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Déliberation - 2025 076 Delib Subventions Assos 2026
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 076 Delib Subventions Assos 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Famille,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200057-20251118-2025-076-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 19/11/2025
Publication : 19/11/2025
À Pour l'autorité compétente par délégation
ANDREZIEUX-BOUTHEON
{ ranust
TT
CR DRIOL
> PEPIN.
n MARRET.
1
Numéro : 2025-076
Codification acte : 7.5
DELIBERATION
Objet : Subventions allouées pour l’année 2026
Le 17 novembre 2025, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 10 novembre 2025
Présents : Mesdames et Messieurs François DRIOL, Marc MONTEUX, Nicole BRUEL, Eric VOCANSON, Hélène FABRE, Pierre-Julien MARRET, Céline MONTAGNON, Carl INCORVAIA, Pascale DUMAZET, Michèle DUCREUX, Muriel SPADA, Noélia SEGUIN, Marie-Claire GRANGE, Isabelle BOIS, Ludovic MAGALHAES, Marie MONTET, Niyazi KARA, Ludovic CEYTE, Pascal CAMPEGGIA, Bernadette PONSON, Louis BELLE, Ferat AKBAL.
Procurations : Monsieur Pascal GALONNET à Madame Nicole BRUEL, Monsieur Stéphane FAVEYRIAL à Monsieur Marc MONTEUX, Monsieur Emmanuel ROBERT à Monsieur François DRIOL, Monsieur Cyrille CHAPOT à Madame Hélène FABRE, Madame Leihla KHEBRARA à Madame Noélia SEGUIN, Madame Mauricette MOINE à Monsieur Pascal CAMPEGGIA.
Absent : Monsieur Baptiste PEPIN.
Secrétaire : Monsieur Pierre-Julien MARRET.
-------------------------
Monsieur le Maire rappelle l’importance des clubs et associations dans l’animation et la vie de la cité, la participation au bien-être individuel et collectif des Andréziens-Bouthéonnais, le maintien du lien social et l’accompagnement des plus fragiles.
A ce titre, conformément à la volonté de promouvoir une ville attractive et solidaire, malgré les contraintes budgétaires fortes auxquelles est confrontée la commune, la Ville d’Andrézieux-Bouthéon entend donc maintenir son soutien « hors normes » aux associations.
En effet, à travers les subventions versées chaque année aux clubs et associations présents sur la commune, ainsi que par l’aide en nature et les nombreuses mises à disposition de locaux et équipements municipaux, la commune d’Andrézieux-Bouthéon permet à chaque association de développer ses actions en faveur de tous les Andréziens-Bouthéonnais.
Il explique qu’à l’issue de l’examen des dossiers de demandes de subventions présentés par les diverses structures, les Elus, membres des groupes de travail compétents, ont proposé de leur attribuer les montants figurant sur les tableaux ci-après.
Il rappelle que l’article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget.
Monsieur le Maire précise que conformément à la démarche mise en place depuis maintenant plusieurs années, les clubs et associations sollicitant une subvention municipale sont invités à signer une charte de partenariat avec la Ville d’Andrézieux-Bouthéon et doivent s’engager à respecter les principes républicains et la laïcité. tures tels que
e 6574.
2
Il ajoute que, dans le cadre de la démarche visant à renforcer le contrôle opéré par la commune sur la manière dont les subventions octroyées ont été utilisées, mais aussi favoriser un dialogue avec les associations sollicitant une aide d’un montant supérieur à 23 000 € sur leurs projets et actions en faveurs des habitants de la commune ; il est rappelé que les clubs et associations concernés ont été reçus en mairie.
Parallèlement, Monsieur le Maire indique que le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) anime une action générale de prévention et de développement social en liaison avec les institutions publiques et privées, conformément aux articles L123.4 et suivants du Code de l’Action Sociale et des Familles.
Il exerce l’intégralité de ses compétences en matière d’action sociale générale, telle qu’elle est définie par les articles L.123-4 et L.123-5 du Code de l’Action Sociale et des Familles ainsi que dans le cadre du décret n° 95-562 du 6 mai 1995, qui précise les attributions de cet établissement public.
