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Compte-Rendu - a855a7 9b254543ab124efebb44e3e9952d39b5
Arrêté - a855a7 6a073941eac64809914aaaca19a6bd93
Compte-Rendu - a855a7 2e9345496daf47c7a48b000d5bc8c9a9
Déliberation - a855a7 59d8f3a2ac1b41a883be5696b8c9da41
Procès Verbal - a855a7 0fa8aea2ed2c476b9094f6dc88cd5ea6
Compte-Rendu - a855a7 be560df9c00e41f0b9824963f9cc502d
Déliberation - a855a7 a6c53dfbc6ee4d4c8bee4da765950754
Compte-Rendu - a855a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cirières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - a855a7)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/10/18
COMPTE-RENDU
Présents
: M.
GOBIN
Y.,
M.
FORTIN
P., M.
GATINEAU
N.,
Mme
TISSERAND
N,.
M.
HERAUD
J-Y,
Mme
VERDON
M.
M.
BATIOT
P.,
M.
HERAULT
A.,
Mme
PASQUIER
A. Excusées
:
Mme
GRIMAUD
L.,
Mme
LAPARADE
M-P,
Mme
FOUASSON
M.,
Mme
INGREMEAU
D.
Secrétaires
de
séance
: Mme
VERDON
M.,
M.
BATIOT
P.
ORDRE
DU
JOUR
I/ APPROBATION
COMPTE-RENDU
DU
12
SEPTEMBRE
2018
Compte-rendu
adopté
à l'unanimité.
Il/ RUE
DE
LA
VENDEE
- PROJET
D'AMENAGEMENT
Le
projet
d'aménagement
Rue
de
la Vendée
est
présenté
dans
sa
version
quasi
définitive.
Les
deux
tranches
du
chantier
seront
réalisées
simultanément.
Le
projet
intègre
l'effacement
des
divers
réseaux,
la séparation
des
réseaux
d'eau,
la mise
en place
d'un
axe
sécurisé
et embelli.
Le
planning
prévisionnel
ferait
intervenir
les
différents
services
de juin
à novembre
2019
et la
voirie
serait
réalisée
en
2020.
L'objectif
est de
raccourcir
un
peu
ces
délais,
tout
en
sachant
que
les
travaux
se réaliseront
sur
une
voie,
la route
ne
pouvant
être
fermée.
D'un
point
de
vue
financier,
le projet
se
présente
de
la façon
suivante,
mais
il reste
toutefois
à
affiner :
Coût
estimé
Subventions
Retour
TVA
Coût
final pour
la
possibles
collectivité
1ère
tranche
550
000
€
345
000
€
90
000
€
115
000
€
2ème
tranche
285
000
€
140
000
€
47
000
€
98
000
€
Le
projet
doit
prochainement
être
validé
auprès
de
l'Agglo
2B
et présenté
au
sous-préfet.
Des
reliquats
de
2018
serviront
à financer
une
partie
du
projet
et un
emprunt
sera
effectué.
II]/
AGGLO2B
—
PRESTATION
DE
SERVICE
ASCENDANTE
«AMENAGEMENT
RUE
DE
LA
VENDEE
» AUTORISATION
DE
SIGNATURE
La prestation
de
l'Agglo2B
pour
le montage
du
dossier
et le suivi
de
chantier
correspondra
à 4%
du
montant
des
travaux.
Le
conseil
municipal
autorise
le maire
à signer
cette
prestation.
Voir
délibération.
IV/_AGGLO2B
—
PROJET
D'AMENAGEMENT
_
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
(P.A.D.D)
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Le
projet
sus-cité
est présenté
aux
élus.
Les
membres
présents
autorisent
le maire
à signer
ce projet.
Voir
délibération.
- 1/3- V/_P.L.U.I.
-
ZONES
URBANISEES
DU
BOURG
ET
DU
HAUT
BOURG
-
VALIDATION
DES
ZONAGES
L'objectif
pour
la
commune
de
Cirières
est
la
création
de
52
logements
sur
les
13
prochaines
années,
dont
:
- 21
logements
en
zone
urbaine
(«
dents
creuses
» sur
la zone
définie
comme
urbaine)
- 31
logements
en
extension
de
cette
zone
(lotissements
à prévoir)
La
zone
définie
est trop
limitée
pour
laisser
place
à suffisamment
de
constructions,
la décision
est différée
après
une
nouvelle
étude
du
dossier
par la commission
P.L.U.I.
