-CROIX
DU
VERDON
SAINT-JURS SAINT-LAURENT
DU
VERDON
la
nuit:
de
20h00
à
8h00
les
Dim
&
JF
: de
8h00
à
20h00
du
fer
septembre
au
30
juin
8bis
MOUSTIERS-SAINTE-
MARIE
MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
VALENSOLE
la
nuit: de
20h00
à
8h00
les
Dim
&
JF
: de
8h00
à
20h00
du
er
juillet
au
31
août
BRUNET VALENSOLE
la nuit
: de
20h00
à
8h00
les
Dim
&
JF
: de
8h00
à
20h00
10
MANOSQUE
CORBIERES MANOSQUE MONTFURON PIERREVERT SAINTE-TULLE
uniquement
les
Dim
&
JF
:
de
8h00
à 20h00
PDS
assurée
la nuit
par
le
service
des
urgences
du
centre
hospitalier
de
Manosque
11
VOLX
- VILLENEUVE
-
LA
BRILLANNE
-
ORAISON
LA
BRILLANNE
VILLENEUVE VOLX ENTREVENNES LE
CASTELLET
ORAISON
la nuit
: de
20h00
à 24h00
les
Dim
&
JF
: de
8h00
à
20h00
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Alpes
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125 N°
SECTEURS
COMMUNES
RATTACHÉES
ORGANISATION
de la PERMANENCE
DES
SOINS
|
BANON LA
ROCHEGIRON
MONTSALIER
la nuit : de 20h00 à 8h00
42
BANON
REDORTIERS
les Dim & JF : de 8h00 à
REVEST
DES
BROUSSES
20h00
REVEST
DU
BION
SAUMANE SIMIANE
LA
ROTONDE
CRUIS FONTIENNE LARDIERS
la nuit : de 20h00
à 8h00
13
ps
L'HOSPITALET
les Dim
& JF
: de 8h00
à
MONTLAUX
20h00
ONGLES SAINT
ETIENNE
LES
ORGUES
AUBENAS
LES
ALPES
CERESTE MONT JUSTIN OPPEDETTE
la nuit : de 20h00
à 24h00
14 | CERESTE
- REILLANNE
|REILLANNE
les Dim
& JF
: de 8h00
à
SAINT
MARTIN
LES
EAUX
SAINTE
CROIX
A
LAUZE
VACHERES VILLEMUS
20h00
15
FORCALQUIER
DAUPHIN FORCALQUIER LIMANS LURS MANE NIOZELLES PIERRERUE REVEST
SAINT
MARTIN
SAINT
MICHEL
L'OBSERVATOIRE
SAINT-MAIME SIGONCE
la nuit
: de
20h00
à 24h00
les
Dim
&
JF
: de
8h00
à
20h00
16
CARREFOUR
BLEONE/DURANCE
AUBIGNOSC CHÂTEAU-ARNOUX CHATEAUNEUF
VAL
SAINT
DONAT
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Alpes
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Haute
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126 N°
SECTEURS
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SECTEURS
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143 Annexe
24
:Liste
des
établissements
d'oxygène
à
domiciles
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
AUTORISES
A
DISPENSER
A
DOMICILE
DE
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145 Pour
contacter
l’ARS
en
période
de
crise
:
Le
signalement
de
l’ensemble
des
alertes
sanitaires
de
la
région
Provence
Alpes
Côte
d'Azur
est
regroupé
sur
un
seul
numéro
de
téléphone,
et
ce
quel
que
soit
le
lieu
(intra
régional)
de
l'appel :
04
13
55
8
000
Ce
numéro
est
joignable
24
heures
sur
24
et
7 jours
sur
7.
Pendant
les
heures
ouvrées,
ce
numéro
est
basculé
sur
le
numéro
de
téléphone
de
la
cellule
veille
et
sécurité
sanitaire
de
la
DT
en
effectuant
le
choix
n°1.
Pendant
les
week-ends
et
les
nuits
de
semaine,
ce
numéro
est
basculé
sur
le
standard
de
la
préfecture
de
région
à
Marseille.
&
Un
envoi
de
courriel
peut
être
assuré
sur
la
boite
informatique
de
votre
délégation
territoriale
départementale
de
l'ARS
PACA
:
ars-paca-dt04-alerte@ars.sante.fr
$
Un
envoi
par
télécopie
peut
être
assuré
sur
les
numéros
suivants,
notamment
pour
les
de
maladie
à
déclaration
obligatoire
:
DT
04
: 04
92
30
85
21
$
Lorsque
la
CRAP
est
activée,
elle
est
joignable
au
:
Tél
: 04
13
55
80
06
Fax
: 04
13
55
85
15
Les
signalements
devant
être
transmis
incluent
les
alertes
et
évènements
indésirables
d'ordre
sanitaire,
auxquels
vous
pourrez
être
confrontés,
soit
en
raison
de
leur
impact
sanitaire
réel
ou
supposé
important,
soit
parce
qu'ils
peuvent
avoir
une
dimension
extra-départementale,
ou
encore
un
retentissement
médiatique,
social,
économique
significatif.
Cette
procédure
ne
concerne
pas
la
gestion
des
Hospitalisations
Sous
contraintes.
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
février
2012-
page
134/155
146 LT
Annexe
26
:inventaire
du
lot
PSM
1
du
CH
de
Digne
(pour
une
prise
CRE
fol Re
PAR)
EST)
conservateur Aspirateur
de
mucosités
electrique
avec
chargeur
ii
Quantité
et
Stock
Stock
ee
.
localisation
informatique |
physique
nt
nntaes
réglementaires
[1]
{réel} [2]
*
|
Kétamine
5ml
250
mg
25
+
ou
5mi
50
mg
125
.
