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Déliberation - DELIB 2023 034 Vote DES Subventions
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 034 Vote DES Subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
COMMUNE
DE
MONTAGNY
ARRONDISSEMENT
D'ALBERTVILLE EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
mars
2023
Délibération
n°2023/034
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
23
mars
à
18H15,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Roland
DRAVET,
Maire.
Étaient
présents
: Mrs
Roland
DRAVET,
Alain
EYNARD-VERRAT,
Serge
GAUDET,
Mme
Dominique
HAZUCKA,
Mrs
Michel
LEGER,
Vincent
MAITRE,
Pascal
PESSOZ,
Mmes
Elodie
POZIN-ROUX,
Anne-Marie
ROCHE,
M.
Franck
ROCHE
Était absent:
M.
Damien
BLANC
Convocation
du
: 17
mars
2023
- Affichage
du
: 17
mars
2023
Nombre
officiel
de
Conseillers
: 15
Conseillers
en
exercice
: 11
Conseillers
présents
: 10/
Conseillers
représentés
: O
Mme
Anne-Marie
ROCHE
a été
élue
secrétaire
de
séance.
OBJET
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2023
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
(à
l'exception
de
Monsieur
Franck
ROCHE
qui
n’a
pris
part
ni au
débat
ni au
vote)
Vu
le vote
du
Budget
Primitif
du
budget
principal
pour
l’année
2023,
VOTE
un
crédit
de
5
615
€
pour
les
subventions
allouées
aux
associations,
DIT
que
cette
somme
sera
imputée
à l’article
65748
du
Budget
Communal
2023,
et se
répartit
de
la façon
suivante :
* Association
de
Chasse
de
MONTAGNY
:
100€
*
ASS,
Football
de
MONTAGNY
: 1 000
€
* Association
des
jeunes
de
MONTAGNY
: 2 000
€
* Amicale
des
Anciens
Pompiers
de
MONTAGNY
:
250€
* Clique
Municipale
:
400€
* Club
du
Soleil
(club
des
Aînés
Ruraux)
:
950€
* Amicale
des
Donneurs
de
Sang
:
160€
* FNACA
(Fédé.Nationale
des
Anciens
Combattants
d'Algérie)
:
105€
* Coopérative
Scolaire
de
MONTAGNY
(subvention
pour
abonnement)
:
150€
* Association
des
Parents
d'Elèves
de
MONTAGNY
:
300€
* Association
« Les
amis
de
la Centaurée
»
:
100€
* Association
« Vaincre
la mucoviscidose
»
:
100€
organisation
des
«
Virades
de
l'espoir
»
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie
les jour,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en Sous-Préfecture d'ALBERTVILLE
le
3 Ù MARS 2073
Monsieur
le Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présertte
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
Grenoble
dans
un
délai
de
2
mois,
à compter
de
la
présente
publication,
par
courrier
postal
(2
place
de
Verdun
38000
GRENOBLE
ou
par
le
biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant :
http://www.telerecours.fr.