Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Or
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Or
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Or
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Or
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Or
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Or
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Or
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - 2
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Or
unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - ordre du jour
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Budget,
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 15/12/2022
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 10/11/2022
Projets de délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
01. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION 20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
02. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA
DELIBERATION 20_10_15_340
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
03. RAPPORT ET DEBATS SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
04. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2022 ET PREVISIONNELLES 2023
05. DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) PROVISOIRE 2023
06. AVENANT A LA CONVENTION DE PARTAGE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LE FONCIER BATI SUR LES ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUE (ZAE) D'INTERET COMMUNAUTAIRE
07. INSCRIPTION DES CP 2023 AVANT LE VOTE DU BUDGET
08. OUVERTURE DE CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE BP 2023 POUR LE BUDGET PRINCIPAL
09. OUVERTURE DE CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2023 POUR LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
10. OUVERTURE DE CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2023 POUR LE BUDGET ANNEXE EAU
11. OUVERTURE DE CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2023 BUDGET ANNEXE THEATRE DU VELLEIN
12. OUVERTURE DE CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2023 POUR LE BUDGET ANNEXE GOLF SPORTS DE LOISIRS
13. OUVERTURE DE CREDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2023 POUR LE BUDGET ANNEXE TRANSPORTS
14. DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL N°4
15. COMPTE RENDU DE L’UTILISATION DES CREDITS POUR DEPENSES IMPREVUES 2 / 4
16. VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE DU BUDGET GENERAL AU BUDGET THEATRE DU VELLEIN
17. PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET GENERAL AU BUDGET ANNEXE SPANC
18. PARTICIPATION DU BUDGET GENERAL AU BUDGET ASTUS PLATEFORME CONSTRUCTION DURABLE
19. CESSION DU BATIMENT A USAGE DE SIEGE DE L'EX SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES MARAIS DE BOURGOIN-JALLIEU - SUBSTITUTION D'ACQUEREUR
20. RENATURATION DE LA BOURBRE - ECHANGE DE PARCELLES DA 37 DA 38 APPARTENANT A AREA CONTRE DB 09 ET DB 10
21. ACQUISITION DE TERAINS APPARTENANT A L'ETAT (LOT 4 SAFER) SUR LES COMMUNES DE LA VERPILLIERE ET SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
AGRICULTURE ET TERRITOIRE
Rapporteur Mathieu GAGET
22. PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX : COMPATIBILITE DES CRITERES DU PSE AVEC CEUX DE LA NOUVELLE POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE
PROTECTION ET VALORISATION DES ESPACES NATURELS
Rapporteur Guillaume VIAL
23. RENATURATION DE LA BOURBRE : OFFRE DE CONCOURS ENTRE L’EPAGE DE LA BOURBRE ET LA CAPI POUR LA REALISATION DE TRAVAUX
24. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAPI, LA COMMUNE DE SAINT-SAVIN ET L'ASSOCIATION "LES AMIS DU LAC CLAIR"
CYCLE DE L'EAU
Rapporteur Fabien DURAND
25. UNITE DE COMPOSTAGE DE TRAFFEYERE SUR LES COMMUNES DE SATOLAS-ET-BONCE ET DE SAINT-QUENTIN-FALLAVIER – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCERNANT LE MARCHE DE TRAVAUX N° 2019M18 D’AMELIORATION DU TRAITEMENT DES ODEURS
26. COMMUNE DE SEREZIN-DE-LA-TOUR - ZONAGE D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES : APPROBATION APRES ENQUETE PUBLIQUE
27. PROGRAMME D’ACTIONS 2023-2027 POUR LA RESTAURATION ET LA PRESERVATION DES MILIEUX DE LA VALLEE DE LA BOURBRE – VALIDATION DES FICHES ACTIONS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMPETITIVITE TERRITORIALE Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS
28. DATES D’OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DETAIL POUR L’ANNEE 2023
29. SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES HEBERGEMENTS TOURISTIQUES
POLITIQUE DE LA VILLE, EMPLOI ET INSERTION
Rapporteur Roland BORGHI
30. APPROBATION DE L’AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D’ACCORD DU PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE) DE LA CAPI, AU TITRE DE L’ANNEE 2023 3 / 4
RENOUVELLEMENT URBAIN ET HABITAT
Rapporteur Cyril MARION
31. MODALITES D’INTERVENTION DE LA CAPI EN FAVEUR DU SOUTIEN A LA PRODUCTION DE LOGEMENT SOCIAL ET DE L’ACCESSION SOCIALE POUR L’ANNEE 2023
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
32. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
33. ACCUEIL D'UN PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER PIERRE OUDOT DANS LE CADRE D'UNE MISE A DISPOSITION
PETITE ENFANCE
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
34. APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF DE L’ISERE POUR LA PERIODE 2022/2023
35. APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF DE L’ISERE 2022/2025
POLITIQUES SPORTIVES
Rapporteur Aurélien LEPRETRE
36. VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS PAR LA COMMUNE DE SAINT QUENTIN FALLAVIER POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA PISCINE BELLEVUE
MOBILITES
Rapporteur Vincent CHRIQUI
37. CONVENTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AVEC L’ATELIER DE REPARATION OSEZ L’VELO
38. RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT DE VOYAGEURS DE LA CAPI – ANNEE 2021
RAYONNEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
Rapporteur Carine KOPFERSCHMITT
39. PROJET D’ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ 2023/2026
40. DOTATION DE FONCTIONNEMENT POUR LES ABATTOIRS ANNEE 2023 - VERSEMENT D'UN 1ER ACOMPTE
STRATEGIE TERRITORIALE D’AMENAGEMENT
Rapporteur Patrick MARGIER
41. APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE 2022 ENTRE LA CAPI ET L’AGENCE D’URBANISME DE L’AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE
42. APPROBATION DE LA CONVENTION DE VEILLE ET DE STRATEGIE FONCIERE ENTRE LA COMMUNE DE RUY-MONTCEAU, LA CAPI ET L’EPORA 4 / 4
43. APPROBATION DE L’ACTION B2.7 DU CONTRAT ENVIRONNEMENTAL DE LA BOURBRE 2023-2027 « RENATURER LE BION ET INTEGRER LA BIODIVERSITE DANS LE PARC DU BION DANS LE QUARTIER DE LA GARE DE BOURGOIN-JALLIEU »
44. SUPPRESSION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE - CHESNES LA NOIREE
45. SUPPRESSION DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE - FOUR VILLAGE
VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET ECLAIRAGE
Rapporteur Dominique BERGER
46. COMMUNE DE RUY-MONTCEAU – CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE VOIRIE – ACTUALISATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2022 ET 2023
47. COMMUNE DE SAINT-SAVIN – CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE VOIRIE – ACTUALISATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR L’ANNEE 2022
48. MUTUALISATION - PRESTATIONS DE SERVICE TECHNIQUE DELIVREES PAR LA CAPI
TARIFICATION POUR LA PERIODE DE 2022 A 2027
49. PRESTATIONS DE VIABILITE HIVERNALE DES VOIRIES REALISEES PAR LA CAPI - PROLONGATION DU TARIF EN VIGUEUR POUR LA SAISON 2022/ 2023
GOUVERNANCE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
50. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAPI ET LA CAISSE DES DEPOTS – BANQUE DES TERRITOIRES 2023-2026
51. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT A L’ETABLISSEMENT PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA BOURBRE – EPAGE DE LA BOURBRE
52. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT NORD-
ISERE