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Déliberation - D2026 04 09 Représentants copropriété Série E
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 04 09 Représentants copropriété Série E)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’un élu titulaire ainsi qu’un élu suppléant doivent être nommés pour représenter la commune dans la copropriété de « La Série E ».
Monsieur Rémi ROUX se propose comme élu titulaire et Monsieur Michel LAPALUS comme élu suppléant.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité (19 voix pour) :
❖ Approuvent l’exposé de Monsieur le Maire ;
❖ Désignent Monsieur Rémi ROUX comme élu titulaire et Monsieur Michel
LAPALUS comme élu suppléant pour représenter la commune dans la
copropriété de « La Série E ».
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
POUR COPIE CONFORME,
L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE, LE 7 AVRIL 2026.
Le Maire,
Rémi ROUX
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
COMMUNE DE L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
EXTRAIT
Du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 7 AVRIL 2026
Présidence de M. Rémi ROUX,
Maire de L’Argentière-La Bessée
19 membres en exercice dont :
1 absent et représenté : Françoise BRUNET qui
donne procuration à Rémi ROUX
18 présents : Rémi ROUX, Benjamin
SÉMIOND, Marie-Laure MARFOURE,
Sébastien FERRUS MACHADO, Marie
GUIMBERT, Michel LAPALUS, Céline
BLANCHET, Denis FRASSIN, Cédric
MIGLIACCIO, Marion NICOLAS, Stéphanie
PERSICOT, Alice PRUD’HOMME, Loïc
RICHARD, Jean-Pierre RIPPERT, Alain
SANCHEZ, Grégory TARDY, Laurent
THOUVENOT, Sylvia VIGNE
Soit 19 votants
Délibération n° 2026-04-09
Objet de la Délibération :
Désignation d’un élu titulaire
et d'un élu suppléant comme
représentants de la commune
dans la copropriété de la
« Série E »
Date de convocation : Secrétaire de séance : Denis FRASSIN 30 MARS 2026