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Déliberation - cm 03022023 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauregard-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - cm 03022023 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
MAIRIE
DE
BEAUREGARD
L'EVEQUE
PUY
DE
DOME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à l’article
L2121-25
du
CGCT
=
CODE
POSTAL
: 63116
TELEPHONE
: 04
73
68
16
03
TELECOPIE
: 04
73
68
07
10
mairie.beauregard.leveque@wanadoo.fr
Séance
du
3
février
2023
Approuvée
à
DE012023 |
detr
2023
aménagement
du
restaurant
scolaire
î
ue
l'unanimité Approuvée
à
DE022023 |
FIC
2023
aménagement
du
restaurant
scolaire
'
nn,
l'unanimité Approuvée
à
DE032023 |
FIC
2023
aménagement
de
bourg
voirie
rue
de
l'école
.
TL
l'unanimité Approuvée
à
DE042023 |
Travaux
éclairage
public
place
du
coudert
bt
2
;
or
l'unanimité Approuvée
à
DE052023 | Autorisations
de
dépenses
avant
le vote
du
Budget
primitif
2023
;
Luc
l'unanimité Approuvée
à
DE062023 |
ophis
avenant
2
au
mandat
de
gestion
:
Ba
à
l'unanimité Approuvée
à
DE072023 | Subvention
exceptionnelle
aux
Amis
du
jauron
'
Er
l'unanimité Approuvée
à
DE082023 |
Observations
schéma
départemental
Gens
du
voyage
i
on
à
l'unanimité Approuvée
à
DE092023 | Convention
pour
le
prêt
de
matériel
zéro
déchets
1
D
SEA
l'unanimité Approuvée
à
DE102023 |
Stérilisation
chats
libres
ï
ne
l'unanimité
Madame
le Maire.