Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - SKM C28720122113470
Compte-Rendu - SKM C28721121311090
Procès Verbal - SKM C450i18121710200
Compte-Rendu - SKM C450i23011011330
Procès Verbal - SKM C450i18032009380
Procès Verbal - SKM C450i19022508580
Procès Verbal - SKM C450i19010107060
Arrêté - SKM C28721112913570
Procès Verbal - SKM C450i23062110430
Arrêté - SKM C450i18071612130 2
Procès Verbal - SKM C450i25013015010
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Saint-Python.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C450i25013015010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
DEPARTEMENT COMMUNE DE SAINT-PYTHON
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE CAMBRAI
PROCES VERBAL
de la réunion du Conseil Municipal
du jeudi 16 janvier 2025 à 18 h 30
Salle de la Mairie
Date de la convocation : 09/01/2025
Membres en exercice : 15
Membres présents : 14
Nombre de procurations : 1
Nombre d’absents (ou excusés) : 1
Membres présents : FLAMENGT Georges —- LANZOTTI Jocelyne — BLAS Joël - LECLERCQ Pascale (a procuration pour PAVOT Marijke) - PETIT Bruno — BLAS Laurent - BOUDOUX Pascal —- LAUDE Philippe - KEHL Valérie - HUBINET Sophie —- LASEMILLANTE Sophie - DEMORY Michaël - BURY Grégory - LEFEBVRE Frédérique
Membres excusés : PAVOT Marijke (donne procuration à LECLERCQ Pascale)
Membres absents :
Président : FLAMENGT Georges
Secrétaire de séance : BLAS Joël
La lecture du compte rendu de la réunion du 10 décembre 2024 n’a fait l’objet d’aucune
observation. Le compte rendu a été adopté à l’unanimité.
1. INFORMATIONS DROIT DE PREEMPTION
e DIA N° 8/2024 transmise le 5 décembre 2024 par Maître DUPRIEZ Notaire à SOLESMES Parcelle : AC N°183 — bâti — 16 rue de Cambrai
2. DELIBERATION PONCTUELLE PORTANT CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L.332-23-1° ;
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir :
- Besoin de personnel supplémentaire au service périscolaire et à l’école.
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;
Le Conseil Municipal décide : > la création à compter du 7 janvier 2025 d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 24 heures.
Cet emploi non permanent sera occupé par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée d’un mois et 1 jour du 7 janvier 2025 au 7 février 2025 inclus.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 367 du grade de recrutement.
Les crédits correspondants seront inscrits au budget 2025.
3. REGLEMENT LOCATION DES SALLES COMMUNALES
Monsieur le Maire donne connaissance aux membres du Conseil Municipal du projet de règlement de location des salles communales (salle Mitterrand et salle polyvalente) rédigé par la commission des fêtes.
Après en avoir pris connaissance, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
> Décide d’apporter des modifications au projet de règlement de location des salles communales (salle Mitterrand et salle polyvalente),
> Demande que cette question soit reportée à la prochaine réunion.
4. QUESTIONS DIVERSES
> Monsieur PETIT Bruno
e Réception lauréats « maisons illuminées : Monsieur PETIT propose la date du samedi 22 février 2025 à 11 h 00 à la salle Mitterrand.
e Repas des aînés : Monsieur PETIT propose la date du dimanche 30 mars 2025 à partir de 12 h 00 à la salle polyvalente. Dans un souci d’équité entre nos deux restaurateurs, la Brasserie d’en Haut sera chargée cette année de l’élaboration de ce repas.
> Monsieur le Maire
e Visite du Sous-Préfet : Monsieur le Maire rappelle aux élus la visite de Monsieur le Sous- Préfet le vendredi 10 janvier 2025 à 9 h 30.
e Passerelle Ruelle de la Passerelle : Monsieur le Maire informe les élus qu’il a pris un arrêté d’interdiction de circuler sur la passerelle située sur la ruelle de la Passerelle à la demande de la Sous-Préfecture, faisant suite au rapport du CEREMA (Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’ Aménagement). L’arrêté sera levé lorsque cette passerelle sera remplacée (remplacement en cours - cf réunion du 10 décembre dernier).
e Entretien avec des parents d’élèves des communes extérieures : Monsieur le Maire informe
les élus qu’un entretien est prévu le mardi 21 janvier à 18 h 00 en mairie au sujet de l’évolution des tarifs du restaurant scolaire. Monsieur DEMORY se propose d’être présent à cet entretien. Monsieur le Maire accepte et l’en remercie.
e Don catastrophe Mayotte : Monsieur le Maire informe les élus que la Communauté de Communes a fait un don de 2 000.00 €, au nom des communes membres, en soutien au Département de Mayotte frappé par le cyclone Chido.
e Inauguration salle polyvalente : Monsieur le Maire rappelle l’inauguration de la salle polyvalente le 31 janvier prochain. Madame HUBINET assurera la fonction de Maître de Cérémonie.
Monsieur le Maire recevra l’association « Terrier des Arts » le mercredi 22 janvier prochain à 9 h 00 qui participera à cette manifestation.
La date de la prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au jeudi 13 février 2025 à 18 h 30.
L'ordre du jour étant épuisé, les questions diverses débattues, Monsieur le Maire lève la séance à 19h45.
G. FLAMENGT J. LANZOTTI J. BLAS
P. LECLERCQ B. PETIT L. BLAS À procuration pour PAVOT M.
M. PAVOT P. BOUDOUX Ph. LAUDE Donne procuration à LECLERC P.
V. KEHL S. HUBINET S. LASEMILLANTE
M. DEMORY G. BURY F. LEFEBVRE