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Déliberation - D2026 04 12 Représentants CNAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 04 12 Représentants CNAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Monsieur le maire rappelle aux membres du conseil municipal qu’il convient de désigner un élu du conseil municipal afin de représenter celui-ci au sein des instances du Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Monsieur Rémi ROUX se propose comme élu titulaire et Monsieur Benjamin SEMIOND comme élu suppléant.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité (19 voix pour) :
- Approuvent l’exposé de Monsieur le Maire ;
- Désignent Monsieur Rémi ROUX comme élu titulaire et Monsieur Benjamin
SEMIOND comme élu suppléant pour représenter la commune au sein des instances du
CNAS.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
POUR COPIE CONFORME,
L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE, LE 7 AVRIL 2026.
Le Maire,
Rémi ROUX
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
COMMUNE DE L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
EXTRAIT
Du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 7 AVRIL 2026
Présidence de M. Rémi ROUX
Maire de L’Argentière-La Bessée
19 membres en exercice dont :
1 absent et représenté : Françoise BRUNET qui
donne procuration à Rémi ROUX
18 présents : Rémi ROUX, Benjamin
SÉMIOND, Marie-Laure MARFOURE,
Sébastien FERRUS MACHADO, Marie
GUIMBERT, Michel LAPALUS, Céline
BLANCHET, Denis FRASSIN, Cédric
MIGLIACCIO, Marion NICOLAS, Stéphanie
PERSICOT, Alice PRUD’HOMME, Loïc
RICHARD, Jean-Pierre RIPPERT, Alain
SANCHEZ, Grégory TARDY, Laurent
THOUVENOT, Sylvia VIGNE
Soit 19 votants
Délibération n° 2026-04-12
Objet de la Délibération :
Désignation d’un élu titulaire
et d’un élu suppléant pour
représenter la commune au
sein des instances du CNAS
Date de convocation : Secrétaire de séance : Denis FRASSIN 30 MARS 2026