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Déliberation - D2026 04 17 Représentants CAL OPH
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 04 17 Représentants CAL OPH)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’un élu titulaire ainsi qu’un élu suppléant doivent être nommés pour représenter la commune auprès de la commission d’attribution des logements de l’OPH 05. Cette commission se réunit une fois par mois et l’avis de la commune sur les dossiers proposés est primordial.
Madame Françoise BRUNET se propose comme élue titulaire et Madame Marie GUIMBERT comme élue suppléante.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité (19 voix pour) :
❖ Approuvent l’exposé de Monsieur le Maire ;
❖ Désignent Madame Françoise BRUNET comme élue titulaire et Madame Marie
GUIMBERT comme élue suppléante pour représenter la commune auprès de la
commission d’attribution des logements de l’OPH 05.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
POUR COPIE CONFORME,
L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE, LE 7 AVRIL 2026.
Le Maire,
Rémi ROUX
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
COMMUNE DE L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
EXTRAIT
Du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 7 AVRIL 2026
Présidence de M. Rémi ROUX,
Maire de L’Argentière-La Bessée
19 membres en exercice dont :
1 absent et représenté : Françoise BRUNET qui
donne procuration à Rémi ROUX
18 présents : Rémi ROUX, Benjamin
SÉMIOND, Marie-Laure MARFOURE,
Sébastien FERRUS MACHADO, Marie
GUIMBERT, Michel LAPALUS, Céline
BLANCHET, Denis FRASSIN, Cédric
MIGLIACCIO, Marion NICOLAS, Stéphanie
PERSICOT, Alice PRUD’HOMME, Loïc
RICHARD, Jean-Pierre RIPPERT, Alain
SANCHEZ, Grégory TARDY, Laurent
THOUVENOT, Sylvia VIGNE
Soit 19 votants
Délibération n° 2026-04-17
Objet de la Délibération :
Désignation d’un élu titulaire
et d'un élu suppléant pour
représenter la commune
auprès de la commission
d’attribution des logements
OPH 05
Date de convocation : Secrétaire de séance : Denis FRASSIN 30 MARS 2026