:
é
Morphine
inj
10mg
/ ml
avec
ou
sans
30
6
6
6
6
Aspirateur
de
mucosités
manuel Pousse
seringue
électrique+
chargeur
Prolongateurs connectube
pour
pousse
seringue
électrique
Ammxim Raccord
biconique
universel
adulte
et
enfant
15
15
0
Respirateur
volumétrique
pneumatique
avec témoin
d'alarme
modèle
pouvant
tourner
dans
le
parc
SMUR
à distinguer
de
la
dotation
Piratox
Seringue
plastique
3
pièces
luerlock
50/60mi
Sonde
d'aspiration
CH
10
50cm
15
15
15
G
Sonde
d'aspiration
CH
14
50cm
15
+5
15
0
Sonde
d'aspiration
CH
18
50cm
15
15
15
0
Sonde
d'aspiration
de
DE
LEE
CH
6
10
10
10
0
Unité
d'aspiration
commande
à
pied
Valve
peep
respiratoire
pour
respisateurs
AXR.
A
retirer
si
respirateurs
OSIRIS Guédel
ou
de
Mayo
n°0
non
stérile
2
2
Canule-oropharyngée
de
LL
2
1
I
Canule
oropharyngée
de
{Mayo
non
stérile,
Guédel
ou
de Mayo
n°2
3
3
3
1
1
non
stérile
Canule
oropharyngée
n°3
et /ou
4
de
Guédel
ou
de
8
4+4
444
1
1
it
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
février
2012-
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135/155
147 Insufflateur
manuel
avec
prise
d'O2
adulte
{Ballon
auto-remplisseur
à valve
unidirectionnelle,
avec
dispositif d'enrichissement
en
02,
à
usage
unique
ou
multiple,
autoctavatle)
10
insufflateur
manuel
avec
prise
d'O2
pédiatrique
{Ballon
auto-remplisseur
à
valve unidirectionneile,
avec
dispositif d'enrichissement
en
02,
à
usage
unique
ou
multiple,
autoclavablé) Masque
à O2
avec
mini
nébulisateur
enfant
Masque
à Oxygène
avec
nébulisateur
adulte
15
15
15
Masque
à Oxygène
haute
concentration
adulte
25
25
25
Masque
à
O2
haute
concentration
enfant
Raccord
en
Ÿ
Bougie
pour
intubation
trachéale
difficile
à usage
unique
10
10
Drain
thoracique
type
Joly
à
embout
mousse
et
mandrin
interne
CH
12,14
ou
16
{environ
15
cm)
Drain
thoracique
type
Joly
à embout
mousse
et
mandrin
interne
CH
24
(30
ou
40
cm)
Huile
siliconée
spray
Lame
macintosh
laryngoscope
n°1
Usage
Unique
(métallique
de
préférence)
Usage
Multiple
_
10ET1
10
ET 1
Lame
macintosh
laryngoscope
n°3
Usage
Unique
{métaltique
de
préférence)
Usage
Multiple
10
BET 1
5 ET
1
Lame
macintosh
laryngoscope
n°4
Usage
Unique
(métallique
de
préférence)
Usage
Multiple
10
10 ET
1
IOET
1
Lampe
de
rechange
pour
lame
laryngoscope
Lidocaîne
5%
nébulisateur
+
canule
long/court
10
10
alt
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
page
136/155
148 Manche
de
laryngoscope
UU lock
+
1
site
d'injection
au
moins U
multiple
(pour
‘
AEËT
1
4
2
P
intubations
difficiles
faryngos
"classiques
"}
Manomètres
de
contôle
de
1
f
1
2
2
pression Pince
Magili
adulte
22
cm
3
3
3
2
2
Pince
Magill
enfant
17
cm
1
1
1
2
2
Piles
rondes
LR
14
pour
laryngoscopes
(2
piles
/
10
0
8
2
2
manche) Raccord
annelé
avec
filtre
antibact.
et
15
15
15
2
2
humidificateur. Sonde
endotrachéale
avec
ballonet
4
mm
enfant
$
S
$
2
ë
Sonde
endotrachéale
avec
5
5
5
2
2
bañlonet
4,5
mm
enfant
|
Sonde
endo
trachéale
avec
ballonnet
BP
5
ou
5,5
5
5
$
2
2
ni Sonde
endo
trachéale
avec
ballonnetBP
6
ou
6,5
10
10
10
2
2
mm Sonde
endo
trachéale
avec
ballonnet
BP
7
ou
7,5
10
10
10
2
2
mm Sonde
endo
trachéale
avec
ballonnet
BP
8
ou
8,5
10
10
10
2
2
mm Valve
double
drainage
thoracique
type
Heimlich
5
?
.
£
2
Catheter
court
G16
50
50
50
Catheter
court
G18
50
50
56
4
4
Catheter
court
G20
12
12
12
4
4
Catheter
pédiatrique
court
12
12
12
4
4
G22 Catheter
pédiatrique
court
12
12
12
4
4
G24 Catheter
pour
voie
centrale
2,0x200
ou
250
10
10
10
4
4
mm Garrot
plat
adulte
.
