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Compte-Rendu - a855a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cirières.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2017
COMPTE
RENDU
Présents
:M.
GOBIN
Y.
M.
BATIOT
P.,
M.
BLOT
L.,
M.
FORTIN
P.,
Mme
FOUASSON
M.
M.
GATINEAU
N.,
Mme
GRIMAUD
L.,
M.
HERAUD
J-Y,
M.
HERAULT
A.,
Mme
LAPARADE
M-P,
Mme
TISSERAND
N.,
Mme
VERDON
M.
Excusées
: Mme
INGREMEAU
D.
Mme
PASQUIER
A.
(procuration
donnée
à Mr
Fortin
Patrice)
Secrétaires
de
séance
: Mme
GRIMAUD
L.
et Mme
TISSERAND
N.
ORDRE
DU
JOUR
I—
APPROBATION
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
DU
15
FEVRIER
2017
Le
compte
rendu
du
Conseil
n’appelant
aucune
remarque
de
la
part
des
membres
du
conseil,
celui-ci
est
adopté
à l’unanimité.
II
—
CHEMIN
RURAL
DE
LA
BRECHATIERE
—
CESSION
DU
TERRAIN
APRES
ENQUETE
PUBLIQUE
—
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
les
actes
de
ventes
dans
le
cadre
de
la
cession
de
terrain
communal
au
lieu-dit
La
Bréchatière.
III
—
VOTE
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
ET
COMPTES
DE
GESTION
DE
LA
COMMUNE
ET
DU
LOTISSEMENT
«
LE
POINT
DU
JOUR
II
»
e
Lotissement
« Le
point
du
jour
II » - Comptes
administratifs
2016
Le
compte
administratif
2016
du
Lotissement
« Le
Point
du
jour
II
»
est
présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
Il
est
constaté
que
:
Section
de
fonctionnement
Montant
en
€
Report
2015
43
446,49
Dépenses
2016
146
878,75
Recettes
2016
146
878,75
Résultat
2016
0,00
Résultat
cumulé
2016
43
446,49
Section
d’investissement
Montant
en
€
Report
2015
0,00
Dépenses
2016
128179,97
Recettes
2016
146
878,75
Résultat
2016
18
698,78
Résultat
cumulé
2016
18
698,78
1/3 Sous
la
présidence
de
Mme
Nelly
TISSERAND,
1%°
adjointe
(Monsieur
le
Maire
s’étant
retiré
de
l’assemblée),
les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à
l’unanimité
le
compte
administratif
du
lotissement
« Le
Point
du jour
II » tel
que
présenté.
e
Lotissement
« Le
point
du
jour
II » - Comptes
de
gestion
2016
Le
conseil
municipal
déclare
que
le compte
de
gestion
du
Lotissement
« Le
Point
du
Jour
II » dressé
pour
l'exercice
2016
par
le receveur,
visé
et certifié
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni réserve
de
sa
part.
e
Lotissement
« Le
point
du
jour
II » - vote
du
budget
primitif
2017
Le budget
primitif 2017
du lotissement
est présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
Ce
dernier
équilibré
en
recettes
et dépenses
est
adopté
à l’unanimité :
o
En
fonctionnement
: 171
626,46
€,
o
Eninvestissement
: 146
878,75
€.
Le
conseil
décide
d’affecter
l’excédent
de
fonctionnement
du
budget
du
lotissement
« Le
point
du jour
II »
au budget
de
la commune
en
fonctionnement
au
002
pour
le montant
de
43
446,49
€.
(Arrivée
de
M.
Patrick
BATIOT)
e
Commune
- Comptes
administratifs
2016
Le
compte
administratif 2016
de la commune
est présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
Ces
derniers
constatent
que :
Section
de
fonctionnement
Montant
en
€
Report
2015
167
489,78
Dépenses
2016
395
021,48
Recettes
2016
510
938,68
Résultat
2016
115
917,20
Résultat
cumulé
2016
283
406,98
Section
d’investissement
Montant
en
€
Report
2015
-
135
516,45
Dépenses
2016
260
027,54
Recettes
2016
384
305,37
Résultat
2016
124
277,83
Résultat
2016
corrigé
-
11
238,62
RAR
dépenses
2016
-
140
586,37
RAR
Recettes
2016
18
143,00
RAR
2016
-
122
443,37
Résultat
cumulé
2016
-
133
681,99
Sous
la présidence
de
Mme
Nelly
TISSERAND,
1%°
adjointe
(le
Maire
s’étant
retiré
de
l’assemblée),
les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
le
compte
administratif
2016
de
la
commune
tel
qu’il
est
présenté.
2/3 e
Commune
- Comptes
de
gestion
2016
Le
conseil
municipal
déclare
que
le
compte
de
gestion
de
la
commune
dressé
pour
l’exercice
2016
par
le
receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni réserve
de
sa part.
e
Affectation
du
résultat
du
budget
commune
Les
membres
du
conseil
municipal
décident
d’affecter
le résultat
de
l’exercice
2016
soit 283
406,98
€ de
la manière
suivante : o
Comblement
du
déficit
d'investissement
2016
pour
133
681,99
€
o
Affectation
de
l’excédent
de
fonctionnement
au
compte
R
002
du
budget
2017
pour
149
724,99
€
e
Commune
—
Vote
du
budget
primitif
2017
Le
budget
primitif
2017
de
la
commune
est
présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
Ce
dernier
squilibré
en
recettes
et dépenses
est adopté
à l’unanimité :
o
En
fonctionnement
à 671
086,48
€,
o
En
investissement
à 536
710,25
€.
IV
—
QUESTIONS
DIVERSES
r
e
Eclairage
public
©
Une
modification
du
projet
d’éclairage
public
a été
effectuée.
L'entreprise
Bouygues
a procédé
au
changement
de
lampes
sur
deux
poteaux
qui
devaient
initialement
être
supprimés.
Le
coût
est
de
828
€ TIC.
©
L'entreprise
Bouygues
suggère
des
travaux
de mise
aux
normes
et de
sécurisation
de
certains
mâts.
Le
montant
des
travaux
s’élève
à
1
188
€
HT
soit
1 425,60
€ TTC.
Après
discussion,
le conseil
municipal
décide
de
passer
au
vote
pour
la réalisation
des
travaux :
Mise
aux
normes
et sécurisation
décidée
(11
voix
Pour,
1 abstention,
0 voix
contre)
æ
L'entreprise
Bouygues
préconise
également
d’intervenir
sur
d’autres
postes
pour
un
montant
s’élevant
à
4 513
€ HT
soit
5
397,55
€ TTC.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
ne
pas
suivre
cette
proposition.
Monsieur
le Maire
clôture
la
séance
à 20H30.
L.
GRIMAUD
N.
TISSERAND
3/3