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Déliberation - liste delib 08 dec 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 08 dec 2022)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Banque,
TT
VArs=
MAIRIE
de
VARS
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°8
du
vendredi
8 décembre
2022
à 18h30
n°
de
à
DES
2
nd
£
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
20221201
| Proposition
de
gel
des
loyers
du
Hameau
Rossignol
approuvée
à l'unanimité
20221202
| Proposition
de
gel
des
loyers
Route
de
Montignac
approuvée
à l'unanimité
20221203
| Exercice
du
droit
de
préemption
urbain
approuvée
à l'unanimité
20221204
| Participation
communale
aux
Pass'Sport
varsois
approuvée
à l'unanimité
20221205
Autorisation
de
signature
de
la convention
pour
mise
à approuvée
à l'unanimité
disposition
de
salle
à l’année
à titre
onéreux
20221206_1
Inscription
pour
créances
douteuses
- Budget
approuvée
à l'unanimité
Transport
Scolaire
20221206
_2 Inscription
pour
créances
douteuses
- Budget
Hameau
approuvée
à l'unanimité
Rossignol
20221206_3
Inscription
pour
créances
douteuses
- Budget
Bar
approuvée
à l'unanimité
Restaurant
20221206
_4
Inscription
pour
créances
douteuses
- Budget
approuvée
à l'unanimité
Communal
20221206_5|Inscription
pour
créances
douteuses
- Budget
CCAS
approuvée
à l'unanimité
20221207
| Création
d'un
CDD
pour
surcroit
d'activité
approuvée
à l'unanimité
20221208
1 |
Décision
modificative
n°5
Budget
Communal
approuvée
à l'unanimité
20221208_2
| Décision
modificative
n°2
Budget
Bar
Restaurant
approuvée
à l'unanimité
20221208_3|
Décision
modificative
n°1
Budget
CCAS
approuvée
à l'unanimité
20221209
| Proposition
d'acquisition
d’un
véhicule
électrique
approuvée
à l'unanimité
20221210
Participation
financière
pour
un
séjour
en
classe
approuvée
à la
majorité
d'environnement
20221211
Montant
de
l'adhésion
aux
divers
organismes
pour
approuvée
à l'unanimité
2022
|
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr
AV
rs,
le 09
décembre
2022
ire,
Jean-Marc
e LUSTRAC