Procès Verbal - ld 06022025

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Procès Verbal - ld 06022025 Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Thuilley-aux-Groseilles. Lien du pdf (Procès Verbal - ld 06022025)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques, MAIRIE

2, rue de Germiny

THUILLEY-AUX-GROSEILLES

54170

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 février 2025

1. Validation du procès-verbal de la séance du 08/11/2024,

2. Délivrance des coupes de bois modification,

3. Application du régime indemnitaire en cas d’absence,

4. Correction délibération modifiant les parcelles soumises à la taxe d’aménagement

majorée,

5. Aides à l’habitat 2025,

6. Participation mutuelle santé,

7. Participation Prévoyance,

8. Convention d’assistance ATR et CTASF,

9. Dépenses d’investissement en attente du budget 2025.