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Procès Verbal - 20200523 pv Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Choisy. Lien du pdf (Procès Verbal - 20200523 pv)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 MAI 2020

Sur convocation du 18 mai 2020, le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire le 23 mai 2020, sous la présidence de M. Bernard SEIGLE, Maire.

Présents : Yves GUILLOTTE, Christiane MICHEL, Christian BOCQUET, Jacqueline CECCON, Olivier COUET, Isabelle JOYE, Guy PHILIPPE, Marlène CHAFFARD, Michel SOCQUET-CLERC, Brigitte BARRET, Jean BARDET, Jacqueline PECORARO, Jean-François DEPOLLIER, Valérie STEFANUTTI, Gilbert LIENARD, Sylvie AUROY, Stéphane GREVE, Aurore MOSSIERE, Norbert CHIODINI.

Pouvoirs : Néant.

Absents : Néant.

Secrétaire de séance : Aurore MOSSIERE.

Avant de procéder à l’installation du conseil municipal issu des élections municipales et communautaires du 15 mars 2020, Monsieur le Maire ouvre la séance à 11h00 par le discours suivant : « Messieurs et Mesdames, Chers amis,

Le moment que vous allez vivre est un moment fort mais aussi un moment singulier. L’équipe que vous constituez est une équipe avec qui, pour la plupart d’entre eux, j’ai partagé des moments parfois difficiles, parfois émouvants parfois joyeux, mais ces moments ont toujours été emprunts de solidarité et les compétences développées pour le collectif étaient à la hauteur de l’énergie que nécessitait la mise en œuvre des décisions pour votre village. Aujourd’hui cette page se tourne et en accueillant les trois nouveaux qui compensent les départs annoncés au sein de cette équipe, j’accueille aussi un nouvel horizon pour Choisy.

Vous allez bientôt élire la personne que vous choisirez comme Maire. Maire c’est le plus beau mandat. C’est le mandat de la proximité, de l’action, à hauteur d’engueulade, disent certains mais aussi être Maire, c’est être le pilier du pacte Républicain, c’est une fonction qui appelle à ne pas reculer devant l’obstacle, à être le recueil des amertumes de certains, mais aussi à être le créateur et l’architecte de la qualité de vie que nous envient ceux qui n’habitent pas ici.

C’est ma dernière prestation et l’émotion de ce moment, non perceptible mais bien réelle est à la hauteur de l’ambition de vos futures actions. La tâche est importante, mes vœux vous accompagnent et avant de passer la parole au doyen, je remercie très sincèrement les dix-huit membres de l’équipe solide que je quitte, dont seize d’entre eux sont réunis parmi vous.

Christian le moment est venu de tourner cette page merveilleuse qui a duré ¼ siècle ».

La parole est ensuite donnée à Monsieur Christian BOCQUET, doyen du conseil municipal : « En tant que doyen de cette assemblée, je vous souhaite à toutes et à tous, la bienvenue. Un nouveau mandat commence et il est de tradition avant l’élection du maire commence, que le doyen dise quelques mots.

Je viens pour construire sans me poser les questions du pourquoi et de la critique. Mon esprit libre me conduit uniquement ver le « Comment mieux faire » avec les possibilités d’aujourd’hui du pouvoir et du vouloir.

Nous nous invitons à considérer nos différences comme une richesses et non comme un facteur limitant respectueux de notre système républicain et démocratique.

Je souhaite que les décisions soient prises en toute liberté de conscience, en faisant abstraction de l’intérêt pécunier ou personnel.

Dans le contact avec l’autre, on est toujours deux.

J’en profite pour remercier Bernard pour le travail accompli pendant ces quatre mandats (plus deux mois et demi dont on se serait bien passé).

Trois passés ensemble avec de bons moments de partage et de convivialité et lui souhaite bon vent pour une retraite bien méritée sur son voilier en Méditerranée.