VI/
PARCELLE
BP
78
—- CESSION
DU
TERRAIN
POUR
L'INSTALLATION
D'UNE
STATION
DE
LAVAGE
— CONDITION
DE
VENTE
Le
terrain
concerné
mesure
951
m°.
Le
coût
pour
la
commune
comprend
le
bornage
(648
€),
l'accès
(4007
€,
sous
réserve
d'une
prise
en
charge
par
l'Agglo),
ainsi
que
l'abattage
et le broyage
des
arbres
en
bord
de
route.
Le
conseil
municipal
fixe
à 7€
le m?,
soit
à 6 657
€ le prix
du
terrain.
VI]
_ MAIRIE
DE
CERIZAY
-
CONVENTION
DE
PRÊT
DE
MATERIEL
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Une
convention
réciproque a
été
établie
avec
la ville
de
Cerizay
pour
du
prêt
de
matériel.
Un
listing
du
matériel
a été
effectué
avec
un
tarif de
location
avec
ou
sans
chauffeur.
Les
membres
présents
autorisent
le maire
à signer
cette
convention.
VII
LOTISSEMENT
LA
FONTAINE
—
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
DU
LOTISSEMENT Le
règlement
de
ce
lotissement
est très
contraignant,
notamment
sur
l'obligation
de
planter
des
haies.
Certains
habitants
ont
fait
une
demande
de
modification
afin
de
pouvoir
remplacer
les
haies
par
des
murs
ou
autres
séparations.
Le
règlement
de
ce
lotissement
est donc
remplacé
par
le règlement
national
d'urbanisme.
IX/
TARIFS
COMMUNAUX
2019
Les
tarifs
existants
sont
maintenus.
SALLE
DE
LA
FONTAINE
Habitants
commune
Habitants
hors
commune
Vin
d'honneur,
sépulture
60
€
130
€
Location
1 journée
100
€
200
€
Location
week-end
170
€
360
€
SALLE
DE
L'ARGENT Associations
Particuliers
Réunion
Gratuit
30
€
CONCESSIONS
CIMETIERE
15
ans
30
ans
50
ans
Concession
caveau
(2m?)
-
80
€
120
€
Columbarium
150
€
300
€
Cavurne
150
€
300
€
-
- 2/3- X/
RESTAURANT
SCOLAIRE
— SUBVENTION
2018
Suite
à
la
présentation
du
budget,
le
restaurant
scolaire
demande
une
subvention
à
la
municipalité
à hauteur
de
4
500
€.
La
demande
est validée.
2
500
€
seront
versés
dans
les prochaines
semaines
et 2
000
€ au
cours
du
1er
trimestre
2019.
XI/
CONVENTION
DE
DEMATERIALISATION
ENTRE
LES
SERVICES
DE
L'ETAT
ET
LA
COMMUNE
— AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Les
membres
présents
autorisent
le maire
à signer
cette
convention.
XII
QUESTIONS
DIVERSES
n
L'école
a
reçu
un
appel
à
projets
dans
le
cadre
des
écoles
numériques
rurales.
Une
aide
financière
peut
être
apportée
pour
les
écoles
rurales
s'il y
a un
projet
de
l'équipe
enseignante.
Le
conseil
municipal
est
favorable
pour
se
positionner
sur
cet
appel
à
projets.
L'équipe
va
maintenant
réfléchir
à l'élaboration
du
projet.
a
Une
réunion
« voisins
vigilants
» aura
lieu
le
16
novembre.
3
zones
ont
été
ciblées
comme
potentiellement
concernées.
La
réunion
sera
conduite
par
le lieutenant
Favennec.
a CSC
: un
échange
a eu
lieu
entre
les
maires
des
communes
concernées
(zone
du
cerizéen).
Il
n'y a à ce jour
aucun
consensus
sur
le sujet.
Il a été décidé
de
faire
voter
les conseils
municipaux
en
novembre
pour
connaître
la tendance
des
communes
qui
souhaitent
contribuer
ou
non.
n Le jeu
à bascule
situé
sur
l'aire
de jeux
a été
volé
il y a quelques
semaines,
il avait
été
acheté
il y a 4 ans.
L'achat
d'un
nouveau
jeu
est validé
pour
684
€.
Monsieur
le
Maire
clôture
la séance
à 23h15.
Patrick
BATIOT
Marie
VERDON
- 3/3-