caoutchouc
10
10
#
4
:
Garrot
plat
enfant
caoutchouc
3
$
3
4
:
Kit
de
perfusion
osseuse
{aig
de
Jamshidi}Taille
au
2
2
2
4
&
choix Régulateur
de
débit
10
10
4
À
Seringue
plastique
pour
irrigation 60mI
$
$
3
:
4
Tubulure
à
perfusion+
prise
d'air+
filtre
+luüer
100
100
100
4
4
Voluven
6%
500mI
ou
1
équivalent
15
35
35
4
4
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
février
2012-
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137/155
149 Collecteurs
d'aiguilles
-
0,4
| empilables
Champ
stérile
non
tissé
"type
150
x 240"
(brûlés)
43
25
en
tout
13
13
Antiseptique
de
type
chlorhexidine
moussante
ou
polyvidone
moussante
4%
500
ml
selon
protocole
local Kit
de
suture:
Composition
min:
champ
de
soin
+
1 fenêtré+
1
paire
de
ciseaux+
1porte-
aiguitle
+
1
pince
métal
à
griffes
+
5 compresses
non
tissées
10
40
Mannitol
20%
250 ou
5060
mi Povidone
iodée
dermique
125
ml
et / ou
Chiorexidine
aqueuse100
ml
|
20
20
20
Savon
doux
en
flacon
avec
pompe
Sodium
bicarbonate
4,2%
250mi
12
+2
12
Solution
hydroalcoolique
pour
antisepsie
des
mains
type
Hibisprint
- flacon
100
ou
125
ml
10
16
Voluven
6%
500ml
ou
équivalent Ringer
lactate
500ml
1 litre
30 40 20
40
II 40
Sodium
chlorure
9°/00
500ml 11 adrénaline
5mg/5ml
20
20
20
aiguille
pour
anésthésie
lActive loco-régionale
24
G
50
10
10
19
mm aiguille
IM
0,7à0,8
mm
x
40-50 mm bis.long
100
100
#0
Aiguille
IV 0,7
à 4,1
mm
x
30
à 40
mm
(biseau
court)
300
Lu
70
aiguille
sous-cut.
0,4 x25
100
100
30
mm:
bis.court
Amiodarone
inj
150
mg
/ 3
6
6
6
mi Atropine 0,5
mg/iml
200
200
200
1mg/
1
ml
de
préférence
Amoxicilline/ Acide clavulanique
injectable
1
50
50
50
G bandelettes
à glycemie
à
lecture
visuelle
et/ou
50
50
50
lecteur type
’Accu
Check"
(1
flacon)
li
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
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150 benzodiazepine occulaire
5
où
10
ml
anxiolytique
voie
orale
60
60
60
faible
dosage
bupivacaïne
injectabie
6,25%
50mg/26ml
où
équivalent
(Ropivacaine,
20
20
20
lévopubivacaïne) me
injectable
19
30
30
30
Dobutamine
injectable
250mg/20ml
10
É
:
Etomidate
injectable
20mg/10mI
30
%
30
F
ue
AS
ii
injectable
10
10
10
Glucose
30%
20m
20
20
20
Héparine
sodique
IV
25000UI/5mI
10
D
.
Lancettes
autopiqueuses
50
50
30
Lidocaïrte
2%
injectable
400mg/20mi
40
40
40
Neuroteptiques
dibenzo-
oxazépines
Loxapac
1
1
1
gouttes
buvables
25mg/ml
Flacon
30
mi!
Methylprednisolone
;
injectable 120 mg
50
50
_
Midazotam
injectable
1 mg/l
60
60
60
Naloxone
injectable
|
0,4mg/ml
10
10
10
Noradrenaline
8mg/4ml
10
10
10
Neuroleptiques phénothiazines
Nozinan
injectable
25mg/ml
ou
15
15
15
equivalent
QSP
Oxybuprocaïne
collyre
0,4%
/{ 10m1I
en
unidoses
25
25
25
de
préférence
Paracetamol
oral
500mg
200
200
200
Paracétamol
ini.
1gr
24
24
24
Propofol
1%
injectable
200mg/20mI
15
18
>
Salbutamol
ou
Terbutaline
inj 0,5 mg / 1 mi
24
24
se
Salbutamo!
ou
Terbutaline
30
unidose
pour
nébulisation
30
ou
3
30
30
(avec
masque
O2)
Salbutamo!
100
mcg
/
dose
spray
10
-
_
Seringue
plastique
2
pièces
10ml
100
19
s0
Seringue
plastique
2
pièces
20ml
80
80
z
Sodium
chlorure
0,9%
|
ampoules
de
10m!
400
200
200
Solution
de
rinçage
100
100
100
it
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
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139/155
151 30
à conserver
au
Suxaméthonium
réfrigérateur,
en
ca
de
injectable
100
en
attente
|
mobilisation
du
PSM,
30
30
au
FRIGO
ranger
dans
une
boîte
isotherme
Thiopental
injectabie
10
1g/20mi
10
10
10
ou
0,5g
Trinitrine
spray
ou
Spray
2
2
2
nitré Vécuronium
injectable
25
4mg
10
10
10
ou
16
mg
bande
adhesive
elastique
5
5
5
10
x 250
cm
bande crepe
coton
10
x
25
25
25
400cm bande
crepe
coton
20
x
;
400 cm
25
28
23
Compresse
stérile
gaze
12plf13fl
ou
non
tissées
40
grs
minimum
1000
1000
1000
7,5x7,5cm
ou
10x10
Couverture
drap
alu
isotherme
non
sterile
25
h
25
Champ
stérile
non
tissé
12
12
12
“type
+50
x 240"
(brülés)
25
en
tout
Pansement
absorbant
stérile 10x20cm minimun
100
100
100
Pansement
adhésif
Type
OPSITE
30
30
30
10
x
20
cm
minimum
Pinceà
ciamper
plastique
15
15
15
Ruban
adhésif
tissé
2 ou
25
25
25
25cmx5m bistouri
us.unique
stérile
iame
droite
triangulaire
pour
petite
chirurgie
ou
50
50
50
pose
de
drains
thoraciques Brosse
sèche
ou
betadinée
12
12
12
ou
à la
chlorexhidine
Champ
absor.
stérile
imper.
non
tissé
non
troué
20
20
20
70
x 70
Champ
absor.imper.
