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Conseil Municipal - cms Exterieur CM
Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Exterieur CM)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
A Grabels, le mercredi 20 mai 2026
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 mai 2026 à 18h30 – Salle Marianne
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance. V – Approbation du PV du conseil du 16 avril 2026 VI – Informations municipales
VII - Affaires :
1. Création de poste d’adjoint
2. Délibération portant élection d’un nouvel adjoint au maire
3. Mise à jour du tableau du Conseil Municipal
4. Indemnités de fonction attribuées aux élus - Fixation
5. Subventions aux associations – Attribution
6. Partenariat Ecole de musique municipale Francine Nordland / Cité des Arts – Affectation de subventions aux écoles associées – Approbation et autorisation de signature 7. Police Intercommunale de Montpellier Méditerranée Métropole – Convention intercommunale de coordination des interventions avec les forces de sécurité de l’Etat – – Autorisation de signature
8. Convention de gestion entre Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Grabels pour la gestion des « bus du savoir » – Approbation et autorisation de signature 9. Demande de subvention auprès de l’Etat – Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour l’adaptation aux canicules de l’école maternelle Jean Ponsy – Phase 1 – Approbation et autorisation de signature
10. Demande de subvention auprès de Hérault Energies pour l’adaptation aux canicules de l’école maternelle Jean Ponsy – Approbation et autorisation de signature
11. Composition du Comité Social Territorial - Approbation
12. Admission en non-valeur - Autorisation
13. Adoption du régime des provisions semi-budgétaires
14. Adhésion au label « API cité » - Signature de convention
15. Convention Festival Nuits de l’Avy – Approbation et autorisation de signature.
Le Maire,
Pascal HEYMES