Compte-Rendu - 2023 04 Compte Rendu Conseil Municipal du Mardi 11 AVRIL 2023

Documents similaires

Compte-Rendu - 2023 04 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11

Compte-Rendu - 2024 04 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI

Compte-Rendu - 2024 04 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI

Compte-Rendu - 2024 11 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI

Compte-Rendu - 2024 05 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI

Compte-Rendu - 2024 05 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI

Compte-Rendu - 2025 04 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI

Compte-Rendu - 2023 03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14

Compte-Rendu - 2023 02 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14

Compte-Rendu - 2023 03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14

Compte-Rendu - 2023 04 Compte Rendu Conseil Municipal du Mardi 11 AVRIL 2023 Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 04 Compte Rendu Conseil Municipal du Mardi 11 AVRIL 2023)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Logement, Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

du Mardi 11 avril 2023 à 20h00

Le mardi 11 avril 2023 à 20h00, le Conseil Municipal de Ternand, régulièrement convoqué, s’est réuni

au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Présents : Blandine DUPERRAY, Robert PERRIN, Philippe PEYROT, Marie-Claude PEIGNEAUX, Cindy PERREAL, Mylène DUCHARNE, Michel LAHAIRE, Loïc MARIETTON, Guillaume DANGUIN, Olivier

TILLET, Florent COQUARD, Pierre MONNERY.

Excusée sans pouvoir : Mme Audrey PEYRASSE.

Désignation du secrétaire de séance : M Loïc MARIETTON.

Approbation des comptes-rendus du 14 mars et 31 mars 2023.

URBANISME

- Permis de démolir déposé par Monsieur Bernard PERRIN au 3593 route de Brou pour démolition de 4 containers enterrés. Dossier accepté.

- Permis de construire déposé par la SAS ABAXIAL au 2919 route de Brou pour réhabilitation et changement d’affectation d’une grange en logement T5. Dossier transmis à la CCBPD.

- Demande préalable déposée par Monsieur Vincent LAVIEILLE au 1943 route du Berthier pour transformation d’un garage en pièce. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par Monsieur Lionel CARNEIRO au 62 rue des Grandes Planches pour construction d’un mur, portail et clôture. Dossier accepté. - Demande préalable déposée par Monsieur Lionel CARNEIRO au 62 rue des Grandes Planches pour construction d’un garage. Dossier accepté.

- Certificat d’urbanisme pour la vente Consorts PEIGNEAUX/VERDIER-GORCIAS en Bagny.

- Certificat d’urbanisme pour la vente OSTLER/AMANS-AWATAR au 4500 route de Brou.

- Certificat d’urbanisme pour la mutation Aimé SANDRIN/Département à Roche Palais.

- Certificat d’urbanisme pour la mutation Annie PUILLAT/Département à Roche Palais.

- Certificat d’urbanisme et renseignements d’urbanisme pour la vente Consorts DUPRÉ/SAS WORLD IMMOBILIER au 62 impasse des Mésanges.

- Certificats d’urbanisme pour la succession Marguerite MELLET.

VOIRIE

- Les fossés de la commune ont été curés par l’Entreprise DUMONTET.

- La Potte : Le nouvel emplacement de point de collecte des ordures ménagères est validé. Les riverains concernés seront informés.

BÂTIMENTS- Local au 186 rue des Grandes Planches occupé par Mme ARNAUD : Le chauffe-eau

défectueux a été remplacé par un de plus petite capacité (50L).

- Salle d’animation : La motorisation des stores va être vérifiée par l’entreprise d’électricité qui avait la charge de l’installation initiale.

- Etat d’avancement du studio au 322 rue des Grandes Planches : L’entreprise MARDUEL est intervenue en électricité et notre agent va pouvoir continuer les travaux.

- Stade de Football : une ampoule de projecteur doit être remplacée. Voir si cette intervention peut être jumelée avec une maintenance sur un mât nécessitant un resserrage de fixation.

- Validation de divers devis :

• Appartement au 312 rue des Grandes Planches : Création d’une passerelle piétonne au niveau de la cuisine de l’appartement permettant d’accéder au

jardinet à l’arrière du bâtiment.

Le Conseil Municipal valide (1 abstention, 12 pour) les 3 devis : ALM

(maçonnerie)2 194€TTC, Essentiel Bois(menuiserie) 1 537€TTC et confection de

la passerelle métallique en acier par l’entreprise 2M pour un montant de

9 576€TTC.

