Compte-Rendu - 2024 04 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 9 AVRIL

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Compte-Rendu - 2024 04 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 9 AVRIL Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 04 Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 9 AVRIL)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports, Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

du Mardi 9 avril 2024 à 20h00

Le mardi 9 avril 2024 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Présents : Blandine DUPERRAY, Robert PERRIN, Philippe PEYROT, Cindy PERREAL, Mylène DUCHARNE, Marie-Claude PEIGNEAUX, Pierre MONNERY, Michel LAHAIRE. Guillaume DANGUIN, Loïc MARIETTON.

Excusés sans pouvoir : M Olivier TILLET, Florent COQUARD.

Désignation du secrétaire de séance : Mme Blandine DUPERRAY.

Approbation du compte-rendu du 12 mars 2024.

URBANISME

- Permis de construire déposé par Monsieur Florent COQUARD au 416 rue des Grandes Planches pour extension d’une maison individuelle. Dossier accepté.

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Alexandre DESCOTES au 245 rue de la Gare pour réfection de toiture et modifications d’ouvertures. Dossier transmis à l’ABF. Demande de pièces manquantes.

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Steve CONTENT/ Monsieur Léo MAUVERNAY au 200 et 208 rue des Grandes Planches pour réfection de toiture. Dossier accepté. - Déclaration préalable déposée par Monsieur Johan COTTREEL au 2817 route de Brou pour construction d’une terrasse et pergola. Dossier accepté.

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Paul SIVELLE au 3265 route de Brou pour installation de 12 panneaux photovoltaïques. Dossier accepté.

- Déclaration préalable déposée par Monsieur Benoit FANTIN au 238 impasse des 3 Ruisseaux pour transformation du garage en chambre, implantation d’un portail d’accès, d’une pergola, clôture et pompe à chaleur. Dossier accepté.

- Certificat d’urbanisme pour la donation Consorts BALLANDRAS au 184 route de la Vallée. - Plan Local d’Urbanisme : Dépôt de l’appel d’offres pour choix d’un bureau d’études nécessaire à la révision globale du Plan Local d’Urbanisme.

VOIRIE

- Le parking à côté du cimetière est terminé.

- Le curage des fossés a été effectué sur l’ensemble de la commune.

- Rebouchage des nids-de-poule sur l’ensemble de la voirie communale. - La réfection définitive de la voirie du Berthier a été réalisée après le passage des eaux usées et eau potable.

- Rue des Grandes Planches :

• une portion du béton désactivé semblerait défectueuse devant le bar. Ce dommage a été signalé auprès de l’entreprise et sera suivi pour une éventuelle réfection. • Les deux jardinières endommagées seront remplacées.

- Croisement rue de la Potte - Impasse des 3 Ruisseaux : la demande d’installation d’un panneau « céder le passage » n’est pas retenue.BÂTIMENTS

- Location au 322 rue des Grandes Planches : le locataire a donné sa dédite pour un départ le 15 mai. Ce bien sera disponible à cette date mais une visite est déjà prévue dans les jours à venir. - Maison médicale : un local du 1er étage va se libérer le 29 mai. Une annonce va être diffusée. - Salle d’animation : Consécutivement aux problèmes recensés en lien avec la rénovation, plusieurs rendez-vous ont eu lieu en présence de l’architecte afin de mettre en place le dossier d’assurance.

- Ecole et cantine : Un rendez-vous a eu lieu avec un cabinet d’études thermiques et de maitrise d’œuvre : en effet, afin de pouvoir bénéficier de subventions pour la rénovation énergétique de ces 2 bâtiments, une étude thermique doit être réalisée.

- Maison des Expositions : Demande d’intervention d’un électricien pour contrôle et ajout d’un luminaire.

COMMUNICATION

- Assemblée Générale des Petites Cités de Caractère : le 18/4 à Clermont Ferrand. Participation du Maire en visioconférence.

- Bulletin quadrimestriel : distribution le week-end du 13-14 avril.

