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Conseil Municipal - cms Exterieur CM
Document publié le Lundi 23 mars 2026 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Exterieur CM)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
A Grabels, le lundi 23 mars 2026
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 avril 2026 à 18h30 – Salle Marianne
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
V – Approbation du PV du conseil du 15 décembre 2026
VI – Informations municipales
VII - Affaires :
1. Démission de deux conseillers municipaux et remplacement et installation en qualité de conseiller municipal de Monsieur Franck FIANDINO et Madame Delphine PLA – information Tableau du conseil municipal
2. Création de poste d’adjoint
3. Délibération portant élection d’un nouvel adjoint au maire
4. Mise à jour du tableau du Conseil Municipal
5. Indemnités de fonction attribuées aux élus - Fixation
6. Commissions municipales - Création
7. Commissions municipales – Désignation des membres
8. Attribution de délégations au Maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - CGCT
9. Représentants de la commune siégeant au Conseil d’administration de l’association Gutenberg Grabels - Election Désignation dans les organismes extérieurs
10. Représentant de la commune siégeant au Comité Local pour l’emploi de la démarche Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée - Désignation
11. Représentant de la commune siégeant au syndicat Hérault Energies – Election 12. Représentant de la commune siégeant à l’Office Foncier Solidaire – Election 13. Représentant de la commune siégent à l’Agence Locale pour l’Energie et le Climat (ALEC) – Election
14. Commission d’Appel d’Offres – Création et Election des membres
15. Représentant de la commune siégeant à la SA3M – Désignation
16. Désignation du correspondant défense au sein de la commune
17. Fixation du nombre des administrateur du CCAS
18. Représentant de la commune siégeant au CCAS
19. Débat d’Orientation Budgétaire / Rapport d’Orientation Budgétaire 2026 - Présentation
Le Maire,
Pascal HEYMES