Je termine en souhaitant que les débats de cette assemblée au cours des six prochaines années soient démocratiques et courtois mais qu’ils n’affaiblissent pas pour autant la confrontation des idées. Que l’estime, le désir et la dignité de chacun et chacune reste intact et progresse. »

I. ELECTION DU MAIRE (DCM n°20/15 Bis)

Annule et remplace la DCM n°20/15 suite à erreur matérielle

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Bernard SEIGLE, Maire, qui après l’appel nominal, donne lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et déclare installer Yves GUILLOTTE, Christiane MICHEL, Christian BOCQUET, Jacqueline CECCON, Olivier COUET, Isabelle JOYE, Guy PHILIPPE, Marlène CHAFFARD, Michel SOCQUET-CLERC, Brigitte BARRET, Jean BARDET, Jacqueline PECORARO, Jean-FrançoisConseil Municipal du 23 mai 2020 2

DEPOLLIER, Valérie STEFANUTTI, Gilbert LIENARD, Sylvie AUROY, Stéphane GREVE, Aurore MOSSIERE, Norbert CHIODINI dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Monsieur Christian BOCQUET, doyen d’âge de l’assemblée, prend alors la présidence et constate que la condition de quorum est remplie.

Le Conseil désigne pour secrétaire de séance Madame Aurore MOSSIERE (plus jeune des conseillers présents), conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales.

Monsieur Christian BOCQUET rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé́ au vote.

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 19

- bulletins blancs ou nuls : 1

- suffrages exprimés : 18

- majorité absolue : 10

Ont obtenu :

- Monsieur Yves GUILLOTTE : dix-huit (18) voix pour

Monsieur Yves GUILLOTTE ayant obtenu la majorité́ absolue est proclamé maire.

Discours de Monsieur Yves GUILLOTTE :

« Je tiens à remercier les membres du conseil municipal pour la confiance qu’ils viennent de m’accorder, et avant de procéder à l’élection des adjoints, je voudrais vous dire ces quelques mots. Je veux tout d’abord remercier Christian, doyen de notre assemblée, qui a présidé à l’élection du Maire. Plus que le privilège de l’âge c’est, mon cher Christian, la fidélité de ton engagement au service de notre commune, et de ses habitants depuis presque 20 ans que je veux souligner. Et pour lesquelles je t’exprime toute ma considération. Pour commencer, je voudrais remercier de tout cœur les électeurs qui se sont déplacés et nous ont accordé leur confiance, malgré cette période épidémique dû au Covid-19.

Le moment que nous vivons aujourd’hui est un moment fort et un moment singulier. C’est d’abord une émotion personnelle.

Maire, c’est le plus beau mandat paraît-il.

C’est le mandat de la proximité, du contact, de l’action concrète, des réalisations qui se vient et qui se touchent. Être maire, c’est avant tout être passionné par sa commune et surtout ne jamais reculer devant l’obstacle. Je serai un maire accessible, disponible et à l’écoute de chacun.

Il n’y a pas de mandat municipal sans proximité.

Mais l’émotion que je ressens est aussi une émotion collective.

Je veux m’adresser ici à l’ensemble de l’équipe qui se trouve autour de cette table. Je tiens à leur rendre hommage. Je peux vous dire aujourd’hui que c’est une équipe qui a montré sa solidité et son engagement dans les décisions prisent pour le bien-être de tous les Choisyliens.

Être élu c’est aussi une responsabilité qui impose une certaine humilité. Nous nous inscrivons dans une continuité. Nous allons apporter notre pierre à l’édifice, comme d’autres l’ont fait avant nous et comme d’autres le feront après nous.

Nous devons terminer les travaux de l’auberge et engager rapidement les études concernant l’extension du groupe scolaire. Et oui, chers collègues, nous avons une ouverture de classe à la rentrée. Bientôt, vous vous investirez dans les différentes commissions et mènerez les affaires de la commune avec dévouement et rigueur.

Dans la gestion des affaires communales l’intérêt général primera toujours sur l’intérêt individuel. J’aurai bien évidemment la chance et l’honneur de conduire ces missions avec vous tous à mes côtés. Dans la gestion financière de notre commune, n’oublions jamais que, l’argent que nous dépensons, c’est l’argent public, votre argent, c’est le produit de vos impôts. Nous ne devons jamais l’oublier. Nous devrons dans nos décisions faire des choix, qui malheureusement ne pourrons donner satisfaction à tout le monde.

