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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Banque,
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 15/10/2024
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
01. RECTIFICATION DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET DE LEUR AFFECTATION POUR INTEGRER L'ACTIF DU POLE METROPOLITAIN DISSOUS
02. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL
03. MODIFICATION DES AP/CP DANS LE CADRE DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 DE 2024
04. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET ANNEXE EAU
05. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
06. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET ANNEXE SPANC
07. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET ANNEXE TRANSPORT
08. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET ANNEXE THEATRE DU VELLEIN
09. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET ANNEXE PLATEFORME CONSTRUCTION DURABLE (PCD)