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Document publié le Vendredi 14 décembre 2018 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 décembre 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rambouillet, le 14 décembre 2018 :) L
VAPr LS TS
VILLE DE RAMBOUILLET
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la ville de Rambouillet se réunira le vingt décembre deux mille dix- huit à vingt heures trente précises, salle du Conseil Municipal, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
RESSOURCES HUMAINES
- Adhésion au contrat groupe prévoyance du CIG.
- Modification de la délibération relative au RIFSEEP.
- Modification des périodes assimilées à du travail effectif.
- Création du grade d'ingénieur principal (poste de DST).
- Modification du tableau des effectifs.
URBANISME
- Arrêt du projet concernant le RLP. |
- Commission locale SPR (sites patrimoniaux remarquables) remplacement de certains membres.
- Cession d'emprises foncières situées rue de Gaulle / rue d’Angiviller en faveur de la SNCR (Société Nouvelle des Cinémas de Rambouillet). | - Rétrocession des assiettes foncières supportant les voiries et réseaux du lotissement de la Croisée des Bois.
- Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de vente puis là vente définitive de la parcelle cadastrée AR-349, représentant une emprise de 2.050 m?, située 37 rue Sadi Carnot au bénéfice de la société BERCETO INVESTISSEMENTS.
SERVICES TECHNIQUES
- Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable.
- Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public
d'assainissement.
MARCHÉS PUBLICS
- Signature de l’accord-cadre à bons de commande relatif au nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux.
SYSTEMES D'INFORMATION
- Projet Open Data.
COMMERCE ET ARTISANAT
- Présentation du rapport annuel 2017 de l'exploitant du service public des marchés forains et fêtes foraines.
COMMUNICATION
- Institution d'une grille tarifaire et des règles régissant les publicités publiées dans le Rambouillet infos.
FER 74 % YN À
Nr SE . VILLE
ÿ E LES 2 Rambouillet mrériaue MALES gun FARTÉ de Hate Vale Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France AR IE de Chevreuse Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouïllet.fr AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE
- Convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Yvelines - « Pass Malin » - Musée Rambolitrain - Service du patrimoine/ Ville d'art et d'histoire. - Aides aux programmes d'éducation artistique et culturelle - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Yvelines.
- Convention de partenariat entre la ville de Rambouillet et la ville de Saint-Arnoult-en- Yvelines - Partage des ressources numériques du Pôle culturel La Lanterne. - Approbation du programme de restauration du patrimoine mobilier de la ville 2019/2020. - Palais du roi de Rome - Tarification du sac en toile publicitaire dit « tote bag ».
EDUCATION JEUNESSE
- Consultation pour la fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement (LR.L.) des instituteurs pour 2018.
- Fixation des tarifs des activités pour les séjours Hiver du 23/02/2019 au 02/03/2019.
POLE CONVIVIALITÉ - PLATEFORME ADMINISTRATIVE DÉDIÉE - Versement d'une subvention d'aide à projet au Collège Le Rondeau de Rambouillet.
VIE ASSOCIATIVE
- Tarif Nuit du Muguet.
AFFAIRES INTERCOMMUNALES
- Présentation du rapport annuel d'activités pour l’année 2017 du SEY.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
- Présentation du rapport d'activités 2017 du SICTOM.
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion.
pression de mes sincères
edél—_ F
Communauté d'Agglomération
rritoires
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,-
salutations.
Le Maire,
N.6. : il est rappelé que tous documents et informations concerna les points de l'ordre du jour peuvent être obtenus auprès de la Direction générale des services. PE