Conformément à l’article 25 du décret du 6 mai 1995, qui prévoit que les recettes d’exploitation et de fonctionnement du Centre Communale d’Action Sociale peuvent comprendre les subventions versées par ses partenaires privés ou publics, le CCAS reçoit chaque année des subventions de la Ville d’Andrézieux-Bouthéon afin d’équilibrer son budget de fonctionnement et son budget d’investissement.
Ainsi, au titre de l’année 2026 et afin de soutenir l’action du CCAS en faveur des séniors et des plus démunis, il est proposé de verser une subvention de 310 000,00 € à ce dernier.
Il est précisé que les conseillers municipaux membres d’un exécutif d’une structure percevant une subvention sortent de la salle au moment du vote.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré à l’unanimité :
• APPROUVE les montants des subventions 2026 à verser aux diverses structures tels que mentionnés, suivant le groupe de travail auquel elles appartiennent, et détaillés dans les tableaux ci-après :
Associations Montants
Associations « Génération seniors – Egalité femme-homme et
Handicap » 10 850,00 €
Associations « Solidarité et cohésion sociale » 274 400,00 €
Structures « Sport – Santé – Loisirs »
Membres d’association ou de Club Elite ne prenant pas part au vote : Mme MONTET et M. INCORVAIA.
Les pouvoirs de Mme MOINE et M. CHAPOT ne sont pas pris en compte pour ce vote
897 522,00 €
Associations « Jeunesse – Education – Citoyenneté » 6 000,00 €
Association « Cadre de vie et déplacements » 2 800,00 €
Associations « Culture – Patrimoine – Tourisme »
Membre d’association ne prenant pas part au vote :
Mme PONSON.
17 450,00 €
Associations « Commerce – Artisanat - Entreprenariat » 2 300,00 €
TOTAL 1 211 322,00 €
• DIT que les crédits nécessaires seront inscrits au compte 6574. »
3
ASSOCIATIONS
« GENERATION SENIORS – EGALITE FEMME-HOMME, ET HANDICAP »
Associations 2026
FNACA 400,00 € CLUB AMITIE ET LOISIRS DE BOUTHEON 1 400,00 € Subvention transports 1 400,00 € CLUB DE L’AMITIE 1 400,00 € Subvention transports 1 400,00 € ENSEMBLE ET SOLIDAIRE (ex UNRPA) 1 400,00 € Subvention transports 1 400,00 € Centre d'Infos/les Droits des Femmes et des Familles de la Loire 1 400,00 € EURECAH "Autisme Loire" 650,00 €
TOTAL 10 850,00 €
ASSOCIATIONS
« SOLIDARITE ET COHESION SOCIALE »
Associations 2026
ASSOCIATION CROQ LA VIE 3 900,00 € INFO MEDIA 450,00 € LE COLLECTIF DU CŒUR 1 400,00 € ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL 4 650,00 € ESPACE SOCIO-CULTUREL NELUMBO (y compris Maisonnée) 251 100,00 € VIE LIBRE 350,00 € CROIX ROUGE FRANÇAISE 2 800,00 € SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS 2 800,00 € EPICERIE SOLIDAIRE DES 4 PONTS 1 400,00 € RESTOS DU CŒUR 2 800,00 € ADSEA SAUVEGARDE 42 (service éducatif en milieu ouvert) 1 850,00 € ADMR « au service à domicile » 450,00 € AMAD (maintien à domicile du Forez) 450,00 €
TOTAL 274 400,00 € 4
STRUCTURES
« SPORT – SANTE – LOISIRS »
Associations 2026
