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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 9 avril 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Institutions publiques,
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Dossier suivi par: Jessica Brunet
Service: Secrétariat de Direction
Tel : 04 56 46 59 48
Courriel : secretariat.direction@ornex.fr
Aux conseillers municipaux
Ornex, le 3 avril 2026
OBJET : Convocation et Ordre du Jour du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui
se tiendra en salle du Conseil municipal
Jeudi 9 avril 2026 à 19h36
Les points à l'ordre du jour sont les suivants :
1.
9.
Administration générale - Porté à connaissance des délégations aux adjoints et aux
conseillers délégués
Administration communale - Constitution et composition des commissions
communales
Instances - Syndicat Intercommunal du Gymnase des Charbonnières (SIVU) - Élection
des délégués
Instances - Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)
- Élection des délégués
Social - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre
d'administrateurs
Social - CCAS - Élection des conseillers municipaux au conseil d'administration du
CCAS
Instances - Désignation de représentants au Comité Technique de la Régie des eaux
Gessiennes
Administration communale - Composition de la commission de Marché à procédure
adaptée (MAPA)
Administration communale - Composition de la commission de marché de concession
16.Administration communale - Composition de la commission d'appel d'offres (CAO)
11. Instances - Détermination du nombre de représentant au collège employeur du comité
social territorial (CST) MW
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12. Instances - Société Publique Locale (SPL) « Territoire d'Innovation » - Désignation
des représentants au conseil d'administration et aux assemblées générales des
actionnaires
13.Instances - Sécurité - Désignation d'un correspondant défense / Conseil
Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
14.Instances - Désignation des représentants au Comité consultatif du Service local
d'Incendie et de Secours d'Ornex (SLIS)
15. Instances - Désignation des membres de la commission communale des impôts
directs (CCID)
16.Instances - Désignation des représentants au conseil d'administration du collège
Simone VEIL à Ornex
17. Instances / Information - Désignation des élus membre de la commission de contrôle
des listes électorales
18.Instances / Information - Constitution d'un comité de pilotage (COPIL) pour
l'agrandissement et la rénovation énergétique de l'école des Bois
19.Instances / Information - Constitution d'un comité de pilotage (COPIL) pour les
derniers arbitrages relatif à l'aménagement de la place Jean-François OBEZ
28. Administration communale - Fixation des modalités d'application du droit à la
formation des élus
21. Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
22. Travaux - Convention avec l'entreprise « Les Défricheurs »
23. Urbanisme - Retrait de l'emplacement réservé OR 14 inscrit au PLUÏH sur la parcelle
AM 53
24. Débat de politique générale
25. Décisions prises par délégation du Maire
Comptant sur votre présence,
de vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.