- Etat des lieux sur la fermeture du cuivre prévue en 2030 : présentation de la situation à fin mars - Point sur le déploiement de la fibre : 96.77% de la commune est éligible à la fibre au 31/3. Seules 15 prises restent à déployer dont 7 ont été refusées (cause : passage en domaine privé).

- Plaque à réaliser sur les découvertes architecturales de l’église : à prévoir pour l’inauguration.

SCOLAIRE

- Compte rendu du conseil d’école du 26/3 :

o Principales actions menées depuis la rentrée : intervention sur la prévention routière, projet intergénérationnel avec la Marpa, participation à la cérémonie du 11/11.

o Principaux projets pour la fin d’année : Intervention d’une psychologue sur l’usage des écrans, le permis internet avec la gendarmerie du Val d’Oingt, la fête de l’école, l’activité vannerie aux jardins de la Rejonière, plusieurs sorties dont une à Lyon le 18/6 pour toute l’école. o Rentrée 2024 : l’effectif recensé au 31/3 est de 77 élèves (9 petites sections / 6 moyennes sections / 12 CP / 15 CE / 22 CM). En janvier, il n’y aura pas d’accueil des toutes petites sections. Le groupe de grande section sera réparti en 2 pour équilibrer les niveaux. Une campagne de décision doit être réalisée par l’inspection académique fin mai-début juin pour valider l’effectif de rentrée et le nombre de classes.

FLEURISSEMENT

- Parking du cimetière : Trois arbres (Févier d’Amérique) ont été mis en place. - La Potte : comme convenu, la haie a été plantée autour des bacs collectifs.

TOURISME ET PATRIMOINE

- Les travaux de l’église se poursuivent en respectant le planning et devraient se terminer mi- mai. L’éclairage extérieur (des toits) de l’église a été installé.

-

ELECTRICITE

- L’essentiel du compte rendu du conseil syndical du 2/4 :

o Approbation des charges annuelles des communes : celles de Ternand

s’élèvent à 42300 € réparties entre la contribution de la commune pour

1500 €, les travaux réalisés sur 15 ans pour 19000 € et la maintenance et

éclairage public assurés pour 21800 €o Un nouvel opérateur (Qovoltis) a été choisi pour prendre en charge la

supervision de l’installation des bornes IRVE, la maintenance et

l’exploitation du réseau de bornes sur le département. De nouveaux

tarifs ont été validés dont deux avec un prix préférentiel pour les

détenteurs de la carte SYDER-QOVOLTIS destinée aux habitants du

Rhône (0.25 € pour les bornes jusqu’à 50 KWh / 0.40 € pour les bornes

supérieures à 50 KWh).

- Suivi des dossiers en cours :

o Eglise : le remplacement et les tests des projecteurs LED ont été réalisés lundi 8 avril. Il reste la pause des projecteurs au sol prévue mi-mai à la fin

des travaux de l’église.

o Stade de foot : le remplacement des projecteurs est reporté après le 7/5. o IRVE : la borne de recharge électrique sera posée la semaine 22 sur le

parking de la salle d’animation. Sa mise en service devrait être effective

d’ici fin juin après les travaux d’Enedis.

o Démarche performancielle : le changement de l’éclairage public avec

passage en LED devrait débuter fin avril-début mai pour une durée

d’environ un mois.

o Mise en valeur de la cité médiévale : l’étude est en cours

- Vigilance face au démarchage des communes pour la rénovation de l’éclairage public : lecture du courrier reçu du Syder.

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Route des Plats : changement des canalisations d’eau potable.

SIVU Jean Borel

- Compte-rendu de l’assemblée générale du 04/04.

DÉLIBÉRATIONS

- Charges du SYDER.

- Transfert au SYDER de la compétence communale « infrastructures de charge de véhicules électriques ou hybrides ».

DIVERS

- Demande de subvention pour les apprentis du CFA du Roannais, refusée par le Conseil Municipal.

- Randonnée VTT du club sportif de Lozanne le 09/06.

- Cérémonie du 8 mai, rendez-vous pour la commémoration à 11h au Vieux Bourg, place du

Donjon puis un verre de l’amitié sera offert à la mairie.

- Prochain Conseil le 14 mai.

Fin de la séance : 22h50