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Convocation - 1 Convocation conseil municipal 17 mai 2021
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation conseil municipal 17 mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
Guy
VILLEDE
Castelnau-le-
ADMINISTRATION GENERALE Le 10 mai 2021
MESDAMES ET MESSIEURS LES
CONSEILLERS MUNICIPAUX
OBJET : Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
En application des Articles L 2121.10 et L2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en présentiel :
Le lundi 17 mai 2021 à 18H30 au Kiasma
En raison de la crise sanitaire et en application de l'article 6 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020, la réunion se tiendra sans public.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour, les synthèses des affaires soumises à délibération du Conseil, un
pouvoir, le procès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2021 ainsi que l'attestation de déplacement dérogatoire justifiant votre déplacement après 19h, je vous invite à cocher le motif « n°/4 Déplacements pour
répondre à une convocation judiciaire ou administrative. »
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Mairie de Ceslelnau-le-lez : rue de la Crouzelte : CS 40013 : 34173 CASTELNAU-LE-LEZ Tél: 04 67 14 27 14 : Fax : 04 67 14 27 48 : www.castelnau-le-lez.fr