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unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 28/09/2023
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 29/06/2023
Projets de délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
01. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION 20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
02. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA
DELIBERATION 20_10_15_340
RAYONNEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
Rapporteur Carine KOPFERSCHMITT
03. EVOLUTION DES CONDITIONS DU PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ISERE ET LA CAPI RELATIF AU DISPOSITIF « OPERATION TATTOO ISERE » A COMPTER DE L’ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
04. DECLARATION D'INTERET COMMUNAUTAIRE DE L'ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE DE
LA VERPILLIERE
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
05. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
06. RAPPORT ANNUEL 2023 DE SITUATION SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES
ET DES HOMMES
PETITE ENFANCE
Anne CHAUMONT-PUILLET
07. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES CRECHES
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMPETITIVITE TERRITORIALE Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS
8. EXONERATION DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) AU SEIN DU PERIMETRE DE LA CAPI POUR L’ANNEE 2024
9. OFFICE DE TOURISME DE LA CAPI – NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE
VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET ECLAIRAGE
Rapporteur Dominique BERGER
10. COMMUNE DE NIVOLAS-VERMELLE – APPROBATION DE LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE VOIRIE COMMUNAUTAIRE 2 / 4
11. ECLAIRAGE PUBLIC – RENOVATION DES PARCS DE LUMINAIRES – DEMANDE DE SOUTIEN
A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2023 (DSIL)
STRATEGIE TERRITORIALE D’AMENAGEMENT
Rapporteur Patrick MARGIER
12. APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE 2023 ENTRE LA CAPI ET L’AGENCE D’URBANISME DE L’AIRE METROPOLITAINE LYONNAISE
13. RECONVERSION DU SITE BONNA SABLA APPROBATION DE L’AVENANT 2 A LA
CONCESSION D’AMENAGEMENT AVEC LA SPLA SARA (SOCIETE D’AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES)
14. RECONVERSION DU SITE BONNA SABLA SUR LA COMMUNE DE NIVOLAS VERMELLE -
APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2022
15. ZAC DE CHESNES NORD APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2022
16. ZAC DE CHESNES OUEST APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2022
17. ZAC DE CHESNES OUEST, COMMUNE DE SAINT-QUENTIN-FALLAVIER – AVENANT N° 2 AU
TRAITE DE CONCESSION AVEC SARA AMENAGEMENT (SOCIETE D’AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES)
18. ZAC DE FONDBONNIERE APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2022
19. ZAC DE FONDBONNIERE, COMMUNE DE L’ISLE D’ABEAU – AVENANT N° 1 AU TRAITE DE
CONCESSION AVEC SARA AMENAGEMENT (SOCIETE D’AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES)
20. ZAC DE LA MALADIERE APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2022
21. ZAC DE LA MALADIERE, COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU – AVENANT N° 3 AU TRAITE
DE CONCESSION AVEC SARA AMENAGEMENT (SOCIETE D’AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES)
22. ZAC DE PIERRE LOUVE APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2022
23. ZAC DE PIERRE LOUVE, COMMUNE DE L’ISLE D’ABEAU – AVENANT N° 1 AU TRAITE DE
CONCESSION AVEC SARA AMENAGEMENT (SOCIETE D’AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES)
24. ZAC DE SAINT-BONNET CENTRE APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA
COLLECTIVITE LOCALE 2022
25. ZAC DE SAINT-BONNET CENTRE, COMMUNES DE VAULX-MILIEU ET VILLEFONTAINE –
