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unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Ordre du jour
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Porte de l'Isère - Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
CAPI > Communauté d'Agglomération
Porte de l'Isère
>
>
>
>
> Communauté d'Agglomération > 1: 04 74 27 28 00
Porte de Fisère Fax : O4 74 27 69 00
17, Avenue du Bourg - BP 90592 Emoil : cop@äcopi38. ir
38061 l'isle d'Abeou Cedex vrw.copi-0ggho.Hr
ORDRE DU JOUR DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Service des Assemblées
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 10/11/2022
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 29/09/2022
Projets de délibérations
GOUVERNANCE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
01. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT EN VERTU DE LA DELIBERATION 20_10_15_341 DU 15 OCTOBRE 2020
02. COMPTE-RENDU DES DECISIONS D’ATTRIBUTION DES MARCHES EN PROCEDURE
ADAPTEE ET D’APPROBATION DES AVENANTS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT
03. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN APPLICATION DE LA DELIBERATION 20_10_15_340
CYCLE DE L'EAU
Rapporteur Fabien DURAND
04. COMMUNE D’ECLOSE-BADINIERES – ETUDE HYDROGEOLOGIQUE DE L’AIRE D’ALIMENTATION DU CAPTAGE DE PONT ECLOSE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
05. COMPETENCE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS : TAUX DE LA TAXE GEMAPI POUR L’ANNEE 2023
06. TARIFICATION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF Y COMPRIS POUR LES INDUSTRIELS CONVENTIONNES EN ASSAINISSEMENT : MODIFICATION DES TARIFS POUR UNE APPLICATION DU 1ER JANVIER 2023 JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2027
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMPETITIVITE TERRITORIALE Rapporteur Patrick NICOLE-WILLIAMS
07. APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LA REGION-AUVERGNE-RHONE-ALPES POUR LA MISE EN ŒUVRE DES AIDES ECONOMIQUES DANS LE CADRE DU SRDEII 2022-2028
RENOUVELLEMENT URBAIN ET HABITAT
Rapporteur Cyril MARION
08. CONDITIONS ET MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU SYSTEME NATIONAL D’ENREGISTREMENT DES DEMANDES DE LOGEMENT SOCIAL : APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE L’ETAT ET LA CAPI ET APPROBATION DU MODELE DE CONVENTION ENTRE L’ETAT, CHAQUE COMMUNE, ET LA CAPI
EMPLOI ET INSERTION
Rapporteur Roland BORGHI
09. APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC (GIP) NORD-ISERE CAPI >Eonvrereuls Q de, Horrnie 001
Pot de El
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PROTECTION ET VALORISATION DES ESPACES NATURELS
Rapporteur Guillaume VIAL
10. AVENANT N°2 A LA CONVENTION-CADRE DU PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
RAYONNEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
Rapporteur Carine KOPFERSCHMITT
11. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ
12. TARIFICATION DES MASTERCLASS ET CONFERENCES DU CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ DE LA CAPI
13. PARTENARIAT TATOO ISERE CAPI CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ CONSEIL
DEPARTEMENTAL DE L'ISERE
14. AVENANT 2022 2023 DANSE A LA CONVENTION ENTRE LE COLLEGE DELAUNAY ET LA CAPI POUR LE CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ
15. CONVENTION 2022 2024 UTILISATION ORGUE CAPI CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ_COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU_PAROISSE ST JEAN BAPTISTE
16. ACTION DE SENSIBILISATION A LA DANSE AVEC L’ECOLE SIMONE WEIL ET LE CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ – ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
17. ACTION MUSIQUE MOUVEMENT ET HANDICAP - CONVENTION ENTRE LE CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON ET LE CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ
18. ACTION MUSIQUE MOUVEMENT ET HANDICAP - CONVENTION ENTRE LES FOYERS NORD ISERE DE L’ASSOCIATION FAMILIALE DE L’ISERE POUR PERSONNES HANDICAPEES (AFIPH) ET LE CONSERVATOIRE HECTOR BERLIOZ
19. CONVENTION ENTRE L’ORCHESTRE DES PAYS DE SAVOIE ET LES COLLECTIVITES MEMBRES DE L’ARC ALPIN - – ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur Anne CHAUMONT-PUILLET
20. PRISE EN COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE
21. INSTAURATION DE L’ALLOCATION FORFAITAIRE DE TELETRAVAIL
22. MODALITES DU TELETRAVAIL A LA CAPI
23. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
STRATEGIE FINANCIERE, JURIDIQUE ET PATRIMONIALE
Rapporteur Jean-Pierre GIRARD
24. MODIFICATION DES AP/CP
25. DM2 BUDGET PRINCIPAL
26. DM2 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
27. DM1 BUDGET ANNEXE EAU CAPI >Eonmrculs Q de, Hornieo toc
Pak de tire
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28. DM1 BUDGET ANNEXE THEATRE DU VELLEIN
29. DM1 BUDGET ANNEXE TRANSPORT
30. DM1 BUDGET ANNEXE GOLF
31. DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE DM 1 DU BUDGET PRINCIPAL ANNNULE ET REMPLACE
32. DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL EN LIEN AVEC L'OPERATION RENATURATION DE LA BOURBRE
33. PARTAGE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
34. REMISE DE COMPTE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES PARKINGS DE CO- VOITURAGE - DONNE QUITTUS A SARA
35. CESSION AU GROUPE CARDINAL D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE BR 87 A VILLEFONTAINE
STRATEGIE TERRITORIALE D’AMENAGEMENT
Rapporteur Patrick MARGIER
36. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’ELU MANDATAIRE SARA AMENAGEMENT – EXERCICE 2021
37. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’ELU MANDATAIRE SARA DEVELOPPEMENT – EXERCICE 2021
38. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’ELU MANDATAIRE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ISERE AMENAGEMENT – EXERCICE 2021
39. APPROBATION DE L’AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MANDAT A LA SARA POUR LA CREATION DU POLE D’ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE BOURGOIN-JALLIEU
40. CONVENTION TYPE DE PARTICIPATION CONSTRUCTEURS - ZAC SAINT HUBERT
41. CONVENTION TYPE DE PARTICIPATION CONSTRUCTEURS ZAC SAINT BONNET CENTRE
42. CONVENTION TYPE DE PARTICIPATION CONSTRUCTEURS - ZAC PIERRE LOUVE
VOIRIES, ESPACES PUBLICS ET ECLAIRAGE
Rapporteur Dominique BERGER
43. COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS EN MATIERE DE VOIRIE - ACTUALISATION DU MONTANT DU FONDS DE CONCOURS POUR 2022
STRATEGIE NUMERIQUE, NOUVEAUX USAGES ET POLITIQUES CONTRACTUELLES SUPRA COMMUNAUTAIRES
Rapporteur Damien MICHALLET
44. AVENANT N°8 - CONVENTION RELATIVE A LA CREATION DU SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur Jean PAPADOPULO
45. TARIFICATION AUX COMMUNES DES MASQUES SANITAIRES ACHETES PENDANT L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE CAPI > 2nnrculs © de, Hire 00
Po ke de Ecre
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46. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE MORESTEL