Stérile
non
tissé
troué
70
10
10
14
x
70
Ciseaux
pour
découper
8
8
8
les
vêtements
type
JESKO
Ciseaux
MAYO
courbes
.
2
2
2
vis
15
cm
Ciseaux
mousse
droits
14
2
2
2
cm
dgt
Ciseaux
mousse
vis
16
2
2
2
cm Fits
de
suture
cutanée
aiguille
courbe
monobrin
10
10
19
3/8 Fils
de
suture
aiguille
droite fil tressé
20
20
sers
chir.
Latex
stériles
49
paires
40
40
1
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
page
140/155
me moe = 4
152 Gants
chir.
Stériles
Latex
gallium) 7.5
60
paires
60
60
Dome
chir.
Stériles
latex
40
paires
40
40
Possibilité
de
mettre
même
quantité
répartie
en
6/7
et 718
Gants
exam.
Latex
non
stérile 7/8
160
100
100
Gants
exam.
Latex
non
stérile 8/9
100
100
100
Gants
exam.
Latex
non
:
stériles 6/7
100
100
]Lidocaïne
2%
gel
urétral
unidose
stérile
10
10
16
Masque
à visière
ou
6
5
$
bavette
haute
protection
Pince
à disséquer
Quenu
45
cm
2
2
2
Pince
Halsteadt
dr
à gr
3
3
3
Pince
Kocher
dr
14
cm
5
ÿ
5
Porte-aiguilles
Mayo
Hegar
15
cm
2
2
2
Poches
à urines
simple
stérile à l'intérieur
20
22
22
Rasoir
1
lame
2
»
tranchants
usage
unique
20
20
20
Sonde
de
Foley
silicone
1
2
2
CH
10
ou
12
Sonde
de
Foley
silicone
CH
14
5
5
5
Sonde
de
Foley
silicone
CH
16
5
5
5
Sonde
de
Fotey
silicone
CH
18
$
4
5
Sonde
de
Foïley
silicone
1
1
9
CH
8
Sonde
gastro-duodénale
5
5
le
de
satem
CH10
Sonde
gastro-duodénale
de salem
CH18
15
15
15
Thermomètre
à
hypothermie
(de préf au
4
4
4
adulte arquette
polystyrène
50
50
$s0
9
Bassin
plastique
2
2
2
9
Casque
d'urgence
2
2
2
9
Cuvette
plastique
5
5
5
9
Garrot
pneumatique
3
3
3
9
Lampe
electrique
frontale
2
2
2
9
Manchette
pression
pour
10
10
10
9
poche Piles
plates
LR
12
pour
lampes
frontales
2
?
:
È
Sac
poubelle
pour
déchets
contaminés
100
25
25
25
3
litres Stéthoscope
bi-auriculaire
10
10
16
9
Tensiomètre
de
Vaquez
10
10
10
9
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
page
141/155
153 Tensiomètre
de
Vaquez
{
4
F
g
9
enfant Attélles
avant
bras
et
bras
4
4
4
aluform
ou
UU
Attelles
pour
membre
6
8
8
inférieur
aluform
ou
UU
Colliers
cervicaux
adultes
et
pédiatriques
à
usage
5
6
6
multiple
ou
unique
compresses
6
6
‘
hémostatiques
thuasme
surcharge
NaC!
seringues
10
et
29
aiguilles
IM
IV
SC
SURCHARGE
NACL
10ML
200
200
16
10
AIGUILLES
1
HYPODERMIQUE
25 G
7
7
10
0
AUGUILLES
IV
22G
430
430
10
10
AIGUILLES
HYPODERMIQUES
21G
60
60
10
10
SERINGUES
10ML
50
50
10
10
SERINGUES
20ML
50
50
10
10
Source
SZDS
ARS
PACA
— 30 juin 2010
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
-- février
2012-
page
142/155
154 Annexe
27
:inventaire
des
respirateurs,
stock
d'oxygène,
capacités
Inventaire
des
respirateurs
:
de
transport
et
de
gestion
des
corps
Respirateurs à pression
positive continue
CH de Manosque
Manosque
11
CH de Digne
Digne
26
l
CHICAS
de de
.
_Gap/Sisteron)
Sisteron
3
Clinique de Toutes Aures
Manosque
6
Clinique Jean Giono
Manosque
1
fl
CM Le Cousson
Digne
0
CM Le Verdon
Gréoux
0
|
CRF
Les Carmes
Aiglun
0
CRF
L'Eau Vive
Türriers
-
EPS de Banon
Banon
|
0
EPS
de Barcelonnette
Barcelonnette
0
EPS de
Castellane.
Castellane
0
|
EPS de Forcalquier
Forcalquier
0
|
EPS d'Entrevaux
Entrevaux
0
|
EPS de Riez
Riez
0
EPS
Les
Mées.
Les Mées
0
EPS Sainte Anne
Jausièrs
0
|
ne
Seyne
0
Source
DT
04
- octobre
2011
— inventaire
des
capacités
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence -— février
2072-
page
143/155
155 Stock
d'oxygène
:
Oxygène
Cuves
fixes
SLVES
Extracteurs
Bouteilles
moblles
.