AVENANT N° 2 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC SARA AMENAGEMENT (SOCIETE D’AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES)
26. ZAC DE SAINT-BONNET LE HAUT APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA
COLLECTIVITE LOCALE 2022
27. ZAC DE SAINT-HUBERT APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2022 3 / 4
28. ZAC DE SAINT-HUBERT, COMMUNE DE L’ISLE D’ABEAU – AVENANT N° 1 AU TRAITE DE
CONCESSION AVEC SARA AMENAGEMENT (SOCIETE D’AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES)
29. ZAC DE TROIS VALLONS APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE
LOCALE 2022
30. ZAC DU PARC TECHNOLOGIQUE 2 « PORTE DE L’ISERE » APPROBATION DU COMPTE-
RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2022
31. ZAC DU PARC TECHNOLOGIQUE APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA
COLLECTIVITE LOCALE 2022
32. ZAC DU PARC TECHNOLOGIQUE, COMMUNES DE VAULX-MILIEU ET VILLEFONTAINE –
AVENANT N° 1 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC SARA AMENAGEMENT (SOCIETE D’AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES)
33. ZAE DU RUBIAU APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE
2022
CYCLE DE L'EAU
Rapporteur Fabien DURAND
34. ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL DU PRESIDENT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT DE LA CAPI POUR L’EXERCICE 2022
35. ASSAINISSEMENT - MISE EN PLACE DU DIAGNOSTIC PERMANENT DES TROIS SYSTEMES
D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA CAPI – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
36. REVISION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL - CLAUSE DE REVOYURE
37. FONDS DE CONCOURS SPECIAL COMMUNES 2023
38. DOTATION SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE COMPLEMENTAIRE 2023
39. MODIFICATION DES AP / CP
40. AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MANDAT SARA AMENAGEMENT POUR LA MAITRISE D'OUVRAGE DE LA PISCINE ALICE MILLIAT
41. DM N°1 SUR BUDGET PRINCIPAL
42. DM N°1 DU BUDGET ANNEXE 20203 DE L'EAU
43. DM N°1 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
44. DM N°1 DU BUDGET ANNEXE 2023 DU GOLF
45. DM N°1 POUR LE BUDGET ANNEXE DU THEATRE DU VELLEIN
46. DM N°1 DU BUDGET ANNEXE DU TRANSPORT
47. COMPTE-RENDU DES DECISIONS D'ATTRIBUTION DES MARCHES EN PROCEDURE ADAPTEE ET D'APPROBATION DES AVENANTS PRIS DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT 4 / 4
48. DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PLATEFORME ASTUS (VILLEFONTAINE)
POLITIQUE DE LA VILLE, EMPLOI ET INSERTION
Rapporteur Roland BORGHI
49. APPROBATION D'UNE CONVENTION ENTRE LA CAPI ET L’IUL-UNIVERSITE LYON2- POUR LA REALISATION D'UNE MISSION D’ETUDE « BAROMETRE HABITANTS DANS LES QUARTIERS EN POLITIQUE DE LA VILLE DE LA CAPI »
50. PARTICIPATION FINANCIERE POUR L’ANNEE 2023 DE LA CAPI POUR LE PROJET
EXPERIMENTAL DE GARDE D’ENFANTS A DOMICILE ET EN HORAIRES DECALES POUR DES FEMMES EN SITUATION MONOPARENTALE SOUHAITANT ACCEDER AUX EMPLOIS LOGISTIQUES PORTE PAR OSEZ
51. SOUTIEN AUX COMMUNES DE VILLEFONTAINE ET BOURGOIN JALLIEU POUR
L’ORGANISATION DES EVENEMENTS EMPLOI 2023
RENOUVELLEMENT URBAIN ET HABITAT
Rapporteur Cyril MARION
52. APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION FINANCIERE POUR LA MISE EN ŒUVRE TERRITORIALE DU SERVICE PUBLIC DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L’HABITAT ET DU PROGRAMME CEE « SARE » POUR L’ANNEE 2023 EN ISERE
53. ARRET DU DISPOSITIF MA RENO AU 31 DECEMBRE 2023
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE ET LUTTE CONTRE LES POLLUTION
Rapporteur Daniel WAJDA
54. AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2023-2025 ENTRE L'AGEDEN ET LA CAPI
GOUVERNANCE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
55. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DE LA PLAINE DE ST EXUPERY
56. RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022