Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 240920

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 240920 Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune d'Allauch. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 240920)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, Allauch un certain art de ville

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE d’'ALLAUCH se réunira en séance publique « Salle François MITTERRAND» — Traverse Chapelle des Filles — le :

JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 à 18 H 30

Conformément au droit commun, le huis clos pourra être voté en début de séance en raison des circonstances sanitaires actuelles

ORDRE DU JOUR

- Désignation du secrétaire de séance (Article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales) -

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 -

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 juillet 2020 -

ADMINISTRATION GENERALE

N° 2020/76 - Prise en charge par la Commune des frais de réparation non couverts par les franchises de ses polices d’assurance — Autorisation à Monsieur le Maire à engager

les dépenses, pour la durée de son mandat — 2

N° 2020/77 - Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein

du Conseil d'Administration du Collège Yves Montand -

N° 2020/78 - Désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil d’Administration du Lycée d’Enco de Botte -

N° 2020/79 - Délégation du Conseil Municipal en application du 3ème alinéa de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales -

[RESSOURCES HUMAINES |

N° 2020/80 - Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents de la fonction publique territoriale soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité du service public dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID 19 -

N° 2020/81 - Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des

Sujétions, de l’Expertise et de l’ Engagement Professionnel (R.LE.S.E.E.P.) -

N° 2020/82 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels

remplaçants -

CULTURE

N° 2020/83 - Signature d’une convention avec la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de l’opération la « Lecture par Nature 2020 » -

SPORTS -— LOISIRS — JEUNESSE

N°2020/84 - Fonctionnement de la patinoire — Abrogation de la délibération n° 2019/92 du 23 septembre 2019 -

N° 2020/85 - Stratégie Territoriale de Sécurité, de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation, signature d’une convention entre la commune, l’association PARTAGE, CADRE, BIENVEILLANCE, le collège YVES MONTAND et le Conseil Départemental 13 -Année 2020 -

N° 2020/86 - Convention avec l’Association pour la Formation des Cadres de l’Animation et des Loisirs (A.F.O.C.A.L.) - Organisation de formations BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’ Animateur) - Abrogation délibération 2019/132 -

N° 2020/87 - Mise à disposition gratuite de biens communaux aux associations - Abrogation de la délibération n° 2018/84 du 25 juin 2018 -

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du 18 décembre 2014 - N° 2020/89 - Mise à disposition des équipements sportifs municipaux aux associations sportives - Abrogation de la délibération n° 2019/79 du 24/06/2019 — Fixation de redevances -

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Affiché, le 18 septembre 2020

Le Maire,

Lionel DE CALA