100 B5,
10
B15,
12
CH
de Manosque
Manosque
-
-
-
B50
CH
de Digne
Digne
-
-
-
4 B50,
6 B15,
51
B5
CHICAS
(site de Gap/Sisteron) | Sisteron
3
0
0
22
Clinique de Toutes Aures
Manosque
1
0
0
1B5,
1B15,
1B20
Clinique
Jean
Giono
Manosque
-
-
=
5
B5
CM
Le Cousson
Digne
40
-
2
3 B5 et 2 B15
CM
Le Verdon
Gréoux
-
2
2
2 B5
CRF
Les Carmes
Aiglun
2
-
-
14B5 et 9B15
CRF L'Eau
Vive
Turriers
-
-
1
2 B20
et 2 B50
EPS
de
Banon
Baron
0
0
-
6
B20
(Gazeux)
EPS de Barcelonnette
Barcelonnelle
-
-
-
40 B15
EPS de Castellane
Castellane
[oui (6xB50)
-
-
5 B15
LE
|
13
bouteilles
de
EPS
de
Forcalquier
Forcalquier
0
0
0
10m3
EPS
d'Entrevaux
Entrevaux
-
1 B5,
4 B15
et 4 B50
EPS
de
Riez
Riez
oui
(oxygène
mural)
EPS
Les Mées
Les
Mées
centrale
à oxygène
3
2CH10
et 2CH10
EPS
Sainte Anne
Jausiers
-
-
2
2 B5
EPS
Saint Jacques
Seyne
0
5
4
2 B5 et 1 B20
Centre
d'hérndialyse des Alpes
(site de
-
Manosque/Digne/Sisteron) _
-
-
-
-
Source
DT
04
- octobre
2011
—
inventaire
des
capacités
Capacités
de
transport :
Véhicules
VP
Pi
marchandise
CH
de
Manosque
Manosque
3
0
3
CH
de
Digne
Digne
23
8
8
CHICAS (site de Gap/Sisteron) | Sisteron
8
0
9
Clinique de Toutes Aures
Manosque
1
-
1
Clinique
Jean
Giono
Manosque
-
-
-
CM
Le Cousson
Digne
3
:
-
CM Le Verdon
Gréaux
1
-
1
CRF
Les Carmes
Aiglun
1
1
2
CRF
L'Eau Vive
Turriers
2
0
1
EPS
de Banon
Banon
5
1
1
EPS
de
Barcelonnette
Barcelonnette
1
0
1
EPS
de
Castellane
Castellane
=
1
1
EPS
de
Forcalquier
Forcalquier
8
1
1
EPS
d'Entrevaux
Entrevaux
1
-
2
EPS
de
Riez
Riez
5
0
4
EPS
Les
Mées
Les
Mées
3
0
0
EPS
Sainte Anne
Jausiers
1
1
1
EPS
Saint Jacques
Seyne
1
-
1
Centre
d'hérndialyse
dés
Alpes
!
-
-
-
{site Manosque/Digne/Sisteron)
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2042-
page
144/155
156 Source
DT
04
- octobre
2011
—
inventaire
des
capacités
Capacités
de
gestion
des
corps
(chambres
mortuaires
: lieu — place
— contact)
|
Gestion
des
décès
Chambres |
Cellules
re
UR
mortuaires |
réfrigèrées
Eits réfrigérés
Aus
CH de Manosque
Manosque
-
8
1
-
CH
de Digne
Digne
oui
6
1
0
CHICAS (site de
Gap/Sisteron) | Sisteron
2
17
1
0
Clinique de Toutes Aures
Manosque
0
0
0
1 dépôt mortuaire
Clinique Jean Giono
Manosque
-
0
0
-
CM Le Cousson
Digne
0
0
0
-
CM
Le Verdon
Gréoux
1
0
1
-
CRF Les Carmés
Aiglun
0
0
1
-
CRF L'Eau Vive
Turriers
1
1
0
-
EPS
de Bañon
Banon
1
2
-
-
EPS dé Barcelonnette
Barcelonnette
1
3
-
-
EPS de Castellane
Castellane
1
2
0
-
EPS
de Forcalquier
Forcalquier
1
3
=
-
EPS
d'Entrevaux
Entrevaux
0
0
1
-
EPS de Riez
Riez
1
-
2
-
EPS Sainte Anne
Jeusiers
1
0
2
-
EPS
Saint Jacques
Seyne
1
2
0
-
Source
DT
04
- octobre
2011
— inventaire
des
capacités
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012-
page
145/155
157 Annexe
28
: Moyens
NRBC
Tenues NRBC :
Les
matériels
détenus
par
les
CH
de
Digne,
Manosque
et
Site
de
Sisteron
du
CHICAS
sont
les
suivants :
>
CH
DIGNE :
X-2-B
Tenues
de
protection
individuelle
(respiratoire
et cutanée)
Type
de
matériel
Type
Nombre
Service
TOM
"SAMU"
Tom
FR2
sable
9
SAMU
04
T3P Tablier
de
décontamination
9
SAMU
04
Manchons
de
décontamination
9
SAMU
04
FLD
(tenue
légère
de
décontamination)
TYCHEM
EF
36
SAU
Gants
butyle
(paires)
GNG
VPC
9764
9
SAMU
04
Surbottes
(paires)
6070F05
18
SAMU
04
Masque
à cartouche
filtrante
(CF)
ANPVP
F1®
ARCF
9
SAMU
04
Cartouche
filtrante
large
spectre
A2B2E2K
1(ou K2)P3
NBC
18
SAMU
04
Tenue
légère
de protection
radio/biologique
EIF
- CP
6 XY
190+
Urgences
/ SMUR
Masque
FFP2
SAMU
04
Masque
FFP3
0
Lunettes
de
protection
(u.u.)