CLUB FOREZIEN DE SCRABBLE 250,00 € CLUB AVICOLE GIER JAREZ FOREZ 700,00 € FAC ATHLETISME 60 400,00 € A.B. BADMINTON CLUB 17 700,00 € Subvention exceptionnelle – montée au niveau national 4 000,00 € CHASSE COMMUNALE 650,00 € FAC CYCLO 1 500,00 € CESAM (escalade) 3 750,00 € Subvention exceptionnelle – location nacelle 350,00 € ESCRIME CLUB 1 500,00 € PHENIX (gymnastique) 16 750,00 € JUDO CLUB PLAINE DU FOREZ 12 000,00 € IPPON CLUB D'ANDREZIEUX-BOUTHEON (karaté) 2 800,00 € MOTO CLUB 1 400,00 € CLUB DES NAGEURS DU FOREZ 500,00 € CLUB CARPISTE 42 (pêche) 400,00 € GARDON FOREZIEN (pêche) 1 400,00 € PETANQUE DE L'ENVOL 10 000,00 € ABPOI (pétanque) 21 400,00 € ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE J. PREVERT (scolaire) 900,00 € ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE MAURIAC (scolaire) 1 300,00 € ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE DESGRANGES (scolaire) 650,00 € SQUASH PLAINE DU FOREZ 7 400,00 € TENNIS CLUB ANDREZIEUX-BOUTHEON 26 280,00 € TENNIS DE TABLE 1 000,00 € FAC TIR A L'ARC 500,00 € ENTENTE FOREZIENNE DE VOLLEY-BALL 9 300,00 € Subvention exceptionnelle – problématique gymnase plus ANS 3 000,00 € AMICALE DES DONNEURS DE SANG 250,00 €
TOTAL 208 030,00 €
Clubs Elite 2026
ABLS – ANDREZIEUX-BOUTHEON LOIRE SUD BASKET
UNION SAINT CHAMOND ANDREZIEUX BOUTHEON BASKET (Elite) 118 492,00 € ANDREZIEUX-BOUTHEON LOIRE SUD BASKET (formation) 110 000,00 € Association ANDREZIEUX BOUTHEON FOOTBALL CLUB 191 000,00 € SAS ANDREZIEUX BOUTHEON FOOTBALL CLUB (élite) 110 000,00 € RCAB RUGBY 160 000,00 €
TOTAL 689 492,00 €
STRUCTURES SPORTIVES (Associations et Clubs élite) 2026
TOTAL 897 522,00 €
Il est à noter que selon la période arrêtée de l’exercice comptable des structures concernées, en année civile ou en saison sportive, ces concours financiers communaux sont rattachés soit à l’année 2026 soit à la saison sportive 2025/2026 dans le budget de ces entités bénéficiaires. 5
ASSOCIATIONS
« JEUNESSE – EDUCATION - CITOYENNETE »
Associations 2026
ASSOCIATION PARENTS ECOLE PAUL ELUARD 700,00 € ASSOCIATION PARENTS ECOLE JEANNE D’ARC 700,00 € ASSOCIATION PARENTS ECOLE LOUIS PASTEUR 700,00 € ASSOCIATION PARENTS ECOLE VICTOR HUGO 700,00 € ASSOCIATION PARENTS ECOLE ARTHUR RIMBAUD 700,00 € FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE 1 500,00 € SCOUTS DE FRANCE 1 000,00 €
TOTAL 6 000,00 €
ASSOCIATIONS
« CADRE DE VIE ET DEPLACEMENTS »
Associations 2026
LES PATOUNES LIBRES 2 800,00 €
TOTAL 2 800,00 €
ASSOCIATIONS
« CULTURE - PATRIMOINE - TOURISME »
Associations 2026
AMIS DU VIEUX BOUTHEON 1 250,00 € Subvention transports 1 250,00 € LA VOIX DU PEUPLE KHMER EN FRANCE 200,00 € LE PASSAGE 3 300,00 € LES MAINS D’OR FOREZIENNES 200,00 € ENSEMBLE VOCAL D'ANDREZIEUX-BOUTHEON 2 500,00 € CLARINETTISTES DE LA LOIRE 150,00 € ABCD 200,00 € CHORALE DE L'AMITIE 350,00 € COMPAGNIE THEATRALE "L'OEIL EN COULISSE" 500,00 € COULISSES D'AUTOMNE 2 500,00 € COMPAGNIE THEATRALE "LA FABRIQUE" 2 350,00 € LE RUBAN FAUVE 200,00 € CABAREV’ 2 500,00 €
TOTAL 17 450,00 € 6
ASSOCIATIONS
« COMMERCE, ARTISANAT, ENTREPRENARIAT »
Associations 2026
UNION DES COMMERCANTS 2 300,00 €
TOTAL 2 300,00 €
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 18 novembre 2025
Le Maire, Le secrétaire de séance, François DRIOL Pierre-Julien MARRET