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Compte-Rendu - Scan10745420240117151830
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézat-sur-Lèze.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
15/01/2024
CONVOCATION
L’an deux mille vingt-quatre,
le quinze
janvier
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la Présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean
Claude
COURNEIL.
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 19
PRESENTS
: 18
: COURNEIL
Jean
Claude
- GRANDET
Véronique
- LLUIS
Claude
—- BLANDINIERES
Lydia
- LABORDE
Jean
— SACILOTTO
Claudine
- COUTARD
Jean
Louis
-DEDIEU
Alain
- PEZE
Alain
—
FOCHESATO
Marie
- CARRIERE
Ghislaine
- SOULA
David
—- ETCHEMENDIGARAY
Xavier
- VELOSO
Angélina
(arrivée
18h50)
- ARABEYRE
Josiane
- REDINI
Serge
- CASTAGNE
Dominique
- GILAMA
Marie.
ABSENT
EXCUSÉ
: 0
ABSENT
:
0
PROCURATIONS
: 1 : PARROT
Silvana
à COURNEIL
Jean
Claude
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Claude
COURNEIL,
Maire
en
exercice,
qui
procède
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil.
Véronique
GRANDET
et Claude
LLUIS
sont
désignés
comme
secrétaires
de
séance.
Les
délibérations
ci-dessous
ont
été
adoptées
:
2024-01
|
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
06/12/2023
Vote
POUR
: 18
2024-02
|
Présentation
des
décisions
Vote
POUR
: 18
2024-03
Plan
de
Hnnesment
du
dossier
de
demandes
de
subventions
pour
le projet
de
Vote
POUR
: 18
requalification
de
l’entrée
sud
— Voie
douce.
2024-04
Ecole
maternelle
— Modification
du
plan
de
financement
du
dossier
de
demandes
de
Vote
POUR
:
18
subventions
pour
le dispositif
de
rafraîchissement.
2024-05
Plan
de
financement
du
dossier
de
demandes
de
subventions
pour
l’achat
d’un
véhicule
Vote
POUR
: 19
technique
de
type
« Balayeuse
de
voirie
».
Plan
de
financement
pour
la création
de
ralentisseurs
type
chicanes
sur
la RD626
(route
.
20206
de
Carbonne)
et RD19B
(Route
d’Auterive).
FER
2024-07
|
Mise
en
place
de
la prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
Vote
POUR
: 19
Fin
de
séance
: 19H11