Pulsafe
160
SAMU
04
Dosimètre
électronique
Saphydose
1
SAMU
04
Equipements
pré
positionnés
à bord
des véhicules
d'intervention
:
- Equipes
SMUR
biologique
- Autres
équipes
Urgences
>
CH
MANOSQUE :
-2-B
Tenues
de
protection
individuelle
de matériel "SAMU"
P
Tabhi
ination
Manchons
de
décontamination
tenue
lé
de
décontamination
le
(pai
Surbottes
Fi
filtrante
s
A2B2E2Kl({ou
K2ÿP3
de
protection
i
i
FFP2 FFP3 de
protection
(u.u.
imètre
électroni
ents
itionnés
à bord
des
véhicules
d'intervention :
-
ipes
SMUR
- Autres e
de
détection
T
reil
Nombre
AP2C Autre :
toire
et
cufanée
T
TUCMEM
Localisation
Nombre 120
000 0 0
Service
aviaire
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
page
146/155
158 >
Site
de
SISTERON
du
CHICAS
de
GAP
Nombre
de
tenues
de
protection
et
type
de
tenues
:
le
site
de
Sisteron
du
CHICAS
dispose
de
4
tenues
Tychem
aux
urgences.
En
outre,
sur
le
site
de
Gap
sont
stockées
6
tenues
TOM
complètes
et
60
tenues
Tychem
(sans
cartouches
filtrantes).
Dosimètre
:
Le
SAMU
04
dispose
d'un
dosimètre
de
type
Saphydose.
Unités
de
décontamination
hospitalières
(UD
Fixe
et
Mobile).
>
CH
de
Manosque
:
Cet
établissement
dispose
d'une
unité
de
décontamination
fixe
localisée
au
sein
du
sas
ambulances
des
urgences
(cf.
annexe
11
—
page
63
du
plan
blanc
du
CH
de
Manosque
du
29
mars
2011).
>
CH
de
Digne
(SAMU)
:
Un
dispositif
fixe
de
décontamination
est
prévu
dans
les
travaux
d'aménagement
du
service
des
urgences
programmés
en
2012/2013.
Dans
l'attente,
cet
établissement
dispose
d'une
tente
qui
pourrait
être
utilisée
en
tant
qu'unité
de
décontamination
mobile
(tente
de
type
PSM
Utilis
qu'il
conviendrait
d’équiper
en
arrivée
d'eau
et
douchettes)
et
qui
pourrait
être
installée
aux
abords
du
sas
de
tri
sas
ambulances
des
urgences
(cf.
annexe
11
—
page
65
du
plan
blanc
du
CH
de
Digne
du
3
octobre
2007).
Cependant,
si
cette
tente
à
visée
départementale
devait
être
positionnée
au
PMA,
près
du
lieu
du
sinistre,
celle-ci
ne
sera
donc
plus
disponible
pour
le
CH
de
Digne.
>
Le
site
de
Sisteron
du
CHICAS-Gap :
Cet
établissement
ne
dispose
pas
d'unité
de
décontamination.
A
noter
que
le
SDIS
04
ne
disposant
pas
d'unité
mobile
de
décontamination
normalisée,
il
mettra
en
œuvre
des
moyens
simples
de
décontamination
de
proximité
(déshabillage,
tunnel
d'arrosage
..).
Pour
une
décontamination
plus
poussée,
il pourra
être
fait
appel
aux
moyens
du
SDIS
13,
du
BMPM
ou
de
lUISC7.
Cependant
la
mise
en
œuvre
de
ces
moyens
dans
le
04
nécessite
un
délai
d’environ
3 heures.
Médicaments
du
stock
Biotox :
Il n'existe
plus
de
stock
Biotox
dans
le
département.
Les
stocks
Biotox
sont
directement
gérés
par
FEPRUS. Etablissement
de
référence
zonal
(APHM)
:
Il sera
sollicité,
selon
la
situation,
par
le
préfet
de
zone
de
défense
et
de
sécurité
(EM2)
et/ou
par
le
SAMU
de
zone.
>
Laboratoire
du
CHU
de la Timone
— Professeur
Raoult
>
Service
infectiologie
—
Hôpital
Nord
—
Professeur
Brouqui
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
- février
2012-
page
147/155
159 Laboratoire
Biotox
(eau)
:
EUROFINS-IPL
ENVIRONNEMENT
Parc
Euromédecine
778
rue
de
la
croix
verte
34196
MONTPELLIER
CEDEX
5
Tél
/ 04.67.84.74.00
Fax
/ 04.67.04.17.67
Portable
d'astreinte
: 06-75-21-18-25
(H/24)
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
février
2012-
page
148/155
160 DNA
CAE
TE
Ce
ea
les lle
=
2e
NE
Re ETC
do) 1-1 ae:
Liberté» Égalité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PREFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
DELEGATION
TERRITORIALE
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
DE
L'AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
PROVENCE-ALPES-COTE-D’AZUR Pôle
gestion
des risques
sanitaires
et
Environnementaux
Digne-les-Bains,
le
ARRETE
PREFECTORAL
N°
-
Portant
déclenchement
du
plan
blanc
élargi
pour
le département
des
Alpes
de
Haute-Provence
et
réquisition
d'établissements
et
professionnels
de
santé
LA
PREFETE
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur
Chevalier
de
l'ordre
national
du
Mérite
- VU
le
code
de
la
santé
publique,
troisième
partie
(lutte
contre
les
maladies
et
dépendances),
livre
1”
(lutte
conte
les
maladies
transmissibles),
titre
II| (menaces
sanitaires
graves),
chapitre
1%" {mesures
d'urgence),
et
notamment,
- VU
l'article
L 3131-8
instaurant
la
mise
en
place
d'un
dispositif
dénommé
plan
blanc
élargi
en
cas
d'afflux
de
patients
où
de
victimes
ou
si
la
situation
sanitaire
le justifie,
et la
possibilité
pour
le représentant
de
l'Etat,
dans
ce
cadre,
de
procéder
aux
réquisitions
nécessaires
de
tous