La possibilité de réaliser cet ouvrage en béton a été étudiée mais se révélait

trop onéreuse du fait d’un accès difficile au chantier.

Le Conseil Municipal valide l’augmentation du loyer de 10% de la locataire pour participation au projet d’amélioration de l’appartement.

• La porte d’entrée au 322 rue des Grandes Planches (cabinet de M HENRIOT et Mme BERTRAND + studio) sera remplacée par l’entreprise Eric BOLVY, pour un montant de 2 819€TTC. Validé à l’unanimité par le Conseil Municipal.

Les portes du WC public et de l’accès au jardinet seront repeintes dans le même coloris que les portes d’entrée de ce bâtiment.

• Remplacement du lave-vaisselle de la cantine scolaire par un appareil

professionnel.

Deux devis sont proposés : Entreprise MARGUIN pour un montant de 3 576€TTC et entreprise MOREL pour un montant de 2 727€TTC.

Le devis de l’entreprise MOREL est retenu à l’unanimité par le Conseil

Municipal.

COMMUNICATION

- Pour la seconde année consécutive, Ternand a été sélectionné pour concourir au plus beau village du Département (puis de la Région si nous remportons le 1er prix). Un article doit paraître dans le progrès sur l’un des 3 derniers week-ends de mai. Les votes seront ouverts du 13/5 au 4/6 sur le site du Progrès et du Dauphiné (organisateurs). La remise de prix, s’il y a, aura lieu en mairie les 12 ou 16 juin.

- Rappel sur la sortie du bulletin le 28/4.

- Rencontres Nationales des Petites Cités de Caractères du 2 au 4/7 dans l’Orne (Normandie). Une ½ journée sera consacrée aux « dimanches de caractères » axée sur la rencontre des acteurs de la cité et la dégustation des produits locaux.

SCOLAIRE

- Le bilan de la porte ouverte est mitigé : l’affluence n’a pas été au rendez-vous. Cependant, l’impact a été positif car il ne manquerait que 3 élèves pour conserver l’ouverture de la 4ème classe, conditionné par l’accord d’une dérogation d’un enfant d’une autre commune. La mobilisation continue !ELECTRICITÉ

- Dossier foot : remise du rapport sur le test mécanique des mâts supportant l’éclairage du stade avant passage en LED. Deux mâts sont satisfaisants et deux nécessitent des modifications et un contrôle de conformité réglementaire à réaliser.

- Compte Rendu du comité syndical du SYDER du 3 avril :

o Signature avec l’ADEME du contrat chaleur renouvelable ouvrant droit à des aides financières pour éventuellement réaliser les projets de transformation de nos sources de chaleurs (Ecole – Mairie).

o Approbation des charges annuelles des communes : augmentation de nos charges pour 2023 de 18% par rapport à 2022 (due aux travaux de

maintenance). Ces charges sont fiscalisées.

o Mobilité Electrique (Bornes de recharges) : Le Syder prendra en charge la totalité des frais générés par l’installation d’une borne, sa maintenance et sa consommation en fonction de 3 critères (bornes rapides, zones touristiques et centres bourgs dense). Une demande sera formulée au syndicat pour s’assurer que Ternand entre dans ces critères.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

- Compte-rendu du Comité du SRDC (Syndicat Rhodanien pour le Développement du Câble) voir compte-rendu du Conseil Municipal de décembre 2022.

EAU ET ASSAINISSEMENT

- Les travaux d’assainissement route du Berthier sont terminés ainsi que le revêtement. - Le chantier s’est déplacé aux Combes.

- Compte-rendu de la réunion du Syndicat des Eaux du Val d’Azergues.

SIVU JEAN BOREL

- Compte-rendu du Conseil d’Administration.

DÉLIBÉRATION

- Convention instruction des actes d’urbanisme avec la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées.

DIVERS

- Le Local, 45 impasse de la Mairie, occupé par les Sages-Femmes sera disponible à partir

du 1er mai.

- Agence postale : Madame Elisabeth TRIBOULET va être embauchée au poste de Madame Marie-Hélène SADOT lors de son départ en retraite.

- Signalement à l’OPAC de l’éclairage extérieur permanent.

- Passage sur notre commune de la randonnée cyclotouriste « Octocôte » le 14 mai 2023.

- Cérémonie du 8 mai, rendez-vous pour la commémoration à 11h au Vieux Bourg, place

du Donjon puis un verre de l’amitié sera offert à la mairie.

- Prochain Conseil Municipal le mardi 9 mai.

Fin de la séance 22h45.