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Conseil Municipal - Procès verbal du 4 décembre
Ordre du Jour - Ordre du jour du 4 décembre
Document publié le Mercredi 27 novembre 2019 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 4 décembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, PME, commerce et artisanat,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
3 # nr
i ou à Rambouillet, le 27 novembre 2019
VILLE DE RAMBOUILLET
Le Conseil Municipal de la ville de Rambouillet se réunira le quatre décembre deux mille dix-neuf à vingt heures trente précises, dans la salle Patenôtre à Rambouillet, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES
- Recours au contrat d'apprentissage au département éducation jeunesse (brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - BPJEPS). 19120401DCM. - Création de postes d'agents recenseurs et désignation d'un coordonnateur. 19120402DCM.
- Convention relative à la mise à disposition d'un avocat du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région lle de France. 19120403DCM. - Convention relative à la mise à disposition d'un technicien informatique du Centre -Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région lie de France. 19120404DCM.
- Attribution d'une prestation d'action sociale favorisant la pratique d'une activité sportive pour le personnel communal. 19120405DCM.
- Convention relative de mise à disposition du technicien hydraulique dans le cadre du transfert de la compétence « eau et assainissement » à la communauté d'agglomération Rambouillet Territoires. 19120406DCM.
- Ajustement du tableau des effectifs. 19120407DCM.
FINANCES
- Décision modificative N°2 portant sur le budget principal pour l'exercice 2019. 19120408DCM.
- Décision modificative N°1 portant sur le budget eau potable pour l'exercice 2019, 19120409DCM.
- Décision modificative N°1 portant sur le budget assainissement pour l'exercice 2019. 19120410DCM.
- Demande de garantie d'emprunt par la SEMIR pour le financement de travaux de réhabilitation énergétique de 138 logements du parc locatif « Louvière ». 19120411DCM.
URBANISME
- Dénomination de voie «rue de la Légion d'Honneur » située entre la rue Jeanne d'Arc et la rue Nicolas Potocki. 19120412DCM.
- Signature d'une convention permettant la réalisation de travaux relatifs au passage d'une canalisation d'eau pluviale sur les parcelles cadastrées Bl-n°66. et 67 au lieu-dit « LA LOUVIERE ». 19120413DCM.
MARCHÉS PUBLICS
- Signature de l’accord-cadre relatif à la location avec maintenance de copieurs multifonctions et d'un logiciel de gestion de parc. 19120414DCM. - Signature de l'accord-cadre relatif à l'impression de divers supports de communication. 19120415DCM.
SERVICES TECHNIQUES
- Pôle espaces publics - Adhésion de la Ville de Rambouillet à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU). 19120416DCM.
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention constitutive de groupement de commande relative à des préfidtions de levers topographiques et d'investigations complémentaires19120417DCM,N 7
er VILLE Rambouillet wréuar y
Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France sy: Ô at Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouillet.fr - Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable. 19120418DCM.
- Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. 19120419DCM.
- Présentation du rapport annuel SYMIPERR sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable pour l'exercice 2018. 19120420DCM.
- Présentation du rapport annuel d'activités pour l'année 2018 du SIRR. 19120421DCM.
AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
- Convention tripartite entre la ville, le conseil départemental des Yvelines et le conseil départemental des Hauts de Seine relative au « Pass Malin 2020 ». 19120422DCM. - Convention ville / office du tourisme communautaire « Rambouillet Territoires » : avenant de prorogation. 19120423DCM.
- Pôle culturel La Lanterne - Contrat territoire-lecture 2017-2020 - Demande de subvention auprès de la DRAC Ile de France pour 2019. 19120424DCM.
COMMERCE ET ARTISANAT
- Dérogation au repos dominical accordé dans les établissements de commerce de détail alimentaire. 19120425DCM.
- Présentation du rapport annuel 2018 de l'exploitant du service public des marchés forains et fêtes foraines. 19120426DCM.
POLE CONVIVIALITÉ
- Sports - Attribution de subventions / Aides à projet. 19120427DCM.
POLE FAMILLE - DEPARTEMENT EDUCATION JEUNESSE
- Fixation des tarifs du séjour Hiver du 08/02 au 15/02/2020. 19120428DCM. - Présentation du rapport annuel d'activités 2017/2018 de l'exploitant du service public de la restauration collective. 19120429DCM.
AFFAIRES INTERCOMMUNALES
- Présentation du rapport d'activités 2018 du SEY 78. 19120430DCM. - Avis sur le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs. 19120431DCM.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
- Présentation du rapport d'activités 2018 du SICTOM.
- Présentation du rapport d'activités 2018 du SITREVA.
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
GE crhel À. Le Maire,”
Président deJa Communauté d'Agglomération
Rambouillet Te] ritoires
Marc ROBER
NB. : Il est rappelé que tous documents et informations concernap#tés points de-l'ôrdre du jour peuvent être obtenus auprès de la Direction générale des services.