Je voudrais par ailleurs adresser un message particulier aux employés municipaux sur qui je le sais, je pourrais compter sur leur dévouement et leur professionnalisme.

Si nous, élus, donnons les grandes orientations souhaitées, ce sont les agents municipaux qui les mettent en œuvre au quotidien.

Avant de conclure, je voudrais en cet instant m’adresser à mon prédécesseur. Être élu maire, ce n’est pas l’aboutissement d’un parcours, mais bien la poursuite d’une belle aventure qu’il m’a été donné de réaliser à tes côtés.

Une aventure qui a débuté en 2001 grâce à toi Bernard.

Un homme de valeur qui a donné 25 ans de sa vie au service de la commune. Je souhaite en cet instant exprimer mon profond respect et toute mon amitié à toi Bernard. Je ne suis pas certain de trouver les mots justes pour traduire ma gratitude pour la confiance que tu m’as accordé comme adjoint depuis presque 20 ans.

A tes côtés j’ai appris ce qu’il faut de dévouement, de travail et d’attachement à sa commune et à ses habitants pour en devenir leur maire.

Bernard a pris la décision de mettre fin à son mandat en respect des valeurs qui l’ont toujours animé : celles du courage, de la responsabilité et surtout de l’intégrité.Conseil Municipal du 23 mai 2020 3

S’il nous est aujourd’hui difficile de le remercier à la mesure de ce qu’il a entrepris pour Choisy et ses habitants, nous tenons à lui signifier, dans une simple mesure, toute notre estime et notre amitié. Et j’adresserai mes derniers mots à ceux qui vont désormais exercer, à mes côtés, les responsabilités municipales et je remercie sincèrement les nouveaux élus qui ont rejoint notre équipe. N’oublions jamais que nous avons été élus pour servir nos concitoyens. Nous serons les élus de toutes et de tous dans un esprit de respect, d’écoute et de tolérance. Je vous invite maintenant à procéder à la suite de cette élection. »

II. DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS (DCM n°20/16 Bis) Annule et remplace la DCM n°20/16 suite à erreur matérielle

Sous la présidence de M. Yves GUILLOTTE élu maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire.

En vertu de l’article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal. Ce pourcentage donne un effectif maximum de cinq adjoints.

Elle doit disposer au minimum d’un adjoint.

Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de trois adjoints.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- DECIDE la création de 3 postes d’adjoints au Maire.

III. ELECTION DES ADJOINTS (DCM n°20/17 Bis)

Annule et remplace la DCM n°20/17 suite à erreur matérielle

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;

Vu la délibération du conseil municipal n°2020-15 du 23 mai 2020 fixant le nombre d’adjoints à 3 (trois),

Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité́ absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité́ absolue, il est procédé́ à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité́ relative.

En cas d’égalité́ de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Après un appel à candidature, les listes de candidats sont les suivantes : - Liste Yves GUILLOTTE :

1er adjoint au maire : Christiane MICHEL

2ème adjoint au maire : Christian BOCQUET

3ème adjoint au maire : Jacqueline CECCON

Le dépouillement du vote a donné́ les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : ………..18 Majorité absolue : ………..10

Ont obtenu :

- Liste Yves GUILLOTTE, dix-huit (18) voix pour.

La liste Yves GUILLOTTE ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au maire dans l’ordre du tableau :

- 1er adjoint au maire : Christiane MICHEL,

- 2ème adjoint au maire : Christian BOCQUET,

- 3ème adjoint au maire : Jacqueline CECCON.

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.Conseil Municipal du 23 mai 2020 4

X. DIVERS

Charte de l’élu local :

Monsieur Yves GUILLOTTE, procède à la lecture de la Charte de l’Elu Local aux membres du Conseil Municipal.

Tableau des Commissions :

Chaque membre du conseil municipal a été destinataire d’un tableau comportant les commissions municipales existantes auxquelles il peut participer.

Prochaine réunion du Conseil Municipal :

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 04 juin 2020 à 19h00 en mairie (Salle du Conseil).

Fin de la séance : 11h50.