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Déliberation - 2026 015 Vote DES Subventions
Document publié le Vendredi 13 mars 2026 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 015 Vote DES Subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2026
DÉPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
Reçu en préfecture le 12/08/2026
ee
ARRONDISSEMENT
D’ALBERTVILLE
Publié le
COMMUNE
DE
MONTAGNY
ID : 073-217301613-20260310-2026 015-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
mars
2026
Délibération
n°2026/015
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
dix
mars
à
18H30,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Roland
DRAVET,
Maire.
Étaient
présents
: MM
Roland
DRAVET,
Alain
EYNARD-VERRAT,
Mme
Dominique
HAZUCKA,
MM
Michel
LÉGER,
Vincent
MAÎTRE,
Pascal
PESSOZ,
Mme
Anne-Marie
ROCHE,
M.
Franck
ROCHE
Étaient
absents
: MM
Damien
BLANC,
Serge
GAUDET
(pouvoir
donné
à Mme
Anne-Marie
ROCHE),
Mme
Élodie
POZIN-ROUX
(pouvoir
donné
à
M.
Pascal
PESSOZ)
Convocation
du
: 04
mars
2026
- Affichage
du
: 04
mars
2026
Nombre
officiel
de
Conseillers
: 15
Conseillers
en
exercice
: 11
Conseillers
présents
: 8/ Conseillers
représentés
: 2
M.
Franck
ROCHE
a été
élu
secrétaire
de
séance.
OBJET
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2026
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
VOTE
un
crédit
de
6615
€
pour
les subventions
allouées
aux
associations,
DIT
que
cette
somme
sera
imputée
à
l’article
65748
du
Budget
Communal
2026,
et se
répartit
de
la façon
suivante
:
* Association
de
Chasse
de
MONTAGNY
:
100€
*
ASS,
Football
de
MONTAGNY
: 1000
€
* Association des jeunes de MONTAGNY
: 3 000 €
Metranek ROCHE
* Amicale
des
Anciens
Pompiers
de
MONTAGNY
:
150€
<
RE
TETE
* Clique
Municipale
:
400€
subvention
* Club
du
Soleil
(club
des
Aînés
Ruraux)
:
950€
* Amicale
des
Donneurs
de
Sang
:
160€
* FNACA
(Fédé.
Nationale
des
Anciens
Combattants
d'Algérie)
:
105€
* Coopérative
Scolaire
de
MONTAGNY
(subvention
pour
abonnement)
:
150€
* Association
des
Parents
d'Élèves
de
MONTAGNY
:
400€
* Association
« Les
amis
de
la Centaurée
»
:
100€
* Association
«
Vaincre
la mucoviscidose
»
:
100€
organisation
des
«
Virades
de
l'espoir
»
Ainsi
fait
et délibéré
en
Mairie les jour,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
4 9
WARS
2026
é
Det
faire
l’objet
d’un
recours
pour
ublic
n,
par courrier
postal
(2
place
de
Verdun
38000
GRENOBLE
ou
par
le biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant
: http://www.telerecours.fr.