Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20181228 RAA Special Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20111212 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160107 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221026 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20171218 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130708 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160630 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20150325 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180417 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240311 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190219 RAA spécial sommaire
Document publié le Mardi 19 février 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20190219 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Espaces terrestres et maritimes,
té» Égalité + Fraternité
ne FRANÇAISE
PRÉFET DE L'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 19 février 2019 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 19 février 2019
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DE LA SECURITE CIVILE ET DE LA GESTION DE CRISE
ARRETE DU 13 FEVRIER 2019 PORTANT AGREMENT DE LA SOCIETE GALAXIE PLUS FORMATION EN TANT QU'ORGANISME DE FORMATION DU PERSONNEL DES SERVICES DE SECURITE INCENDIE ET D'ASSISTANCE A PERSONNES (SSIAP)
ARRETE DU 19 FEVRIER 2019 PORTANT AGREMENT DE LA SOCIETE CDF FORMATION EVOLUTION EN TANT QU'ORGANISME DE FORMATION DU PERSONNEL DES SERVICES DE SECURITE INCENDIE ET D'ASSISATNCE A PERSONNES (SSIAP)
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRETE DU 8 FEVRIER 2019 PORTANT AGREMENT D'UNE ENTREPRISE FOURNISSANT UNE DOMICILIATION JURIDIQUE A DES PERSONNES " LES BUREAUX DE CHANTILLY "
BUREAU DU CONTROLE DE LEGALITE ET DES ELECTIONS
ARRETE MODIFICATIF DU 14 FEVRIER 2019 FIXANT LES LIEUX ET LE NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE POUR TOUTES LES ELECTIONS QUI AURONT LIEU DURANT LA PERIODE DU 11 MARS 2019 AU 28 FEVRIER 2020
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORET
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CREATION D'OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LA COMMUNE DE SAINTE GENEVIEVE
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 8 MAISONS INDIVIDUELLES SUR LA COMMUNE DE COMPIEGNE
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA RESIDENCE NOUVEL'R SUR LA COMMUNE DE BORNEL
ARRETE PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DE LA DEMANDE D'AUTORISATION DE PRELEVEMENT DES EAUX SOUTERRAINES CONCERNANT L'EXPLOITATION DU CAPTAGE D'EAU POTABLE F7 SUR LA COMMUNE DE NOYON
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCENANT LA MODIFICATION DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES DE LA ZAC DES HAIES SUR LA COMMUNE DE SAINT-MAXIMIN
N° de
page
21
24
27
30
36
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 19 février 2019
SERVICE ECONOMIE AGRICOLE
ARRETE DU 11 JANVIER 2019 PORTANT DEROGATION TEMPORAIRE DU RESPECT DES OBLIGATIONS DES PROGRAMMES D'ACTIONS NITRATES POUR RAISON DE CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES EN 2018
ARRETE DU 31 JANVIER 2019 FIXANT LA SURFACE MINIMALE D'ASSUJETTISSEMENT POUR LE DEPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE DU 18 FEVRIER 2019 EN MATIERE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE, DE Monsieur Julien ROLLET, RESPONSABLE DEPARTEMENTAL RISQUES, AUDIT ET STRATEGIE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE, A COMPTER DU 1° AVRIL 2019
TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'AMIENS
DECISION DU 28 JANVIER 2019 PORTANT DELEGATION A L'EFFET DE PRESIDER LES COMMISSIONS PREVUES PAR L'ARTICLE L.123-4, 1° alinéa DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, EN CAS D'ABSENCE OÙ D'EMPECHEMENT DE LA PRESIDENTE DU TRIBUNAL
DECISION DU 28 JANVIER 2019 PORTANT DELEGATION A L'EFFET DE PRENDRE LES DECISIONS PREVUES PAR LES ARTICLES L.123-4, 2ème alinéa, L.123-13, L.123-15, L.123-18, R.123-5, R.123- 20, R.123-25 et R.123-27-4 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, EN CAS D'ABSENCE OÙ D'EMPECHEMENT DE LA PRESIDENTE DU TRIBUNAL
DECISION DU 6 FEVRIER 2019 RELATIVE A LA PRESIDENCE DES CONSEILS DE DISCIPLINE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE
DECISION DU 6 FEVRIER 2019 RELATIVE À LA PRESIDENCE DES CONSEILS DE DISCIPLINE DES AGENTS CONTRACTUELS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DANS LE DEPARTEMENT DE
L'OISE
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
ARRETE DU 18 FEVRIER 2019 PORTANT TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DU PONTON ABANDONNE DIT «DOUBLE PONTON »
ARRETE DU 18 FEVRIER 2019 PORTANT TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DU PONTON ABANDONNE DIT «PONTON FLECHE »
ARRETE DU 18 FEVRIER 2019 PORTANT TRANSFERT DE PROPRIETE AU PROFIT DE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DU PONTON ABANDONNE DIT «BALSAMINE »
39
41
43
46
47
48
49
50
52
54