biens
et
services,
et
notamment
de
requérir
le
service
de
tout
professionnel
de
santé,
quel
que
soit
son
mode
d'exercice,
et de
tout
établissements
de
santé
ou
établissement
médico-social,
- VU
les
articles
R
3131-6
et
R
3131-7
relatifs
aux
modalités
d'élaboration
du
plan
blanc
élargi,
-
VU
le
protocole
départemental
relatif
aux
modalités
de
coopération
entre
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
et
l’Agence
Régionale
de
Santé
de
PACA
en
date
du 20 juillet
2010,
-VU
l'arrêté
en
date
du
approuvant
le
plan
blanc
élargi
du
département
des
Alpes
de
Haute-Provence, CONSIDERANT
la situation
créée
par
CONSIDERANT
en
conséquence,
l'afflux
de
patients,
de
victimes,
la
situation
sanitaire
qui
en
découle,
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
page
149/155
ui
us 161 CONSIDERANT
l'impossibilité
pour
l'administration
de
faire face
à ce
risque
grave
pour
la santé
et
la
sécurité
publique,
en
utilisant
d'autres
moyens,
CONSIDERANT
l'impérieuse
nécessité
d'assurer
la
sécurité
de
la
population,
et la
continuité
de
cette
mission
de
service
public,
CONSIDERANT
l'existence
d'une
situation
d'urgence, ARRETE
ARTICLE
1
: Le
plan
blanc
élargi
pour
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
est
déclenché. ARTICLE
2
: Les
établissements,
les
professionnels
et
personnes
figurant
sur
la
liste
annexée
au
présent
arrêté
sont
requises,
conformément
aux
modalités
calendaires
précisées,
pour
réaliser
les
missions
qui
leur
sont
assignées.
ARTICLE
4
: Monsieur
le Secrétaire
Général
de
la Préfecture,
Monsieur
le Directeur
Général
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
Provence-Alpes-Côte-D'azur,
Monsieur
le
Colonel
commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
des
Alpes
de
Haute-Provence,
Monsieur
le
Directeur
Départemental
de
la
Sécurité
Publique,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
aux
Etablissements
et
professionnels
concernés
et
publié
au
Recueil
des
Actes
Administratifs
de
la
préfecture
du
Département
des
Alpes
de
Haute-Provence. Fait
à
Digne
les
Bains,
le
La
Préfète
Des
Alpes
de
Haute-Provence,
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
février
2042-
page
150/155
162 tr
Annexe
30
: Fiches
de
poste
pour
la
cellule
d'appui
en
DT
responsable
gestion
de
la cellule
de
crise
responsable
main
courante
gestionnaires
des
messages
entrants
et
sortants
Plan
Blanc
Élargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
page
151/155
ms — 9 — ee ——— © ©
163 ARS
Provence-Alpes-Côte
d’azur
Fiche
de
Crise
DT
04
Intitulé
du
poste
: RESPONSABLE
GESTION
DE
LA
CELLULE
DE
CRISE
Catégorie
ou
niveau
d'emploi
/ Grade
:cadre
A
désigné
par
le
délégué
territorial
ou
son
représentant Description
de
la fonction
/ Principales
activités
:
- immédiat
(en
lien
avec
le délégué
territorial):
- identifier
les
urgences
et lancer
les
actions
voulues
- mobiliser
des
agents
de
la
DT
pour
armer
la cellule
de
crise
- avertir
l'ensemble
des
services
de
la
DT
pour
qu’une
liaison
soit
assurée
entre
la cellule
de
crise
et les
différents
services
(obtention
d'informations,
messages
à relayer,
etc
….)
- mettre
en
place
une
organisation
: qui
peut
faire
quoi,
avec
qui,
dans
quel
délai
- veiller
à
ce
que
le
siège
soit
informé
de
l'évènement,
de
la
mise
en
place
de
la
cellule
de
crise
et
du
départ
d’un
agent
de
la
DT
au
COD
(cf. fiche
de
poste
«
messages
entrants
et sortants
»)
- s'organiser
pour
traiter
tous
les
problèmes
d'interfaces
(COD,
siège,
acteurs
externes,
…)
et
définir
des
règles
de
travail
- appeler
les
renforts
nécessaires
; anticiper
la
durée
(organiser
la
relève)
- solliciter,
en
fonction
de
la gravité
de
la situation
au
regard
des
ressources
disponibles
et en
lien
avec
le DT,
l’aide
de
la cellule
régionale
d'appui
- contribue
au
traitement
de
la situation
- veiller à ce
que
toute
décision
soit
suivie
d’un
retour précis
sur
sa mise
en
œuvre
effective
- fixer
des
points
de
synthèse
périodique
avec
le
délégué
et
les
agents
des
services
Positionnement
(liens
hiérarchiques) :
- sous
l'autorité
du
délégué
Profil
/ Compétences
:
|
Réactivité
: Capacité
de
synthèse
et de
logique
Observations
éventuelles
(conditions
particulières...)
:
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
page
152/155
164 ARS
Provence-Alpes-Côte
d’azur
Fiche
de
Crise
DT
04
Intitulé
du
poste
:
RESPONSABLE
MAIN
COURANTE
Catégorie
ou
niveau
d'emploi
/ Grade
:A,
B
ou
C
selon
disponibilité
au
moment
de
la
crise
Description
de
la fonction
/ Principales
activités :
La
main
courante
est
actuellement
tenue
au
moyen
d’un
tableau
excel.
