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Conseil Municipal - cms Exterieur CM
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Exterieur CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
A Grabels, le jeudi 17 septembre 2026
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 24 septembre 2026 à 18h30 – Salle Marianne
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
V – Approbation du Procès-verbal du conseil du 25 juin 2026
V - Affaires :
1. Remplacement de M. Franck VOLTA, démissionnaire et installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Remplacement de M. Frédéric WOILLET, démissionnaire et installation d’un nouveau conseiller municipal
3. Mise à jour du tableau du Conseil municipal
4. Commissions municipales – remplacement de conseillers
5. Désignation d’un correspondant incendie et secours
6. Instauration de la Prime de Responsabilité des Emplois Administratifs de Direction – (PREAD)
7. Tableau des emplois
8. Fixation de la rémunération des agents recenseurs.
9. Règlement budgétaire et financier pour la commune et le CCAS de Grabels 10. Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 15 septembre 2026.
11. Attribution de compensation 2025 définitives suite à la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 15 septembre 2026.
12. Projet d’établissement de l’école de musique municipale Francine Nordland – 2026-2031 13. Comité consultatif des marchés de Grabels – Désignation des membres 14. Mise en location ponctuelle de salles municipales – Modification des tarifs 15. Candidature à la reconnaissance « Territoires Engagés pour la Nature » en région Occitanie
16. Charte du micro-fleurissement
17. Convention de partenariat avec l’Académie de Montpellier pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT écoles) 2026-2027
18. Convention « sport à l’école » pour les classes élémentaires (organisation d’activités physiques et sportives en EPS)
19. Convention « initiation à l’escalade » pour les classes élémentaires
20. Convention « classes dehors » pour les écoles primaires
21. Convention d’occupation temporaire du domaine public – Stade Serge Oltra– ESC Montferrier sur Lez
22. Convention avec l’association Culture et bibliothèque pour tous
23. Rectificatif délibération N°51 du conseil municipal du 25 juin 2026 – Omission de la parcelle BC 1 sous convention opérationnelle Croix de Guillery avec l’Etablissement Public Foncier Occitanie
Le Maire,
Pascal HEYMES