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Déliberation - 090DEL25 Subventions cooperatives scolaires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Achères.
Lien du pdf (Déliberation - 090DEL25 Subventions cooperatives scolaires)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Animaux,
COMMUNE D’ACHERES
YVELINES
N°90
Objet :
SUBVENTIONS AUX
COOPERATIVES DES
ECOLES PRIMAIRES -
PROJETS PÉDAGOGIQUES,
SÉJOURS ET SORTIES
CULTURELLES
Rapporteur :
Mme Céline CHASSIN
Date de la Séance :
17 DECEMBRE 2025
Date de la Convocation :
11 DECEMBRE 2025
Date d'affichage de la
convocation :
11 DECEMBRE 2025
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 35
Membres présents : 26
Membres représentés : 08
Membres absents : 01
VOTE :
UNANIMITE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025
L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ, le 17 décembre à vingt
heures trente, le Conseil Municipal de la Ville d'Achères
s’est réuni en séance sous la présidence de Monsieur Marc
HONORÉ, Maire d’Achères, suite à la convocation faite
plus de cinq jours à l'avance et affichée à la porte de la
Mairie.
Etaient présents :
François DAZELLE, Annie DEBRAY-GYRARD, Céline
CHASSIN, Daniel GIRAUD, Jean-François DEMAREZ et
Suzanne JAUNET, Maire-Adjoints,
Jacques TANGUY, Camille VAUR, Dominique DESMET,
Evelyne BEAUDICHON et Abdelyamin DERRADJI,
Conseillers Municipaux Délégués,
Sarah SABOURIN, Yves FUZET, Nicole MARTIN, Jean-Paul
DEMAREZ, Landry NKOUKA MILANDOU, Fatiha YAHIAOUI,
Jean-Marc JUSTINE, Maeva CRUZ, Valentin GUILLAUME,
Michèle FOUBERT, Grégory SANCHEZ, Annie-Nicole M'BOÉ,
Louis-Armand VIREY et Mourad MERGUI, Conseillers
Municipaux.
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
Martin DESSAIGNES pouvoir à Marc HONORÉ
Katell LANDIER pouvoir à Céline CHASSIN
Alisson ZANI pouvoir à François DAZELLE
Gharib NAJI pouvoir à Annie
DEBRAY-GYRARD
Véronique LEBARBÉ pouvoir à Evelyne BEAUDICHON
Olivier LE GOFF pouvoir à Daniel GIRAUD
Lydie AUGUIN pouvoir à Nicole MARTIN
Jessica pouvoir à Grégory SANCHEZ
DORLENCOURT
Etaient absents :
Salim LESAGE
Secrétaire de séance : Sarah SABOURIN Ville d'Achères 2025/
| CONSEIL MUNICIPAL DU 17/12/2025
N°090
OBJET: SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES DES ÉCOLES PRIMAIRES - PROJETS PÉDAGOGIQUES, SÉJOURS ET SORTIES CULTURELLES
RAPPORTEUR : Céline CHASSIN
VU le code général des collectivités territoriales,
VU l'avis favorable de la Commission Municipale Accompagnement des générations du 09/12/2025 VU favis favorable de la Commission Municipale Finances et développement économique du 05/12/2025
Considérant la volonté de la Ville de soutenir les projets pédagogiques scolaires et les séjours avec
nuitées organisés par les écoles maternelles et élémentaires, ainsi que les sorties culturelles (spectacles et cinéma) au sein des équipements culturels de la ville,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents et
représentés
ARTICLE 1 : ACCORDE une subvention aux coopératives des écoles d’un montant global de 21 877€
décomposé comme suit :
-__ Projets pédagogiques :
Ecole Projet visé Montant attribué
MATERNELLES
Robert Desnos Imagier des animaux 544 €
Saint Exupéry Animaux de la ferme 800 € Julienne et René Volat Classe dehors 400 €
Julienne et René Volat Prix des incorruptibles 300 €
ÉLÉMENTAIRES
Louis Jouvet Prix des incorruptibles 475 €
Frédéric Joliot-Curie Prix des incorruptibles 500 €
irène Joliot-Curie Prix des incorruptibles AO0€
Henri Wallon Prix des incorruptibles 550 €
Paul Langevin Prix des incorruptibles 373 € Paul Langevin Prix des incorruptibles 298 € Claudie Haigneré Prix des incorruptibles 428 € Irène Joliot-Curie Ecole et cinéma 268 € Alimentation & Environnement -
IEN Projet Protect H'Air 2 086 € Total DS -7 421 €
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant Le tribunal administratif de Versailles, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication sur Le site Internet de La Ville. Séjours avec nuitées :
Ecole Projet visé HEURE
ÉLÉMENTAIRES
Frédéric Joliot-Curie Base de Saint Quentin 3 300 €
Irène Joliot-Curie Découverte des oiseaux 2 000 €
TOTAL 5 300 €
Spectacles ou séance de cinéma :
La ville d'Achères subventionne les écoles communales à hauteur de 3,50 € par élève afin que l'ensemble des élèves puisse assister à un spectacle ou à une séance de cinéma dans la commune.
Ecoles maternelles effectifs Montant à verser
Pauline Kergomard 85 298
Joliot Curie maternelle 147 515
Célestin Freinet maternelle 86 301
Henri Wallon maternelle 180 630
Saint Exupéry 171 599
Robert Desnos 80 280
Julienne et René Volat 141 494
Totaux 890 3 117€
Ecoles élémentaires effectifs Montant à verser
Irène Joliot-Curie 261 914
Fréderic Joliot-Curie 250 875
Célestin Freinet 244 : 854
Henri Wallon 271 949
Claudie Haigneré 156 546
Paul Langevin 220 170
Louis Jouvet 323 1131
Totaux 1725 6 039 € Totaux maternelles et élémentaires 2615 9 156€
ARTICLE 2 : AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toute décision et à signer
tout acte, pièce ou document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
ARTICLE 3 : DIT que la dépense est prévue au budget, imputation scolaire, nature 65748 et 6288.
Fait et délibéré à Achères, le 17 décembre 2025
- Certifié exécutoire (Art. L2131-1 du CGCT)
Le.….AP ART ARS... Pour le Maire et par délégati
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La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le eGnisistati
de Versailles, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication sur le site Internet« TR Ville. de