Cette
main
courante
sera
cependant
prochainement
tenue
via
l'outil
«
ORAGE
».
- inscrire
la
chronologie
des
évènements
(entrée
et
sortie)
en
précisant
les
données
factuelles
(date
et
heure
;origine
du
signalement
;
localisation
;victimes
;
détails
techniques
;action
interne;
n°
à
rappeler
;cause
apparente)
- alerter
le responsable
de
la cellule
sur
l'absence
de
mise
en
œuvre
des
décisions
prises
Positionnement
(liens
hiérarchiques)
:
Sous
l’autorité
du
responsable
de
la
cellule
Profil
/ Compétences :
Esprit
synthétique
et logique
Vigilance
aux
informations
entrantes
et
sortantes
de
la
cellule
de
crise
pour
les
enregistrer
Observations
éventuelles
(conditions
particulières.)
:
Réactivité
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
— février
2012-
page
153/155
165 ARS
Provence-Alpes-Côte
d’azur
Fiche
de
Crise
DT
04
Intitulé
du
poste
:
GESTIONNAIRES
MESSAGES
ENTRANTS
ET
SORTANTS
Catéqorie
ou
niveau
d'emploi
/ Grade
:À,
B
ou
C
selon
disponibilité
au
moment
de
la
crise
Description
de
la fonction
/ Principales
activités
:
- informer
le
siège
de
l'évènement,
de
la
mise
en
place
de
la
cellule
de
crise
et
du
départ
d'un
agent
de
la
DT
au
COD.
Cette
information
soit
être
faite
sans
délai
par
mail
aux
adresses
suivantes
:
ars13-alerte@ars.sante.fr
et
Id-ars-paca-comex@ars.sante.fr
ainsi
que
par
téléphone
au
04-13-55-8000 - dès
la
prise
de
poste,
s'informer
du
n°
de
téléphone
attribué
à
la
personne
de
la
DT
qui
est
au
COD
et
lui
communiquer
le
n°
de
téléphone
de
la
ligne
dédiée
aux
échanges
cellule
de
crise
DT
/ COD
-
sur
directives
du
responsable
de
la
cellule
transmettre
les
informations,
directives,
etc
..….
au
correspondant
de
la
DT
participant
au
COD,
à
la
CRAP
(cellule
régionale
d'appui
et
de
pilotage)
si
celle-ci
est
mise
en
place
(*),
et
aux
partenaires
extérieurs
impactés
par
l'exercice
ou
la
crise
par
téléphone,
puis
par
mail
(SAMU,
établissements
sanitaires
et/ou
établissements
médico-sociaux).
Communiquer
à
ces
partenaires
le
n°
de
téléphone
de
la
base
arrière
de
la
DT
et
son
adresse
mail
pour
l'échange
des
messages
et
informations.
- surveiller
l'arrivée
des
messages
entrants
et
les
imprimer
et
les
classer
par
émetteur
- transmettre
l'information
au
responsable
gestion
de
la
cellule
de
crise
- suivre
éventuellement
l'évènement
sur
le
portail
ORSEC
et
informer
régulièrement
le
responsable
de
la
cellule
- tenir
régulièrement
le
siège
informé
de
la
situation
sur
ta
BAL
ARST3-ALERTE
- informer
la
personne
chargée
de
la main
courante
Positionnement
(liens
hiérarchiques)
:
Sous
l'autorité
du
responsable
de
la
cellule
Profil
/ Compétences
:
Réactivité
; Capacité
de
synthèse
et de
logique
Observations
éventuelles
(conditions
particulières...) :
(*)
Coordonnées :
> salle
Queyras-020
de
l'immeuble
MSquare
> fax
: 04
13
55
85
15
> tél
: 04.13.55.80.06
> ARS-PACA-CRAP@ars.sante.fr
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
février
2012-
page
154/155
166 Annexe
31
: coordonnées
des
ordres
>
Conseil
Départemental
de
l'Ordre
des
Médecins
des
Alpes
de
Haute-Provence
L'Etoile
des
Alpes,
Entrée
C,
Traverse
des
Eaux-Chaudes,
04000
DIGNE-LES-BAINS
Tél
: 04.92.31.17.39
Fax
: 04.92.31.42.28.
E-mail
:alpes-haute-provence(@04.medecin.
fr
Site
internet
: http:/www.conseil04.ordre.medecin.
fr/
Président
: Dr
Jean-Claude
MOULARD
5 >
Conseil
Départemental
de
l'Ordre
des
Chirurgiens-dentistes
des
Alpes
de
Haute-
Provence 23
rue
Antoine
Héroët
- Le
Shangrila
- 04000
DIGNE
Tel
: 04
92
34
1021
Fax
: 04
92
32
16
56
Email
: alpes-de-haute-provence@oncd.org
Présidente
: Dr
Marie
Anne
BAUDOUI
MAUREL
>
Conseil
Départemental
de
l’Ordre
des
Infirmiers
des
Alpes
de
Haute-Provence
CIROI
PACA
- Corsc
426,
rue
Paradis
13008
MARSEILLE
Tél.
: 04
13
25
17
04
Email :
ciroi.pacacorse@ordre-infinmiers.fr
Président
: M.
Patrick
TRAVERSA
— tél
: 06.19.57.41.89
>
Conseil
Régional
de
l'Ordre
des
Pharmaciens
PACA-CORSE
5 rue
d'Arcole
- 13006
MARSEILLE
Tél
: 04
96
10
13
60
Fax
: 04
96
10
13
61
Président
: Dr
Stéphane
PICHON
Plan
Blanc
Elargi
des
Alpes
de
Haute
Provence
—
février
2012-
page
155/155
Hit
ui
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